Veille en cours .........

Le centenaire de la loi sur la séparation des églises et de l etat

12-01-2005  LIBRE
Suite à notre parution la semaine dernière du premier épisode de l'histoire de la loi de 1905, nous avons reçu de la part de Monsieur Maurice Gelbard (qui fait autorité en la matière) cette analyse de la génèse de cette loi.

L'actualité nous parle beaucoup de la loi de séparation des Églises et de l'État. On en a dit tant de choses qu'il faut en préciser un certain nombre.

1° Ce n'est pas une loi sur la laïcité. Ce mot emblématique n'a été prononcé que deux fois au cours des 48 séances qu'ont duré les débats à la Chambre des députés. La laïcité de l'État a commencé avec la Révolution française par la laïcisation de l'État civil , la laïcisation de l'enseignement à partir de 1882 en est une suite.

Mais il y a eu bien d'autres événement, par exemple :
1. suppression de l'aumônerie militaire instituée en 1874 (8 juin 880) ;
2. suppression, fonctionnaires exceptés, du repos dominical institué en 1814 (12 juillet 1880), remplacé en 1906 par le repos hebdomadaire;
3. allégement des honneurs militaires rendus au saint sacrement;
4. suppression des prières publiques a rentrée des Chambres (14 août 1884), de la messe du Saint Esprit - présence obligatoire - à la rentrée des Cours et des Tribunaux (14 décembre 1900) ;
5. loi municipale du 5 avril 1884 et ses incidences religieuses;
6. loi Naquet rétablissant le divorce 27 juillet 1884) ;
7. loi sur la liberté des funérailles et l'appréciation des dernières volonté les défunts (15 novembre 1887) ;
8. loi sur le monopole des inhumations enlevé aux fabriques (28 décembre 1904);
9. lois militaires de 15 juillet 1899 et 24 mars 1905 (”les curés sac au dos”);
10. suppression du traitement des aumôniers des hôpitaux et hospices relevant de l'Assistance publique (1883) laïcisation progressive, de 1878 à 1891, des hôpitaux de Paris;
11. suppression des religieuses infirmières dans les hôpitaux de la Marine (11 novembre 1903), puis dans tous les hôpitaux militaires (1er janvier 1904) ;
12. circulaire du ministre de la Justice ordonnant l'enlèvement des crucifix dans les prétoires de tous les tribunaux (1er avril 1904)...

La revendication de la séparation des Églises et de l'État, qui avait existé de 1794 à 1801, a été reprise par Gambetta et les républicains en 1869. Ce dernier n'en a rien fait quand il a été président du conseil. C'était un ”opportuniste”, favorable aux réformes ”opportunes”, et il pensait que le moment n'en était pas venu.

A partir de 1876, ses amis politiques réclamèrent la séparation des Églises et de l'État. A cette époque déjà, pour qu'une loi fut adoptée, le gouvernement devait déposer un projet, ou des parlementaires devaient prendre l'initiative d'une proposition :
1. qui aurait dû être être ”pris en considération” par la Chambre pour qu'une commission soit nommée pour l'examiner.
2. Cette commission aurait dû rédiger et déposer un rapport concluant ou non à la nécessité du texte. Rapport qui n'était parfois pas rédigé, ou même la commission ne se réunissait pas.
3. Enfin, la Chambre votait, ou non, ”la discussion”.

Le Gouvernement pouvait intervenir pour influencer les décisions . Les députés pensèrent qu'il était plus simple de demander la suppression du budget des cultes ; ce qu'ils firent pendant près de trente ans lors des discussions budgétaires. Depuis 1801, le culte était, de par le Concordat, un service public dont le budget était voté. Cette obligation faisait défendre ce budget par le président du conseil quel que soient ses sentiments.

Ainsi, en 1887, M. Goblet, pourtant favorable à la séparation, déclarait, en grand homme d'État :

[ ... ] Et permettez-moi de vous faire cette simple observation. Le jour où vous auriez supprimé par voie budgétaire, si vous pouvez y parvenir, le budget des cultes, est-ce que vous auriez supprimé le service des cultes ? Est-ce que vous auriez supprimé les cultes ? Est-ce que vous empêcheriez que la majorité de ce pays ne tint encore à l'existence des cultes ? [ ... ] Il y a beaucoup de membre de cette majorité [ ... ]; je parle de cette majorité du pays [ ... ]; qui, [ ... ], se compose de gens qui pratiquent la religion catholique, mais qui n'en sont peut-être pas plus catholique pour cela[ ... ]. Mais pouvez-vous empêcher qu'ils ne tiennent à faire consacrer par la religion, par les prêtres, les principaux événements de leur existence ? (Nouvelles interruptions sur les mêmes bancs)
[ ... ] Est -ce que vous pouvez empêcher que la majorité dans ce pays tienne encore à faire appel aux ministres du culte pour le baptême de l'enfant, pour le mariage, pour les enterrements? (Interruptions à gauche.) [ ... ] Dès lors, il ne vous suffit pas de supprimer le budget des cultes; il faut que d'une autre manière vous organisiez la liberté, non pas pour ces croyants - ils ne le sont pas tous ­ mais pour ces pratiquants, la liberté et le moyen de continuer l'exercice de leur culte [ ... ] sans avoir fourni à ceux qui tiennent au culte les moyens d'y pourvoir par d'autres procéder, et par conséquent sans avoir organisé au moins la liberté d'association avec une certaine personnalité civile au profit des associations religieuses. (Mouvements divers).


Autrement dit, et ce sera repris par M. Waldeck-Rousseau, autre grand homme d'État, si vous voulez la séparation des Églises et de l'État, il faut d'abord faire une loi sur les associations. Tous les hommes politiques en était bien conscients. C'est pour cela qu'il a fallu déposer 34 propositions et projets de loi pour la loi sur les associations, et que les débats ont duré du 15 janvier au 30 juin 1901.

2° Ce qui a été fait en 1905. On a ”privatisé” le service public. Les églises étaient gérées par des établissements public du culte : les ”fabriques”. Ces établissements cessaient d'exister. Leurs biens étaient transmis à des ”associations cultuelles”. C'est ce qui s'est immédiatement passé pour les cultes protestants et israélite. Il a fallu attendre 1924 que le Saint-Siège accepte la création d'association diocésaines.

3° Que dit la loi : De nombreux articles n'ont plus de raison d'être : ils ont trait aux pensions des ministres du cultes -ceux-ci ne sont plus là; ou à la dévolution des biens - réglée depuis longtemps.

Sont importants, les deux premiers articles :

1. La République française ne reconnaît, ni ne subventionne ni ne salarie aucun culte. Par contre, elle assure la liberté de conscience et garantit le libre exercice des cultes avec des restrictions édictées dans l'intérêt de l'ordre public.

Ce libre exercice du culte, garanti par la loi, est la seule liberté publique à jouir de cette assurance dans le seul pays du monde à lui donner force de loi ! Avant la loi de séparation, il n'y avait que quatre cultes ”reconnus”, les autres, ne demandant rien, étaient ”tolérés” puisqu'on n'en parlait pas tant qu'ils ne faisaient pas parler d'eux.

2. Autre article important, celui qui stipule que les édifices servant à l'exercice public du culte, ainsi que les objets mobiliers les garnissant, seront la propriété de l'État, des département ou des communes, mais laissés gratuitement à la disposition des établissements publics du culte, puis des associations appelées à les remplacer. Sacrée subvention quand on a dit plus haut que le culte n'était plus subventionné ! !!

Il ne faut surtout perdre de vue les articles 31 à 35. C'est à dire la condamnation de ceux qui veulent contraindre, par des moyens physiques et/ou moraux, les autres à croire ou à ne pas croire. Ceux qui perturbent le (bon) déroulement du culte. Ceux des ministres du culte qui profitent de leur situation pour faire de la politique .

Cette loi à été plusieurs fois remaniée depuis sa promulgation. Tout dépend du remaniement !

Pour plus de précisions, je vous invite à visiter le site www.eglise-etat.org
Maurice Gelbard






Les 30 dernières brèves

Est-il possible de protéger un concept ?

On peut protéger une marque, mais est-il possible de protéger un concept ? C'est effectivement une bonne question. De très nombreuses associations font reposer leur activité sur

Associations : le transfert de l'activité implique-t-elle celui des salariés ?

Lorsqu'une commune reprend ou délègue les activités d'une association, doit-elle reprendre les salariés ? Situation compliquée, qui hélas, se retrouve de plus en plus souvent,

Le portage salarial : une solution pour les associations ?

Le portage salarial est une relation contractuelle tripartite qui permet à un salarié porté, ayant un contrat de travail avec une entreprise de portage salarial, d'effectuer une

Nouvelle limitation de l'intérêt à agir pour les associations de copropriétaires

Décidément, les associations de défense des intérêts de copropriétaires n'ont pas de chance en ce moment. Après la contestation de leur existence par les syndicats de

Peut-on accueillir des spectacles dans un café-restaurant associatif ?

S'il est un lieu où l'art du spectacle se conjugue bien avec l'intérieur de l'assiette, c'est bien le café restaurant, qu'il soit associatif ou pas. Combien d'artistes ont ainsi

Faut-il créer un collectif ou une association ?

L'époque est aux collectifs : collectifs de voisins, d'agriculteurs, de zadistes, de pour et de contre, même de marcheurs... Se réunir pour mieux se faire entendre est sans doute

Une association peut-elle avoir plusieurs présidents ?

C'est une question qui est souvent posée sur notre Forum. Et elle est d'importance si l'on tient compte des conditions dans lesquelles certaines associations sont créées.

Comment faire une demande de rescrit mécénat ?

Le rescrit fiscal doit être utilisé par une association lorsqu'elle s'interroge sur le caractère lucratif ou non de son activité. Le rescrit mécénat permet à une association

Associations : Savoir faire un plan de financement prévisionnel

Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que

Comment bien réussir sa campagne d'appel aux dons en ligne ?

Alors que les subventions plongent dans un abîme que le soleil ne réchauffe plus, les associations poursuivent vaille que vaille leur immense travail de terrain. D'autant plus que

La transformation d'une association en société est-elle possible ?

Nous l'avons vu dans l'article de la semaine dernière (1), il est tout à fait possible de changer une association en SCOP ou en SCIC. Mais est-il possible de transformer une

Activité lucrative et gestion désintéressée : faire le point pour 2017

Le nombre d'associations assumant une ou plusieurs activités lucratives croît au fur et à mesure que décroissent les subventions. Et bien sûr, les risques d'un contrôle augmentent

L'attestation de vigilance : à surveiller de près

Cette attestation est obligatoire depuis 2015. Il s'agit, pour une association, de s'assurer que son sous-traitant respecte bien ses obligations en matière sociale. Naturellement,

Les principales aides aux associations pour 2017

Le financement des actions d'une association reste le fer de lance de sa politique et le difficile pari de son équilibre. Nous avons souhaité faire le récapitulatif des aides à la

Comment transformer son association en SCOP ou en SCIC ?

Est-il possible de transformer une association en SCOP (société coopérative de production) ou en SCIC (société coopérative d'intérêt collectif) ? La réponse est oui et nous

De l'application de la bonne convention collective pour éviter les problèmes

La convention collective applicable dans une association, comme dans une entreprise, est celle qui correspond à son activité principale et effective. Le code APE (code d'activité

Le droit au compte bancaire est-il valable pour toutes les associations ?

C'est le grand moment. Le bureau est nommé, l'association est déclarée, la parution au JO est assurée, les documents nécessaires en poche (1), le représentant légal de

Un office de tourisme peut-il être subventionné par une commune ?

Lorsqu'une commune possède une certaine notoriété touristique, ou qu'elle souhaite la développer, elle met sur pied un office du tourisme. Le centre d'information créé, la commune

Le harcèlement fiscal envers les associations

Ce qui était autrefois une exception est devenu aujourd'hui, quasi, une règle naturelle. Et l'informatisation de la télédéclaration d'une association facilite encore plus les

Avoir accès aux données essentielles des conventions de subvention

Il est aujourd'hui beaucoup plus facile de savoir à quelle association et pour quel montant, une subvention est accordée, qu'elle provienne de l'Etat ou des collectivités. En

Pause-déjeuner : nouvelles obligations pour les structures de moins de 25 salariés

On sait qu'un employeur doit installer une salle de restauration ou bien aménager un emplacement permettant la restauration des salariés en fonction du nombre de ceux-ci. Mais, ce

Le don manuel sujet aux droits de mutation à titre gratuit ?

Les droits de mutation à titre gratuit, qu'on peut encore appeler les droits d'enregistrement à titre gratuits, sont les droits que doit payer le bénéficiaire d'une donation ou

Votre association est devenue une agence de voyage et vous ne le saviez pas

Une petite association de randonnée qui propose à ses membres trois jours de balade par semaine de septembre à juin et, occasionnellement, des sorties dans le même but et

Le mode d'emploi du crédit d'impôt de taxe sur les salaires - CITS

C'est l'article 88 de la loi 2016-1917 du 29 décembre 2016 (1) qui a instauré, depuis le 1er janvier 2017, un crédit d'impôt de taxe sur les salaires au profit des organismes sans

Agrément et déclaration préalable des associations : les changements 2017

Nous vous avions promis, ami lecteur, une analyse des décrets importants pour l'avenir de nos associations qui ont été publiés au mois de mai. Nous commençons par le premier

Un fonctionnaire peut-il être membre d'une association ?

On serait tenté de répondre naturellement oui à une telle question. En effet, la loi ne peut empêcher un groupe de citoyens de participer à la vie associative, fussent-ils agents

Etablir un règlement intérieur au sein d'une association : obligatoire ou pas ?

Certes, le contrat d'association est soumis au principe de liberté contractuelle et la rédaction des statuts est libre. Oui, la loi de 1901 n'impose pas un règlement intérieur.

Dans quel cadre une commune peut-elle refuser une salle à une association

Les relations entre les associations et leur commune ne sont pas toujours faciles. La plupart du temps, le conflit éclate au moment où une association fait une demande de salle

Radiation d'un membre dans l'urgence : un point de droit

Etrange mot que radiation qui peut à ce point se contredire dans une homonymie parfaite, mais non polysémique. De radier, (du latin radiare), la radiation d'un membre d'une

Durée de travail pour les salariés mis à disposition - SIAE IAE

Une association intermédiaire est une association à but non lucratif conventionnée par l’État. Son objet est l'embauche de personnes sans emploi, rencontrant des difficultés

Les 30 derniers articles

Une minute vingt-sept de malheur

Oui je sais, nous sommes en plein mois de juillet, les routes du Tour s'enflamment pour Bardet et les plages pour le soleil. J'ai pourtant cherché un sujet sympa, genre la poignée

A quels enfants allons-nous laisser le monde ?

Jaime Semprun (1) était aussi bon éditeur que solide essayiste. C'est en 1997 qu'il a retourné la célèbre question : "Quel monde allons-nous laisser à nos enfants ?" Nous lui

Deputy Watch : la face cachée de nos députés en un clic

La demande de transparence de la vie politique est une évidence. Nous voulons savoir qui sont ces élus qui nous gouvernent et surtout, nous souhaitons connaître à la fois leur

Guédelon un château hors du temps

A Treigny, dans l'Yonne, il y a une tribu de doux dingues qui, depuis 26 ans, construisent un château médiéval. Mais attention, un vrai de vrai avec les outils de l'époque, la

La souplesse : l'argument choc pour attirer les jeunes en retrait vers les associations

Nous le constatons tous, l'âge moyen des bénévoles et dirigeants de nos associations glisse d'avantage vers les 60 ans que vers les 20 ans. Il nous manque comme un souffle de

Comme une histoire de scoubidous

Je suis tombé, dans une de mes dérives numériques - de celles que l'on commence à la recherche d'une info et que l'on termine à deux heures du matin, ivre de fatigue, sans savoir

L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne

Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme

Une étreinte de 1938 ans

Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un

De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux

"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une

Oh bonne maire

Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le

En attendant de vos nouvelles, je prends congé

Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie

Le bonjour est maintenant payant

"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges

Et si on visitait le portail Histoire des arts du ministère de la Culture

La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est

Elections : votons plaisir, votons inutile

A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si

La belle et le bête

La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une

Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue

Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis

La petite mort de Twitter

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,

Une histoire de fanfare, de club des coeurs solitaires et d'un Sergent Poivre

Nous le pressentions, et cela est arrivé. MonOncledAmérique, ce journaliste américain qui collabore avec Lettrasso de temps en temps ne pouvait pas ne pas nous envoyer sa vision

La Trumpette d'or est décernée à...

En ces temps de fausses nouvelles, il semble difficile de désigner un vainqueur même si certains se détachent du peloton. Pour le moment, nous nous intéresserons à un possible

A ce train là, il est parti pour rester

Modérer un forum de commentaires sur Internet est un véritable sport de combat pour qui veut éviter de se retrouver avec des messages à connotation raciste, antisémite ou

Si tu es au fond du trou, arrête de creuser

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais s'il y a une chose que j'aime faire lorsque je lis la presse numérique, c'est consulter le courrier des lecteurs. Souvent drôle,

Honni soit qui manigance

Merci à Coluche pour ce titre emprunté à l'une de ses nombreuses citations. Cet article pourrait être drôle s'il n'était hélas, basé sur des faits véritables. Alors que l'affaire

Pour réfuter l'accusation, il faut détruire l'accusateur

En 2016, Le Canard enchaîné a fêté dignement ses 100 ans d'existence. Qui mieux que ce journal connaît la vie politique française ? Le général de Gaulle réclamait chaque semaine

Gallica, la machine à remonter le temps

En octobre 1997, la bibliothèque virtuelle de l'honnête homme est lancée, son nom : Gallica. Son objectif : être le pendant numérique de la Bibliothèque nationale de France.

Connaissez-vous le Brinicle ?

Les lecteurs qui ont vu le film Le jour d'après peuvent déjà avoir une petite idée de ce qu'est le Brinicle. Pour les autres, voilà ce qu'il n'est pas : un petit pain pour

Et l'intelligence peut bien aller se brosser

On en trouve déjà trace chez les premiers hommes, plus de 1 500 000 ans avant notre ère. Elle a été en os, en bois, en piquants de porc-épic, en coquilles, en silex, bref elle

Les Faucheurs de chaises pour détrôner les bien assis

Jon Palais a été jugé le 9 janvier dernier pour avoir "emprunté" quelques chaises dans une agence de la BNP. Pourquoi voler des chaises dans une agence bancaire ? Elles sont

En hommage à ces millions de bénévoles ignorés

On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais

Framasphère ! Framasphère ! Est-ce que j'ai une gueule de Framasphère ?

Que les puristes nous excusent pour ce titre qui emprunte à Arletty, en la transformant, l'une des plus célèbres répliques du cinéma français. La gouaille parisienne de l'actrice

Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche

Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent

Consulter gratuitement la base Forum