Quand La Fontaine se moquait de l'Horoscope
Si La Fontaine est surtout connu pour ses fables, il était avant tout un philosophe. Et comme tout philosophe sérieux, La Fontaine excellait dans sa résistance aux croyances stupides de son temps. Elles étaient certes moins nombreuses que de nos jours. L'une de celles contre laquelle notre penseur lutta beaucoup, était l'astrologie. Il moquait les
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Un an après le début de la covid19, où en sont les associations ?
Le Mouvement associatif publie, ce mois de juin 2021, les résultats du troisième volet de l'enquête concernant les impacts de la crise sanitaire sur les associations. Réalisée entre le 30 mars et le 30 avril 2021, en partenariat avec le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) et l'association Recherches & Solidarités, cette troisième
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Associations : Comment comptabiliser les subventions d'investissement ?
Dans un article du 10 mai 2021 (1), nous avions expliqué les modalités de présentation du compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public par des organismes faisant appel public à la générosité, fixé par l'arrêté du 22 mai 2019 (2). Cette semaine, nous abordons la gestion comptable des subventions d'investissement. En effet, le
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Litige juridique entre associations
En tant que personne morale, les associations peuvent être amenées à devoir faire face à la justice qu'elle soit judiciaire (civil et pénal) ou administrative. La justice judiciaire règle les conflits entre personnes privées, qu'elles soient physiques ou morales (ex : conflit entre une association et un membre). La justice administrative gère,
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Aide à domicile : quid de l'agrément à l'avenant 43 ?
La crise Covid19 a mis en lumière les difficultés de très nombreux secteurs d'activité dont celui des aides à domicile. La convention collective du secteur date de 2010, elle est aujourd'hui jugée obsolète. Par exemple, seulement 43% des aides à domicile accèdent à une rémunération conventionnelle supérieure au SMIC après 17 ans d'ancienneté. Il
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Animap : l'annuaire des commerçants anti-passeport sanitaire
Le gouvernement compte mettre en place dès le 9 juin prochain, un passeport sanitaire. Selon Jean Castex, Premier ministre : "Ce pass contiendra une preuve de vaccination, de test négatif ou toute preuve d'une non-contamination au virus, afin de pouvoir se déplacer." L'enquête du CESE (Conseil Économique Social et Environnemental), lancée du 17
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Eole aime un peu trop la Gironde
Etendue, c'est le mot. Une étendue sans fin. Pas d'horizon, puisque toujours renouvelé, chacun de nos pas le repousse plus loin, toujours plus loin. Le plat n'est pas une ligne, c'est un trait. Terre partagée, on est d'un bord ou de l'autre. Entre les deux, un monstre boueux respire et aspire ce pays au gré des marées. Et le vent diabolique pousse
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Relance de l'emploi dans le secteur associatif : on fait le point
Face à la crise, même le gouvernement le plus libéral ne peut faire autrement que d'investir massivement dans la relance de l'emploi. Les USA, avec M. Biden, mettent en place des aides totalisant 1 900 milliards de dollars. La France ne peut pas faire autant, c'est une évidence. Mais, elle fait, et ce qui est proposé devrait permettre, à moyen
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Le legs peut être une ressource associative compliquée
Jusqu'à la loi du 31 juillet 2014, dite loi ESS, seules les associations reconnues d'utilité publique avaient le droit de recevoir un legs. Aujourd'hui, les associations d'intérêt général loi de 1901, déclarées, et ayant au moins trois années d'existence, peuvent à leur tour être légataire universel. Cette uniformisation du droit n'est pas sans
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Télétravail : enfin des précisions sur sa gestion par les employeurs
Depuis le début du premier confinement, l'encouragement au télétravail ne cesse d'être porté par le gouvernement. Mais on ne peut que constater aujourd'hui que le recours massif au télétravail pose certains problèmes jusqu'à présent peu ou pas traités. Un communiqué de presse du ministère de l'économie, des finances et de la relance de mars 2021
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La petite proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
Laura Flessel a été une éphémère ministre des sports (du 17 mai 2017 au 4 septembre 2018). Mais elle était porteuse d'un projet de loi visant à démocratiser le sport en France. Ce sera finalement la députée Céline Calvez qui portera à l'assemblée nationale une bien timide loi que le gouvernement a choisi de faire voter en procédure accélérée le 16
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Associations : Recrutements de salariés pour des contrats très courts
L'organisation de manifestations destinées à améliorer les budgets associatifs est aussi vieux que l'association. Mais, la multiplication des exigences de sécurité ces dernières années, oblige les associations à faire davantage appel à des volontaires pour accompagner et placer les visiteurs, surveiller les entrées, assurer les secours et la
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Que faire quand les salariés ont pris le pouvoir au sein d'une association ?
La répartition des rôles entre les dirigeants de droit (c'est à dire élus) et les salariés au sein d'une association peut changer en fonction de différents éléments dont les plus courants sont : le niveau d'implication des dirigeants de droit, le mode d'organisation au sein de l'association, la taille de celle-ci, la place laissée aux instances
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Ce qu'il faut savoir avant de prendre un stagiaire dans une association
La définition du "stage" n'est pas clairement définie dans la législation. De fait il s'agit de la période qui, via la signature d'une convention de stage, permet la découverte du monde du travail, la mise en application d'un cursus théorique ou encore prépare l'insertion professionnelle du stagiaire. Bien sûr, la convention de stage ne peut, en
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Démissionner à cause de son employeur
La situation économique tendue que traverse nos associations, du fait de la crise sanitaire, rend les relations employeurs/employés difficiles. Les exigences des premiers peut entraîner, au mieux, une profonde lassitude de la part des seconds. Pour éviter un burnout, beaucoup de salariés préfèrent démissionner. C'est une solution risquée si le
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Porter plainte et faire un procès en diffamation
La plainte en diffamation a remplacé le duel. Le dernier duel à l'épée, connu en France, aura lieu en 1967 entre deux députés, Gaston Defferre et René Ribière suite à une insulte lancée à l'Assemblée nationale. C'est Gaston Defferre, alors maire de Marseille, qui le gagnera. Et les photographies du duel seront publiées dans Paris-Match.
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Activité d'intérêt général : choisir une association ou une entreprise à mission ?
C'est la fameuse loi Pacte du 22 mai 2019 (1) qui a introduit la qualité de société à mission. En d'autres termes, une structure commerciale peut se mettre au service de l'intérêt général en se dotant d'une raison d'être spécifique et de poursuivre des objectifs sociaux et environnementaux (2). De fait, les entreprises qui optent pour ce statut,
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
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29-04-2025
L'Article 9-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 définit ainsi la subvention : "Constituent des subventions les contributions facultatives de toute nature, valorisées dans l'acte
29-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
28-04-2025
Le référé pénal environnemental est un mécanisme qui permet, en cas de non-respect de certaines dispositions du code de l'environnement ou du code minier, au juge pénal d'ordonner
22-04-2025
Le principe du produit-partage est assez simple. Il s'agit de commercialiser un produit ou un service, dont tout ou partie du prix de vente sera reversé à une association ou à un
22-04-2025
Imaginez-vous un instant la situation. Une association vient installer son activité derrière chez vous. Bruyante et odorante, une gêne s'installe quant à l'activité. Vous
22-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
15-04-2025
Il fut un temps où lancer une compétition sportive était chose facile. J'ai été coureur cycliste amateur d'un assez bon niveau et je peux vous assurer que les conditions de
15-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
15-04-2025
Depuis la promulgation de la loi dite "séparatisme" d'août 2021, les associations bénéficiant de subventions publiques doivent respecter un Contrat d'Engagement Républicain. De
08-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
29-04-2025
Depuis un peu plus d'une quinzaine d'années, l'État et les collectivités locales utilisent, pour financer les associations, de moins en moins les subventions et de plus en plus
22-04-2025
Face aux tensions grandissantes qui traversent notre société et fidèle à sa mission constitutionnelle, le Défenseur des droits s'est affirmé au fil des années comme un pôle de
15-04-2025
Le secteur associatif se distingue (souvent) par l'engagement profond des salariés à la cause défendue. Mais hélas, les mêmes subissent des conditions de travail souvent
08-04-2025
Bruno Retailleau a fait de sa lutte contre l'islamisme, sa reine des batailles. Et il veut tellement avoir raison, qu'il en arrive même à cacher un rapport (commandé par Darmanin)
01-04-2025
Le secteur de l'économie sociale et solidaire (ESS) s'inquiète (c'est un euphémisme) des coupes budgétaires qui menacent ses activités. De premiers plans sociaux sont annoncés,
25-03-2025
C'est à la demande du président de la commission des finances du Sénat, formulée par courrier en date du 1er janvier 2024, sur le fondement de l'article 58-2 de la loi organique
18-03-2025
Nous empruntons le titre de cet article à une chanson d'Alain Souchon publiée en 1988 : "Ultra moderne solitude". Depuis près de quinze ans, la Fondation de France publie
11-03-2025
Un logiciel gratuit qui propose une solution simple, intuitive et sécurisée pour gérer aussi bien les bénéficiaires d'un CCAS (Centre communal d'action sociale) que les bénévoles
04-03-2025
C'était la "grande cause nationale" de Macron en 2017 et 2022. Il voulait une politique d'égalité entre les femmes et les hommes tout comme il annonçait la fin des SDF dans nos
25-02-2025
Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis
29-04-2025
Il faut le dire et le répéter, les acteurs de l'économie sociale ignorent trop souvent la fiscalité relatives aux donations, legs et surtout les assurances vie dont bénéficient
22-04-2025
La fusion, la scission et l'apport partiel d'actif entre associations possèdent un cadre juridique assez précis depuis la loi ESS du 31 juillet 2014. Ainsi, c'est l'article 71 de
15-04-2025
En matière d'animation, la pédagogie ne se réduit ni à une méthode, ni à une technique. Elle se doit d'être une réflexion en action et une remise en cause permanente sur la
08-04-2025
La réussite d'une politique de la ville repose sur "la capacité à différentier les territoires et sur la participation active des habitants des quartiers concernés pour déployer
01-04-2025
Le parasitisme économique est le fait de "tirer indûment profit du savoir-faire et des efforts humains et financiers consentis par une association ou une entreprise, victime des
25-03-2025
Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA depuis 2008) est délivré aux personnes qui ont suivi une formation théorique (30 heures) et pratique (20 jours) en vue de
18-03-2025
Il est parfois utile de rappeler des évidences. Sans les associations, ce pays, notre pays, ne fonctionnerait pas. Les politiques, entre deux petits fours, nous expliquent que les
11-03-2025
On connaissait la joint-venture qui est une association d'entreprises ayant pour objet la réalisation d'un projet commun comme par exemple la production d'un bien ou d'un service
04-03-2025
L'évaluation est le grand mot à la mode. Il faut évaluer, c'est aujourd'hui l'Alpha et l'Omega de la stratégie des politiques publiques. Mais évaluer comment ? Et sur quels
25-02-2025
Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que
