Une histoire au doigt mouillé

Alors que le confinement pèse encore sur nos esprits chagrins et que le déconfinement peine à nous remplir de joie, voici une petite histoire propre à vous faire rire un peu. L'expression "au doigt mouillé" semble trouver son origine dans le monde paysan. Le fermier mouillait son doigt et le levait à la verticale. Le vent refroidissait le côté

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Connaissez-vous Les Licoornes ?

Il y a la licorne, créature légendaire à corne unique, et Les Licoornes qui sont des sociétés coopératives d'intérêt collectif opérant sur un marché de masse. L'objectif affiché est simple : "créer un cercle vertueux afin de financer de moins en moins les sociétés traditionnelles et de plus plus en plus celles qui placent partage des richesses,

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Changement de majorité municipale : quid du renouvellement des subventions ?

Alors que le deuxième tour des élections municipales se profile à l'horizon, de nombreuses associations découvrent que les conseils municipaux, élus dès le premier tour, reviennent sur les engagements pris par la précédente équipe. Est-il possible de retirer une subvention, pourtant actée, par le fait du prince ? Sur le principe, la réponse est

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Covid19 : attention à l'utilisation du régime de la force majeure comme motif de licenciement

Les associations, comme beaucoup d'entreprises, vont très mal. La sortie de la crise sanitaire liée au Covid19 s'annonce comme extrêmement difficile. Dans ce contexte, le licenciement est souvent la seule façon de sauver la structure de la faillite. Et bien sûr, c'est le cas de force majeure qui est le plus souvent utilisé par les employeurs pour

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Associations : un licenciement verbal est-il légal ?

Il est facile d'imaginer qu'un cas de licenciement verbal correspond à l'hypothèse classique d'un employeur qui surprend un salarié en train de commettre une faute et qu'il lui montre la porte dans un geste de colère. Si ce type de situation est bien réelle et qu'elle est tout à fait possible au sein d'une association, la jurisprudence en la

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Quand des associations proposent un plan de sortie de crise

Cela fait des mois que des débats profonds agitent organisations associatives, syndicales et ONG. Des mois que l'idée de changer de système économique et social circule sans pour autant parvenir à trouver un écho plus large. Et puis, le coronavirus s'est imposé et ce qui apparaissait comme utopique semble répondre aujourd'hui à une prise de

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Quatre guides pour aider à la reprise des activités physiques post-confinement

Alors que s'ouvre une première phase de déconfinement depuis le 11 mai, les Français peuvent-ils à nouveau pratiquer des activités physiques et sportives ? Oui, répond le ministère des sports, mais uniquement de manière individuelle et en extérieur. Certes, la prudence est de mise et elle devra le rester au moins jusqu'au 2 juin. Pour accompagner

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Les violences sexuelles dans le sport amateur : comment les combattre ?

Les violences sexuelles dans le sport amateur ne sont, hélas , pas une vue de l'esprit. Plusieurs enquêtes prouvent que ce sont principalement des dysfonctionnements au sein des instances sportives qui les facilitent et qui alimentent l'omerta. Une chape de silence qui permet à des pédocriminels de rester en poste malgré des alertes voire des

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Covid19 : Valeur juridique d'une décharge de responsabilité de l'employeur

Alors que le déconfinement arrive, de nombreux employeurs, associatifs ou pas, savent pertinemment qu'ils ne seront pas en mesure d'assurer la protection sanitaire à laquelle ont droit les salariés. Alors, pour se protéger juridiquement en cas de contamination au Covid19 d'un employé, des décharges de responsabilité sont signées entre les parties.

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Covid19 : la rupture d'une promesse de contrat de travail est-elle possible ?

Si la promesse de contrat de travail (qui n'est que l'aboutissement de pourparlers) n'a pas été formalisée par écrit (lettre ou e-mail) avec développement de points précis comme la description du poste, la date d'entrée dans l'association et surtout la rémunération, elle peut être rompue à tout moment sans contreparties. A contrario, la

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Le point sur le fonds d'urgence pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire

Le Haut-commissariat à l'Économie sociale et solidaire a annoncé le lancement d'un dispositif d'aide directe pour les associations employeurs de un à trois salariés. Un soutien qui prendra la forme d'une subvention directe à la structure d'environ 5 000 euros. Une aide qui pourra s'accompagner d'un accompagnement DLA gratuit afin d'aider à la

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Mise à disposition de personnels à une association

Lorsque se pose la question de la mise à disposition de personnels, depuis une entreprise ou une administration, à une association, ce qui prime est la recherche du statut. Comment une structure associative, personne morale de droit privé, doit-elle (au regard du droit social) accueillir le salarié dont elle ne paie pas le salaire ? Doit-elle

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Chèque emploi associatif : attention au temps partiel

Le temps partiel, dans le secteur associatif, est le temps de travail le plus répandu. Et ce aussi bien pour des raisons pratiques que financières. Une situation qui explique l'usage très répandu du chèque emploi associatif. Bien sûr, il y a d'autres raisons comme l'obligation pour l'employeur d'utiliser exclusivement ce dispositif pour l'ensemble

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Classes transplantées - FDVA - associations - financements

Il peut vous paraître étonnant de parler de "Classes transplantées" alors même que les cours sont suspendus pour cause du coronavirus. Mais nous en sortirons et préparer l'"après" confinement est une bonne façon de supporter le "pendant". Une classe transplantée est en fait une classe découverte ou encore classe verte, classe nature, classe de

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Quel avenir pour les établissements et services d'aide par le travail ESAT ?

Un ESAT (établissements et services d'aide par le travail) est une structure unique en son genre qui permet l'exercice d'une activité professionnelle aux personnes en situation de handicap. Sa spécificité est de préserver les bénéficiaires avec un soutien médico-social et éducatif dans un milieu protégé. Les associations sont très inquiètes des

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Demande de subvention : comment bien rédiger le dossier ?

En cette période de confinement, les nombreux dirigeants associatifs que nous connaissons, en profitent pour mettre à jour la comptabilité de leur structure. Et de se poser la question des subventions. Est-ce le moment de remplir un dossier ? La période n'est-elle pas peu propice ? Quelles sont les chances d'obtenir satisfaction ? Contre toute

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Une association loi de 1901 peut-elle avoir plusieurs présidents ?

Si la loi de 1901 ne prévoit rien quant à l'organisation interne d'une association, son article 1 précise tout de même "qu'elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations." Parmi ces "principes généraux", la liberté contractuelle qui permet à chacun (selon l'article 1102 du code

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Les améliorations à venir du Portail unique association : Compte Asso

Pour les associations qui utilisent le Portail unique association nommé Compte Asso (1), la pauvreté des propositions qu'il offre peut déconcerter. En effet, en dehors du dépôt de demande de subvention et de son suivi, l'intérêt de cette plateforme pose question. D'autant plus que la création et la gestion d'une association se déroule sur un autre

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Vers une extension du permis de détention aux animaux de compagnie ?

Les associations qui viennent en aide aux animaux abandonnés le demandent depuis longtemps. Et il semble bien que l'idée fasse son chemin. L'article L. 211-14 du code rural et de la pêche maritime (1) oblige les personnes détenant des chiens susceptibles d'être dangereux à obtenir la délivrance d'un permis de détention par le maire de la commune.

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Une association est-elle un professionnel, un consommateur ou les deux ?

En droit français, le consommateur bénéficie d'une législation plus protectrice que le professionnel. Le droit de la consommation donne une définition précise de ce qu'est un consommateur : "une personne physique non professionnelle". Une qualification qui autorise un régime spécifique de protection et d'assurances. Mais, quid des associations qui

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Le point sur la situation fiscale des associations de radioamateurs

Le radioamateur est une personne qui a reçu l'autorisation officielle de communiquer par radio, avec d'autres personnes, elles aussi légalement autorisées. Les associations de radioamateurs, dont certaines ont été créées dès 1925, forment un maillage territorial exceptionnel dont l'une des missions est d'apporter une aide aux services des

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Remboursement des frais : les bénévoles sont-ils tous égaux ?

Nous le savons tous, le bénévole qui effectue une dépense pour le compte d'une association peut, et c'est bien normal, demander à cette dernière le remboursement des frais occasionnés. Elle peut aussi opter pour le remboursement forfaitaire des frais. Et le bénévole peut choisir la réduction d'impôts s'il renonce au remboursement. Tous les

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Droit au compte bancaire pour les associations et droit de gestion pour les présidents

Les banques sont aujourd'hui toutes puissantes et de très nombreuses associations ont du mal à en trouver une qui accepte de gérer "un compte sans intérêt" comme il a été répondu à un lecteur. Le service d'aide à la mobilité bancaire ne s'applique pas lors de l'ouverture d'un compte associatif. A quoi on doit rajouter l'esprit tatillon de

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Que se passe-t-il avec la médaille de la jeunesse des sports et de l'engagement associatif ?

C'est par le décret du 18 décembre 2013 (1) que la Médaille de la Jeunesse et des Sports est élargie à l'Engagement Bénévole en faveur de l'intérêt général. Elle est ressentie, à juste titre, par les bénéficiaires comme une réelle reconnaissance de leur mérite par l'Etat et un encouragement à poursuivre. Mais si l'engagement associatif est salué

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Vers un nouveau partage de la compétence associative entre les différentes collectivités ?

La loi NOTRe (nouvelle organisation territoriale de la République) est une loi bâclée, mal appliquée et, encore aujourd'hui, peu comprise. Ce n'est pas votre serviteur qui le dit, mais le très sérieux CNFPT (Centre National de la Fonction Publique Territoriale), du moins qui le disait en 2015. Depuis, force est de constater que la rationalisation

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Valorisation de l'action des bénévoles des associations en France

C'est un peu l'Arlésienne des différents gouvernements. Comment valoriser l'engagement bénévole dans les associations ? Vaste sujet qui ne cesse de rebondir en écho, un peu comme une balle folle dans une pièce fermée. Faut-il avantager l'action bénévole au moment de la retraite ? C'est une piste que beaucoup ont exploré, mais dont peu sont

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2020

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2020 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2020

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



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