Lettrasso d'été

Toute la vie associative

Lettrasso N° 531 du mardi 05-08-2014 - 86 491 abonnés

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Bonjour à tous,

C'est la 4ème Lettrasso d'été. Elle vous arrive avec un peu de retard, car les vacances nous touchent aussi parfois...

Vous apprendrez cette semaine qu'il est possible de sanctionner financièrement un membre d'une association s'il a commis une faute dans l'exercice de ses fonctions. De même, si une convocation pour une AG qui va procéder à l'élection d'un nouveau bureau ne respecte pas les statuts, cela entraîne l'annulation de l'élection et toutes les décisions prises.

Les rediffusions de l'été vous rappelleront que la finance participative peut aider financièrement votre association, que les aides en nature reçues par une association doivent se comptabiliser également et qu'il existe des moyens pour éviter qu'un conflit ne dégénère au sein de l’exécutif d'une association.

Enfin, nous souhaitons vous faire découvrir en photos le site de GÖBEKLI TEPE situé au sud-est de l’Anatolie, en Turquie, près de la frontière avec la Syrie. Sur ce site archéologique unique au monde repose le plus ancien temple de pierre jamais découvert (datation estimée entre 11 500 et 10 000 avant JC). Il aurait fallu plusieurs centaines d’hommes pour le construire et les travaux auraient duré de trois à cinq siècles. La civilisation mégalithique à l’origine de ce site est encore très mal connue.

Rendez-vous la semaine prochaine pour la 5ème Lettrasso d'été. Bonnes vacances à tous !

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Il est possible de sanctionner financièrement un membre d'une association
Un membre d'une association qui commet une faute entraînant des frais pour l'association peut être sanctionné financièrement par celle-ci. En effet, aucun texte n’interdit à une association de prononcer une sanction financière à l’égard de ses membres. Mais attention, il faut que ce type de sanction soit prévu par les statuts et que la faute commise par l'adhérent soit prouvée. Ainsi en a [lire la suite]
Brève mise en ligne le 05-08-2014

Une convocation irrégulière à une AG entraîne une élection irrégulière
Une convocation irrégulière à une AG entraîne-t-elle de facto une élection irrégulière ? Cela reste à démontrer surtout dans le silence des statuts. Or, rares sont les fondateurs d'une association qui pensent à préciser ce point au moment de la création de la structure. Cependant, si les statuts ne prévoient rien, allons jeter un coup d'oeil du côté de la jurisprudence... Une [lire la suite]
Brève mise en ligne le 05-08-2014

L'été des rediffusions

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