La Trumpette d'or est décernée à...

En ces temps de fausses nouvelles, il semble difficile de désigner un vainqueur même si certains se détachent du peloton. Pour le moment, nous nous intéresserons à un possible gagnant : le sondage. Comme propagateur de fausses nouvelles, il se pose un peu là : jamais Trump ne sera élu, Juppé va exploser sa primaire, Valls la sienne, le PSG est

La suite sur le site

On peut traquer la fraude sociale pour mieux masquer sa fraude fiscale

On peut être intransigeant sur la fraude sociale et quelque peu laxiste sur la fraude fiscale. C'est même ce qui caractérise la politique de notre pays depuis longtemps. Mais être un chasseur impitoyable de la première et pratiquer la seconde, ça... on ne connaissait pas encore. Si l'assistanat est le cancer de la société, comme le clamait Laurent

La suite sur le site

Les jobs de l'été 2017 sont arrivés

Chaque année, lorsque nous publions cette info, le journaliste qui nous la propose arrive toujours le sourire aux lèvres. Il faut dire que c'est en principe au début du printemps, période bénie qui offre le bonheur en tranche de bourgeons. Et chaque année, le succès de l'article est garanti. Avons-nous un lectorat jeune ou bien sont-ce des parents

La suite sur le site

Le crédit d'impôt est la règle pour l'emploi d'un salarié à domicile

Depuis le mois de janvier 2017, l'emploi d'un salarié à domicile ouvre droit à un crédit d'impôt pour tous les contribuables et plus seulement les actifs comme c'était le cas auparavant. Mesure salutaire quand on pense que les retraités peuvent, eux aussi, avoir besoin d'une aide à domicile. Ainsi, actifs et non actifs bénéficient désormais du

La suite sur le site

Connaissez-vous la convention d'assistance bénévole ?

L'article 1384 du Code civil est presque un poème : "Le serment peut être déféré, à titre décisoire, par une partie à l'autre pour en faire dépendre le jugement de la cause. Il peut aussi être déféré d'office par le juge à l'une des parties." Il n'est pas question de serment d'amour ici... mais du fondement de la réparation. Et c'est ainsi qu'un

La suite sur le site

Défiscalisation des dons : vers un nivellement par le bas

Le programme 163 Jeunesse et vie associative regroupe une partie des crédits alloués aux politiques en faveur de la jeunesse et du développement de la vie associative. Et ce programme, aussi utile soit-il, coûte cher. Très cher même selon le rapport annuel de la Cour des comptes. Et l'Etat lorgne du côté de l'exonération fiscale des dons qui a

La suite sur le site

Quelle est la capacité juridique des associations étrangères en France

Le Conseil constitutionnel a été saisi d'une QPC ou Question Prioritaire de Constitutionnalité par une association qui possède son siège social à l'étranger. Celle-ci estime que l'article 5 de la loi de 1901 fait obstacle à la reconnaissance en France de la personnalité morale dont découle la capacité juridique. En d'autres termes, cette

La suite sur le site



Nos partenaires



En hommage à ces millions de bénévoles ignorés

On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais aujourd'hui, je veux rendre hommage à ces millions de bénévoles sans qui le web que nous connaissons n'existerait tout simplement pas. Savez-vous que la plus grande majorité des

La suite sur le site

Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche

Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent pas, en 1816 après la défaite de Napoléon, dans la fixation de leur frontière commune. Ils laissèrent donc là, tel un mouchoir de poche oublié, un petit triangle de terre

La suite sur le site

Que c'est bon quand c'est gratuit

Il existe un monde où le copain ne prête plus son appartement, il le met en location via Rbnb. Il existe un monde où, après un repas trop arrosé, on ne ramène pas un ami imbibé, on l'Ubérise le temps d'un trajet. Il existe un monde où rien ne peut être simplement désintéressé, où même le geste gratuit se valorise. Ce monde est le nôtre. Et puis...

La suite sur le site

9 millions de pauvres et moi et moi et moi

9 millions de personnes, dont 3 millions d'enfants, vivent dans la pauvreté en France. Etre pauvre chez nous, c'est vivre avec moins de 840 euros par mois. On peut bien sûr avoir un travail et être pauvre. C'est même ce qui est affolant dans les statistiques : l'augmentation du nombre de travailleurs pauvres avec un emploi précaire à temps

La suite sur le site

Les affaires de corruption en France

Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos fonctionnaires sont plutôt honnêtes. Mais, le fait que notre pays (en 2015) soit classé 23ème sur 168 et noté 70 sur 100 pose question. Classement partagé avec le Chili, l'Estonie

La suite sur le site




Domicilier une association chez soi : est-ce vraiment possible ?

Que celui qui, au moment de la création de son association, n'a pas domicilié son siège social chez lui lève le doigt ? Mais est-ce vraiment autorisé ? Que l'on soit propriétaire ou locataire, a-t-on le droit d'utiliser cette domiciliation ? Jusqu'à présent, la réponse était presque toujours positive. Mais la récente décision de la Cour de

La suite sur le site

Convocation irrégulière à une AG associative : annulation ou pas ?

Imaginons une convocation des membres d'une association à son assemblée générale annuelle. La lettre est rédigée, l'ordre du jour réalisé, la relance du paiement des cotisations pour les retardataires jointe, le timbre collé, le courrier posté. Bref, tout va bien. Or, imaginons encore une AG houleuse et quelques membres procéduriers... Ils

La suite sur le site

La dissolution d'une association de A à Z

Ce n'est pas le meilleur moment de la vie associative. La dissolution, qu'elle soit volontaire ou forcée, n'est jamais une partie de plaisir. Raison de plus pour faire en sorte que ce dénouement se passe dans les règles afin que des contestations ne viennent pas se rajouter aux difficultés. Nous avons fait un guide simple et concret qui vous

La suite sur le site

Reprise d'un contrat de travail d'un salarié d'association par une personne publique

Les activités de l’administration sont exercées, en principe, par des personnes morales de droit public, nommées trivialement "personnes publiques". Il arrive ainsi fréquemment qu'une personne publique (collectivité, mairie, CCAS, etc.) reprenne l'activité d'une association à son compte. Que deviennent les salariés dans ce cas ? Les contrats

La suite sur le site

Une association doit-elle payer une consignation lorsqu'elle se porte partie civile ?

Toute juridiction peut, en France, ordonner la consignation de sommes ou de valeurs mobilières à la Caisse des Dépôts. Ce séquestre est réalisé soit à titre de garantie, soit à titre libératoire. Mais, une association qui se porte partie civile dans un procès qui l'oppose à un tiers, est-elle dans l'obligation de payer la consignation mise à sa

La suite sur le site

Comment créer une association de locataires ?

Votre immeuble vient d'être vendu et le nouveau propriétaire vous pose des problèmes ? Une vente à la découpe se précise et vous n'avez pas les moyens d'acheter votre appartement ? L'association de locataire est un début de solution. Chargée de représenter et défendre l'intérêt des locataires auprès de tous les interlocuteurs qui s'imposent et

La suite sur le site

L'obligation de moyens d'une association

L'obligation de moyens est une obligation dite "de prudence et de diligence". Par exemple, un médecin a une obligation de moyens car il ne peut pas assurer la guérison de son malade mais doit tout faire pour le soigner. A contrario de l'obligation de résultats qui oblige, par exemple, une compagnie aérienne à transporter ses passagers de Paris à

La suite sur le site

Associations et relations commerciales avec des tiers : jurisprudence 2017

Une association non lucrative peut tout à fait signer une convention avec un partenaire commercial sans pour autant perdre son caractère non lucratif. Et en période de contractions budgétaires, il y a sans doute là, matière à financements. Mais encore faut-il respecter scrupuleusement le code du commerce. Surtout que ce dernier vient d'être

La suite sur le site

Don contre reçu fiscal : une grande prudence est de mise

Un particulier bénéficie d'une réduction d'impôt, dans la limite de 20% de son revenu imposable, lorsqu'il fait un don à une association. Nous l'avons expliqué dans un article publié le 22-12-2016 (1). Cette publication nous a valu un nombre impressionnant de mails qui dénonçaient des pratiques peu orthodoxe d'associations qui délivrent des reçus

La suite sur le site

Les associations doivent impérativement tenir une comptabilité

Ce qui ressemble à une affirmation est en fait une question. Les associations doivent-elles tenir une comptabilité ? La réponse est positive. Oui, une association doit en tenir une. Mais laquelle ? Répondre à cette question, c'est déjà avoir résolu la moitié du problème. En effet, faire le bon choix sur le type de gestion comptable adapté à sa

La suite sur le site

Associations : bien réussir son premier bilan comptable

Pour les associations qui ont choisi un exercice comptable par année civile, la période des bilans va commencer surtout si vous avez opté pour une comptabilité de trésorerie, dite : en partie simple. Simple, elle l'est car basée sur la distinction entre recettes et dépenses et l'absence de dettes à la clôture de l’exercice comptable. Mais

La suite sur le site

Le piège des subventions pour une association employeur

Si les associations étaient rémunérées en temps d'attente de subventions à venir, notre secteur économique serait sans aucun doute le premier de France. Il arrive, hélas de plus en plus souvent, que l'aide promise, acceptée, tamponnée et validée ne soit finalement jamais versée. Que deviennent les salariés dans ce cas ? Comment éviter de se

La suite sur le site

Obtenir une réduction d'impôts après un don à une association

Nos articles traitent principalement, en matière de dons, de la façon dont les associations réceptrices peuvent légalement les utiliser. Mais, et c'est une première, nous allons cette fois-ci aider les donateurs. Il est en effet utile de rappeler comment un don ouvre droit à une réduction d'impôt et quel montant peut atteindre la défiscalisation.

La suite sur le site

Rappel : les dons et legs ne sont pas pour toutes les associations

De trop nombreuses associations pensent, que le fait d'être déclarées en préfecture, leur donne une capacité juridique étendue aux dons, legs et autres libéralités. Et ce d'autant plus que la loi du 31 juillet 2014, dite loi ESS, est passée par là. Or, sa générosité n'était que relative... Il s'agissait simplement de préciser quelles associations

La suite sur le site

Associations : est-il possible de tenter un recours contre un rescrit fiscal

L'obtention du statut d'association d'intérêt général, avec comme corollaire la délivrance d'un reçu fiscal permettant la défiscalisation des dons perçus, passe par le rescrit fiscal. Et ce dernier n'est pas une simple demande de renseignements auprès de l'administration fiscale. Et de la réponse de cette dernière, peut dépendre l'avenir de votre

La suite sur le site

Vers un barème association pour le remboursement des frais aux bénévoles

S'il y a un domaine qui pose question dans la vie d'un bénévole associatif, c'est bien le remboursement de ses frais. Entre salaires déguisés pour les uns et défiscalisation obligée mais incertaine pour les autres, le dilemme est loin d'être tranché. Il faut dire que l'évaluation forfaitaire des frais de véhicules automobiles ou deux-roues

La suite sur le site

Remplir son premier dossier de subvention

Votre association possède au moins deux années d'existence, un premier rapport d'activité et un bilan comptable sur un exercice complet ? Vous pouvez tenter d'obtenir une subvention. Pour cela, et depuis la circulaire du 24 décembre 2002, il existe un dossier standardisé qui peut être adressé à un service de l'Etat, à votre mairie, aux services du

La suite sur le site

Le contrat de travail associatif : réalité ou fiction ?

Partant du principe, certes louable et que nous soutenons, qu'une association employeur n'est pas une entreprise comme les autres, de très nombreux dirigeants bénévoles pensent que ce qui n'est qu'un souhait est une réalité. Voeux hélas très pieux... Pour le droit du travail, il n'y a rien de plus ressemblant à une entreprise qu'une association

La suite sur le site

En cas de vol dans un local associatif, qui est responsable ?

Que ce soit pour entreposer des vélos, des tatamis de judo ou des véhicules anciens, quand l'objet volé n'appartient pas à l'association et que son propriétaire le réclame, qui est jugé responsable ? Naturellement, on pense que l'assurance de la structure va couvrir le montant du vol. Ce n'est pas toujours le cas, loin de là. On connait la

La suite sur le site



Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

Créer une pétition

31 12 2021

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2021 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2021

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.

Consultation et/ou dépôt d'offres

Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Commune, centre aéré, association : un trio compliqué

19-04-2021

Dans de très nombreuses communes, ce sont des associations qui s'occupent de l'accueil de loisirs des enfants, le mercredi et pendant les vacances scolaires. Cette activité

Actions en faveur du monde de la culture : on fait le point

19-04-2021

Les Français sont privés de culture depuis plus de 12 mois. Cette situation, unique dans l'histoire de notre pays, prive la majorité des travailleurs du secteur culturel (secteur

La responsabilité d'une association sportive en cas d'accident

19-04-2021

Pratiquer un sport comporte des risques, nous le savons tous. C'est la raison pour laquelle, il est indiqué de le faire au sein d'un association sportive. La structure sportive

La garantie jeunes universelle : une solution en attendant le RSA

12-04-2021

En 2020, plus de 600 000 jeunes ont rejoint un parcours d'insertion vers l'emploi selon le plan "#1jeune1solution" (1). Pour 2021, plus d'un million de "solutions d'insertion"

Etre un média associatif d'opposition : droits et devoirs

12-04-2021

Existe-t-il une mairie, dans notre pays, qui n'a pas un adversaire politique qui s'oppose aux décisions prises par la municipalité ? Je pense que non. C'est le fruit de la

Panorama juridique et social avril 2021 pour les associations

12-04-2021

De nouveau, la nécessité d'un panorama juridique et social s'est posée devant les nombreux décrets et ordonnances publiés depuis le mois de mars 2021. Dans cette vague

Relance de l'emploi dans le secteur associatif : on fait le point

06-04-2021

Face à la crise, même le gouvernement le plus libéral ne peut faire autrement que d'investir massivement dans la relance de l'emploi. Les USA, avec M. Biden, mettent en place des

Le legs peut être une ressource associative compliquée

06-04-2021

Jusqu'à la loi du 31 juillet 2014, dite loi ESS, seules les associations reconnues d'utilité publique avaient le droit de recevoir un legs. Aujourd'hui, les associations d'intérêt

Télétravail : enfin des précisions sur sa gestion par les employeurs

06-04-2021

Depuis le début du premier confinement, l'encouragement au télétravail ne cesse d'être porté par le gouvernement. Mais on ne peut que constater aujourd'hui que le recours massif

La petite proposition de loi visant à démocratiser le sport en France

29-03-2021

Laura Flessel a été une éphémère ministre des sports (du 17 mai 2017 au 4 septembre 2018). Mais elle était porteuse d'un projet de loi visant à démocratiser le sport en France. Ce

Découvrir 10 autres articles
La société dans tous ses états

La cécité du cétacé

20-04-2021

Jean Carmet, le regretté acteur, répétait souvent à ses amis une phrase aussi drôle que vraie : "Un sous-marin, pour une baleine, c'est un gros suppositoire". Pourquoi cette

Le masque d'après

13-04-2021

Le masque n'est obligatoire en France, dans les lieux clos, que depuis le 20 juillet 2020. Avant, il ne l'était pas. Cela dit, le pays n'en avait pas non plus. Ceci expliquant

Comment rendre visibles les invisibles ?

06-04-2021

En 2020, 535 personnes SDF sont mortes dans la rue. Elles avaient 49 ans de moyenne d'âge. Depuis début 2021, 99 personnes ont suivi ceux de 2020. L'association "Morts de la rue"

Pour 170 000 balles de trop

30-03-2021

Nous sommes en pleine pandémie, difficile de le nier. Notre président nous avait bien prévenu : "Nous sommes en guerre". Mais les Français que nous sommes, avions mal interprété

Le démantèlement de l'ONF met nos forêts en danger

22-03-2021

La situation de l'Office National des Forêts, qui gère les forêts publiques (un quart de la forêt française), ne cesse de se dégrader. Et les agents n'y sont pour rien. Depuis des

EHPAD : l'ouverture des portes se précise

15-03-2021

Nous avons un gouvernement formidable. Les ministres se répandent actuellement sur tous les médias pour nous expliquer qu'ils entendent assouplir le protocole sanitaire afin de

Couvrez ce vaccin que je ne saurais avoir

09-03-2021

Molière, fait dire à un Tartuffe encore plus hypocrite qu'à l'accoutumé, "Couvrez ce sein que je ne saurais voir, par de pareils objets les âmes sont blessées". Qu'en est-il de ce

La Cour multilatérale d'investissement : cachez moi ce tribunal

02-03-2021

Le Conseil européen a autorisé, le 20 mars 2018, la Commission européenne à négocier, au nom de l'UE, une convention instituant un tribunal multilatéral chargé du règlement des

Avoir faim en France en 2021

22-02-2021

La première vidéo était très parlante. Sur des centaines de mètres, des jeunes faisaient la queue sous la pluie, dans une rue de Paris. Et ce n'était pas pour acquérir le dernier

La Saint-Valentin du scoubidou

16-02-2021

La Saint-Valentin nous vient d'Angleterre. Dès le XIVème siècle, dans une Albion encore catholique, le 14 février était déjà fêté comme la fête des amoureux, car on pensait, à

Découvrir 10 autres articles
Un peu d'ESS dans nos associations

Les appels à projets au bénéfice des associations et de l'ESS

19-04-2021

Afin de préparer la relance tant attendue de l'économie, le plan "France Relance" propose de très nombreux appels à projets au bénéfice des associations et de l'économie sociale

L'impact de la crise sanitaire sur les SCOP et SCIC

12-04-2021

Comme pour les associations (1), puis pour les structures de l'ESS (2), les sociétés coopératives et participatives (Scop) et sociétés coopératives d'intérêt collectif (Scic)

Le baromètre Cofac sur l'humeur des responsables associatifs culturels

06-04-2021

La COFAC (Coordination des Fédérations et Associations de Culture et de Communication) est une coordination qui rassemble une vingtaine de fédérations et plus de 40.000

Découvrir, connaître et apprendre le monde associatif avec l'IFMA

29-03-2021

L'Institut français du Monde associatif (IFMA) a été créé à Lyon en janvier 2019, à l'initiative d'une personnalité incontournable de la vie politique et associative lyonnaise :

Lancement précipité du Service Civique Solidarité Seniors

22-03-2021

Depuis 2010, date de la création du Service Civique, ce sont plus de 500 000 jeunes (âgés de 21 ans en moyenne) qui se sont engagés dans une mission. C'est un indéniable succès

Premier bilan de l'impact de la crise sur l'emploi associatif

15-03-2021

Depuis le début de la crise du COVID-19, c'est la première fois qu'une analyse est faite sur l'évolution de la conjoncture de l'emploi dans l'ESS au premier semestre de l'année

Abolissons la Vénerie Aujourd'hui - AVA

08-03-2021

L'association (1) "Abolissons la Vénerie Aujourd'hui" (AVA) mène un rude combat contre une pratique interdite dans de nombreux pays d'Europe. La chasse à courre est interdite en

Enquête sur les responsabilités du dirigeant bénévole

01-03-2021

Les dirigeants bénévoles d'association sont les mandataires de celle-ci selon l'article 1984 du code civil datant de 1804 : "Le mandat ou procuration est un acte par lequel une

Covid19 : une enquête sur le regard que portent les bénévoles sur la vaccination

22-02-2021

Réalisée entre le 14 et le 21 janvier 2021 auprès d'un échantillon de 1650 bénévoles au plan national, cette enquête apporte un regard très intéressant sur la position des

Association Victimes Coronavirus Covid-19 France

15-02-2021

Dans chaque secteur de la société et à chaque problème qui se pose, une association propose son aide et son expérience. Cette réactivité est la preuve du dynamisme de la société

Découvrir 10 autres articles