Veille en cours

Il y a péril en la demeure pour les associations

01-03-2011  LIBRE
Depuis déjà de nombreuses années, les relations entre les pouvoirs publics et les associations connaissent des évolutions structurelles lourdes de conséquences sur leur financement et, à terme plus ou moins rapproché, sur la survie de certaines d'entre elles.

Jean-Pierre Duport et Thierry Guillois administrateurs de la Fonda ont écrit un texte qui souligne parfaitement l'état des lieux associatif. Le moins que l'on puisse dire est que cet état est alarmant.

Nous reproduisons donc ici l'intégralité de ce texte. Merci à aux auteurs.

Les travaux de la FONDA ont souligné, à de très nombreuses reprises, l'importance du tissu associatif pour notre société, notamment dans les champs de l'action sanitaire et sociale, de la culture, du sport, de l'éducation populaire. Ce sont le plus souvent les associations qui oeuvrent au premier rang. Leur liberté d'action, leur capacité d'initiative et d'innovation sont un élément fort du dynamisme de notre société. Les associations sont d'autant plus fortes et efficaces qu'elles évitent d'être instrumentalisées par leur(s) financeur(s), surtout s'il est unique ou dominant, et qu'elles ont la capacité de se regrouper, au niveau national comme au niveau régional, pour mutualiser leurs ressources humaines et peser dans le débat politique et social. Or, depuis déjà de nombreuses années, les relations entre les pouvoirs publics et les associations connaissent des évolutions structurelles lourdes de conséquences sur leur financement et, à terme plus ou moins rapproché, sur la survie de certaines d'entre elles. Ces évolutions tiennent à la conjoncture budgétaire de l'Etat et à celle des collectivités territoriales et tiennent aussi à des réformes plus profondes comme celles consistant à supprimer la clause de compétence générale des départements et des régions ou bien induites par la réglementation européenne relative aux aides publiques.

Les contraintes budgétaires de l'Etat
Pour sa part, l'État réduit drastiquement ses subventions. Cela est vrai pour les crédits du Titre IV, les plus faciles à réduire, dans une situation budgétaire dont nul n'ignore les difficultés. Ce mouvement, entamé depuis plus de 20 ans, s'est considérablement accentué ces derniers mois. Pour procéder à ces réductions, l'État s'appuie souvent sur la politique dite « de révision générale des politiques publiques » à la suite d'audits qui, dans la plupart des cas, n'ont pas été menés dans la transparence non plus que dans le respect des règles de la procédure « contradictoire ».

Cette réduction des subventions de l'État prend souvent la forme d'une suppression de nombreux postes Fonjep, mode particulièrement efficace d'aide aux petites associations et à leurs regroupements. Elle touche particulièrement les regroupements associatifs, en se masquant derrière la priorité aux associations de terrain, alors même que la plupart d'entre elles ne peuvent développer leurs actions que si elles ont l'appui et le soutien d'unions ou de fédérations nationales ou régionales. Sinon, seuls les plus riches peuvent s'en tirer.

Les contraintes budgétaires des collectivités
Cette réduction intervient à un moment où les collectivités locales, touchées par les conséquences de la crise, notamment dans le domaine immobilier, voient leurs recettes diminuer et diminuent par répercussion les subventions qu'elles versent. Parallèlement, le fait que les lois de décentralisation successives se soient traduites par des transferts de charges sans transfert intégral des recettes correspondantes, a contraint un grand nombre d'entre elles à augmenter leur taux d'imposition. De son côté, le budget de l'action sociale pesant principalement sur les départements a considérablement augmenté et devrait encore s'accroître par l'effet de la réforme annoncée de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA).

Enfin, la réforme de la taxe professionnelle, effective depuis le 1er janvier 2010, devrait à terme avoir des répercussions sur les subventions allouées aux associations, particulièrement en zone rurale ou semi-rurale. Cette réforme dont la finalité est de réduire la charge fiscale pesant sur les entreprises, s'est traduite par l'instauration de deux impôts nouveaux : la cotisation foncière des entreprises (CET), assise sur la valeur locative des immeubles et la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) assise sur la valeur ajoutée de celles-ci. La réunion des deux constitue la contribution économique territoriale remplaçant la taxe professionnelle dont l'assiette reposait sur l'ensemble des immobilisations. Si du fait de la taxe professionnelle pesait principalement sur les entreprises industrielles, la CVAE pèse davantage sur celles à forte valeur ajoutée. Or, les premières sont plus souvent localisées dans des zones semi-rurales et dans les communes et communautés de communes de petite et moyenne importance, alors que les secondes se trouvent dans des villes plus importantes. La réforme devrait donc favoriser ces dernières.

Toutefois et afin d'éviter une perte de recettes trop importante pour les premières, la loi a prévu un système de compensation intégrale par l'Etat en 2010, et à partir de 2011, grâce à un système « de garantie individuelle des ressources ». Mais cette compensation (dont le gel sur 3 ans annoncé) pèse déjà lourdement sur le budget de l'Etat. Il ressort d'un rapport Durieux (chargé d'évaluer les premiers effets de la réforme) que si la pression fiscale pesant sur les entreprises s'est allégée de 6,6 milliards d'euros, la contrainte du budget de l'Etat a été augmentée d'autant (et de plus de 1 milliard d'euros par rapport aux prévisions initiales).

Garantir la pérennité de cette compensation intégrale est donc sans doute à terme illusoire dans le contexte budgétaire actuel. La plupart des élus territoriaux s'inquiète déjà de sa disparition totale ou partielle. Celle-ci s'accompagnerait d'une diminution importante de recettes pour certaines communes ou communautés de communes de petite ou moyenne importance qui n'auraient alors d'autres choix que d'augmenter leurs impôts (et le budget des contribuables de ces communes est loin d'être extensible) ou de diminuer leurs dépenses. Le plus facile serait naturellement d'amputer les budgets d'intervention au détriment des associations.

La réforme des collectivités territoriales
La troisième menace, tout aussi grave, est la suppression de la clause de compétence générale pour les départements et les régions. De très nombreuses associations développent leurs initiatives dans les domaines social et culturel, en particulier parce qu'elles ont plusieurs sources de financement.

Les réduire drastiquement à un seul financeur mettra très probablement en péril leur fonctionnement. Par ailleurs la suppression des financements croisés accroitra certainement les risques « d'instrumentalisation » de nombreuses associations, dont l'indépendance est souvent liée à l'existence de plusieurs sources de subvention. Souvenons-nous du ministre de la Culture qui affirmait « on ne peut tendre la sébile et lancer un cocktail Molotov ». Les responsables associatifs ne jettent pas de cocktail Molotov. Ils souhaitent seulement garder leur regard critique et leur capacité d'innovation, tout en demandant à bénéficier de subventions pour leur action au service du plus grand nombre.

Les incidences du droit communautaire
La circulaire du Premier Ministre du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations avait pour objectif de simplifier et de clarifier celles-ci. Tous ceux qui ont eux le courage de s'y plonger ont pu constater que cet objectif n'était pas totalement atteint. Elle concerne en premier lieu l'application aux associations de la réglementation européenne relative aux aides publiques, laquelle a vocation à concerner la grande majorité des associations désireuses d'obtenir un soutien financier d'une autorité publique dès lors qu'elles exercent une « activité économique », au sens communautaire du terme.

Au-delà d'une aide de 200 000 euros sur une période de 3 ans, l'association doit justifier qu'elle est explicitement chargée de l'exécution d'une obligation de service public et que la compensation financière est strictement proportionnée au coût occasionné par l'exécution de ladite obligation. Dans cette hypothèse, l'autorité publique doit notifier le concours financier envisagé à la commission européenne, sauf lorsque l'aide n'excède pas 30 millions d'euros par an ou que l'association a été retenue à l'issue d'une procédure de marché public ou dans le cadre d'une délégation de service public. Dans le cas où l'association perçoit un concours supérieur à 23 000 euros, celui-ci doit faire l'objet d'une convention pluriannuelle d'objectifs.

La circulaire distingue deux cas de figure :
1. soit l'association est à l'initiative du projet et elle peut percevoir une subvention ;
2. soit la collectivité est à l'origine de celui-ci et l'on doit respecter soit la procédure d'appel d'offres propre aux marchés publics soit celle spécifique à la délégation de service public.

Dans la période de fin d'année où un grand nombre d'associations est en train de négocier ses aides pour l'exercice 2011, il est fort à parier que cette « simplification » ne conduise un certain nombre de collectivités à la prudence ou donne l'occasion à certaines d'entre elles de remettre en cause les aides régulièrement renouvelées depuis de nombreuses années. D'autres menaces ont été écartées - temporairement ?

D'autres menaces ont été écartées temporairement ?
Pour les associations (et les fondations), l'assimilation affirmée pour certains du caractère de « niche fiscale » des dons faits à celles d'entre elles qui font appel à la générosité du public est un pur mensonge. Les dons versés ne sont qu'une autre façon de payer l'impôt.

Remettre en cause la déduction fiscale au moment même où les subventions de l'État et des collectivités locales sont en réduction entrainerait la mise en faillite de très nombreuses structures et mettrait en péril notre tissu social. Ceci étant, de telles évolutions seraient dans la ligne du dédain que manifestent certains décideurs à l'égard du monde associatif. Il suffit de regarder les conditions dans lesquelles ont été effectuées des récentes nominations au Conseil économique, social et environnemental !

En savoir plus
La Fonda est une association de personnes dont l'objet est de valoriser et promouvoir les initiatives citoyennes en faveur du developpement économique, social et démocratique de notre société. Elle conduit des travaux d'analyse et de propositions par le biais de groupes de travail, de son site internet - plateforme d'élaboration collaborative à distance, de séminaires et colloques, d'études et experimentations.
www.fonda.fr






Les 30 dernières brèves

Le contrôle fiscal des dons reçus par les associations : une nouveauté pour 2018

Lorsqu'une association reçoit un don, elle doit à la demande du donateur, lui remettre un reçu fiscal. Ce document permettra au contribuable d'obtenir la réduction d'impôt prévue.

Mise en sommeil temporaire d'une association et sa réactivation

Contrairement à la dissolution, la mise en sommeil ne nécessite pas de liquidateur et le patrimoine est conservé par l'association. Mais ce qui parait plus simple au départ risque

Mise à disposition de locaux gratuits par une commune à une association

Vouloir exposer les oeuvres d'un artiste est une bonne chose. Etre soutenu par une association devrait faciliter la recherche d'un local pour accueillir l'exposition. Mais ce

Sanction financière d'un membre en réparation d'un préjudice

Bien sûr on peut être responsable mais pas coupable. On peut être coupable et reconnu irresponsable. Mais lorsque l'adhérent d'une association commet une faute et que celle-ci

Tout savoir sur la rémunération des dirigeants d'une association

En règle générale, un dirigeant d'association loi de 1901 est un bénévole. Il est à ce titre, chargé de l'administration de l'association sans percevoir aucune rémunération ou

Fonds dédiés et plan comptable associatif : un couple à respecter

Dans le plan comptable associatif, il y a un compte 19 : Fonds dédiés. Qui se cache derrière cette appellation pour le moins étrange ? De plus, il semble ne pas fonctionner seul.

Vers une réforme du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur ?

S'il y a un diplôme que la jeunesse se partage, toutes générations confondues, c'est bien le BAFA ou Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur. Rituel du passage de l'enfance à

Connaissez-vous la convention d'assistance bénévole ?

L'article 1384 du Code civil est presque un poème : "Le serment peut être déféré, à titre décisoire, par une partie à l'autre pour en faire dépendre le jugement de la cause. Il

Défiscalisation des dons : vers un nivellement par le bas

Le programme 163 Jeunesse et vie associative regroupe une partie des crédits alloués aux politiques en faveur de la jeunesse et du développement de la vie associative. Et ce

Quelle est la capacité juridique des associations étrangères en France

Le Conseil constitutionnel a été saisi d'une QPC ou Question Prioritaire de Constitutionnalité par une association qui possède son siège social à l'étranger. Celle-ci estime que

Domicilier une association chez soi : est-ce vraiment possible ?

Que celui qui, au moment de la création de son association, n'a pas domicilié son siège social chez lui lève le doigt ? Mais est-ce vraiment autorisé ? Que l'on soit propriétaire

Peut-on défrayer un artiste amateur sur présentation de justificatifs ?

La création artistique n'est pas, dans notre pays, le seul apanage des professionnels. Les artistes amateurs sont, et de loin, les plus nombreux. Et la qualité des spectacles

Convocation irrégulière à une AG associative : annulation ou pas ?

Imaginons une convocation des membres d'une association à son assemblée générale annuelle. La lettre est rédigée, l'ordre du jour réalisé, la relance du paiement des cotisations

Votre association est une entreprise et vous l'ignoriez

Le 30 novembre 2015, nous avions mis en ligne un article qui a rencontré un succès surprenant : Une association n'est pas une entreprise, c'est l'INSEE qui le dit (1). Sans le

La dissolution d'une association de A à Z

Ce n'est pas le meilleur moment de la vie associative. La dissolution, qu'elle soit volontaire ou forcée, n'est jamais une partie de plaisir. Raison de plus pour faire en sorte

Quand le code civil remplace les statuts d'une association

Connaissez-vous l'article 1134 du Code Civil ? En voici la teneur principale : "L'erreur sur les qualités essentielles du cocontractant n'est une cause de nullité que dans les

Faute grave ou faute lourde : quelle est la différence ?

Licencier un salarié dans une association est un moment toujours délicat et souvent difficile. D'autant plus quand une faute de ce dernier a été constatée. Faute grave ? Faute

Un syndicat de copropriétaires est-il un employeur à part entière ?

En France, dans un immeuble privé, tous les copropriétaires forment automatiquement et sans aucune formalité, un syndicat de copropriétaires. Il a en charge de veiller à la bonne

Reprise d'un contrat de travail d'un salarié d'association par une personne publique

Les activités de l’administration sont exercées, en principe, par des personnes morales de droit public, nommées trivialement "personnes publiques". Il arrive ainsi

Une association doit-elle payer une consignation lorsqu'elle se porte partie civile ?

Toute juridiction peut, en France, ordonner la consignation de sommes ou de valeurs mobilières à la Caisse des Dépôts. Ce séquestre est réalisé soit à titre de garantie, soit à

La cotisation : le porte-monnaie associatif

La cotise... Oh combien de fois prononcé, ce mot l'est-il dans nos contrées bénévoles ? Du premier au dernier jour d'un exercice, il est l'Alpha et l’Oméga des discussions

Vers une révision du barème association qui pénalise les bénévoles associatifs ?

Les barèmes kilométriques spécifique aux bénévoles pour les véhicules et motocyclettes et qui servent au calcul des frais de déplacements sont-ils justes et représentatifs du coût

Comment créer une association de locataires ?

Votre immeuble vient d'être vendu et le nouveau propriétaire vous pose des problèmes ? Une vente à la découpe se précise et vous n'avez pas les moyens d'acheter votre appartement

L'obligation de moyens d'une association

L'obligation de moyens est une obligation dite "de prudence et de diligence". Par exemple, un médecin a une obligation de moyens car il ne peut pas assurer la guérison de son

Une AGO peut-elle se dérouler comme une AGE ?

La loi de 1901 ne fait mention de l'assemblée générale que dans l'article 9 qui concerne la dissolution. Elle ne contient pas non plus de dispositions portant sur les clauses du

On ne badine pas avec la dissolution d'une association

Les membres d'une association peuvent décider tout à fait librement de sa dissolution. Naturellement, et dans le respect des statuts, l'opération de liquidation et la déclaration

Associations : on ne plaisante pas avec le travail dissimulé

On le répète à longueur d'articles avec raison. On va encore le dire haut et fort aujourd'hui : dirigeants d'associations, on ne plaisante pas avec le travail dissimulé. L'URSSAF

Le ministère des Finances aide-t-il à gruger le fisc ?

Vous avez l'intention de payer moins d'impôts en fraudant le fisc ? Inutile de prendre contact avec un cabinet de juristes fiscalistes hors de prix. Le service public fait

Occupation temporaire du domaine public : le renouvellement

S'il y a un domaine que les associations connaissent bien, c'est celui du renouvellement des conventions d'occupation du domaine public. Et ce qui était auparavant considéré comme

Associations et relations commerciales avec des tiers : jurisprudence 2017

Une association non lucrative peut tout à fait signer une convention avec un partenaire commercial sans pour autant perdre son caractère non lucratif. Et en période de

Les 30 derniers articles

La petite mort de Twitter

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,

Une histoire de fanfare, de club des coeurs solitaires et d'un Sergent Poivre

Nous le pressentions, et cela est arrivé. MonOncledAmérique, ce journaliste américain qui collabore avec Lettrasso de temps en temps ne pouvait pas ne pas nous envoyer sa vision

La Trumpette d'or est décernée à...

En ces temps de fausses nouvelles, il semble difficile de désigner un vainqueur même si certains se détachent du peloton. Pour le moment, nous nous intéresserons à un possible

A ce train là, il est parti pour rester

Modérer un forum de commentaires sur Internet est un véritable sport de combat pour qui veut éviter de se retrouver avec des messages à connotation raciste, antisémite ou

Si tu es au fond du trou, arrête de creuser

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais s'il y a une chose que j'aime faire lorsque je lis la presse numérique, c'est consulter le courrier des lecteurs. Souvent drôle,

Honni soit qui manigance

Merci à Coluche pour ce titre emprunté à l'une de ses nombreuses citations. Cet article pourrait être drôle s'il n'était hélas, basé sur des faits véritables. Alors que l'affaire

Pour réfuter l'accusation, il faut détruire l'accusateur

En 2016, Le Canard enchaîné a fêté dignement ses 100 ans d'existence. Qui mieux que ce journal connaît la vie politique française ? Le général de Gaulle réclamait chaque semaine

Gallica, la machine à remonter le temps

En octobre 1997, la bibliothèque virtuelle de l'honnête homme est lancée, son nom : Gallica. Son objectif : être le pendant numérique de la Bibliothèque nationale de France.

Connaissez-vous le Brinicle ?

Les lecteurs qui ont vu le film Le jour d'après peuvent déjà avoir une petite idée de ce qu'est le Brinicle. Pour les autres, voilà ce qu'il n'est pas : un petit pain pour

Et l'intelligence peut bien aller se brosser

On en trouve déjà trace chez les premiers hommes, plus de 1 500 000 ans avant notre ère. Elle a été en os, en bois, en piquants de porc-épic, en coquilles, en silex, bref elle

Les Faucheurs de chaises pour détrôner les bien assis

Jon Palais a été jugé le 9 janvier dernier pour avoir "emprunté" quelques chaises dans une agence de la BNP. Pourquoi voler des chaises dans une agence bancaire ? Elles sont

En hommage à ces millions de bénévoles ignorés

On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais

Framasphère ! Framasphère ! Est-ce que j'ai une gueule de Framasphère ?

Que les puristes nous excusent pour ce titre qui emprunte à Arletty, en la transformant, l'une des plus célèbres répliques du cinéma français. La gouaille parisienne de l'actrice

Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche

Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent

Que c'est bon quand c'est gratuit

Il existe un monde où le copain ne prête plus son appartement, il le met en location via Rbnb. Il existe un monde où, après un repas trop arrosé, on ne ramène pas un ami imbibé,

9 millions de pauvres et moi et moi et moi

9 millions de personnes, dont 3 millions d'enfants, vivent dans la pauvreté en France. Etre pauvre chez nous, c'est vivre avec moins de 840 euros par mois. On peut bien sûr avoir

La Quatre saisons n'est pas de Vivaldi

La vallée de la Roya-Bévéra est une bande de terre d'une soixantaine de kilomètres qui s'étire paresseusement le long de la frontière italienne. Véritable paradis terrestre, ce

Une page blanche nommée banquise

Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque.

Quand la gauche vote à droite, le lapin sort du chapeau

Habituellement, nous ne nous mêlons pas directement de la vie politique de notre beau pays et surtout pas à chaud. Mais il faut bien dire que ce qui s'est passé dimanche soir

Les affaires de corruption en France

Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos

Fêtes des enfants nus

Il saute à croche-pied, dodelinant de la tête comme un animal songeur. Visage maculé de boue ou bien de suie, l'image n'est pas nette. Le vent, par rafales, ébouriffe ses cheveux

Vers un avenir d'impuissance

Les associations européennes se sont pourtant battues jusqu'au bout. Et la dernière tentative de résistance du parlement de la Wallonie n'aura rien changé. Le CETA se dirige donc

Bonnet d'âne pour l'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme ?

L'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme - ANLCI - a été créée en 2000. C'est un groupement d'intérêt public chargé de fédérer les moyens de toutes les parties prenantes

La langue des oiseaux

Dans un monde où la platitude des propos se conjugue avec la perte de sens, il peut apparaître opportun d'apprendre la langue des oiseaux. Nul besoin de s'accrocher aux branches

Eurosolidaire soutient le Téléthon 2016

Comme chaque année, Eurosolidaire, la plate-forme de financement participatif bien connue, met en place une cagnotte solidaire pour soutenir le TELETHON. Cette année, du 1er

L'entraide entre voisins, c'est l'avenir

George Orwell a publié son roman 1984 en 1949. Publié en 1984, sans doute l'aurait-il nommé 2016. L'une des inventions de ce chef-d'oeuvre de l'anticipation politique est la

Le Revenu Universel : des hauts et débats

Bon, on n'y échappera pas. Lors des prochaines élections présidentielles, le Revenu Universel sera "embeded", n'en doutons pas... La gauche sera pour, la droite sera contre et le

Organisez une vente de chocolats pour financer vos projets associatifs !

Comment boucler le budget d'une association quand les subventions attendues ne sont toujours pas arrivées et que le banquier semble ignorer la définition du mot Daillyser ? Si les

Oziorsk et les riverains de la Tetcha

Dans l'extrême sud de l'Oural, aux confins des steppes du Kazakhstan, règne un hiver rigoureux. La neige s'infiltre de partout, un peu comme le sable du désert. Paysage de forêts

TAFTA : le moribond bouge encore

Le projet de traité de libre-échange négocié en grand secret par les USA et l'UE depuis février 2013 est plus connu sous son nom de scène : TAFTA (1). Après les tonitruantes

Consulter gratuitement la base Forum