Veille en cours .........



21-03-2017  ACTUASSO LIBRE

Changement de finalité pour le Répertoire National des Associations

Le Répertoire National des Associations, plus connu sous l'acronyme RNA, a été créé en 2010. Il remplaçait alors le vieux fichier Waldec, acronyme de "Web des associations librement déclarées" et lointain hommage à l'un des créateurs de la loi de 1901 : Waldeck-Rousseau. Doter l'administration de moyens modernes et performants pour effectuer le suivi de la population associative, tel était le credo du RNA.

Depuis le 9 mars 2017, un nouvel arrêté a modifié celui du 14 octobre 2009 qui portait création du Répertoire National des Associations (1).

La vocation première du RNA était de faciliter l'application des textes législatifs et réglementaires relatifs aux obligations déclaratives des associations, de simplifier et dématérialiser les procédures applicables aux associations et de permettre la production de données statistiques générales et impersonnelles contribuant à la connaissance du monde associatif français.

Depuis le 9 mars 2017, la mission du RNA a changé. Il lui est ainsi désormais assigné, comme nouvelle finalité, l'échange d'informations entre les administrations de l’État, les organismes chargés d'une mission de service public, les collectivités territoriales, leurs établissements publics et les établissements publics de coopération intercommunale.

Cette nouvelle finalité correspond à la création du jeu de données OpenData (2) ASSOCIATION du Journal officiel des associations et fondations d'entreprises (JOAFE). Cela impose un encadrement des conditions d'accès aux informations contenues dans le répertoire aussi bien pour les agents administratifs que pour les utilisateurs.

Voici dorénavant les informations ouvertes aux consultations :
- informations non nominatives relatives à une association (titre, objet, siège social, adresse des établissements, durée, nature juridique de l'association, code d'objet social) ;
- statuts de l'association ;
- liste des personnes habilitées à représenter l'association.

En savoir plus
(1) Arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2009 portant création du répertoire national des associations

(2) Le jeu de données ASSOCIATION - OpenData

Le JOAFE recense toutes les annonces publiées relevant de la vie des associations, des associations syndicales de propriétaires, des fondations d'entreprise et des fonds de dotation. Vous trouverez également sur ce site, les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation.



Brève en copie partielle autorisée
Voici le tag Internet à sélectionner, à copier et à coller dans la page du site où vous allez utiliser cet article. D'avance merci.

Sélection du texte ci-dessous
Changement de finalité pour le Répertoire National des Associations 
Le Répertoire National des Associations, plus connu sous l'acronyme RNA, a été créé en 2010. Il remplaçait alors le vieux fichier Waldec, acronyme de "Web des associations librement déclarées" et lointain hommage à l'un <a href="http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=947" target="_blank">Lire la suite sur Loi1901.com</a>

10 autres articles rubrique ACTUASSO
Bonnet d'âne pour l'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme ?

L'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme - ANLCI - a été créée en 2000. C'est un groupement

Le congé d'engagement associatif pointe le bout de son nez

L'avant-projet de loi Egalité et Citoyenneté fait déjà couler beaucoup d'encre. Etonnant pour un

Pour garder la Ligue, fêtons ses 150 ans

Ils sont surtout connus en tant que boulevards, de Jean Macé à Jules Ferry en passant par Jean Zay

Social Impact Bonds : Casino Royale ou Dangereusement vôtre

Le problème, lorsque la gauche est au pouvoir et qu'elle mène une politique de droite c'est qu'il

De la nécessité d'un grand audit fiscal des associations

L'association à but non lucratif est-elle moribonde ? La question se pose lorsque interviennent en

Une formation civique et citoyenne obligatoire pour 100 euros la journée

Le 26 octobre dernier, nous avons écrit un article intitulé : Vie associative : le choc de

La fiscalité des dons aux associations dans l'attente d'un rapport

Yves Blein est un député utile et sans doute heureux de l'être. Homme plein de bon sens, il est

Dons aux associations : de l'arrondi au SMS

On ne peut nier que s'imposent, petit à petit, de nouvelles formes de financement pour les

Un petit doute qui monte qui monte

Nous avons écrit, le 28-09-2015, un article intitulé : Les commandes publiques sont simplifiées

Vie associative : le choc de complication

Le 22 juillet 2015, une ordonnance portant simplification du régime des associations et des

10 autres brèves rubrique ACTUASSO
Gérer la sûreté et la sécurité des événements et sites culturels

Le ministère de l'Intérieur et celui de la Culture ne jouent pas, traditionnellement, dans la même

Comme une odeur de G.A.S.E.L. dans les narines

Un garage associatif, appelé aussi garage participatif ou garage solidaire, permet de réparer

Faire le point sur le Congé engagement bénévole associatif

Effectif depuis la loi 2017-86 du 27 janvier 2017, ce congé est destiné à encourager la prise de

Prélèvement à la source et dons aux associations : un guide est sorti

Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu sera effectif à partir du 1er janvier 2018. Il

La Fonda nous a trouvé des Solutions d'associations

Une fois n'est pas coutume. Nous tenons à féliciter la Fonda pour la création d'un site internet

Reprendre c'est voler explique l'Uniopss aux départements

Le CITS ou crédit d’impôt sur la taxe sur les salaires a été accordé aux associations pour

Préserver l'éthique du sport et renforcer sa régulation et sa transparence

La loi 2017-261 qui vise à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la

L'utilisation de la réserve parlementaire en 2016

Régulièrement controversée, la réserve parlementaire est une enveloppe de subventions allouée

Cerfa 12156-05 : le nouveau formulaire unique de demande de subvention

Celui-ci, on ne l'attendait pas, il est pourtant bien là depuis le 26 janvier dernier. Pourquoi

Les sept bougies du Service Civique

Il faut reconnaître que cela fait plaisir d'écrire un article pour parler d'un organisme méritant.






Les 30 dernières brèves

L'attestation de vigilance : à surveiller de près

Cette attestation est obligatoire depuis 2015. Il s'agit, pour une association, de s'assurer que son sous-traitant respecte bien ses obligations en matière sociale. Naturellement,

Les principales aides aux associations pour 2017

Le financement des actions d'une association reste le fer de lance de sa politique et le difficile pari de son équilibre. Nous avons souhaité faire le récapitulatif des aides à la

Comment transformer son association en SCOP ou en SCIC ?

Est-il possible de transformer une association en SCOP (société coopérative de production) ou en SCIC (société coopérative d'intérêt collectif) ? La réponse est oui et nous

De l'application de la bonne convention collective pour éviter les problèmes

La convention collective applicable dans une association, comme dans une entreprise, est celle qui correspond à son activité principale et effective. Le code APE (code d'activité

Le droit au compte bancaire est-il valable pour toutes les associations ?

C'est le grand moment. Le bureau est nommé, l'association est déclarée, la parution au JO est assurée, les documents nécessaires en poche (1), le représentant légal de

Un office de tourisme peut-il être subventionné par une commune ?

Lorsqu'une commune possède une certaine notoriété touristique, ou qu'elle souhaite la développer, elle met sur pied un office du tourisme. Le centre d'information créé, la commune

Le harcèlement fiscal envers les associations

Ce qui était autrefois une exception est devenu aujourd'hui, quasi, une règle naturelle. Et l'informatisation de la télédéclaration d'une association facilite encore plus les

Avoir accès aux données essentielles des conventions de subvention

Il est aujourd'hui beaucoup plus facile de savoir à quelle association et pour quel montant, une subvention est accordée, qu'elle provienne de l'Etat ou des collectivités. En

Pause-déjeuner : nouvelles obligations pour les structures de moins de 25 salariés

On sait qu'un employeur doit installer une salle de restauration ou bien aménager un emplacement permettant la restauration des salariés en fonction du nombre de ceux-ci. Mais, ce

Le don manuel sujet aux droits de mutation à titre gratuit ?

Les droits de mutation à titre gratuit, qu'on peut encore appeler les droits d'enregistrement à titre gratuits, sont les droits que doit payer le bénéficiaire d'une donation ou

Votre association est devenue une agence de voyage et vous ne le saviez pas

Une petite association de randonnée qui propose à ses membres trois jours de balade par semaine de septembre à juin et, occasionnellement, des sorties dans le même but et

Le mode d'emploi du crédit d'impôt de taxe sur les salaires - CITS

C'est l'article 88 de la loi 2016-1917 du 29 décembre 2016 (1) qui a instauré, depuis le 1er janvier 2017, un crédit d'impôt de taxe sur les salaires au profit des organismes sans

Agrément et déclaration préalable des associations : les changements 2017

Nous vous avions promis, ami lecteur, une analyse des décrets importants pour l'avenir de nos associations qui ont été publiés au mois de mai. Nous commençons par le premier

Un fonctionnaire peut-il être membre d'une association ?

On serait tenté de répondre naturellement oui à une telle question. En effet, la loi ne peut empêcher un groupe de citoyens de participer à la vie associative, fussent-ils agents

Etablir un règlement intérieur au sein d'une association : obligatoire ou pas ?

Certes, le contrat d'association est soumis au principe de liberté contractuelle et la rédaction des statuts est libre. Oui, la loi de 1901 n'impose pas un règlement intérieur.

Dans quel cadre une commune peut-elle refuser une salle à une association

Les relations entre les associations et leur commune ne sont pas toujours faciles. La plupart du temps, le conflit éclate au moment où une association fait une demande de salle

Radiation d'un membre dans l'urgence : un point de droit

Etrange mot que radiation qui peut à ce point se contredire dans une homonymie parfaite, mais non polysémique. De radier, (du latin radiare), la radiation d'un membre d'une

Durée de travail pour les salariés mis à disposition - SIAE IAE

Une association intermédiaire est une association à but non lucratif conventionnée par l’État. Son objet est l'embauche de personnes sans emploi, rencontrant des difficultés

Détourner des élèves d'un cours peut-il constituer un abus de confiance

Qui n'a jamais pris un cours de théâtre, de musique ou de tennis dans une association et de ressentir la mauvaise ambiance entre les pratiquants ? Lorsque certains souhaitent

Un bénévole associatif peut-il encadrer une séance de natation scolaire ?

Les noyades d'enfants représentent environ 20 % de l'ensemble des noyades enregistrées dans notre pays. L'apprentissage de la nage le plus tôt possible chez l'enfant reste le

Votre association mérite une aide juridique complète et gratuite

Pouvez-vous répondre facilement à ces questions. Comment définir l'activité principale de l'association dans le choix du NAF ? Le président d'une structure peut-il être tenu

Rémunérations des dirigeants d'une association : attention danger

Selon une jurisprudence nombreuse et argumentée, le versement de rémunérations aux dirigeants d'une association ne fait pas obstacle en soi au caractère désintéressé de sa

L'administration peut-elle refuser la déclaration d'une association ?

Que ce soit à l'ancienne, par dépôt de vos statuts au greffe des associations de votre préfecture ou sous-préfecture, ou à la moderne, c'est à dire par inscription en ligne sur le

L'intérêt général d'une association : comment l'apprécier ?

Avec la reconnaissance d'intérêt général, une association peut délivrer des reçus pour dons. Cette notion d'intérêt général est donc purement fiscale. A ne pas confondre avec la

La voix prépondérante du président d'une association : vrai ou faux ?

Ah cette voix prépondérante accordée aux présidents d'associations en cas de partage des voix... Que d'encre n'aura-t-elle pas fait couler. Moi Président, je m'accorde de droit de

Collecter des dons à partir de votre site internet associatif : est-ce légal ?

De très nombreuses associations utilisent un site Internet pour effectuer des collectes de dons. C'est souvent facile et cela peut se révéler rémunérateur si le projet présenté

Changement de dirigeants : les nouvelles formalités 2017

Le changement de dirigeants, au sein d'une association, est toujours un moment particulier, même si la nouvelle procédure simplifie, de beaucoup, la démarche. Mais, il reste tout

Les 22 guides indispensables à la gestion associative - mise à jour 2017

Nous vous avions assuré la mise à jour des 21 guides indispensables, article paru fin 2016, c'est chose faite. Voici la dernière version de ces 21 guides, plus le guide "Comment

Auto-entrepreneurs et activités périscolaires : l'URSSAF n'aime pas

Suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires, réforme qui risque de passer à la trappe avec le prochain ministre de l'E.N., des animateurs sous statut

Est-il obligatoire de permettre la consultation des comptes d'une association lors d'une AG ?

Cette question est mainte fois posées sur la forum du site. Et il est vrai que lorsqu'elle se pose, c'est qu'il y a suspicion au sein de la structure. Car désirer consulter les

Les 30 derniers articles

La souplesse : l'argument choc pour attirer les jeunes en retrait vers les associations

Nous le constatons tous, l'âge moyen des bénévoles et dirigeants de nos associations glisse d'avantage vers les 60 ans que vers les 20 ans. Il nous manque comme un souffle de

Comme une histoire de scoubidous

Je suis tombé, dans une de mes dérives numériques - de celles que l'on commence à la recherche d'une info et que l'on termine à deux heures du matin, ivre de fatigue, sans savoir

L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne

Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme

Une étreinte de 1938 ans

Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un

De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux

"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une

Oh bonne maire

Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le

En attendant de vos nouvelles, je prends congé

Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie

Le bonjour est maintenant payant

"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges

Et si on visitait le portail Histoire des arts du ministère de la Culture

La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est

Elections : votons plaisir, votons inutile

A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si

La belle et le bête

La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une

Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue

Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis

La petite mort de Twitter

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,

Une histoire de fanfare, de club des coeurs solitaires et d'un Sergent Poivre

Nous le pressentions, et cela est arrivé. MonOncledAmérique, ce journaliste américain qui collabore avec Lettrasso de temps en temps ne pouvait pas ne pas nous envoyer sa vision

La Trumpette d'or est décernée à...

En ces temps de fausses nouvelles, il semble difficile de désigner un vainqueur même si certains se détachent du peloton. Pour le moment, nous nous intéresserons à un possible

A ce train là, il est parti pour rester

Modérer un forum de commentaires sur Internet est un véritable sport de combat pour qui veut éviter de se retrouver avec des messages à connotation raciste, antisémite ou

Si tu es au fond du trou, arrête de creuser

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais s'il y a une chose que j'aime faire lorsque je lis la presse numérique, c'est consulter le courrier des lecteurs. Souvent drôle,

Honni soit qui manigance

Merci à Coluche pour ce titre emprunté à l'une de ses nombreuses citations. Cet article pourrait être drôle s'il n'était hélas, basé sur des faits véritables. Alors que l'affaire

Pour réfuter l'accusation, il faut détruire l'accusateur

En 2016, Le Canard enchaîné a fêté dignement ses 100 ans d'existence. Qui mieux que ce journal connaît la vie politique française ? Le général de Gaulle réclamait chaque semaine

Gallica, la machine à remonter le temps

En octobre 1997, la bibliothèque virtuelle de l'honnête homme est lancée, son nom : Gallica. Son objectif : être le pendant numérique de la Bibliothèque nationale de France.

Connaissez-vous le Brinicle ?

Les lecteurs qui ont vu le film Le jour d'après peuvent déjà avoir une petite idée de ce qu'est le Brinicle. Pour les autres, voilà ce qu'il n'est pas : un petit pain pour

Et l'intelligence peut bien aller se brosser

On en trouve déjà trace chez les premiers hommes, plus de 1 500 000 ans avant notre ère. Elle a été en os, en bois, en piquants de porc-épic, en coquilles, en silex, bref elle

Les Faucheurs de chaises pour détrôner les bien assis

Jon Palais a été jugé le 9 janvier dernier pour avoir "emprunté" quelques chaises dans une agence de la BNP. Pourquoi voler des chaises dans une agence bancaire ? Elles sont

En hommage à ces millions de bénévoles ignorés

On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais

Framasphère ! Framasphère ! Est-ce que j'ai une gueule de Framasphère ?

Que les puristes nous excusent pour ce titre qui emprunte à Arletty, en la transformant, l'une des plus célèbres répliques du cinéma français. La gouaille parisienne de l'actrice

Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche

Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent

Que c'est bon quand c'est gratuit

Il existe un monde où le copain ne prête plus son appartement, il le met en location via Rbnb. Il existe un monde où, après un repas trop arrosé, on ne ramène pas un ami imbibé,

9 millions de pauvres et moi et moi et moi

9 millions de personnes, dont 3 millions d'enfants, vivent dans la pauvreté en France. Etre pauvre chez nous, c'est vivre avec moins de 840 euros par mois. On peut bien sûr avoir

La Quatre saisons n'est pas de Vivaldi

La vallée de la Roya-Bévéra est une bande de terre d'une soixantaine de kilomètres qui s'étire paresseusement le long de la frontière italienne. Véritable paradis terrestre, ce

Une page blanche nommée banquise

Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque.

Consulter gratuitement la base Forum