Bonjour à tous,
Le mystère de cette semaine est l'un des plus étranges. Pourquoi des chiens qui traversent un pont situé en Ecosse, semblent-ils pris d’une étrange frénésie qui les pousse à se jeter du haut du pont pour s'écraser 15 mètres plus bas. Plus incroyable encore, les rares chiens qui survivent à leur chute, retournent sur le pont pour sauter à nouveau. Jusqu'à ce jour, le mystère demeure entier, même si un début d'explications a vu le jour récemment.
La liberté d'adhérer ou de quitter une association est régie par la loi. Tout le monde pense le savoir. Mais ce n'est pas toujours aussi simple que cela. Notre article vous explique, par le détail, les règles à respecter.
L'abattement de la taxe sur les salaires entre associations est-il équitable ? Notre article prouve que non et ce sera bientôt un problème...
L'Europe Refresh porte bien son nom. La 3ème édition de ce concours est 100% bobo. Cela déborde de partout et on se demande bien à qui cela profite...
Et encore beaucoup d'autres articles à lire et d'analyses juridiques à découvrir. La prochaine Lettrasso paraîtra le 11-08-2015. Nous vous souhaitons une bonne semaine en attendant. Et que vivent les associations et le lien social
Le mystère du pont d’Overtoun en Ecosse
Vous aimez les chiens ? Vous en avez peut-être un ou plusieurs ? Alors, voici une histoire absolument extraordinaire. De très nombreux chercheurs se sont cassés les dents pour essayer de trouver une explication rationnelle à un comportement canin qui défie toute logique. Peut-être trouverez-vous la
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Rappel : la liberté d'adhérer ou de quitter une association est régie par la loi
Tout le monde le sait ou pense le savoir, mais un petit rappel est toujours une bonne chose. L’association, dans l'article 1 de la loi de 1901, est définie comme "une convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité
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La 3ème édition du concours Europe Refresh 100% bobo
Les deux premières éditions ont permis de financer près de 60 projets pour un montant avoisinant les 750 000 €. La troisième édition, comme il se doit, souhaite aller encore plus loin. Ce concours des innovateurs sociaux est basé sur l’idée des entrelacs de chemins, des connexions créatives, des
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L'inéquitable abattement de la taxe sur les salaires entre associations
C'est le premier janvier 2014 que l'abattement de taxe sur les salaires dont bénéficient les associations (non soumises à l’impôt sur les sociétés) a été porté à 20 161 € annuel, ce qui est une bonne chose. La taxe est calculée sur les rémunérations versées au cours de l'année par application d'un
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Comment désigner un administrateur provisoire dans une association ?
Il existe de très nombreux cas où la désignation d’un administrateur provisoire peut se révéler utile et même parfois indispensable pour éviter la déconfiture d’une association, comme des difficultés financières ou des litiges graves de fonctionnement.
L’association peut alors demander l’aide
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Associations : avant de révoquer un administrateur vérifiez vos statuts
Il y a parfois des situations d'urgence qui obligent une association à se séparer d'un président ou d'un administrateur très rapidement. C'est un fait qui se vérifie tous les jours. Mais la vitesse est souvent l'ennemie du bien et il est souvent utile de prendre le temps de bien vérifier ce que la
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Comment obtenir un agrément ministériel pour une association
Les associations à but non lucratif manifestent régulièrement leur inquiétude sur les conséquences d’un cadre juridique dont les concepts et la terminologie sont souvent perçus comme attentatoires à la spécificité de l’engagement associatif, voire à son développement.
De fait, il faut
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Est-il possible de délivrer des reçus fiscaux au bénéfice d'une autre association ?
Est-ce possible pour une association de délivrer des reçus fiscaux pour des activités de collecte au bénéfice d'une autre association qui elle n'est pas éligible au régime du mécénat ? Bonne question en effet !
Toutes les associations ne peuvent naturellement pas émettre des reçus fiscaux à
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Les associations doivent-elles tenir une comptabilité ?
C'est une question récurrente sur le Forum du site. Faut-il ou non tenir une comptabilité dans une association ? Légalement, non. La loi du 1er juillet 1901 n’impose en la matière aucune obligation aux associations. Mais, comme dans le secteur associatif rien n'est simple, il faut se méfier des
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Du nouveau pour la responsabilité pénale des dirigeants associatifs
Pour la première fois, l'Etat met en ligne des fiches pratiques très bien faites, qui présentent au travers de cas concrets, les responsabilités pénales des dirigeants associatifs. Et l'on s'aperçoit en parcourant ces fiches, que les temps changent et que les risques que doivent assumer les
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Un dirigeant doit-il payer les dettes de l'association en cas de faute de gestion ?
C'est une question qui revient souvent sur le Forum du site. Il faut dire que la situation économique amène de très nombreuses associations a la liquidation judiciaire. Situation qui arrive beaucoup plus vite qu'on ne le pense... Que se passe-t-il lorsque la liquidation judiciaire fait apparaître
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionLes conséquences de greffes de moelle forcées sur nos filles
En 1995, pour soigner nos jumelles, le corps médical nous pousse à recourir aux greffes de moelle et à faire un cinquième enfant pour qu’il puisse être donneur. Mais rien ne se passe comme prévu. Nous sommes Eric et Lydie, parents de cinq enfants, dont deux jumelles de 23 ans atteintes d’une anémie de Fanconi. A Lire la suite et signer la pétition
Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2015 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
Notre opposition au désengagement de l'Etat en matière de subventions et notre lutte contre le manque de financements des associations nous met à l'abri de tout jugement de
Un président d'association est soumis aux mêmes tentations, mais aussi capable de la même loyauté que les autres présidents, qu'ils soient de la République ou pas. Ainsi,
Les petites associations sportives l'ignorent souvent. Dans leur secteur, il y a bénévole et bénévole. Par exemple, n'importe quel bénévole doit pouvoir se faire rembourser les
La requalification d'une mission bénévole en salariat est une pratique courante. Elle est parfois justifiée, mais c'est loin d'être toujours le cas. Et nous avons déjà fait de
C'est décidément la saison des bilans. Après celui, peu glorieux, des appels à projets du FDVA, voici celui des "emplois francs". Depuis avril 2018, est testé dans 740 quartiers
Au mois de janvier, nous avons envoyé à certains de nos adhérents (1500 associations représentatives selon la méthode empirique) deux questions simples. Avez-vous répondu à un
Pour l'immense majorité des personnes en difficulté sociale, c'est par l'aide alimentaire que se fait le premier contact avec les associations de réinsertion et de soutien. Une
Une rémunération est le versement de sommes d'argent ou de tout autre avantage consenti par l'association à ses dirigeants : salaires, honoraires, avantages en nature, cadeaux,
Après nos articles du 07 janvier 2019 - La commande publique bientôt le seul financeur des associations (1) - et du 04 mars 2019 - Le nouveau code de la commande publique expliqué
Le culte du secret est souvent l'art de dissimuler. Dans certaines associations, le simple fait qu'un membre ose demander la communication d'un document comptable devient un crime
Comme tout le monde, j'ai beaucoup pleuré hier au soir devant l'inimaginable spectacle d'une forêt qui brûle. Celle-ci avait poussé sous une toiture de plomb faite de 1326 tables
Le président de la République a demandé à Mme Geneviève Legay (1), porte-parole d'Attac gravement blessée par une charge de policiers à Nice le 23 mars dernier, de faire preuve
Il est de coutume, le 1er avril, dans la presse, (oui, le poisson dans le dos est passé de mode - les plus anciens comprendront) de lâcher une fausse info au milieu du flot
Le samedi 16 mars, le restaurant Le Fouquet's était en feu sur les Champs Elysées. Les plateaux de télévision virent alors une kyrielle de bonnes âmes s'offusquer d'une telle
Le grand débat vient à peine de se terminer. Notre pays a donc débattu. On pouvait, naïvement, imaginer qu'une trêve législative aurait lieu pendant ce temps d'échanges, puisque
Que se passe-t-il dans la tête d'un homme qui a passé son samedi à arrêter, taper, cogner, éborgner, mutiler des gens qui lui ressemblent en bien des points, à commencer par la
En mai 68, le Préfet de police de Paris, Maurice Grimaud, a décidé que le maintien de l'ordre ne devait pas anéantir des vies. Il succédait à ce poste à un certain Maurice Papon
Nous empruntons le titre de cet article à M. Lyle Hartford Van Dyke (1), auteur américain plutôt controversé, voire sulfureux. Peu importe, l'objet ici, n'est pas de rendre
Lettrasso m'a demandé un article à leur remettre avant lundi midi. Et nous sommes dimanche. Et bien sûr, je n'ai pas ou peu d'idées. Faire le point sur les attentes des
Le journaliste américain, qui écrit en France sous le pseudo de "Mon Oncle d'Amérique" (1) nous a envoyé un article sur le rôle indispensable des "Street Medic" (2) dans les
Les associations sont la colonne vertébrale de la France. Pas un seul secteur d'activité qui ne soit accompagné par une association. Nos structures sont l'alpha et l'oméga de
La définition de la secte est encore floue. Ce mot provient de deux mots latins "secare" qui veut dire couper et "sequi" qui signifie suivre. On sait qu'une secte fonctionne avec
Télérecours citoyens, tel est son nom. Son rôle ? Contester les actes de l'administration devant un juge administratif, que ce soit un tribunal administratif, la cour
Selon un rapport du syndicat Solidaires-Finances publiques (1), le montant total de l'évasion fiscale s'élève à 100 milliards d'euros par an. Le ministre de l'Economie et des
Nos associations sont partout et de tous les combats. Il semble donc naturel d'en trouver une qui fait de la lutte contre l'obsolescence programmée, un objectif de première
C'est le 15 février dernier que le ministre de la Ville et du Logement, Julien Denormandie, a fait cette annonce. Nous avons attendu presque un mois avant de la relayer afin de
Née en 2003, de la convergence de différents réseaux liés à l'éducation populaire, à la finance éthique, à l'économie solidaire, à l'agriculture biologique et biodynamique et au
Créé en 1994, le collectif ALERTE (1) n'est pas né du hasard, mais d'un travail de terrain où les associations ont appris à réfléchir ensemble et à agir pour une cause commune qui
Le président de la fédération APAJH (Association pour Adultes et Jeunes Handicapés), M. Jean-Louis Garcia, a choisi d'adresser une lettre ouverte au président de la République.
Le 29 novembre 2018, le secrétaire d'Etat à la vie associative, Gabriel Attal, (1) a présenté la feuille de route (ce qui fait un peu jargon militaire) du gouvernement pour le