En attendant de vos nouvelles, je prends congé
Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie nomade par de petits boulots. A 22 ans, amoureuse d'un Français, elle se marie et le suit en France. Rejetée par sa belle famille, elle divorce et se retrouve en grande
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Mais au fait, qu'est-ce qu'une ordonnance ?
Notre nouveau président nous promet de légiférer par ordonnances. Pourquoi pas. Mais au fait, c'est quoi une ordonnance quand on est pas malade ? Dans une démocratie comme la nôtre, le gouvernement propose un projet de loi qui est présenté aux deux chambres. Il est débattu puis accepté ou refusé en fonction des majorités politiques présentes.
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Comme une odeur de G.A.S.E.L. dans les narines
Un garage associatif, appelé aussi garage participatif ou garage solidaire, permet de réparer soi-même, ou de faire réparer son véhicule à moindre coût. Les adhérents de ces garages solidaires sont pour la plupart en situation de précarité et n'ont donc pas les moyens de se rendre dans un garage ordinaire. Ainsi, faire soi-même les travaux permet
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Un bénévole associatif peut-il encadrer une séance de natation scolaire ?
Les noyades d'enfants représentent environ 20 % de l'ensemble des noyades enregistrées dans notre pays. L'apprentissage de la nage le plus tôt possible chez l'enfant reste le principal rempart pour éviter de tels drames. Mais devant les besoins en encadrement, et malgré la véritable implication des maîtres-nageurs sauveteurs, il convient de ne pas
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Votre association mérite une aide juridique complète et gratuite
Pouvez-vous répondre facilement à ces questions. Comment définir l'activité principale de l'association dans le choix du NAF ? Le président d'une structure peut-il être tenu responsable personnellement de ses fautes de gestion ou des actes détachables de son mandat ? etc. Vous n'avez pas les réponses ? Voici, pour votre association, un service
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Rémunérations des dirigeants d'une association : attention danger
Selon une jurisprudence nombreuse et argumentée, le versement de rémunérations aux dirigeants d'une association ne fait pas obstacle en soi au caractère désintéressé de sa gestion. Mais, rémunérer un dirigeant ne peut pas se faire sans un état des lieux sans concession. Par exemple, le risque de sujétion existe-t-il ? Les liens : objet de la
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L'administration peut-elle refuser la déclaration d'une association ?
Que ce soit à l'ancienne, par dépôt de vos statuts au greffe des associations de votre préfecture ou sous-préfecture, ou à la moderne, c'est à dire par inscription en ligne sur le site service-public, c'est l'administration qui, au final, aura le dernier mot. Peut-elle refuser la déclaration d'une association ? Si oui, selon quels critères ? Que
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La petite mort de Twitter
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années, le petit oiseau bleu m'a apporté beaucoup de plaisir. J'étais bien dans son nid. Et puis, petit à petit, le pépiement s'est transformé. Trop de coups de becs sans
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Oziorsk et les riverains de la Tetcha
L'écologie n'a jamais été une priorité de l'URSS. Par exemple, le complexe Maïak ne stockait pas les déchets liquides hautement radioactifs générés, mais les rejetait dans un cours d'eau situé à proximité : la rivière Tetcha. Elle-même se déverse dans la rivière Ob qui finit sa course dans l'océan Arctique. Lorsque les physiciens ne trouveront
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Le roi de la pédale et sa petite reine
Un baron allemand dénommé Drais inventa, en 1817, la Draisienne, sorte de poutre en bois reliant deux roues sur laquelle, par action de ses pieds sur le sol, l'homme parcouru plus de 14 km en une heure. La France, toujours aussi cartésienne, nomma l'engin vélocipède pour véloce et pied, autrement dit "marcher à grande vitesse". Naturellement,
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La révocation ad nutum d'un dirigeant a-t-elle encore un avenir
La révocation ad nutum, qui peut se traduire par "sur un signe de tête", permet de mettre un terme aux mandats des dirigeants à tout moment, sans préavis et sans motif. Alors que peu d'adhérents d'associations connaissent cette liberté laissée à la discrétion de l'assemblée générale, voire simplement à des membres du conseil d'administration,
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Voyage d'un américain en France
Il y a 15 jours, notre ami journaliste américain nous avait remis un article avec pour titre : Avec mon brin de muguet, j'avais l'air d'un con ma mère (1). Le succès de cet article nous a étonné. Sa vision d'une manifestation parisienne contre la loi travail a séduit un très grand nombre de lecteurs. Poursuivant en train, la traversée de notre
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CETA ne plus rien y comprendre
Le CETA, est l'accord commercial global signé entre le Canada et l'Union Européenne, ce qui en anglais se traduit par Canada-EU Trade Agreement. Négocié en douce depuis 2009, il a été conclu en 2014 et sera ratifié en septembre par le Conseil de l'Europe. Un accord de libre-échange dont personne n'a entendu parlé et qui va "libérer" un commerce
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De l'importance de bien rédiger les statuts de votre association
Le diable se niche dans les détails disait Nietzsche (Der Teufel steckt im Detail). Certes la petite note de bas de page d'un contrat, écrite en tout petits caractères, est souvent pernicieuse. Mais on peut lui répondre avec Emile de Girardin : Gouverner, c'est prévoir. Et la gouvernance d'une association n'est pas une mince affaire. Voici une
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La cotisation : le porte-monnaie associatif
La cotise... Oh combien de fois prononcé, ce mot l'est-il dans nos contrées bénévoles ? Du premier au dernier jour d'un exercice, il est l'Alpha et l’Oméga des discussions quand il s'agit de la faire rentrer, cette cotise. Toujours trop élevée mais jamais suffisante, elle est au budget associatif ce que l'impôt sur le revenu est au budget de
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Vers une révision du barème association qui pénalise les bénévoles associatifs ?
Les barèmes kilométriques spécifique aux bénévoles pour les véhicules et motocyclettes et qui servent au calcul des frais de déplacements sont-ils justes et représentatifs du coût réel engagé ? Cette évaluation forfaitaire, sous réserve de justificatifs, du montant des remboursements n'est-elle pas pénalisante financièrement pour un grand nombre
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Associations : on ne plaisante pas avec le travail dissimulé
On le répète à longueur d'articles avec raison. On va encore le dire haut et fort aujourd'hui : dirigeants d'associations, on ne plaisante pas avec le travail dissimulé. L'URSSAF aujourd'hui, contrôle autant d'associations que d'entreprises. Il n'est plus question d'embaucher à la sauvette. L'histoire, hélas vraie, que nous allons vous conter est
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L'esprit d'initiative toujours exigé rarement récompensé
Fraîchement embauché, un salarié jette souvent un regard neuf sur l'organisation de la structure qui l'accueille. C'est l'un des avantages liés à l'embauche : l'esprit d'initiative. Or, force est de constater que s'il est souvent exigé, la récompense ne fait pas partie de l'emballage. Et c'est ainsi qu'avec le temps, la jeune recrue retoque son
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Du nouveau dans l'inégalité de traitement entre associations
Dans le cadre législatif et réglementaire actuel, toutes les associations peuvent recevoir des dons manuels. En revanche, recevoir une donation ou des legs est réservé à certaines catégories d'associations comme la célèbre ARUP (association reconnue d'utilité publique), les unions d'associations familiales, les associations déclarées en
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Le piège des subventions pour une association employeur
Si les associations étaient rémunérées en temps d'attente de subventions à venir, notre secteur économique serait sans aucun doute le premier de France. Il arrive, hélas de plus en plus souvent, que l'aide promise, acceptée, tamponnée et validée ne soit finalement jamais versée. Que deviennent les salariés dans ce cas ? Comment éviter de se
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Associations : ne vous faites pas avoir par votre assureur
Il en va des assureurs comme des marchands de chaussures. On ne souhaite acheter qu'une bonne paire de baskets et on repart avec le cirage, les chaussettes, un chausse-pied, plusieurs paires de lacets, voire une tenue sportive complète. Avec les associations, les assureurs jouent sur du velours. L'exposition des risques probables ressemble à une
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Associations : est-il possible de tenter un recours contre un rescrit fiscal
L'obtention du statut d'association d'intérêt général, avec comme corollaire la délivrance d'un reçu fiscal permettant la défiscalisation des dons perçus, passe par le rescrit fiscal. Et ce dernier n'est pas une simple demande de renseignements auprès de l'administration fiscale. Et de la réponse de cette dernière, peut dépendre l'avenir de votre
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Vers un barème association pour le remboursement des frais aux bénévoles
S'il y a un domaine qui pose question dans la vie d'un bénévole associatif, c'est bien le remboursement de ses frais. Entre salaires déguisés pour les uns et défiscalisation obligée mais incertaine pour les autres, le dilemme est loin d'être tranché. Il faut dire que l'évaluation forfaitaire des frais de véhicules automobiles ou deux-roues
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Association, aide à domicile et clauses abusives
Nous avons fait, il y a quelques semaines, deux articles concernant les clauses abusives dont sont victimes les associations (1). Naturellement, l'inverse est vrai aussi. Certaines structures ont tendance à abuser des bonnes choses et le montant de leur prestation gonfle comme voile au vent. C'est notamment le cas dans le vaste domaine de l'aide à
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Le contrat Sacem : bien lire les petits caractères
Nous connaissons tous la Sacem. Avec pour mission essentielle de collecter les droits d’auteur en France et de les redistribuer aux créateurs français ou étrangers, cette société civile à but non lucratif, qui se définit comme une coopérative, n'a jamais eu des relations apaisées avec les associations. Malgré quelques efforts louables, mais
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Le contrat de travail associatif : réalité ou fiction ?
Partant du principe, certes louable et que nous soutenons, qu'une association employeur n'est pas une entreprise comme les autres, de très nombreux dirigeants bénévoles pensent que ce qui n'est qu'un souhait est une réalité. Voeux hélas très pieux... Pour le droit du travail, il n'y a rien de plus ressemblant à une entreprise qu'une association
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Associations et communes : une nouvelle jurisprudence qui fera date
"Dans les pays démocratiques, la science de l'association est la science mère, le progrès de toutes les autres dépend du progrès de celle-là". Les mots du philosophe Alexis de Tocqueville doivent résonner encore entre les murs d'un tribunal peu connu qui vient de rendre un jugement inédit concernant les relations toujours particulières entre une
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Une aide inconnue pour favoriser l'insertion professionnelle des jeunes
La loi travail n'en finit pas de nous surprendre. On trouve vraiment de tout dans ce fourre-tout législatif qui a fait coulé autant d'encre que de larmes à cause d'un article 2 plus paravent que renversant. Il faut dire que, pour retrouver la paix sociale, le gouvernement a beaucoup cédé en coulisses : une défiscalisation par là, une aide
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Peut-on refuser une adhésion en fonction d'une domiciliation ?
Certaines associations, sans doute pour masquer une cooptation qu'elles jugent honteuse, cherchent tous les subterfuges possibles pour opérer une sélection lors d'une demande d'adhésion. D'autres encore, précisent ce point directement dans leurs statuts. Rien d'illégal à cela. D'autres enfin, sont dans l'obligation de sélectionner les futurs
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
23-04-2024
Le Conseil d'Etat avait, par plusieurs décisions, précisé que c'était le critère du public auquel s'adressait l'association qui impliquait le caractère lucratif ou non-lucratif
23-04-2024
Pour lutter contre "la haine en ligne", les "complotistes", les "fakes news" et autres outrages au président, les lois se multiplient dans notre démocratie qui se durcit. Et les
23-04-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
16-04-2024
Embauche et rédaction du contrat, durée du travail et contrôle du temps de travail, et, bien évidemment rupture du contrat de travail sont soumis à la législation du travail,
16-04-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
16-04-2024
Afin de mieux protéger les enfants des violences sexuelles dans le sport, la loi du 8 mars 2024 renforce le dispositif de contrôle de l'honorabilité des éducateurs sportifs. Elle
09-04-2024
L'intérêt public local fonde la compétence des collectivités territoriales pour disposer d'une habilitation générale à prendre en charge les intérêts de leur population (clause
09-04-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
09-04-2024
Beaucoup de salariés pensent qu'au sein d'une association, le management est plus respectueux des subordonnés. Il y a peut-être moins de pression, encore que cela doit être
02-04-2024
Est-il possible de présenter un dossier de demande de subvention alors que les comptes présentés sont excédentaires ? Oui, une association recevant une subvention peut dégager un
23-04-2024
Dans son rapport annuel (1) d'activité 2023, la Défenseure des droits se montre très inquiète de la banalisation des atteintes aux droits et libertés. Elle constate une hausse
16-04-2024
Faire des économies en allant au comptoir de votre bistrot préféré ? C'est possible grâce au concept du club-épargne en Moselle. Le club d'épargne est une association régie par
09-04-2024
Cette loi est connue sous plusieurs noms. Pour le grand public et les associations, c'est la loi "séparatisme". Dans les administrations, on trouve de plus en plus souvent
02-04-2024
Depuis les années 1980, et plus encore à partir de la moitié des années 1990, le soutien à la vie associative est devenu un enjeu central pour l'État et pour les collectivités
26-03-2024
L'expression "Se payer sur la bête" veut dire, selon le Larousse : "en parlant d'un créancier, se faire payer en prenant directement sur le salaire, les revenus de son débiteur."
19-03-2024
Se constituer partie civile quand on est une association, n'est pas aussi difficile qu'il n'y parait à priori. Tout d'abord, il faut savoir qu'il n'y a que quelques cas pour
12-03-2024
Créée en 2017 par la loi "Egalité et Citoyenneté" (1), la Réserve Civique visait à encourager l'engagement citoyen pour contribuer à développer la fraternité, la cohésion sociale
05-03-2024
Le Don en Confiance est un organisme à but non lucratif ouvert à toutes les causes d'intérêt général. Il a été créé en 1989 par de grandes associations et fondations sociales et
27-02-2024
L'Institut français du Monde associatif est né à Lyon en janvier 2019 avec pour ambition première de faire reconnaître le plus largement possible la contribution des associations
20-02-2024
Décidément, les mesures gadgets des gouvernements successifs depuis 2017 se heurtent au réalisme de la jeunesse, des parents et du monde enseignant. Le Service national universel
23-04-2024
Au mois de décembre 2022 avait été mise en ligne une plateforme chargée de recueillir les doléances des responsables associatifs dans le cadre d'une "Grande consultation
16-04-2024
Selon l'INSEE, les personnes en emploi au sens du Bureau international du travail (BIT) (actifs occupés) sont celles âgées de 15 ans ou plus ayant travaillé (ne serait‑ce
09-04-2024
Le service civique joue un rôle important dans le dispositif de l'insertion professionnelle. Qui l'eût cru ? Une nouvelle étude de l'Institut national de la jeunesse et de
02-04-2024
"L'Economie Sociale au coeur des transitions" est une rencontre initiée par les trois régions belges, Wallonie, Flandre et Bruxelles les 12 et 13 février 2024 à Liège sous la
26-03-2024
En matière administrative, les différents recours juridictionnels ne sont recevables que si ceux qui les exercent ont intérêt à contester l'acte attaqué. C'est une définition qui
19-03-2024
Depuis quelques années, les plateformes offrant des services de diffusion de cagnottes en ligne fleurissent comme les pâquerettes au printemps. Nous sommes tous invités, à
12-03-2024
Le secrétariat général du comité de prévention de la délinquance et de la radicalisation, à l'origine du scandale du fonds Marianne, vient d'être sévèrement épinglé (1) par la
05-03-2024
Les "entreprises" de l'économie sociale et solidaire (ESS) peuvent bénéficier d'aides et de financements spécifiques grâce à l'agrément "Entreprise solidaire d'utilité sociale"
27-02-2024
Déposée le 20 juillet 2023, la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative a été définitivement adoptée à l'unanimité par les
20-02-2024
Créée en 2014, la Chambre française de l'Economie Sociale et Solidaire, dénommée ESS France, assure, au plan national, la représentation et la promotion de l'économie sociale et
