Veille en cours ........................

Des mesurettes pour calmer les associations

04-10-2011  LIBRE
La vie associative n'est pas un long fleuve tranquille. Notre appel du 20 septembre dernier et les très nombreuses réactions que nous continuons d'enregistrer en sont un rappel efficace. Certains députés semblent avoir pris la mesure des problèmes. C'est une bonne chose.

Mais, si la prise de conscience est réelle, les rares propositions prévues pour alléger les multiples obligations qui pèsent sur les dirigeants des petites et moyennes associations ne semblent pas d'une grande utilité.

Prenons l'exemple de Madame Muriel Marland-Militello que nos lecteurs commencent à bien connaître. Les amendements qu'elle souhaite déposer(1) ne feront certainement pas progresser la situation.

Supprimer le registre spécial
Le dernier alinéa de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ainsi que les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901 imposent la tenue d'un registre spécial. Ce registre consigne chacun des changements concernant les dirigeants ainsi que les modifications apportées aux statuts de l'association. Les dirigeants qui ne tiennent pas ce registre encourent une amende.

Beaucoup de dirigeants associatifs n'ont d'ailleurs pas connaissance de cette obligation. Alors notre député de choc se pose la question de l'utilité d'un tel registre...

Réponse du ministère publiée au JO le 27/09/2011 (2)
L'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 ainsi que les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901 pris pour l'exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association précisent qu'un registre spécifique est tenu au siège de toute association déclarée.

Ce registre spécial contient les statuts de l'association, les récépissés de déclaration et les modifications des statuts, les modifications dans l'administration ou la direction de l'association et les acquisitions et aliénations de patrimoine immobilier de l'association.

Toutes les pages de ce registre sont numérotées, paraphées, reliées et non détachables. Il est, par ailleurs, coté par première et par dernière, tenu â la main dans l'ordre chronologique. Le registre spécial permet, en tant que de besoin, aux autorités administratives ou judiciaires et éventuellement aux adhérents, de prendre connaissance du suivi des événements statutaires de l'association dans le temps.

La déclaration des modifications permet aux tiers de vérifier, au moment où ils rentrent en relation contractuelle ou judiciaire avec l'association, que la personne physique qui la représente est celle qui est effectivement mandatée.

Ces éléments constitutifs de l'état civil de l'association permettent d'assurer la traçabilité des décisions et doivent être disponibles durant toute la vie de l'association. Ils peuvent également constituer des éléments pertinents lors de prise de décisions au sein de la structure. Il paraît donc difficile de supprimer cette obligation sans nuire â la transparence du fonctionnement de l'association et à la sécurité juridique des actes de l'organisme.

Madame Marland-Militello est sincère lorsqu'elle cherche à aider le secteur associatif. Mais, une succession de mesurettes ne fait pas une politique. Madame Marland-Militello, voici quelques pistes pour aider votre reflexion...

Sur plus d'un million d'associations crées en France, combien sont-elles à présenter un budget annuel supérieur à 25 000 euros ? Pour le savoir, pourquoi ne pas utiliser, par exemple, les chiffres de la Direction de l'information légale et administrative (3) chargée d'assurer la publicité des informations comptables des associations qui reçoivent subventions et dons (décret du 14 mai 2009). Les chiffres publiés par cet organisme (2009 et 2010) démontrent qu'un maximum de 20 000 associations accomplissent cette formalité. Quid des 980 000 associations qui ne déclarent rien ? Or, il parait évident que la politique de transparence, de bonne gouvernance et autres mots en "ance" n'ont d'utilité que pour ces 20 000 là. Pourquoi traiter toutes les associations de la même façon ? Quel point commun entre la Croix rouge et le club de foot local ?

Oui, Madame Marland-Militello, il faut assouplir les règles en matière fiscale, sociale et comptable pour les petites associations (qui sont les plus nombreuses et les plus actives localement).

Oui, Madame Marland-Militello, il ne faut plus traiter les petites associations comme si elles étaient des entreprises dotées d'un service juridique et comptable alors qu'il s'agit de structures sans véritable moyen humain et financier.

Oui, Madame Marland-Militello, il ne faut pas expliquer aux petites associations qui recherchent un financement que la solution est de répondre à la commande publique, comme si les armes étaient égales entre une association et une entreprise.

Oui, Madame Marland-Militello, il ne sert à rien de créer des guides censés aider les associations alors que personne ne les comprend.

Je vous en donne un exemple :
Subvention, marché public et délégation de service public : mode d'emploi
Un guide clarifiant les différentes formes de "financements publics" dont peuvent bénéficier les associations, ainsi que la réglementation afférente. Objectifs : permettre aux autorités publiques et aux associations de distinguer ce qu'est une subvention, une commande publique et une délégation de service public, afin de choisir la procédure adaptée à la situation, et éviter tout risque de requalification judiciaire.

Plutôt que de faire un guide illisible, peut-être vaut-il mieux ne pas obliger les petites associations à se plier à ce type d'obligations ridicules ?

Enfin, Madame Marland-Militello, ce qu'il faut cesser, c'est de tout mettre en concurrence avec tout. Cela n'a plus aucun sens.

J'espère que ces quelques pistes ne vous apparaitront pas comme irréalisables. Vous venez juste d'être nommée membre du Haut conseil à la vie associative, c'est bien. Profitez-en pour expliquer à vos collègues qu'il y a plus de 20 000 associations en France.

En savoir plus
(1) Simplifier la loi de 1901 pour favoriser la vie associative ? - Lettrasso du 27-09-2011

(2) Question posée par Mme Muriel Marland-Militello (députée UMP - Alpes-Maritimes) au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.

(3) Direction de l'information légale et administrative
  A vous de juger cet article...
0
0
Vous l'appréciez ? Cliquez sur le pouce en l'air. Vous ne l'aimez pas ? Cliquez sur le pouce en bas. Cet article est également noté par les abonnés au sein de leur espace client.





Les 30 dernières brèves

Du nouveau dans l'inégalité de traitement entre associations

Dans le cadre législatif et réglementaire actuel, toutes les associations peuvent recevoir des dons manuels. En revanche, recevoir une donation ou des legs est réservé à certaines catégories

Les associations doivent impérativement tenir une comptabilité

Ce qui ressemble à une affirmation est en fait une question. Les associations doivent-elles tenir une comptabilité ? La réponse est positive. Oui, une association doit en tenir une. Mais

Rupture conventionnelle d'un CDI : du nouveau pour 2017

Depuis le mois de juin 2008, et dans le cadre d'une énième modernisation du marché du travail, un employeur et son salarié peuvent convenir d’un commun accord des conditions de la rupture

L'association politique : quand le législateur permet la triche

Voici venu le temps des élections. Il est donc utile de se pencher un peu sur l'association politique. Le plafonnement des dons et cotisations à une ou plusieurs formations politiques est fixé à

La bonne nouvelle 2017 pour les Associations Communales de Chasse Agréées

La chasse fait partie du patrimoine. On peut être pour ou contre, mais c'est ainsi. De plus, les chasseurs sont tout aussi écologistes que de nombreux élus estampillés écolos. Et comme disait le

Associations : bien réussir son premier bilan comptable

Pour les associations qui ont choisi un exercice comptable par année civile, la période des bilans va commencer surtout si vous avez opté pour une comptabilité de trésorerie, dite : en partie

Le piège des subventions pour une association employeur

Si les associations étaient rémunérées en temps d'attente de subventions à venir, notre secteur économique serait sans aucun doute le premier de France. Il arrive, hélas de plus en plus souvent,

Votre association et la Déclaration Sociale Nominative

La DSN est un processus qui remplace et simplifie la déclaration sociale en automatisant sa transmission à partir des données de paie. Ce n'est donc pas sans une certaine émotion que nous dirons

Obtenir une réduction d'impôts après un don à une association

Nos articles traitent principalement, en matière de dons, de la façon dont les associations réceptrices peuvent légalement les utiliser. Mais, et c'est une première, nous allons cette fois-ci

Quelles indemnités pour quel licenciement

Selon l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, la loi doit être la même pour tous. Constitutionnellement, ce principe d'égalité devant la loi ne s'oppose ni à

Associations : ne vous faites pas avoir par votre assureur

Il en va des assureurs comme des marchands de chaussures. On ne souhaite acheter qu'une bonne paire de baskets et on repart avec le cirage, les chaussettes, un chausse-pied, plusieurs paires de

Est-il possible de relever de ses fonctions son commissaire aux comptes

Toutes les associations qui relèvent de l’obligation légale ou réglementaire de publier leurs comptes annuels en les déposant sur le site de la Direction de l'information légale et

Rappel : les dons et legs ne sont pas pour toutes les associations

De trop nombreuses associations pensent, que le fait d'être déclarées en préfecture, leur donne une capacité juridique étendue aux dons, legs et autres libéralités. Et ce d'autant plus que la

Associations : est-il possible de tenter un recours contre un rescrit fiscal

L'obtention du statut d'association d'intérêt général, avec comme corollaire la délivrance d'un reçu fiscal permettant la défiscalisation des dons perçus, passe par le rescrit fiscal. Et ce

Les 21 guides indispensables à la bonne gestion d'une association

Indispensables, ils le sont tous. Mais le plus important, c'est qu'ils sont tous à jour. Ce qui, dans l'effervescence législative actuelle, est une gageure. Du bénévolat à la gestion

Licenciement : le barème des indemnités prud'homales

Le barème publié dans le décret est indicatif et facultatif. Il faut une demande conjointe du salarié et de l'employeur pour l'imposer au juge. Mais déjà certains experts juridiques craignent

Requalification du contrat de travail après un licenciement

En France, on entend souvent le terme heure complémentaire sans trop savoir exactement ce qu'il veut dire. La plupart du temps, on pense heure supplémentaire. Or, il n'en est rien. Les heures

Comprendre le régime fiscal applicable aux lotos associatifs depuis la rentrée 2016

Avant l'instruction fiscale du mois de juillet 2016, organiser un loto pour financer une association était déjà une opération compliquée. Depuis, c'est presque mission impossible si

Du changement pour les associations de gestion agréée

Il fallait s'y attendre depuis le temps qu'elles dormaient sur leurs lauriers, certes durement gagnés, les associations de gestion agréés attiraient des convoitises... Et pourtant, n'ont-elles

Attribution de la petite ou grande licence restaurant aux associations

La vente d'alcool des cinq catégories est interdite pour nombre de festivités organisées par les associations. Outre le fait que cela supprime à ces dernières des ressources financières non

Vers un barème association pour le remboursement des frais aux bénévoles

S'il y a un domaine qui pose question dans la vie d'un bénévole associatif, c'est bien le remboursement de ses frais. Entre salaires déguisés pour les uns et défiscalisation obligée mais

Association, aide à domicile et clauses abusives

Nous avons fait, il y a quelques semaines, deux articles concernant les clauses abusives dont sont victimes les associations (1). Naturellement, l'inverse est vrai aussi. Certaines structures

Les mentions obligatoires sur une facture pour une association

Drôle d'idée que de rapprocher facture et association. Et pourtant, même si votre structure n'a absolument aucune activité lucrative, certaines situations obligent à l'édition de factures. Par

Remplir son premier dossier de subvention

Votre association possède au moins deux années d'existence, un premier rapport d'activité et un bilan comptable sur un exercice complet ? Vous pouvez tenter d'obtenir une subvention. Pour cela,

Associations : choisissez-vous un bon président

Naturellement, toute ressemblance de notre titre avec les différentes primaires politiques en cours ou à venir serait purement fortuite. En revanche, on ne dira jamais assez combien le choix

Le contrat Sacem : bien lire les petits caractères

Nous connaissons tous la Sacem. Avec pour mission essentielle de collecter les droits d’auteur en France et de les redistribuer aux créateurs français ou étrangers, cette société civile à

Le contrat de travail associatif : réalité ou fiction ?

Partant du principe, certes louable et que nous soutenons, qu'une association employeur n'est pas une entreprise comme les autres, de très nombreux dirigeants bénévoles pensent que ce qui n'est

La reconnaissance d'utilité publique est-elle d'intérêt général ?

Pour le grand public, la reconnaissance d'utilité publique est aux associations ce que la légion d'honneur est au général de corps d'armée : un sésame respectable. La fiscalité, qui ne respecte

En cas de vol dans un local associatif, qui est responsable ?

Que ce soit pour entreposer des vélos, des tatamis de judo ou des véhicules anciens, quand l'objet volé n'appartient pas à l'association et que son propriétaire le réclame, qui est jugé

Le licenciement sans cause réelle et sérieuse est maintenant officiel

Jusqu'à présent, le droit du travail obligeait l'employeur à avoir une cause réelle et sérieuse pour obtenir le droit de licencier un salarié. Certes, si le Code du travail mentionnait bien la

Les 30 derniers articles

Les Faucheurs de chaises pour détrôner les bien assis

Jon Palais a été jugé le 9 janvier dernier pour avoir "emprunté" quelques chaises dans une agence de la BNP. Pourquoi voler des chaises dans une agence bancaire ? Elles sont moches et peu

En hommage à ces millions de bénévoles ignorés

On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais aujourd'hui, je veux

Framasphère ! Framasphère ! Est-ce que j'ai une gueule de Framasphère ?

Que les puristes nous excusent pour ce titre qui emprunte à Arletty, en la transformant, l'une des plus célèbres répliques du cinéma français. La gouaille parisienne de l'actrice s'adapte assez

Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche

Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent pas, en 1816

Que c'est bon quand c'est gratuit

Il existe un monde où le copain ne prête plus son appartement, il le met en location via Rbnb. Il existe un monde où, après un repas trop arrosé, on ne ramène pas un ami imbibé, on l'Ubérise le

9 millions de pauvres et moi et moi et moi

9 millions de personnes, dont 3 millions d'enfants, vivent dans la pauvreté en France. Etre pauvre chez nous, c'est vivre avec moins de 840 euros par mois. On peut bien sûr avoir un travail et

La Quatre saisons n'est pas de Vivaldi

La vallée de la Roya-Bévéra est une bande de terre d'une soixantaine de kilomètres qui s'étire paresseusement le long de la frontière italienne. Véritable paradis terrestre, ce joyau du Parc

Une page blanche nommée banquise

Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque. Fillon vainqueur de

Quand la gauche vote à droite, le lapin sort du chapeau

Habituellement, nous ne nous mêlons pas directement de la vie politique de notre beau pays et surtout pas à chaud. Mais il faut bien dire que ce qui s'est passé dimanche soir appelle logiquement

Les affaires de corruption en France

Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos fonctionnaires sont

Fêtes des enfants nus

Il saute à croche-pied, dodelinant de la tête comme un animal songeur. Visage maculé de boue ou bien de suie, l'image n'est pas nette. Le vent, par rafales, ébouriffe ses cheveux comme une main

Vers un avenir d'impuissance

Les associations européennes se sont pourtant battues jusqu'au bout. Et la dernière tentative de résistance du parlement de la Wallonie n'aura rien changé. Le CETA se dirige donc vers une mise

Bonnet d'âne pour l'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme ?

L'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme - ANLCI - a été créée en 2000. C'est un groupement d'intérêt public chargé de fédérer les moyens de toutes les parties prenantes en matière de

La langue des oiseaux

Dans un monde où la platitude des propos se conjugue avec la perte de sens, il peut apparaître opportun d'apprendre la langue des oiseaux. Nul besoin de s'accrocher aux branches ni de se faire

Eurosolidaire soutient le Téléthon 2016

Comme chaque année, Eurosolidaire, la plate-forme de financement participatif bien connue, met en place une cagnotte solidaire pour soutenir le TELETHON. Cette année, du 1er octobre au 31

L'entraide entre voisins, c'est l'avenir

George Orwell a publié son roman 1984 en 1949. Publié en 1984, sans doute l'aurait-il nommé 2016. L'une des inventions de ce chef-d'oeuvre de l'anticipation politique est la novlangue. La

Le Revenu Universel : des hauts et débats

Bon, on n'y échappera pas. Lors des prochaines élections présidentielles, le Revenu Universel sera "embeded", n'en doutons pas... La gauche sera pour, la droite sera contre et le Front national

Organisez une vente de chocolats pour financer vos projets associatifs !

Comment boucler le budget d'une association quand les subventions attendues ne sont toujours pas arrivées et que le banquier semble ignorer la définition du mot Daillyser ? Si les bénévoles de

Oziorsk et les riverains de la Tetcha

Dans l'extrême sud de l'Oural, aux confins des steppes du Kazakhstan, règne un hiver rigoureux. La neige s'infiltre de partout, un peu comme le sable du désert. Paysage de forêts et de lacs, la

TAFTA : le moribond bouge encore

Le projet de traité de libre-échange négocié en grand secret par les USA et l'UE depuis février 2013 est plus connu sous son nom de scène : TAFTA (1). Après les tonitruantes déclarations de

Que votre aveuglement produit leur cécité

L'endroit sent l'humidité et la terre mouillée. Dans les arbres, un vent tenace lance ses griffes acérées sur les lourdes feuilles des tilleuls centenaires. Sur le mur, comme à regret, des

Les larmes de la vigne ou ce que peut l'histoire

Quel est le comble de la civilisation ? Echanger des recettes de cuisine dans un camp de concentration. Quel est le comble du savoir ? Ouvrir une école gratuite et bénéficiant du savoir des

Ils ne mouraient pas tous, mais tous étaient frappés

L'été écrase tout sous son soleil nivellateur qui masque les différences sous le hâle luisant du bronzage. Comme le dit la chanson, le soleil donne la même couleur aux gens. Certes, on ne bronze

Dans l'ombre d'un carrelet

Le carrelet est un poisson plat appelé également plie. Mais c'est aussi une pêche pratiquée à l'aide d'un filet carré assez grand, tendu sur une armature solide, et descendu à partir d'un ponton

Le roi de la pédale et sa petite reine

Un baron allemand dénommé Drais inventa, en 1817, la Draisienne, sorte de poutre en bois reliant deux roues sur laquelle, par action de ses pieds sur le sol, l'homme parcouru plus de 14 km en

Bibliothécaires : les derniers hussards noirs de la République

Quoi de plus innocent qu'une petite bibliothèque municipale ? Fréquentation libre qui mêle allègrement toutes les classes d'âges, la "biblio" est à la fois un lieu de vie et, hélas, la caisse de

Ministère affolé cherche enseignants désespérément

Aujourd'hui, ne pas avoir son Bac, est un véritable parcours du combattant. On peut répondre à côté du sujet. On peut copier sur le voisin, ont peux m'aime fère vain fotte part fraze, on termine

La baie des anges morts

Quelque chose est en train de changer et nous sentons tous que ce changement sera durable. Depuis 2012 et les 7 morts de Toulouse, nous avons dû affronter Charlie Hebdo, Montrouge, l'Hyper

On le sait tous, la femme ne sait pas écrire

Faire une place aux femmes au Panthéon n'a pas été une mince affaire. Et encore, c'est une toute petite place, un placette. Mais on pensait, bêtement je vous l'accorde, que la littérature avait

La révocation ad nutum d'un dirigeant a-t-elle encore un avenir

La révocation ad nutum, qui peut se traduire par "sur un signe de tête", permet de mettre un terme aux mandats des dirigeants à tout moment, sans préavis et sans motif. Alors que peu d'adhérents

Consulter gratuitement la base Forum