Prendre un train en marche
La Beauce déroule son désert ondoyant à perte de vue. Ici, l'arbre est un parasite. Sa suppression, une bénédiction, rares sont les résistants, ici ou là, qui étalent une ombre ténue dans l'immensité d'une terre retournée. Le vent soulève la poussière des champs en petites tornades. Les silos à blé forment les seules protubérances d'un plat pays
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UrgencESS : moins de 5000 petites associations aidées
Au mois de janvier 2021, la secrétaire d'État auprès du ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance, en charge de l'Économie sociale, solidaire et responsable, Olivia Grégoire, a mobilisé un fonds d'urgence appelé "UrgencESS" doté de 30 millions d'euros pour aider les structures de l'économie sociale et solidaire (ESS) de moins de 10
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Panorama fiscal et comptable pour la rentrée 2021 des associations
Les modifications fiscales et comptables en direction des associations sont rares. Raison de plus pour analyser celles qui sont intervenues durant l'été. Dans cet horizon, on relève également que de nouvelles aides en direction des associations culturelles sont proposées. Rien de faramineux, mais les temps incertains que nous traversons ne nous
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Nomination d'un administrateur provisoire au sein d'une association
Le fonctionnement des associations est de plus en plus similaire à celui des sociétés et la gouvernance des deux structures se ressemble par bien des aspects au fil des années et des jurisprudences. On peut le regretter, ce qui est notre cas, mais on ne peut l'ignorer. Ainsi, la paralysie du fonctionnement d'une association, pour éviter les
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Associations : Nouvelles jurisprudences pour insuffisance d'actif
Nous avons publié (1), en début d'année 2021, un article concernant les risques encourus par les dirigeants d'une association condamnés pour insuffisance d'actif dans le cadre d'une liquidation judiciaire. Deux nouvelles jurisprudences viennent illustrer l'application de cette règle et ainsi rappeler utilement combien la vigilance est de mise pour
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Comment rendre visibles les invisibles ?
En 2020, 535 personnes SDF sont mortes dans la rue. Elles avaient 49 ans de moyenne d'âge. Depuis début 2021, 99 personnes ont suivi ceux de 2020. L'association "Morts de la rue" précise qu'il s'agit de listes non exhaustives. C'est à dire une liste qui donne quelques indications, quelques pistes, mais qui peut encore être complétée. Alors, en
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Le démantèlement de l'ONF met nos forêts en danger
La situation de l'Office National des Forêts, qui gère les forêts publiques (un quart de la forêt française), ne cesse de se dégrader. Et les agents n'y sont pour rien. Depuis des années, l'ONF subit de très nombreuses restructurations. Les effectifs ont été divisés par deux, à moins de 8.000 salariés. Après avoir imposé la filialisation des
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La révocation ad nutum d'un dirigeant associatif
La révocation ad nutum est une déclinaison du principe plus général de libre révocation des dirigeants. Elle est l'expression du pouvoir de la structure sur ses dirigeants et symbolise une conception classique du rôle de ceux-ci dans la logique de l'article 2004 du code civil (1). Mais, ce qui est relativement facile dans une entreprise, l'est
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La représentation des femmes dans les institutions dirigeantes sportives
Aujourd'hui, une fédération olympique sur six ne respecte pas le cadre légal en termes de représentation des femmes dans les institutions dirigeantes. La loi, hélas, n'impose pas la parité mais une représentation dite proportionnelle au nombre de femmes pratiquantes. Etonnant donc de découvrir que des sports comme la gymnastique ou l'équitation,
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Associations : Comment comptabiliser les subventions d'investissement ?
Dans un article du 10 mai 2021 (1), nous avions expliqué les modalités de présentation du compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public par des organismes faisant appel public à la générosité, fixé par l'arrêté du 22 mai 2019 (2). Cette semaine, nous abordons la gestion comptable des subventions d'investissement. En effet, le
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Litige juridique entre associations
En tant que personne morale, les associations peuvent être amenées à devoir faire face à la justice qu'elle soit judiciaire (civil et pénal) ou administrative. La justice judiciaire règle les conflits entre personnes privées, qu'elles soient physiques ou morales (ex : conflit entre une association et un membre). La justice administrative gère,
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Aide à domicile : quid de l'agrément à l'avenant 43 ?
La crise Covid19 a mis en lumière les difficultés de très nombreux secteurs d'activité dont celui des aides à domicile. La convention collective du secteur date de 2010, elle est aujourd'hui jugée obsolète. Par exemple, seulement 43% des aides à domicile accèdent à une rémunération conventionnelle supérieure au SMIC après 17 ans d'ancienneté. Il
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Deux jurisprudences intéressantes pour les associations
Que ce soit au sein d'un Tribunal administratif, d'une Cour d'appel voire de la Cour de Cassation, la justice répare souvent les manquements de la loi. Il lui arrive également de les aggraver. Dans les deux cas, le jugement rendu reste une source de droit, un témoin dans le temps, pouvant créer une nouvelle règle de droit jurisprudentielle. Et
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Service Civique et Mécénat : à nouveau du nouveau
Le Service Civique n'en finit pas de subir des réformes, réformettes plutôt, mais qui à chaque fois obligent les structures d'accueil de revoir leur méthodologie. Les grosses associations peuvent très vite réagir. Pour les plus petites, c'est beaucoup plus compliqué. Cette nouvelle réforme ne va pas les y aider. En revanche, pour le mécénat, la
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Vers une réforme en profondeur du Répertoire national des associations ?
Décidemment le gouvernement actuel a du mal avec les associations. Après le contrat d'engagement républicain (1) pour l'exercice des libertés associatives (ex séparatisme) qui jette le discrédit sur l'ensemble des associations pour quelques brebis galeuses (que la loi actuelle permet déjà de dissoudre administrativement), voici qu'arrive la
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La situation financière des associations de sécurité civile
Comme toutes les autres associations de France, les associations de sécurité civile ont traversé la crise sanitaire avec beaucoup de difficultés. Compte tenu des situations rencontrées par ces associations pour mener à bien leurs activités, ainsi que les enjeux liés à la sécurité des personnes et à la qualité des soins administrés, il est urgent
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Les critères d'éligibilité des subventions du Fonds pour le développement de la vie associative
De très nombreux députés, de tous bords, regrettent que le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) ne fasse pas partie des exceptions prévues par l'article 13 de la loi organique 2017-1338 du 15 septembre 2017 (1). Ils estiment nécessaire de pouvoir suivre les orientations locales données à ce fonds, et avoir connaissance des
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Télétravail et titres-restaurant : où en est exactement le droit ?
Le titre-restaurant est un titre spécial de paiement des repas remis par l'employeur au salarié. Dans le cadre de la crise sanitaire, les dispositions applicables ont été modifiées. Le titre-restaurant est considéré comme un avantage social. Il doit donc être accordé sur une base égalitaire aux membres du personnel salarié, télétravailleur ou pas.
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Le projet de loi 4D : un nouveau fourre-tout législatif ?
Le texte de l'avant-projet de loi, appelé projet de loi 4D pour Différenciation, Décentralisation, Déconcentration et Décomplexification a été soumis pour avis, au Conseil d'État, en février 2021. A priori, il s'agit de diverses mesures de simplification de l'action publique locale. On ne peut qu'applaudir. Mais en réalité, on se retrouve en face
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La rétrogradation disciplinaire d'un salarié : nouvelle jurisprudence
La rétrogradation disciplinaire est une sanction qu'un employeur applique à un salarié. Elle consiste à déclasser le salarié sur un poste inférieur. Dans la plupart des cas, cela entraîne normalement une baisse de rémunération. Il y avait, jusqu'à présent, quelques règles à respecter par l'employeur avant d'envisager cette sanction. Il y a
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Revalorisation du seuil de franchise d'impôt pour les associations
Chaque année, le plafond de chiffre d'affaires relatif aux activités accessoires permettant aux associations d'être exonérées des impôts commerciaux est revalorisé en fonction de la prévision d'indice des prix à la consommation hors tabac. Depuis le début des années 2000, la revalorisation est restée faible. Il aura fallu attendre la loi de
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
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26-08-2025
Un salarié candidat lors d'une élection professionnelle, ou bien titulaire ou encore ancien titulaire d'un mandat de représentant du personnel ou tout simplement exerçant certains
26-08-2025
Dans le monde, une personne est forcée de fuir son foyer et de prendre la route de l'exil toutes les deux secondes en moyenne. Conflits armés, crises économiques, changement
26-08-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
15-07-2025
Le mois de juin a vu fleurir plusieurs décrets qui concernent la protection des mineurs dans le sport. Par exemple, l'obligation d'un affichage dans les équipements sportifs pour
15-07-2025
Selon une jurisprudence nombreuse et argumentée, le versement de rémunérations aux dirigeants d'une association ne fait pas obstacle en soi au caractère désintéressé de sa
15-07-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
08-07-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
08-07-2025
Un marché public est un contrat passé par une municipalité (suite à un appel d'offres) avec un opérateur économique pour répondre à l'un de ses besoins en matière de travaux, de
08-07-2025
Si l'assemblée générale d'une association est le grand rassemblement des énergies, c'est aussi, et souvent, le moment des règlements de comptes. La démocratie associative est une
01-07-2025
Que faire en cas de découvertes de malversations de la part du président de son association ? Ne rien dire ? Difficile et dangereux. Le dénoncer ? Oui, mais comment ? Déposer
26-08-2025
Plus d'un cinquième des missions de service civique sont rompues de manière anticipée. Ce qui fait beaucoup. Pourquoi autant d'interruptions ? Le service civique propose aux
15-07-2025
"Il n'y avait jamais eu autant de pauvres en France, ni un tel écart de ressources entre les catégories les plus aisées et les plus défavorisées." Bien sûr, l'intérêt de cette
08-07-2025
Un appel à projets public (AAP) ou privé, est une procédure de financement par sélection de projets. Un organisme public ou privé peut monter un appel à projets dans le cadre
01-07-2025
C'est une bonne question que pose le titre de cet article. Oui, comment renforcer le lien social fort distendu depuis les 15 dernières années ? Un proche du président Macron,
24-06-2025
L'Observatoire citoyen de la "marchandisation des associations" publie son deuxième rapport qui met en avant les moyens disponibles pour entamer la "démarchandisation des
17-06-2025
On appelle les poissons volants "exocet". Son nom a été donné à un missile français bien connu car, comme ce poisson, il vole au ras de l'eau et a coulé le destroyer britannique
10-06-2025
Une délégation de pouvoirs est l'acte par lequel une personne dite le délégant, transfère à une autre personne appelée le délégataire, une partie de ses pouvoirs. Le délégataire
03-06-2025
Rendons à Aldous Huxley le titre de cet article que nous lui avons emprunté. De son côté, Henri Michaux se plaignait déjà que "Toute science crée une nouvelle ignorance" ce qui
27-05-2025
Votre association est victime d'une infraction, d'un acte interdit par la loi et passible de sanctions pénales ? Elle a subi un préjudice ? Elle souhaite défendre un tiers ? La
20-05-2025
Durant l'année 2005, la France faisait évoluer ses dispositions juridiques en matière d'accès aux droits pour les personnes handicapées, grâce à la loi 2005-102 (dite loi
26-08-2025
La doctrine fiscale donne une grille d'analyse de l'intérêt général qui est devenue l'unique point de repère, l'alpha et l'oméga de la vie associative. Et pourtant, il n'y a pas
15-07-2025
En fait, la phrase exacte est "Le gouvernement ne touchera pas à la réduction d'impôts sur les dons aux associations d'utilité publique dans le prochain budget." Oui... Et les
08-07-2025
Dans le contexte économique, social et écologique difficile que nous traversons, le Haut Conseil à la Vie Associative semble être le seul à garder le cap et à être force de
01-07-2025
L'Observatoire des vacances et des loisirs des enfants (OVLEJ) a fait le choix de mettre en oeuvre une nouvelle étude permettant de prendre en compte les freins et leviers à
24-06-2025
Cette 20ème édition de "La France Bénévole" ne concerne pas l'ancienne ministre des sports, Amélie Oudéa-Castéra, qui réclame 9 000 euros bruts par mois pour être à la tête du
17-06-2025
Selon le 6ème Baromètre du Bénévolat publié par France Bénévolat, les bénévoles associatifs seraient moins nombreux, mais plus jeunes et plus investis. Je veux bien le croire,
10-06-2025
L'économie sociale et solidaire est un modèle à part dans l'économie française qui rassemble 14 % de l'emploi salarié privé au travers des associations, coopératives, fondations,
03-06-2025
La transition numérique, qui est un enjeu majeur pour la société française, a été adoptée très rapidement par la majorité des associations. Il y a toujours un bénévole qui possède
27-05-2025
Le Haut Conseil à l'Egalité Entre les Hommes et les Femmes vient de publier un rapport sur la parité dans l'encadrement sportif. Cette enquête met en lumière les obstacles
20-05-2025
La SASER est l'acronyme de la Semaine des Achats Socialement et Écologiquement Responsables. Elle commence dès aujourd'hui et se terminera le 23 mai. C'est déjà la cinquième
