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Cette semaine, nous débroussaillons la situations des accompagnateurs sportifs bénévoles, que l'URSSAF a tendance à confondre avec des salariés, ce qui implique souvent un redressement pour l'association contrôlée. Inacceptable !

Vous avez un projet ESS et vous recherchez des fonds ? Nous avons trouvé des réponses tout à fait adaptées à votre situation.

Et encore beaucoup d'autres articles à lire et d'analyses juridiques à découvrir. La prochaine Lettrasso paraîtra le 20-10-2015. Nous vous souhaitons une bonne semaine en attendant. Et que vivent les associations et le lien social

Pas toujours facile d'être bénévole dans une association d'accueil aux migrants

Notre pays s'est engagé à accueillir un quota de migrants. Visiblement, ce qui semble gêner la préfecture de Paris n'est pas le mot quota... Chaque semaine, depuis la fin du mois d'août, tous les bénévoles associatifs qui accompagnent un étranger pour l'aider dans ses démarches administratives se voient dans l'obligation de remplir un formulaire

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Accompagnateur bénévole : un métier risqué au sein des associations sportives

Vous avez de jeunes enfants sportifs ? Alors vous comprendrez parfaitement cet article. Accompagner ses enfants et ceux des autres pour assurer la pratique sportive n'est pas toujours chose facile. Sans vraiment le savoir, vous êtes devenu accompagnateur sportif. Titre glorieux qui vous assurera une reconnaissance éternelle à défaut de

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Comment trouver des financements pour monter votre projet ESS ?

L'argent est le nerf de la guerre. C'est une expression qui nous viendrait d'un historien du premier siècle, un certain Quinte-Curce. Il décrivit ainsi la défaite de Lacédémone, roi de Sparte face à Antipater roi de Macédoine. Lacédémone se pressa d'engager la bataille par peur que ses soldats ne le quittent faute d'argent pour les payer. Hélas,

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La grande rencontre des associations et fondations

Le palais des congrès de Paris est situé dans le 17ème arrondissement. C'est un des lieux d'affaires, de congrès et de spectacles de la capitale. Construit en 1970 sur la plaine des Sablons, il a pris la place du bastion 51 des fortifications de Thiers (détruites en 1920) et légèrement poussé d'une centaine de mètres la petite église

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Période 2014-2020 - Erasmus pour l'éducation, la formation et le travail des jeunes

Le programme Erasmus doit beaucoup au cinéma. L'Auberge espagnole de Cédric Klapisch est sorti en 2002. Ce film nous présentait les tribulations de Xavier à Barcelone dans une colocation en compagnie d'autres étudiants, tous comme lui, bénéficiaires d'Erasmus. Treize ans après, ce programme européen s'est installé dans les têtes de notre jeunesse.

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Agir ensemble : partenariat entreprises associations

L'évaluation des partenariats entre associations et entreprises est une nécessité, au moment même où ils se multiplient. Que veulent dire ces chiffres : 46% des associations, 60% des grandes entreprises mais aussi 36% des PME et 20% des TPE, sont déjà engagées dans des dynamiques d’'alliance ? Sans le travail constant et émérite d'une association,

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Identification des structures de l'économie sociale et solidaire

Définir les règles applicables aux sociétés commerciales de l'économie sociale et solidaire afin qu'elles puissent se revendiquer comme entreprise ESS, tel est l'objet du décret 2015-1219 d'octobre 2015. Si le compte est bon, il ne reste plus que 5 décrets à paraître dont un reporté sine die dans l'attente d'une réforme à venir (Conditions de

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Le bénévolat est-il un atout sur un CV ?

Les médias ont tendance à mettre en avant le fait qu'une expérience de bénévole est un atout évident sur un CV. C'est une logique qui se défend tout à fait. Effectuer et réussir une mission au sein d'une association forme beaucoup mieux un candidat à l'embauche qu'un stage de photocopies intensives dans une entreprise quelconque. Bref, le bénévole

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Le CICE : distorsion de concurrence entre associations et entreprises ?

Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi, le CICE, correspond à la première mesure prise dans le cadre du pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi. Il a pour objet, en diminuant le coût du travail des salariés rémunérés jusqu'à 2,5 fois le SMIC, d'améliorer la compétitivité des entreprises et ainsi leur permettre

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Là où passe la loi Macron, trépasse la loi ESS

Nous souhaitions faire cet article depuis le passage en force du gouvernement pour faire adopter la loi Macron. Mais l'actualité ne nous en a pas laissé le temps. Et puis, nous n'aimons pas avoir ce côté fort déplaisant du type : ah vous voyez que l'on avait raison. Et même si les faits nous donnent une fois de plus le beau rôle, nous aurions

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Le montant de la cotisation peut-il être fixé librement ?

Si elle n'est pas toujours systématique et encore moins obligatoire, la cotisation reste la somme d'argent que peut demander une association à ses membres afin d'équilibrer ses comptes. Dans certains cas, assez nombreux, la cotisation est même l'unique ressource de la structure. La tentation d'exiger un montant élevé est alors grand... Mais la loi

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Fonds dédiés dans le plan comptable associatif : plus qu'un numéro

Dans le plan comptable associatif, il y a un compte 19 : Fonds dédiés. Qui se cache derrière cette appellation pour le moins étrange ' De plus, il semble ne pas fonctionner seul. Les comptes 657, 689, 789, etc. l'accompagnent en toute occasion. Pire, mal utilisé, il peut constituer une preuve d'abus de confiance... Bref, ce petit numéro spécifique

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Mécénat et défiscalisation : les nouveautés de la rentrée 2015

Les associations attendaient cette actualisation avec impatience. Ce n'est pas le grand soir fiscal, loin de là. Mais la lutte contre le gaspillage alimentaire a amener l'administration fiscale à faciliter les dons en nature et la prise en compte des dons effectués dans le cadre d'un "abandon de recettes" par les entreprises vers les

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Dans le silence des statuts, seule la jurisprudence peut trancher

Créer une association est une aventure humaine passionnante. Mais, elle peut vite devenir un casse-tête difficile à gérer selon les statuts utilisés. Ceux qui sont proposés par les préfectures et certains sites "spécialisés" laissent beaucoup de vide. Et ces manques peuvent devenir rapidement sources de malentendus ou pire : ruptures d'intérêts.

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Subvention ou Convention : les seuils obligatoires

On le sait tous : une association déclarée peut recevoir des subventions. Mais à partir de quels seuils, le versement est-il conditionné à la signature d'une convention entre l'État, ou la collectivité territoriale ou l'établissement public financeur et l'organisme ? Enfin, cette obligation est-elle dépendante de l'activité de la structure et

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Une nouvelle aide à l'embauche pour lutter contre le chômage

Le président de la république a conditionné le fait de se représenter lors de la prochaine élection présidentielle à la baisse du chômage. Attitude certes louable, mais ce choix ne se pose pas, tant l'électeur tient le fléau du chômage comme un indicateur indépassable à l'obtention de son bulletin de vote. Il n'empêche, le président aux commandes

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Les 6 guides indispensables à une bonne rentrée associative

Les bonnes résolution de la rentrée, qu'elle soit associative ou pas, ont la vie dure. Pourquoi choisir ce moment plutôt qu'un autre ? Le soleil sur la peau est sans doute un bon incitateur. Alors pour soutenir votre élan, nous vous avons sélectionné 6 guides indispensables. Chacun vous apportera un éclairage particulier et l'ensemble inondera

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A quel moment doit cesser le mandat d'un dirigeant ?

Dans le silence des statuts, la désignation d'un dirigeant est de la compétence de l'assemblée générale, organe souverain de l'association. C'est le plus souvent l'élection qui est le mode utilisé. Bien sûr, la cooptation qui consiste en la nomination d'un nouveau dirigeant par les dirigeants déjà en place se voit de plus en plus. Mais à quel

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La tierce opposition : ultime solution pour contrer l'arbitraire

Une installation classée pour la protection de l'environnement, une décision administrative autorisant la création d'un centre de stockage de déchets ultimes, une association de défense de l'environnement, un juge de la cour administrative d'appel de Nantes et les sages du conseil d'Etat, voici les ingrédients d'un polard qui va faire des heureux

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L'activité d'une association n'est pas lucrative par nature

Il y a un grand nombre d'associations qui semblent exercer une activité lucrative par la nature même de leur objet. Une association qui gère un terrain de golf ou une auberge de jeunesse peut tout à fait donner l'impression d'exercer une activité lucrative et de ce fait être soumise aux impôts commerciaux. Mais ce qui peut sembler évident par pure

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2019

Les conséquences de greffes de moelle forcées sur nos filles

En 1995, pour soigner nos jumelles, le corps médical nous pousse à recourir aux greffes de moelle et à faire un cinquième enfant pour qu’il puisse être donneur.   Mais rien ne se passe comme prévu. Nous sommes Eric et Lydie, parents de cinq enfants, dont deux jumelles de 23 ans atteintes d’une anémie de Fanconi. A Lire la suite et signer la pétition

31 12 2020

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2020 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2020

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Quand la mésentente au sein d'une association peut entrainer une faute personnelle

30-11-2020

Les mésententes entre dirigeants d'une même association ou entre dirigeants de plusieurs associations peuvent entraîner des problèmes très graves comme le blocage de la ou des

Etat de la nouvelle gouvernance du sport avec l'ANS

30-11-2020

C'est après de nombreuses réunions, plus ou moins bien vécues, en régions en compagnie des services de l'Etat, des représentants des collectivités territoriales, du mouvement

Lanceur d'alerte : un statut de plus en plus contesté

30-11-2020

La loi prévoit qu'un lanceur d'alerte doit être un salarié qui révèle, de bonne foi et surtout de manière désintéressée, un risque grave pour la santé publique ou l'environnement

Confinement : Des sanctions en cas d'impayés du loyer commercial ?

23-11-2020

Avec le deuxième confinement, la même question se repose pour les associations. Des sanctions sont-elles applicables en cas d'impayés du loyer commercial ? La loi 2020-1379 du 14

Associations : Obligations contractuelles et cas de force majeure

23-11-2020

Pour éviter toute ambiguïté, le Gouvernement a annoncé très rapidement que la crise sanitaire liée à la pandémie de la covid19 entrait dans le cadre dit de "force majeure". Et

Quel budget pour le fonds européen d'aide aux plus démunis ?

23-11-2020

Le Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD) a été créé pour favoriser le renforcement de la cohésion sociale, ce qui reste un concept assez abscond, et pour réduire la

Panorama juridique pour les associations : novembre 2020

16-11-2020

Nous avons décidé, au début de cette étrange année 2020, de faire un panorama législatif mensuel. Les décrets et ordonnances sortent à la vitesse d'un cheval au galop et dans

Exclure un adhérent d'une association pour faute grave

16-11-2020

Exclure un membre d'une association est une décision grave, mais assez courante, d'autant plus ces dernières années qui ont vu arriver dans les associations, des bénévoles moins

La protection des animaux utilisés à des fins scientifiques en ébullition

16-11-2020

La crise sanitaire qui secoue le pays depuis le mois de mars aura été, pour le gouvernement, l'occasion de faire passer de très nombreux décrets, ordonnances, lois. Dans 40% des

Association : comment faire annuler une élection ou des statuts litigieux ?

09-11-2020

Lorsqu'une assemblée générale extraordinaire entérine une modification des statuts avec une très petite majorité, la contestation au sein de la structure se transforme souvent en

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Que sont nos doléances devenues ?

01-12-2020

Dans une lettre en date du 13 janvier 2019, le Président de la République Emmanuel Macron, invitait tous les Français "à transformer les colères en solutions". Une façon

Une Histoire réunionnaise : les enfants de la Creuse

24-11-2020

Je devais avoir 8 ans la première fois que je l'ai vu. Dans le village, tout le monde l'appelait "Le tordu" ou "Titi chocolat". Il ne parlait pas français, n'était ni noir ni

Quand l'hébergement d'urgence est à la remorque

17-11-2020

On les voit parfois, le long des autoroutes qui s'empilent les unes sur les autres, dans des casses, pas toujours officielles. Ce sont les vieilles remorques frigorifiques. Cette

La crise sanitaire place les associations dans de très graves difficultés financières

10-11-2020

La crise sanitaire a frappé de plein fouet les associations sur le plan financier. Ce sont les réductions successives des subventions qui sont coupables de cette situation.

Comme un origami sonore

03-11-2020

La musique coule du piano tel serpent levantin glissant sournoisement des pages de Salammbô. Avancez notes licencieuses, dépliez votre grâce "Origami sonore" (1), "Gymnopédie de

Le lapsus en politique ou la politique du lapsus

27-10-2020

En cet automne de couvre-feu, étrangement calme, pourquoi ne pas faire une petite pause en se penchant sur les lapsus de nos politiques. Lapsus nous vient du latin "Labor" qui se

Une racine humaine

20-10-2020

Lieu de fouilles et musée à ciel ouvert, le site de Pompéi est aussi difficile à mettre au jour qu'à conserver sans l'abîmer. Massimo Osanna, directeur des fouilles de Pompéi,

Le Parti d'en rire

12-10-2020

L'un des principaux éléments du Schmilblick est la papsouille à turole d'admission qui laisse passer un certain volume de laplaxmol, lequel, comme chacun le sait, n'est autre

CoronaVirus ou CoronaCircus ?

05-10-2020

Si le titre de cet article est certes, volontairement provocateur, on peut tout de même s'interroger sur la stratégie choisie par le gouvernement pour lutter contre les effets

Sauvons les associations

28-09-2020

Nous recevons, chaque semaine, beaucoup de courrier. Des lettres de remerciements (très peu selon la théorie des trains qui arrivent à l'heure), des lettres de reproches pour des

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Un peu d'ESS dans nos associations

L'impact du Covid19 sur les organisations de l'ESS

30-11-2020

La crise du Covid19 n'a pas épargné l'Economie Sociale et Solidaire (ESS). D'autant plus que de très nombreuses structures devaient à la fois lutter en première ligne contre

Appel à la concurrence pour la gestion du 3919

23-11-2020

Le gouvernement envisage de soumettre la Fédération nationale Solidarité femmes (1), qui gère la ligne nationale d'écoute 3919 contre les violences conjugales, à la concurrence.

Dialogue de sourds ou sourde au dialogue ?

16-11-2020

Le 22 octobre dernier, Sarah El Haïry, secrétaire d'État à la Jeunesse et à l'Éducation auprès du ministre de l'Éducation nationale, s'est retrouvée à Poitiers pour participer

UrgencESS : un guide synthèse pour aider les structures de l'ESS

09-11-2020

Il aura fallu attendre le confinement saison 2 pour l'obtenir, mais il est enfin là. Depuis le 2 novembre pour être précis. C'est le secrétariat d'État à l'Économie Sociale,

La Collecte Nationale des Banques Alimentaires aura-t-elle lieu ?

02-11-2020

La Collecte Nationale des Banques Alimentaires est prévue le 27, 28, 29 novembre prochain. Elle permet de récolter, chaque année, plus de 11.500 tonnes de denrées alimentaires qui

L'Observatoire des libertés associatives publie son premier rapport

26-10-2020

L'Observatoire des libertés associatives est le fruit d'une collaboration entre le Mouvement associatif, l'Institut ALINSKY et un grand nombre de chercheurs et d'associations (1).

Trois propositions pour aider les associations

19-10-2020

Le gouvernement nous assure sur tous les tons que le budget 2021 sera celui de la relance. Dont acte. Mais la place des associations dans ce grand plan de relance ressemble

Trois initiatives pour envisager l'après crise sanitaire

12-10-2020

En ce mois d'octobre, alors que la menace épidémique n'est pas encore écartée, des initiatives intéressantes voient le jour. De quoi aider les dirigeants à passer cette difficile

Quand le reste à vivre quotidien est de moins de 20 euros par famille

05-10-2020

La France compte neuf millions de pauvres. Les grandes associations comme le secours populaire ont de plus en plus de mal à faire face. Comme le démontre la 14e édition du

Covid19 : Les dispositifs de soutien aux associations

28-09-2020

Sommes-nous à la veille d'une seconde vague annoncée par tous les médias depuis quelques semaines ? C'est possible. La lutte contre la propagation s'accompagne de son lot de

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