Du réchauffement climatique à l'épistémé

Personne ne connaissait le village russe de Verkhoïansk, il y a encore une semaine. Depuis, cette commune située au nord-est de la Sibérie, sur le fleuve Iana, près du Cercle Arctique a fait la Une des médias. Ce village de 1212 habitants est, en principe, l'un des plus froids de la planète. Les températures peuvent descendre, au coeur de l'hiver,

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L'après Covid19 : comment vont les associations ?

Réalisée du 18 mai au 15 juin 2020, la seconde enquête (1) du Mouvement associatif et du Réseau national des maisons des associations a recueilli 13 500 réponses, ce qui prouve que le besoin était bien là. Comment vont les associations ? Elles vont mal. Mais qui pouvait en douter ? L'impact du confinement lié à la crise sanitaire a été aussi

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Déficit et subvention : mariage possible ?

Oscar Wilde estimait que "Quelque grief qu'on ait contre le mariage, on ne saurait lui refuser d'être une expérience." Peut-on marier le déficit budgétaire d'une association avec une subvention reconductible ? En fait, la réponse est beaucoup plus complexe qu'il n'y parait. Légalement, rien ne s'oppose à ce qu'une association qui présente un bilan

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Covid19 : Mise à jour du panorama juridique du déconfinement pour les associations

Toujours pour faire face aux conséquences de la propagation de l'épidémie de Covid19, le gouvernement continue, par voie d'ordonnance, à légiférer. Une pratique qui devra, du moins nous l'espérons, bientôt cesser. A la date du 22 juin 2020, pas moins de 62 ordonnances, dont certaines modificatives, ont été prises pour faire face à la situation

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L'honorabilité devra être la règle dans les associations sportives

Le 11 mai 2020, nous avions publié un article intitulé : "Les violences sexuelles dans le sport amateur : comment les combattre ?" (1). Suite aux révélations des scandales d'agressions et de violences sexuelles qui ont secoué le monde sportif ces derniers mois, la ministre nous avait assuré tout faire pour combattre ce fléau le plus largement

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L'estuaire de la Gironde en danger d'éoliennes

Le plus grand estuaire d'Europe abrite une biodiversité parmi la plus importante au monde. Sauvage et reposante est la Gironde. L'eau circule entre ses îles au gré de ses marées et de ses "mascarets" (1) léchant au passage ces étranges veilleurs que sont ses "carrelets" (2). Et c'est dans ce paradis que "EDF Renouvelables" souhaite implanter un

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Un site internet pour ceux qui ont du mal à utiliser les sites Internet

Ainsi, pour aider ceux d'entre nous qui ne savent pas utiliser Internet ou qui ont du mal à naviguer sur les sites Internet gouvernementaux, notre gouvernement vient de mettre en ligne un site Internet (1). On se souvient de l'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme qui avait lancer un guide au format PDF pour aider les illettrés. On attend

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Covid19 : Le médiateur des entreprises est un dispositif ouvert aux associations

Pour que ce soit plus explicite, il aurait fallu une dénomination plus complète : "Le médiateur des entreprises et des associations" par exemple. Car de très nombreuses associations ignorent que cette médiation est un service public destiné à tous les acteurs et tous les secteurs économiques. Il s'agit d'un service gratuit, neutre et confidentiel

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Du nouveau pour les dons manuels aux associations

En application de l'article 6 de la loi du 1er juillet 1901 (1), toutes les associations déclarées peuvent, sans avoir besoin d'une autorisation spéciale et sans objet imposé, recevoir des dons manuels. En revanche, seules certaines associations peuvent émettre des reçus pour dons (2). Le don manuel peut être fait en espèces, par virements,

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Le point sur l'intégration de l'AAH dans le futur revenu universel d'activité

La fusion de plusieurs aides sociales au sein du futur revenu universel d'activité (RUA) provoque une véritable inquiétude des associations et des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés (AAH). L'AAH est un revenu de solidarité qui permet d'assurer aux personnes handicapées les moyens de leur subsistance, compte-tenu des difficultés

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Concurrence déloyale entre associations : un cas précis

La concurrence entre associations devient de plus en plus féroce. Bien sûr, le cas le plus fréquent reste celui de la pratique restrictive de certaines entreprises vis à vis de nos structures. Il y a aussi des violations de la règle des 4 P (1) de la part d'organismes sans but lucratif face aux sociétés du même secteur d'activité. Mais de plus en

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Covid19 : panorama législatif du déconfinement pour les associations

Entre la dernière ordonnance du gouvernement et les recommandations de la Direccte, le panorama législatif du déconfinement est chargé pour les associations. Il l'est d'autant plus que la Direccte tire la sonnette d'alarme en avertissant les associations employeurs des risques qu'elles encourent si elles utilisent le dispositif d'activité

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Salariés : attention à la qualité de dirigeant de fait d'une association

Les associations disposent, par la loi de 1901, d'une liberté d'organisation et de fonctionnement statutaire. Mais, cela ne veut pas dire qu'il n'y a pas de dispositions légales et jurisprudentielles qui régissent la responsabilité des dirigeants et des associations. En la matière, la notion de dirigeant de fait d'une association est parfaitement

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Associations : encadrement de l'annulation des manifestations culturelles et sportives

L'épidémie du Covid19 a obligé les associations culturelles et sportive à annuler spectacles, festivals et manifestations sportives. Comment ces structures associatives vont-elles pouvoir affronter les demandes de remboursements qui ne vont pas tarder à pleuvoir au fur et à mesure que sera levé l'état d'urgence sanitaire ? Comment répondre aux

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Covid19 : Comment encourager et récompenser vos bénévoles ?

Si de très nombreuses associations (1) se sont retrouvées dans l'obligation de cesser leurs activités pendant le confinement, d'autres ont pu maintenir le cap et poursuivre leurs missions. Mais dans les deux cas, les bénévoles ont été mis à rude épreuve. La reprise d'activité ou la poursuite de cette dernière devrait être le moment, pour les

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Les violences sexuelles dans le sport amateur : comment les combattre ?

Les violences sexuelles dans le sport amateur ne sont, hélas , pas une vue de l'esprit. Plusieurs enquêtes prouvent que ce sont principalement des dysfonctionnements au sein des instances sportives qui les facilitent et qui alimentent l'omerta. Une chape de silence qui permet à des pédocriminels de rester en poste malgré des alertes voire des

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Le point sur le fonds d'urgence pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire

Le Haut-commissariat à l'Économie sociale et solidaire a annoncé le lancement d'un dispositif d'aide directe pour les associations employeurs de un à trois salariés. Un soutien qui prendra la forme d'une subvention directe à la structure d'environ 5 000 euros. Une aide qui pourra s'accompagner d'un accompagnement DLA gratuit afin d'aider à la

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Mise à disposition de personnels à une association

Lorsque se pose la question de la mise à disposition de personnels, depuis une entreprise ou une administration, à une association, ce qui prime est la recherche du statut. Comment une structure associative, personne morale de droit privé, doit-elle (au regard du droit social) accueillir le salarié dont elle ne paie pas le salaire ? Doit-elle

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Chèque emploi associatif : attention au temps partiel

Le temps partiel, dans le secteur associatif, est le temps de travail le plus répandu. Et ce aussi bien pour des raisons pratiques que financières. Une situation qui explique l'usage très répandu du chèque emploi associatif. Bien sûr, il y a d'autres raisons comme l'obligation pour l'employeur d'utiliser exclusivement ce dispositif pour l'ensemble

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Quel avenir pour les établissements et services d'aide par le travail ESAT ?

Un ESAT (établissements et services d'aide par le travail) est une structure unique en son genre qui permet l'exercice d'une activité professionnelle aux personnes en situation de handicap. Sa spécificité est de préserver les bénéficiaires avec un soutien médico-social et éducatif dans un milieu protégé. Les associations sont très inquiètes des

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Demande de subvention : comment bien rédiger le dossier ?

En cette période de confinement, les nombreux dirigeants associatifs que nous connaissons, en profitent pour mettre à jour la comptabilité de leur structure. Et de se poser la question des subventions. Est-ce le moment de remplir un dossier ? La période n'est-elle pas peu propice ? Quelles sont les chances d'obtenir satisfaction ? Contre toute

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Une association loi de 1901 peut-elle avoir plusieurs présidents ?

Si la loi de 1901 ne prévoit rien quant à l'organisation interne d'une association, son article 1 précise tout de même "qu'elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations." Parmi ces "principes généraux", la liberté contractuelle qui permet à chacun (selon l'article 1102 du code

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Attention au harcèlement moral des salariés au sein des associations

L'article 222-33-2 du Code pénal (1) donne une assez précise définition du harcèlement moral : "Le fait de harceler autrui par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2020

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2020 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2020

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



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