Depuis 1999, nous inventons et offrons des services aux associations. De la comptabilté au juridique, de la création de sites internet à la communication, nous n'avons eu de cesse d'innover afin de proposer un rapport qualité / prix imbattable. Un seul objectif : une association avec un petit budget doit avoir les mêmes possibilités en matière de services que les plus importantes. Pari gagné depuis 18 ans ! Consultez la page de tous nos services en 1 clic
Dans la vie, on ne peut pas avancer sans partager. En 18 ans, nous avons écrit et mis en ligne 2380 articles, 1054 brèves juridiques, 697 Lettrasso, répondu à 102 801 questions sur le Forum et accueilli 98 576 abonnés à Lettrasso. Depuis quelques mois, ce qui était gratuit ne l'est plus. Même les journalistes mangent, c'est dire... Mais nous faisons en sorte que 50% de nos articles restent en accès libre et le tarif du Forum est et restera à 3.60 € la réponse. Naturellement, toutes les archives sont gratuites et vous pouvez déposer et gérer gratuitement vos pétitions. Et bien sûr, notre MOOC comptable se pratique sans bourse déliée. Pour nous, l'argent n'est pas un but, c'est juste un moyen pour rester à vos côtés.
En 2002, nous avons créé un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'époque, très peu de gens savaient de que c'était. Aujourd'hui, 29 033 associations l'utilisent. Nous avons rajouté, au fil des ans, des modules de plus en plus performants. De la gestion des membres à votre Blog associatif, tout est possible ou presque dans cet espace dédié et gratuit. Depuis la dernière mise à jour du site, certains des services ci-dessous (marqués ) ne sont pas encore terminés. Tout est toujours plus long qu'on ne le pense avec l'informatique... Nous faisons le plus vite possible pour que vous en retrouviez l'usage.
©Loi1901.com a été créé et mis en ligne le 12-12-1999. Cela fait donc 18 ans cette année que le site ©Loi1901.com existe. Pour tout dire, une telle pérénnité est même tout à fait exceptionnelle. La durée de vie d'un site Internet peut varier de 6 mois à 10 ans pour les plus chanceux. Nous sommes là depuis 18 ans et nous préparons les 18 prochaines années avec la même foi. Créé à l'origine pour aider les responsables associatifs à optimiser le fonctionnement de leur structure, ©Loi1901.com est aujourd'hui le premier site d'informations et de services pour les associations. Merci à toutes celles et à tous ceux qui, très nombreux, nous sont restés indéfectiblement fidèles au fil de toutes ces années. C'est notre récompense.
L'argent est le nerf de la guerre. C'est une expression qui nous viendrait d'un historien du premier siècle, un certain Quinte-Curce. Il décrivit ainsi la défaite de Lacédémone, roi de Sparte face à Antipater roi de Macédoine. Lacédémone se pressa d'engager la bataille par peur que ses soldats ne le quittent faute d'argent pour les payer. Hélas, la précipitation le fit perdre et c'est à cette occasion que
Brève en copie partielle autoriséeVoici le tag Internet à sélectionner, à copier et à coller dans la page du site où vous allez utiliser cet article. D'avance merci.
Comment trouver des financements pour monter votre projet ESS ? L'argent est le nerf de la guerre. C'est une expression qui nous viendrait d'un historien du premier siècle, un certain Quinte-Curce. Il décrivit ainsi la défaite de Lacédémone, roi de Sparte face à Antipater roi de <a href="http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=567" target="_blank">Lire la suite sur Loi1901.com</a>
Comment créer une association avec une direction collégiale
Si vous souhaitez créer une association et la structurer sans renouveler la traditionnelle troïka président, secrétaire et trésorier, cet article est fait pour vous. L'association
Les petites tracasseries de la réduction Fillon pour les associations
Depuis l'instauration du pacte de responsabilité et de solidarité (1), la réduction Fillon a changé de nom, mais pas de finalité. Il s'agit toujours, pour les employeurs soumis à
Associations : attention à ne pas abuser de la succession de CDD
L'utilisation d'un contrat à durée déterminée plutôt que le contrat à durée indéterminée a tendance à devenir une habitude, et pas seulement parmi les associations. Mais ces
Rémunération des auteurs lors d'un prêt en bibliothèque : du nouveau
Les associations sont les principales gestionnaires des bibliothèques publiques, qu'elles soient municipales ou pas. Le Code de la propriété intellectuelle précise dans son
Le devoir d'information : une obligation à géométrie variable
Depuis l'Ordonnance 2016-131 du 10 février 2016 (1), le devoir d'information a été introduit juridiquement dans le nouveau Code civil. Si son existence n'est pas nouvelle, sa
Les activités interdites pour les bénévoles
Etre bénévole est une activité qui fait du bien autant pour celui qui donne que pour celui qui reçoit. Mais un bénévole peut-il tout faire et dans toutes les circonstances ? La
Action en justice d'une association : quelle procédure ?
Décidément, le fait qu'une association lance une action en justice pose problème. Pas un mois sans qu'une Cour d'appel ne retoque tout ou partie de la demande pour des questions
La promesse d'embauche : à manipuler avec précaution
Les dirigeants associatifs, du fait de la proximité même avec les futurs salariés, font beaucoup de promesses d'embauches. Elles sont souvent conditionnées à l'obtention de
Une solution pérenne pour les associations : le groupement d'employeurs
On le sait tout, les associations n'ont souvent pas les moyens de proposer des emplois stables et elles doivent de plus faire face à une baisse drastique des subventions publiques
Une commune peut-elle transformer en location le prêt d'un local à une association
Ce sont hélas des affaires de plus en plus courantes à chaque changement de maire. La nouvelle équipe, lors de sa mise en place, n'a rien de plus pressé que d'annuler les
Une association peut-elle être considérée comme un commerçant ?
Un commerçant fait du commerce. Poser une évidence permet d'y voir plus clair. Une association à but non lucratif ne dépend donc pas, a priori, de la compétence des tribunaux de
Faut-il rémunérer les heures de préparation d'un cours à un salarié ?
Les associations sont de plus en plus nombreuses à donner des cours ou à proposer des ateliers, et ce, dans tous les secteurs d'activité. Pour cela, il leur faut recruter un
La rupture conventionnelle : une convention dans laquelle il ne faut rien oublier
La procédure de rupture conventionnelle permet la signature d'une convention entre un employeur et son salarié afin de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat
Election du président d'une association syndicale libre : éviter les pièges
Une association syndicale libre est une personne morale de droit privé, de la même façon qu'une association loi de 1901, mais la comparaison s'arrête là. En effet, les deux
Comment obtenir des subventions européennes quand on est une association française
Associations, que vous soyez de petites ou moyennes tailles, d'envergure nationale ou locale, si vous avez un projet solide à présenter et souhaitez obtenir des subventions et des
Un élu municipal peut-il être un lanceur d'alerte ?
Il est toujours difficile, pour un élu municipal, de s'élever contre une décision de son maire. Encore plus lorsqu'il s'agit de dénoncer des surfacturations ou des irrégularités
Comment contourner le retard du versement d'une subvention à une association
Vous avez prévu le versement de la subvention pour le mois de mai et elle n'est toujours pas virée sur le compte bancaire de votre association au mois de septembre. Situation de
Le nouveau Code du travail expliqué aux associations
Avant l'application (prévue pour la fin septembre) des ordonnances publiées à la fin du mois d'août, il est bon de faire le point sur les articles qui concernent les associations.
Notre modèle de feuille mensuelle de frais kilométriques pour votre association
Il est assez facile de trouver, sur Internet, une feuille mensuelle de frais kilométriques. Mais attention, dans 99% des cas, il s'agit d'un modèle pour les entreprises ou les
Comment obtenir un agrément pour votre association en 2017 ?
Obtenir un agrément n'est pas chose aisée depuis les derniers décrets. On sent bien le souhait de l'Etat de durcir la délivrance de ce précieux sésame. Précieux, il l'est sans
Ne pas négliger la convocation dans la préparation d'une AG
Lorsque se prépare une assemblée générale, ordinaire ou pas, et que celle-ci risque d'être houleuse, il est primordiale de ne rien négliger et surtout pas les convocations. Or,
Comment porter plainte contre le président de son association ?
Un président d'association est un homme comme les autres. C'est à dire soumis aux mêmes tentations, mais aussi capable de la même loyauté. Lorsqu'un individu est tenté par une
Attention à la diffamation sur votre site internet associatif
La diffamation est une accusation qui porte atteinte à l'honneur d'une personne. Nous avons tous en mémoire la relaxe accordée à Guy Bedos suite aux injures qu'il avait proférées
Nouveau mode de paiement des titres-restaurant
C’est la commission nationale des titres-restaurant qui en fixe les conditions d’attribution. Mais parfois, la justice s'en mêle et fixe elle-même de nouvelles règles.
Astreintes professionnelles : une nouvelle jurisprudence
Les associations, dans la diversité de leurs domaines d'activités, proposent de très nombreux postes avec astreinte, à ne pas confondre avec permanence. La première oblige le
Manifestations sportives sur la voie publique : enfin du nouveau
Pour celui qui n'a jamais essayé de créer une épreuve sportive sur la voie publique, cet article ne dira rien. Pour tous les autres, et ils sont nombreux, ils salueront avec
Un nouveau certificat médical pour obtenir ou renouveler une licence sportive
On le pressentait depuis quelques temps, c'est maintenant chose faite. Il faut dire que la multiplication des accidents a incité l'Etat à une plus grande surveillance dans la
L'organisation d'un voyage par une association : opération risquée
Le Code du tourisme, dans son article L211-16 (1) précise que "toute personne physique ou morale qui se livre aux opérations consistant en l'organisation ou la vente de voyages ou
Une association peut-elle bénéficier de l'aide juridictionnelle ?
Dans les faits, la réponse est affirmative. L'article 2 de la loi 91-647 (1) précise que : "l'aide juridictionnelle peut être exceptionnellement accordé aux personnes morales à
Les fonds dédiés dans le bilan d'une association
Vous parler de comptabilité pendant les vacances est une gageure. Vous êtes allongé sur la plage et lorsque votre portable vous annonce l'arrivée de Lettrasso, vous lisez d'un
L'histoire du dernier de cordée et de la lettre de licenciement à télécharger
Dimanche soir, j'étais devant mon poste comme plus de 9 millions de Français. Notre président s'adressait à nous, l'événement était d'importance. Je n'ai pas vraiment tout compris
A horse! A horse! My kingdom for a horse!
Il était le roi des fantômes et un cavalier élégant. Mais il eut donné son royaume pour pouvoir remonter à cheval. Alors qui mieux que Shakespeare pour accompagner M. Rochefort
Dieu est universel n'en déplaise à la littérature
Si l'athéisme est une croyance, alors la calvitie est une coiffure me disait un chauve de ma connaissance. Vaste programme en tout cas que de tenter de définir ce qu'est
Une histoire de bouses brothers
Au mois de mai 2013, nous avions écrit un article titré : "Une vache de surprise attend la France". Il s'agissait, pour notre journaliste, de dénoncer l'implantation d'une ferme
Coeur de loup
L'année 1989 est encore dans les mémoires de ceux qui l'on vécue. Il faut dire que la géopolitique nous a offert un tel festival de bouleversements cette année là... De la chute
La fainéantise est un vilain défaut
Selon le dictionnaire, la fainéantise est le vice du fainéant. Fait néant. En deux mots le fainéant se révèle plus complexe qu'un simple addicte à la sieste. Un fait néant
La bonne nouvelle dont personne ne parle
Et si nous commencions cette rentrée par une bonne nouvelle ? De ces bonnes nouvelles dont personne ne veut parler parce qu'elles ne font pas vendre, et pourtant... D'autant plus
Associations, financez vos projets avec la vente de fleurs et de chocolats
Comment boucler le budget d'une association quand les subventions attendues ne sont toujours pas arrivées et que le banquier semble perdre patience ? Si les bénévoles de votre
Marges ou grèves
Le Canard enchaîné titrait cette semaine : "Code du travail : que demandent les patrons ? Oh juste quelques Medefications !" Difficile de taper plus juste. Après la réforme par
J'en ai marre ! Neymar Neymar... répondit l'écho
J'aime le foot, ce jeu d'apparence simple. Simple de figurer les cages avec des casquettes ou des sacs, simple de trouver un ballon même en papier comme je l'ai vu au Brésil,
C'est vous qui avez fait ça ?
C'est vous qui avez fait ça ? La question sonne comme une gifle. L'oreille en bourdonne presque. Les regards se croisent sans ciller. La tension entre les deux hommes est aussi
La mélancolie, c'est un désespoir qui n'a pas les moyens
Dans sa chanson l'Orage, Brassens nous contait son aversion pour le beau temps : "Le beau temps me dégoûte et me fait grincer les dents, le bel azur me met en rage, car le plus
Tant va le cachalot qu'à la fin il s'échoue
Confucius contait à ses disciples le proverbe suivant : "Si tu tapes une cruche contre ta tête et que tu entends un son creux, n'en déduit pas forcément que c'est la cruche qui
Une minute vingt-sept de malheur
Oui je sais, nous sommes en plein mois de juillet, les routes du Tour s'enflamment pour Bardet et les plages pour le soleil. J'ai pourtant cherché un sujet sympa, genre la poignée
A quels enfants allons-nous laisser le monde ?
Jaime Semprun (1) était aussi bon éditeur que solide essayiste. C'est en 1997 qu'il a retourné la célèbre question : "Quel monde allons-nous laisser à nos enfants ?" Nous lui
Deputy Watch : la face cachée de nos députés en un clic
La demande de transparence de la vie politique est une évidence. Nous voulons savoir qui sont ces élus qui nous gouvernent et surtout, nous souhaitons connaître à la fois leur
Guédelon un château hors du temps
A Treigny, dans l'Yonne, il y a une tribu de doux dingues qui, depuis 26 ans, construisent un château médiéval. Mais attention, un vrai de vrai avec les outils de l'époque, la
La souplesse : l'argument choc pour attirer les jeunes en retrait vers les associations
Nous le constatons tous, l'âge moyen des bénévoles et dirigeants de nos associations glisse d'avantage vers les 60 ans que vers les 20 ans. Il nous manque comme un souffle de
Comme une histoire de scoubidous
Je suis tombé, dans une de mes dérives numériques - de celles que l'on commence à la recherche d'une info et que l'on termine à deux heures du matin, ivre de fatigue, sans savoir
L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne
Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme
Une étreinte de 1938 ans
Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un
De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux
"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une
Oh bonne maire
Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le
En attendant de vos nouvelles, je prends congé
Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie
Le bonjour est maintenant payant
"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges
Et si on visitait le portail Histoire des arts du ministère de la Culture
La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est
Elections : votons plaisir, votons inutile
A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si
La belle et le bête
La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une
Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue
Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis
La petite mort de Twitter
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,