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Cette semaine, nous débroussaillons la situations des accompagnateurs sportifs bénévoles, que l'URSSAF a tendance à confondre avec des salariés, ce qui implique souvent un redressement pour l'association contrôlée. Inacceptable !

Vous avez un projet ESS et vous recherchez des fonds ? Nous avons trouvé des réponses tout à fait adaptées à votre situation.

Et encore beaucoup d'autres articles à lire et d'analyses juridiques à découvrir. La prochaine Lettrasso paraîtra le 20-10-2015. Nous vous souhaitons une bonne semaine en attendant. Et que vivent les associations et le lien social

Pas toujours facile d'être bénévole dans une association d'accueil aux migrants

Notre pays s'est engagé à accueillir un quota de migrants. Visiblement, ce qui semble gêner la préfecture de Paris n'est pas le mot quota... Chaque semaine, depuis la fin du mois d'août, tous les bénévoles associatifs qui accompagnent un étranger pour l'aider dans ses démarches administratives se voient dans l'obligation de remplir un formulaire

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Accompagnateur bénévole : un métier risqué au sein des associations sportives

Vous avez de jeunes enfants sportifs ? Alors vous comprendrez parfaitement cet article. Accompagner ses enfants et ceux des autres pour assurer la pratique sportive n'est pas toujours chose facile. Sans vraiment le savoir, vous êtes devenu accompagnateur sportif. Titre glorieux qui vous assurera une reconnaissance éternelle à défaut de

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Comment trouver des financements pour monter votre projet ESS ?

L'argent est le nerf de la guerre. C'est une expression qui nous viendrait d'un historien du premier siècle, un certain Quinte-Curce. Il décrivit ainsi la défaite de Lacédémone, roi de Sparte face à Antipater roi de Macédoine. Lacédémone se pressa d'engager la bataille par peur que ses soldats ne le quittent faute d'argent pour les payer. Hélas,

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La grande rencontre des associations et fondations

Le palais des congrès de Paris est situé dans le 17ème arrondissement. C'est un des lieux d'affaires, de congrès et de spectacles de la capitale. Construit en 1970 sur la plaine des Sablons, il a pris la place du bastion 51 des fortifications de Thiers (détruites en 1920) et légèrement poussé d'une centaine de mètres la petite église

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Période 2014-2020 - Erasmus pour l'éducation, la formation et le travail des jeunes

Le programme Erasmus doit beaucoup au cinéma. L'Auberge espagnole de Cédric Klapisch est sorti en 2002. Ce film nous présentait les tribulations de Xavier à Barcelone dans une colocation en compagnie d'autres étudiants, tous comme lui, bénéficiaires d'Erasmus. Treize ans après, ce programme européen s'est installé dans les têtes de notre jeunesse.

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Agir ensemble : partenariat entreprises associations

L'évaluation des partenariats entre associations et entreprises est une nécessité, au moment même où ils se multiplient. Que veulent dire ces chiffres : 46% des associations, 60% des grandes entreprises mais aussi 36% des PME et 20% des TPE, sont déjà engagées dans des dynamiques d’'alliance ? Sans le travail constant et émérite d'une association,

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Identification des structures de l'économie sociale et solidaire

Définir les règles applicables aux sociétés commerciales de l'économie sociale et solidaire afin qu'elles puissent se revendiquer comme entreprise ESS, tel est l'objet du décret 2015-1219 d'octobre 2015. Si le compte est bon, il ne reste plus que 5 décrets à paraître dont un reporté sine die dans l'attente d'une réforme à venir (Conditions de

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Le bénévolat est-il un atout sur un CV ?

Les médias ont tendance à mettre en avant le fait qu'une expérience de bénévole est un atout évident sur un CV. C'est une logique qui se défend tout à fait. Effectuer et réussir une mission au sein d'une association forme beaucoup mieux un candidat à l'embauche qu'un stage de photocopies intensives dans une entreprise quelconque. Bref, le bénévole

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Le CICE : distorsion de concurrence entre associations et entreprises ?

Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi, le CICE, correspond à la première mesure prise dans le cadre du pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi. Il a pour objet, en diminuant le coût du travail des salariés rémunérés jusqu'à 2,5 fois le SMIC, d'améliorer la compétitivité des entreprises et ainsi leur permettre

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Là où passe la loi Macron, trépasse la loi ESS

Nous souhaitions faire cet article depuis le passage en force du gouvernement pour faire adopter la loi Macron. Mais l'actualité ne nous en a pas laissé le temps. Et puis, nous n'aimons pas avoir ce côté fort déplaisant du type : ah vous voyez que l'on avait raison. Et même si les faits nous donnent une fois de plus le beau rôle, nous aurions

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Le montant de la cotisation peut-il être fixé librement ?

Si elle n'est pas toujours systématique et encore moins obligatoire, la cotisation reste la somme d'argent que peut demander une association à ses membres afin d'équilibrer ses comptes. Dans certains cas, assez nombreux, la cotisation est même l'unique ressource de la structure. La tentation d'exiger un montant élevé est alors grand... Mais la loi

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Fonds dédiés dans le plan comptable associatif : plus qu'un numéro

Dans le plan comptable associatif, il y a un compte 19 : Fonds dédiés. Qui se cache derrière cette appellation pour le moins étrange ' De plus, il semble ne pas fonctionner seul. Les comptes 657, 689, 789, etc. l'accompagnent en toute occasion. Pire, mal utilisé, il peut constituer une preuve d'abus de confiance... Bref, ce petit numéro spécifique

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Mécénat et défiscalisation : les nouveautés de la rentrée 2015

Les associations attendaient cette actualisation avec impatience. Ce n'est pas le grand soir fiscal, loin de là. Mais la lutte contre le gaspillage alimentaire a amener l'administration fiscale à faciliter les dons en nature et la prise en compte des dons effectués dans le cadre d'un "abandon de recettes" par les entreprises vers les

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Dans le silence des statuts, seule la jurisprudence peut trancher

Créer une association est une aventure humaine passionnante. Mais, elle peut vite devenir un casse-tête difficile à gérer selon les statuts utilisés. Ceux qui sont proposés par les préfectures et certains sites "spécialisés" laissent beaucoup de vide. Et ces manques peuvent devenir rapidement sources de malentendus ou pire : ruptures d'intérêts.

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Subvention ou Convention : les seuils obligatoires

On le sait tous : une association déclarée peut recevoir des subventions. Mais à partir de quels seuils, le versement est-il conditionné à la signature d'une convention entre l'État, ou la collectivité territoriale ou l'établissement public financeur et l'organisme ? Enfin, cette obligation est-elle dépendante de l'activité de la structure et

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Une nouvelle aide à l'embauche pour lutter contre le chômage

Le président de la république a conditionné le fait de se représenter lors de la prochaine élection présidentielle à la baisse du chômage. Attitude certes louable, mais ce choix ne se pose pas, tant l'électeur tient le fléau du chômage comme un indicateur indépassable à l'obtention de son bulletin de vote. Il n'empêche, le président aux commandes

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Les 6 guides indispensables à une bonne rentrée associative

Les bonnes résolution de la rentrée, qu'elle soit associative ou pas, ont la vie dure. Pourquoi choisir ce moment plutôt qu'un autre ? Le soleil sur la peau est sans doute un bon incitateur. Alors pour soutenir votre élan, nous vous avons sélectionné 6 guides indispensables. Chacun vous apportera un éclairage particulier et l'ensemble inondera

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A quel moment doit cesser le mandat d'un dirigeant ?

Dans le silence des statuts, la désignation d'un dirigeant est de la compétence de l'assemblée générale, organe souverain de l'association. C'est le plus souvent l'élection qui est le mode utilisé. Bien sûr, la cooptation qui consiste en la nomination d'un nouveau dirigeant par les dirigeants déjà en place se voit de plus en plus. Mais à quel

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La tierce opposition : ultime solution pour contrer l'arbitraire

Une installation classée pour la protection de l'environnement, une décision administrative autorisant la création d'un centre de stockage de déchets ultimes, une association de défense de l'environnement, un juge de la cour administrative d'appel de Nantes et les sages du conseil d'Etat, voici les ingrédients d'un polard qui va faire des heureux

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L'activité d'une association n'est pas lucrative par nature

Il y a un grand nombre d'associations qui semblent exercer une activité lucrative par la nature même de leur objet. Une association qui gère un terrain de golf ou une auberge de jeunesse peut tout à fait donner l'impression d'exercer une activité lucrative et de ce fait être soumise aux impôts commerciaux. Mais ce qui peut sembler évident par pure

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2025

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2025

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition




Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Création d'un site internet standard par une association pour un client

11-02-2025

Aujourd'hui, de très nombreuses agences de création de sites internet ont adopté le statut juridique associatif ou d'autoentrepreneur. Cela peut sembler plus simple pour démarrer

Panorama associatif numéro 120 : février 2025

11-02-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Formation des bénévoles associatifs : la campagne 2025 (suite)

11-02-2025

Le 21 janvier 2025, nous avons publié un article sur la formation des bénévoles avec le soutien apporté par le FDVA. Avec un peu de retard, le ministère chargé de la vie

Comment contrôler l'honorabilité des bénévoles sportifs ?

04-02-2025

Depuis l'application de la loi du 8 mars 2024 (1), qui vise à renforcer le dispositif de contrôle de l'honorabilité des éducateurs sportifs, qu'en est-il exactement ? L'article

Discrimination au sein d'une association : action de groupe

04-02-2025

L'action de groupe a été longtemps limitée aux litiges en matière de consommation. Mais la loi du 18 novembre 2016 (1) a étendu les champs d'action de ce processus à des domaines

Panorama associatif numéro 119 : début février 2025

04-02-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Non paiement de la cotisation : comment exclure ?

28-01-2025

Dans une association, lorsque l'appel à cotisation est lancé, il y a trois types de membres. Celui qui paie immédiatement sans barguigner, celui qu'il faut relancer au moins une

Panorama associatif numéro 118 : fin janvier 2025

28-01-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Filialisation des activités lucratives d'une association : du nouveau

28-01-2025

Une association, dont l'activité lucrative n'est pas prépondérante, peut parfaitement faire le choix de filialiser ce secteur afin de ne pas créer de secteur lucratif tout

Formation des bénévoles associatifs : la campagne 2025

21-01-2025

Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA) lance chaque année des appels à projets pour soutenir la formation des bénévoles ainsi qu'un financement (depuis 2018

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11-02-2025

Depuis une bonne quinzaine d'années, avec une précipitation ces 5 dernières années, l'État et les collectivités locales, pour financer les associations, utilisent de moins en

Mécénat d'entreprise et territoire d'action

04-02-2025

Selon le centre français des fonds et fondations, l'émergence d'un nouveau modèle de mécénat territorial et collectif pose les bases d'une philanthropie plus résiliente, durable

Les dons des Français aux associations repartent-ils vraiment à la hausse ?

28-01-2025

Fin décembre 2024, le journal Lacroix titrait : "Les dons des Français explosent et s'approchent des 10 milliards d'euros". Pour cela le journaliste s'appuyait sur le "Panorama

Finances publiques : la loi spéciale du budget 2025 est positive

21-01-2025

La loi spéciale, promulguée le 20 décembre 2024, se révèle être plus positive que le budget Barnier censuré. Bien sûr, nos cartes vitales ont continué à fonctionner. Madame Borne

Fonds de dotation : opération grand ménage en cours ?

14-01-2025

Selon l'article 140 de la loi 2008-776 du 4 août 2008, "Le fonds de dotation est une personne morale de droit privé à but non lucratif qui reçoit et gère, en les capitalisant, des

Le partage de la valeur dans le secteur associatif au 1er janvier 2025

07-01-2025

Depuis le 1er janvier 2025, la loi 2023-1107 du 29 novembre 2023 (1) transpose l'accord national interprofessionnel (ANI) sur le partage de la valeur en entreprise (conclu en

Associations et fondations reconnues d'utilité publique : du nouveau pour 2025

02-01-2025

Les associations reconnues d'utilité publique (ARUP), les fondations reconnues d'utilité publique (FRUP), les fonds de dotation et les fondations d'entreprise vont devoir passer

Droits sociaux : le patrimoine de ceux qui n'en ont pas

17-12-2024

Il n'existe pas de définition reconnue et acceptée de la notion de droits sociaux. Mais on peut les définir comme l'ensemble des droits dont bénéficie un citoyen dans ses

On va finir par croire que la lutte contre la corruption est gênante

10-12-2024

L'article 2-23 du code de procédure pénale dispose que : "Toute association agréée déclarée depuis au moins cinq ans à la date de la constitution de partie civile, se proposant

Organismes sans but lucratif et les cryptomonnaies

03-12-2024

Le rapprochement des organismes sans but lucratif avec l'univers de la blockchain et des cryptomonnaies ne va pas naturellement de soi, c'est le moins que l'on puisse dire. Et

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Selon le CNCC (Compagnie nationale des commissaires aux comptes), il convient par activité économique d'entendre toute activité tendant à la création ou à la distribution de

Vie associative ou variable d'ajustement ?

04-02-2025

Claire Thoury est la présidente du Mouvement associatif qui représente le plus puissant réseau associatif de France. Elle vient d'adresser une lettre ouverte au premier ministre

Le point sur l'engagement des jeunes dans l'ESS

28-01-2025

Contrairement aux discours politiques souvent nauséabonds sur le sujet, la jeunesse est imaginative et elle s'investit dans des causes d'intérêt général. Et même beaucoup plus que

La panne du recrutement au sein de l'éducation populaire

21-01-2025

Le secteur de l'éducation populaire, acteur majeur en matière de cohésion sociale et de formation des citoyens, peine à recruter. Les enquêtes se succèdent et le mal s'enkyste. La

ESS : le CESE au rapport

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Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) vient de publier son rapport annuel 2024. Dirigé par Claire Thoury, la présidente du Mouvement associatif, cette édition

Comment récompenser ses bénévoles en toute légalité ?

07-01-2025

La gestion d'une association implique un investissement humain très important. Gérer les salariés est somme toute plus facile que de récompenser les bénévoles. Les premiers sont

Secteur sanitaire et social : l'ESS en bonne place

02-01-2025

Le secteur sanitaire et social compte 136 648 établissements dont 13 052 établissements publics, 84 718 établissements privés sont à but lucratif et 38 878 établissements privés

Transition écologique : où en sont les associations ?

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Pour aborder le plus sereinement possible ce sujet, voici une brève définition (1) de ce que veut dire la transition écologique : "un processus global qui vise à modifier nos

Rapport : Le soutien de l'État en matière de vie associative

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Quand l'Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR) publie un rapport, c'est toujours à la fois novateur et factuel. Et la dernière publication "Le

Est-ce ainsi que les hommes vivent ?

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J'ai emprunté le titre de cet article à un poème d'Aragon mis en musique par Léo Ferré. Pourquoi cet emprunt ? Pour illustrer au plus près, une réalité devenue insoutenable dans

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