Impact Emploi Associations versus Chèque Emploi Associatif

01-06-2015 ESS LIBRE
Il y a visiblement du rififi dans le Landerneau associatif entre deux services de gestion des paies. D'un côté, on trouve Impact Emploi Association et de l'autre le Chèque Emploi Associatif. Les deux s'adressent à des petites et moyennes associations qui emploient au plus 9 salariés équivalents temps plein. Les deux sont proposés par l'URSSAF et les deux sont nés d'un même constat : simplifier la gestion des paies. Un projet d'ordonnance souhaite remettre en cause le service Impact Emploi Associations.

Le Chèque Emploi Associatif permet aux associations de remplir toutes les formalités liées à l'embauche et à la gestion des salariés à l'aide d'un seul document : le volet "identification du salarié" directement en ligne et ce pour un seul interlocuteur : "le centre national Chèque emploi associatif". C'est le Centre qui établit les attestations d'emploi qui servent de bulletins de salaire et qui calcule les cotisations et contributions sociales dues qui sont prélevées automatiquement le 16 de chaque mois, le tout gratuitement. Difficile de faire plus simple.

Impact Emploi Associations rend le même service, mais repose sur une philosophie très différente. Un organisme "Tiers de confiance" sert d'interface entre les associations, les organismes sociaux et les services fiscaux. C'est lui qui effectue l'ensemble des démarches obligatoires à l'aide du logiciel "Impact Emploi" spécifiquement prévu à cet effet. Ce logiciel permet de prendre en considération tous les profils de salariés, tous les contrats aidés, les intermittents non rattachés au GUSO, etc. Plus complet dans son approche, ce service correspond assez bien à la gestion parfois compliquée de certaines associations.

La grande différence entre les deux services est le coût du second face au premier qui est totalement gratuit. De plus, l'association qui opte pour "Impact Emploi Associations" doit adhérer statutairement au "Tiers de confiance" avec paiement d'une cotisation, ainsi qu'une adhésion forfaitaire au dispositif (une moyenne de 100 euros) et un forfait par bulletin saisi de 7,50 € en moyenne.

En 2009, nous avions écrit que les "Tiers de confiance" (1) avaient tendance à taxer lourdement les associations utilisatrices et à leur proposer des services beaucoup plus larges que la seule édition du bulletin de paie, ce qui fait très vite gonfler la note. Un peu comme le marchand de chaussures qui vous propose en plus la paire de chaussettes, le cirage, les talonnettes et j'en passe...

Les "Tiers de confiance" avaient tellement exagéré les tarifs que l'Etat et l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale avaient pris des "dispositions nécessaires à l'homologation et à une surveillance de la tarification des tiers de confiance dans le cadre d'Impact Emploi". C'était en 2009 et nous n'avons pas l'impression que les "dispositions prises" aient eu un véritable impact... (2)

Le projet d'ordonnance relative à la simplification des déclarations sociales des employeurs prévoit effectivement l'abrogation de l'article L. 133-5-1 du code de la sécurité sociale qui autorise justement dans le cadre "service emploi associations" l'utilisation de "Impact Emploi Associations".

Nous sommes très partagés sur l'utilité de ce service qui coûte fort cher aussi bien aux associations qu'à l'Etat et l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale. L'idée de créer un service unique simplifié qui regrouperait le "Chèque emploi associatif" et le "Titre emploi simplifié" ne nous semble pas être une hérésie.

Enfin, dire que les "Tiers de confiance" sont bien plus que des prestataires de paies, qu'ils font fonction de formateurs et qu'ils accompagnent à la "nécessaire responsabilisation des dirigeants bénévoles dans leur fonction employeur" est fort de café. La plupart des "Tiers de confiance" ne sont QUE des prestataires d'un service moyen qu'ils font payer très cher.

Nous ne souhaitons donc pas nous associer avec ceux qui hurlent avant d'avoir mal. Nous ne nous battrons pas pour que survive un service payant et de qualité moyenne alors que le "Chèque Emploi Associatif" et son numéro vert 0 800 1901 00 donnent beaucoup plus gratuitement. Il y a des combats bien plus importants à mener pour aider les associations...

En savoir plus
Découvrir le Chèque emploi associatif

Pour trouver un tiers de confiance et bénéficiez du dispositif, il est nécessaire de prendre contact avec votre centre Urssaf

(1) Découvrez le dispositif Impact emploi association - Lettrasso du 20-10-2009

Peut-on faire confiance aux tiers de confiance du service Impact emploi ? Lettrasso du 02-02-2010

(2) Deux exemples de tarifs...
Présentation du service Impact Emploi du Tiers de confiance SEA74

Présentation du service Impact Emploi du Tiers de confiance VIA28

Dernières nouvelles
"Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, a annoncé hier (03-06-2015) que le dispositif "Impact Emploi Associations" destiné aux petites associations, que le gouvernement avait envisagé de supprimer dans un souci de simplification, ne serait finalement pas modifié." Mais l'ordonnance paraîtra bien dans quelques semaines... Gageons que certaines modifications, demandées par l'ACOSS, pour "dérapages tarifaires constatés" y figureront bien.
  A vous de juger cet article...
0
0
Vous l'appréciez ? Cliquez sur le pouce en l'air. Vous ne l'aimez pas ? Cliquez sur le pouce en bas. Cet article est également noté par les abonnés au sein de leur espace client.





Les 30 dernieres brèves

Les 21 guides indispensables à la bonne gestion d'une association

Indispensables, ils le sont tous. Mais le plus important, c'est qu'ils sont tous à jour. Ce qui, dans l'effervescence législative actuelle, est une gageure. Du bénévolat à la gestion

Licenciement : le barème des indemnités prud'homales

Le barème publié dans le décret est indicatif et facultatif. Il faut une demande conjointe du salarié et de l'employeur pour l'imposer au juge. Mais déjà certains experts juridiques craignent

Requalification du contrat de travail après un licenciement

En France, on entend souvent le terme heure complémentaire sans trop savoir exactement ce qu'il veut dire. La plupart du temps, on pense heure supplémentaire. Or, il n'en est rien. Les heures

Comprendre le régime fiscal applicable aux lotos associatifs depuis la rentrée 2016

Avant l'instruction fiscale du mois de juillet 2016, organiser un loto pour financer une association était déjà une opération compliquée. Depuis, c'est presque mission impossible si

Du changement pour les associations de gestion agréée

Il fallait s'y attendre depuis le temps qu'elles dormaient sur leurs lauriers, certes durement gagnés, les associations de gestion agréés attiraient des convoitises... Et pourtant, n'ont-elles

Attribution de la petite ou grande licence restaurant aux associations

La vente d'alcool des cinq catégories est interdite pour nombre de festivités organisées par les associations. Outre le fait que cela supprime à ces dernières des ressources financières non

Vers un barème association pour le remboursement des frais aux bénévoles

S'il y a un domaine qui pose question dans la vie d'un bénévole associatif, c'est bien le remboursement de ses frais. Entre salaires déguisés pour les uns et défiscalisation obligée mais

Association, aide à domicile et clauses abusives

Nous avons fait, il y a quelques semaines, deux articles concernant les clauses abusives dont sont victimes les associations (1). Naturellement, l'inverse est vrai aussi. Certaines structures

Les mentions obligatoires sur une facture pour une association

Drôle d'idée que de rapprocher facture et association. Et pourtant, même si votre structure n'a absolument aucune activité lucrative, certaines situations obligent à l'édition de factures. Par

Remplir son premier dossier de subvention

Votre association possède au moins deux années d'existence, un premier rapport d'activité et un bilan comptable sur un exercice complet ? Vous pouvez tenter d'obtenir une subvention. Pour cela,

Associations : choisissez-vous un bon président

Naturellement, toute ressemblance de notre titre avec les différentes primaires politiques en cours ou à venir serait purement fortuite. En revanche, on ne dira jamais assez combien le choix

Le contrat Sacem : bien lire les petits caractères

Nous connaissons tous la Sacem. Avec pour mission essentielle de collecter les droits d’auteur en France et de les redistribuer aux créateurs français ou étrangers, cette société civile à

Le contrat de travail associatif : réalité ou fiction ?

Partant du principe, certes louable et que nous soutenons, qu'une association employeur n'est pas une entreprise comme les autres, de très nombreux dirigeants bénévoles pensent que ce qui n'est

La reconnaissance d'utilité publique est-elle d'intérêt général ?

Pour le grand public, la reconnaissance d'utilité publique est aux associations ce que la légion d'honneur est au général de corps d'armée : un sésame respectable. La fiscalité, qui ne respecte

En cas de vol dans un local associatif, qui est responsable ?

Que ce soit pour entreposer des vélos, des tatamis de judo ou des véhicules anciens, quand l'objet volé n'appartient pas à l'association et que son propriétaire le réclame, qui est jugé

Le licenciement sans cause réelle et sérieuse est maintenant officiel

Jusqu'à présent, le droit du travail obligeait l'employeur à avoir une cause réelle et sérieuse pour obtenir le droit de licencier un salarié. Certes, si le Code du travail mentionnait bien la

La promesse d'embauche n'engage que ceux qui y croient

Une promesse d'embauche constitue-t-elle un engagement de la part d'un l'employeur à assurer le recrutement d'un postulant ? Vous faire une réponse de normand (peut-être bien que oui et

Comment créer une Association d'Economie Culturelle : AEC ?

[En cadeau : statuts complets d'une AEC] Vous êtes une bande de copains qui, depuis des années, créez et jouez des pièces de théâtre en amateurs. Les salles sont combles, le public est heureux,

Les structures associatives d'aides aux associations sont-elles éligibles au mécénat ?

Que l'on soit pour ou contre, et nous sommes souvent contre, le développement du secteur associatif s'inscrit actuellement dans un mouvement de professionnalisation. De fait, des organismes

FONPEPS : un acronyme pour l'avenir du spectacle vivant

En octobre 2015, s'est tenue la Conférence pour l’emploi dans le domaine culturel, qui a été suivie par une phase de concertation assez rare pour être citée en exemple. Après de nombreux

Couple commune association : à qui la faute en cas d'accident ?

Couple par excellence, aussi indissociable que turbulent, le mariage d'une commune et d'une association est une union de raison plus qu'une idylle amoureuse. On dit que les couples basés sur un

Contrat de travail mobilité et licenciement

Au sein de nombreuses associations, la mobilité est de mise. Il faut dire que l'effectif réduit de personnels salariés oblige chacun à faire preuve d'adaptabilité. Mais, encore faut-il que le

Le règlement intérieur d'une association : le document indispensable

Si le contrat d'association est un contrat de droit privé soumis au principe de liberté contractuelle, avec une rédaction libre des statuts, il est impératif que ceux-ci soient accompagnés d'un

Et si nous parlions de l'avenir des emplois d'avenir

Proposé dès la fin 2012, les emplois d'avenir, ou contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE) si l’employeur est une association, arrivent ou sont arrivés, pour la

Associations et actions en justice : encore du nouveau

Décidément, le fait qu'une association puisse ester en justice semble poser problème au législateur. Non pas que ce dernier souhaite nous dénier ce droit (encore que...), mais il faut bien

Associations : faites respecter vos droits dans le cadre de vos partenariats

Un petit mot de 3 lettres peut-il décrire des agissements trompeurs qui obligent, une des parties signataires d'un contrat, à donner un consentement qu'elle aurait refusé sans cette tromperie ?

Un don doit être investi dans le respect des statuts et du donateur

Toutes les associations en rêvent, mais le don reste encore relativement rare et revient trop souvent aux mêmes organismes. On peut malgré tout reconnaître une augmentation du nombre de

La liste de toutes les subventions versées par l'Etat aux associations en 2014 et 2015

Depuis l’entrée en vigueur de la LOLF (Loi Organique Relative aux Lois de Finances), le PLF (Projet de Loi de Finances) annuel est accompagné d’une annexe générale appelée : "le

Associations et communes : une nouvelle jurisprudence qui fera date

"Dans les pays démocratiques, la science de l'association est la science mère, le progrès de toutes les autres dépend du progrès de celle-là". Les mots du philosophe Alexis de Tocqueville

Une aide inconnue pour favoriser l'insertion professionnelle des jeunes

La loi travail n'en finit pas de nous surprendre. On trouve vraiment de tout dans ce fourre-tout législatif qui a fait coulé autant d'encre que de larmes à cause d'un article 2 plus paravent que

Les 30 derniers articles

La Quatre saisons n'est pas de Vivaldi

La vallée de la Roya-Bévéra est une bande de terre d'une soixantaine de kilomètres qui s'étire paresseusement le long de la frontière italienne. Véritable paradis terrestre, ce joyau du Parc

Une page blanche nommée banquise

Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque. Fillon vainqueur de

Quand la gauche vote à droite, le lapin sort du chapeau

Habituellement, nous ne nous mêlons pas directement de la vie politique de notre beau pays et surtout pas à chaud. Mais il faut bien dire que ce qui s'est passé dimanche soir appelle logiquement

Les affaires de corruption en France

Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos fonctionnaires sont

Fêtes des enfants nus

Il saute à croche-pied, dodelinant de la tête comme un animal songeur. Visage maculé de boue ou bien de suie, l'image n'est pas nette. Le vent, par rafales, ébouriffe ses cheveux comme une main

Vers un avenir d'impuissance

Les associations européennes se sont pourtant battues jusqu'au bout. Et la dernière tentative de résistance du parlement de la Wallonie n'aura rien changé. Le CETA se dirige donc vers une mise

Bonnet d'âne pour l'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme ?

L'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme - ANLCI - a été créée en 2000. C'est un groupement d'intérêt public chargé de fédérer les moyens de toutes les parties prenantes en matière de

La langue des oiseaux

Dans un monde où la platitude des propos se conjugue avec la perte de sens, il peut apparaître opportun d'apprendre la langue des oiseaux. Nul besoin de s'accrocher aux branches ni de se faire

Eurosolidaire soutient le Téléthon 2016

Comme chaque année, Eurosolidaire, la plate-forme de financement participatif bien connue, met en place une cagnotte solidaire pour soutenir le TELETHON. Cette année, du 1er octobre au 31

L'entraide entre voisins, c'est l'avenir

George Orwell a publié son roman 1984 en 1949. Publié en 1984, sans doute l'aurait-il nommé 2016. L'une des inventions de ce chef-d'oeuvre de l'anticipation politique est la novlangue. La

Le Revenu Universel : des hauts et débats

Bon, on n'y échappera pas. Lors des prochaines élections présidentielles, le Revenu Universel sera "embeded", n'en doutons pas... La gauche sera pour, la droite sera contre et le Front national

Organisez une vente de chocolats pour financer vos projets associatifs !

Comment boucler le budget d'une association quand les subventions attendues ne sont toujours pas arrivées et que le banquier semble ignorer la définition du mot Daillyser ? Si les bénévoles de

Oziorsk et les riverains de la Tetcha

Dans l'extrême sud de l'Oural, aux confins des steppes du Kazakhstan, règne un hiver rigoureux. La neige s'infiltre de partout, un peu comme le sable du désert. Paysage de forêts et de lacs, la

TAFTA : le moribond bouge encore

Le projet de traité de libre-échange négocié en grand secret par les USA et l'UE depuis février 2013 est plus connu sous son nom de scène : TAFTA (1). Après les tonitruantes déclarations de

Que votre aveuglement produit leur cécité

L'endroit sent l'humidité et la terre mouillée. Dans les arbres, un vent tenace lance ses griffes acérées sur les lourdes feuilles des tilleuls centenaires. Sur le mur, comme à regret, des

Les larmes de la vigne ou ce que peut l'histoire

Quel est le comble de la civilisation ? Echanger des recettes de cuisine dans un camp de concentration. Quel est le comble du savoir ? Ouvrir une école gratuite et bénéficiant du savoir des

Ils ne mouraient pas tous, mais tous étaient frappés

L'été écrase tout sous son soleil nivellateur qui masque les différences sous le hâle luisant du bronzage. Comme le dit la chanson, le soleil donne la même couleur aux gens. Certes, on ne bronze

Dans l'ombre d'un carrelet

Le carrelet est un poisson plat appelé également plie. Mais c'est aussi une pêche pratiquée à l'aide d'un filet carré assez grand, tendu sur une armature solide, et descendu à partir d'un ponton

Le roi de la pédale et sa petite reine

Un baron allemand dénommé Drais inventa, en 1817, la Draisienne, sorte de poutre en bois reliant deux roues sur laquelle, par action de ses pieds sur le sol, l'homme parcouru plus de 14 km en

Bibliothécaires : les derniers hussards noirs de la République

Quoi de plus innocent qu'une petite bibliothèque municipale ? Fréquentation libre qui mêle allègrement toutes les classes d'âges, la "biblio" est à la fois un lieu de vie et, hélas, la caisse de

Ministère affolé cherche enseignants désespérément

Aujourd'hui, ne pas avoir son Bac, est un véritable parcours du combattant. On peut répondre à côté du sujet. On peut copier sur le voisin, ont peux m'aime fère vain fotte part fraze, on termine

La baie des anges morts

Quelque chose est en train de changer et nous sentons tous que ce changement sera durable. Depuis 2012 et les 7 morts de Toulouse, nous avons dû affronter Charlie Hebdo, Montrouge, l'Hyper

On le sait tous, la femme ne sait pas écrire

Faire une place aux femmes au Panthéon n'a pas été une mince affaire. Et encore, c'est une toute petite place, un placette. Mais on pensait, bêtement je vous l'accorde, que la littérature avait

La révocation ad nutum d'un dirigeant a-t-elle encore un avenir

La révocation ad nutum, qui peut se traduire par "sur un signe de tête", permet de mettre un terme aux mandats des dirigeants à tout moment, sans préavis et sans motif. Alors que peu d'adhérents

On ne va pas en faire tout un fromage

Le Général disait : "comment voulez-vous gouverner un pays qui a plus de 300 sortes de fromages ?" Et il avait bien raison. De très nombreux français expatriés reconnaissent que ce qui leur

Associations : pensez aux chocolats pour financer vos projets

[Publireportage] Créée en 2004, la société Kadodis est spécialisée dans la vente de chocolats auprès des associations et des écoles. Elle sélectionne auprès de ses artisans chocolatiers,

Moi Jean C. Bénévole, je souhaite être rémunéré - la suite

La semaine dernière, nous avons publié la lettre d'un bénévole associatif , Jean, qui s'oppose au fait de contraindre les bénéficiaires du RSA à effectuer des missions de bénévolat pour un

Un amerloque se disloque

Notre ami journaliste américain nous fait encore l'amitié de nous confier sa vision de la tuerie d'Orlando, via le prisme de ce que la presse française en a dit ou plutôt, de ce dont elle a

Moi Jean C. Bénévole, je souhaite être rémunéré

Nous avons reçu, cette semaine, une lettre d'un bénévole associatif qui vit à Toulouse et qui aide sur son temps libre, l'antenne locale des Restos du coeur. Cette lettre nous a interpellé, tant

Comment obtenir le programme Google Ad Grants pour votre association ?

Google Ad Grants est la version gratuite de Google AdWords, qui est l'outil de publicité en ligne de Google. Programme philanthropique s'il en est, Google le réserve aux associations à but non

Consulter gratuitement la base Forum