Question posée le 01-03-12 à 13:10

Je suis le president d'une association 1901 agree par le ministere de l'agriculture.

J'ai entame une procedure disciplinaire envers un adherent qui insulte le comite, nous accuse d'abus de biens sociaux, d'influer les juges canins que nous invitons.

Suite a cette lettre recommandee cet adherent n'ayant pas paye sa cotisation au moment de la reception de la lettre recommande de convocation nous retorque qu'il n'est plus adherent depuis le 31 decembre 2011 et qu'on ne peut rien contre lui.

Nos statuts precisent que la cotisation peut etre paye jusqu'au 31 mars de l'annee en cours et que la perte du statut de societaire implique que notre club lui adresse une lettre recommandee pour l'informer.

Donc il etait bien adherent le 28 janvier qd il a recu sa convocation.en plus nos manifestations canines ont un reglement que signe chaque exposant ou il est bien precise qu'il existe des sanctions pour les personnes qui portent atteintes au prestige des juges au club organisateur..c'est a dire le respect du reglement de nos manifestations canines n'est pas subordonne a l'adhesion a notre club.

Dans sa convocation j'ai cite les insultes sur les juges sur le comite sur les autres adherents a partir de saisies d 'ecran sur son "mur" de facebook et sur les emails d'insultes.

Il depose plainte a titre personnel contre moi pour diffamation (alors que j'ai agi en tant que president d'assocation) pour certaines phrasses que j'ai cite le sommant de venir s'expliquer au conseil ou m'envoyer un memoire en defense dans les 15 jours son memoire en defense etait qu'il n'etait plus adherent sans explication des injures citees.

Comme nous avons deja connu un proces il y a deux ans qui nous a fait perdre la moitie de notre tresorerie et que vous m'aviez repondu qu'on ne pouvait etre accusé a titre personnel...que risque l'association et moi en tant que personne privé?