La langue des oiseaux : un langage ludique et secret
Longtemps considérée comme une langue d'initiés, la langue des oiseaux est un système de codage occulte lié à l'alchimie et à la poésie hermétique (1). Dès le 20ème siècle, cette langue mystérieuse acquiert une dimension plus "psychologique" avec les travaux de Jung ou de Lacan. Ces deux "maîtres" de l'esprit voient en elle, un codage inconscient
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Remplacer un salarié absent : le délai raisonnable
Beaucoup de salariés l'ignorent et sans doute également un certain nombre de responsables associatifs. En effet, si l'article L. 1225-9 du Code du travail (1) interdit le licenciement d'un salarié absent pour maladie d'origine professionnelle ou non professionnelle et proscrit les discriminations fondées sur l'état de santé, l'article L. 1132-1 du
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Condamnation d'un dirigeant bénévole : c'est possible
Les décisions de justice à l'encontre de dirigeants bénévoles d'associations sont peu nombreuses. Cela peut, en partie, expliquer le fait que de nombreux responsables associatifs soient peu au courant des risques qu'ils encourent devant la justice. Et pourtant, la période que nous traversons, risque d'être propice à ce type de mésaventures. Que ce
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Projet de loi sur le renforcement de la lutte contre la maltraitance animale
Le projet de loi sur le renforcement de la lutte contre la maltraitance animale va concerner un certain nombre d'associations. Les progrès sont nombreux : des aides financières spécifiques pour les associations n'ayant pas de refuge, un nouveau certificat pour l'acquisition d'un animal de compagnie, des sanctions renforcées en cas de sévices et de
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Panorama juridique été et rentrée 2021 pour les associations
De nouveau, la nécessité d'un panorama juridique et social s'impose devant les nombreux décrets et ordonnances publiés depuis le mois de juin 2021. Dans cette vague législative, il n'est pas toujours aisé de faire le tri. Nous avons donc longuement décortiqué l'ensemble pour en extraire ce qui s'adresse spécifiquement aux associations comme les
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Animap : l'annuaire des commerçants anti-passeport sanitaire
Le gouvernement compte mettre en place dès le 9 juin prochain, un passeport sanitaire. Selon Jean Castex, Premier ministre : "Ce pass contiendra une preuve de vaccination, de test négatif ou toute preuve d'une non-contamination au virus, afin de pouvoir se déplacer." L'enquête du CESE (Conseil Économique Social et Environnemental), lancée du 17
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Situation des associations : l'enquête de l'Insee
L'enquête Situation des associations en 2018 a été opérée par l'Insee fin 2019. Les données collectées ne couvrent donc pas la période de la crise sanitaire. L'objectif de cette deuxième grande enquête (la première date de 2014) est de fournir des données sur l'ensemble des associations relevant de la loi 1901 et assimilées, ayant eu au moins un
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Eole aime un peu trop la Gironde
Etendue, c'est le mot. Une étendue sans fin. Pas d'horizon, puisque toujours renouvelé, chacun de nos pas le repousse plus loin, toujours plus loin. Le plat n'est pas une ligne, c'est un trait. Terre partagée, on est d'un bord ou de l'autre. Entre les deux, un monstre boueux respire et aspire ce pays au gré des marées. Et le vent diabolique pousse
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Ce que la loi Justice de proximité apporte aux associations
La loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (1) a été publiée au Journal officiel du 9 avril 2021. Pour le ministre de la Justice, l'équation posée était simple : Comment traiter avec rapidité et efficacité la petite délinquance ? La réponse apportée consiste à soutenir les associations d'aide aux victimes, à
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Télédéclaration des dons manuels et des sommes d'argent
Le décret 2019-1565 du 30 décembre 2019 (1), relatif aux modalités de déclaration en matière d'enregistrement, a supprimé la déclaration des dons manuels via le formulaire Cerfa 2735. De fait, ce décret a imposé la Télédéclaration. Ainsi, le service de déclaration dématérialisée des dons manuels devait être disponible dans l'espace personnel du
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Quelle reprise pour les petites manifestations culturelles ?
Si la crise sanitaire a touché profondément la plupart des secteurs économiques de notre pays, il en est un qui, sans une aide conséquente de l'Etat et des collectivités locales et territoriales, aura beaucoup de mal à redémarrer : les petites associations culturelles qui fonctionnent dans les territoires ruraux. Et sans une reprise rapide des
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Le redressement judiciaire d'une association
La crise sanitaire que nous traversons conduit un certain nombre d'associations à se retrouver en état de cessation de paiements (1). Situation difficile qui se produit lorsqu'une structure est dans l'impossibilité de faire face au passif exigible avec son actif disponible. Ce n'est pas nécessairement une situation catastrophique, à la condition
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Dans quel état se trouve votre association après un an de crise ?
La crise sanitaire qui nous touche tous, a mis, entre autres choses, la trésorerie de nombreuses associations en grande difficulté. Ces problèmes de trésorerie ne sont en rien anodins. Il faut les traiter le plus rapidement possible afin d'être en capacité d'anticiper et de gérer au mieux les difficultés présentes et à venir. Pour trouver les
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Modèle économique pour son association : choix très important
Il est aujourd'hui admis que le modèle économique associatif est atypique. Il s'agit en fait, d'un modèle socio-économique qui repose sur trois piliers incontournables : l'humain, les sources de financements multiples, le travail en réseau. Mais, pour assurer une cohérence à la structure, il faut réussir l'équilibre difficile entre le projet
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Commune, centre aéré, association : un trio compliqué
Dans de très nombreuses communes, ce sont des associations qui s'occupent de l'accueil de loisirs des enfants, le mercredi et pendant les vacances scolaires. Cette activité d'animation à destination des enfants fonctionne la plupart du temps assez bien. Mais lorsqu'une nouvelle équipe municipale remplace la précédente, il arrive souvent que la
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Actions en faveur du monde de la culture : on fait le point
Les Français sont privés de culture depuis plus de 12 mois. Cette situation, unique dans l'histoire de notre pays, prive la majorité des travailleurs du secteur culturel (secteur multiple s'il en est) d'exercer dans leurs différents domaines. La mosaïque culturelle française entraîne une disparité importante des droits. Ainsi, un professeur de
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La responsabilité d'une association sportive en cas d'accident
Pratiquer un sport comporte des risques, nous le savons tous. C'est la raison pour laquelle, il est indiqué de le faire au sein d'un association sportive. La structure sportive est tenue d'informer ses adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance couvrant les dommages corporels. Elle peut d'ailleurs souscrire pour
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Etre un média associatif d'opposition : droits et devoirs
Existe-t-il une mairie, dans notre pays, qui n'a pas un adversaire politique qui s'oppose aux décisions prises par la municipalité ? Je pense que non. C'est le fruit de la démocratie que de goûter aux joies de la contradiction. Sénèque, l'opposant de Néron, ne disait-il pas : "Faute d'adversaire le courage s'étiole ?" Certes, mais être une
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Relance de l'emploi dans le secteur associatif : on fait le point
Face à la crise, même le gouvernement le plus libéral ne peut faire autrement que d'investir massivement dans la relance de l'emploi. Les USA, avec M. Biden, mettent en place des aides totalisant 1 900 milliards de dollars. La France ne peut pas faire autant, c'est une évidence. Mais, elle fait, et ce qui est proposé devrait permettre, à moyen
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Télétravail : enfin des précisions sur sa gestion par les employeurs
Depuis le début du premier confinement, l'encouragement au télétravail ne cesse d'être porté par le gouvernement. Mais on ne peut que constater aujourd'hui que le recours massif au télétravail pose certains problèmes jusqu'à présent peu ou pas traités. Un communiqué de presse du ministère de l'économie, des finances et de la relance de mars 2021
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La petite proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
Laura Flessel a été une éphémère ministre des sports (du 17 mai 2017 au 4 septembre 2018). Mais elle était porteuse d'un projet de loi visant à démocratiser le sport en France. Ce sera finalement la députée Céline Calvez qui portera à l'assemblée nationale une bien timide loi que le gouvernement a choisi de faire voter en procédure accélérée le 16
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Associations : Recrutements de salariés pour des contrats très courts
L'organisation de manifestations destinées à améliorer les budgets associatifs est aussi vieux que l'association. Mais, la multiplication des exigences de sécurité ces dernières années, oblige les associations à faire davantage appel à des volontaires pour accompagner et placer les visiteurs, surveiller les entrées, assurer les secours et la
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
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18-11-2025
Comment concilier l'exigence de pérennité économique et la mission d'intérêt général ? C'est bien la question que de nombreuses associations se posent. Faire payer les services
18-11-2025
Une association, comme une fédération, peuvent en tant qu'organismes privés investis d'une mission de service public, se voir appliquer des règles administratives spécifiques,
18-11-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
11-11-2025
Encadrer des sportifs est, pour un bénévole, toujours une opération à risques. A fortiori quand le sport pratiqué est admis comme dangereux. Le tribunal a sévèrement jugé deux
11-11-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
11-11-2025
En règle générale, quand une association développe un secteur lucratif, non prépondérant, au sein de ses activités, c'est pour financer le secteur non lucratif. C'est d'ailleurs à
04-11-2025
Trouver une conciliation équilibrée entre la vie privée et la vie professionnelle est une gageure qu'il est difficile de relever. Ne pas laisser le travail empiéter de façon trop
04-11-2025
Quand une collectivité locale possède un patrimoine intéressant et/ou important, c'est parfois une manne financière mais toujours un budget conséquent pour leur conservation et
04-11-2025
A l'approche des élections municipales, de nombreux maires sentent que la rassemblement national est en passe de gagner de nombreuses municipalités. En pareil cas, les élus ont
28-10-2025
La publication des comptes annuels des associations et des fondations ainsi que le rapport du commissaire aux comptes sont obligatoires dès lors que le montant total des dons
18-11-2025
Pour être éligible au mécénat, une association doit posséder un objet social particulier. Il doit être soit philanthropique, ou éducatif, ou scientifique, ou social, ou
11-11-2025
Pour les associations comme pour les autres structures de l'ESS, les difficultés de trésorerie constituent souvent le premier signal d'alerte. La situation désastreuse actuelle
04-11-2025
102 associations de 47 départements ont décidé de saisir le Haut Conseil à la Vie Associative pour atteintes délibérées aux libertés associatives. Trop, c'est trop. Après
28-10-2025
Le principe des vases communicants s'applique lorsque que 2 récipients, contenant un liquide et reliés par un tuyau, équilibrent à la même hauteur le liquide dans chacun d'eux.
21-10-2025
L'espace civique est le creuset le plus précieux des sociétés démocratiques. L'ONU le définit comme "l'environnement qui permet à la société civile de jouer un rôle dans la vie
14-10-2025
Ce qui est bien avec nos concitoyens, c'est qu'il y a toujours matière à sourire. Même si parfois, ce sourire bienveillant se transforme en rire jaune. Vous souvenez-vous du
07-10-2025
Ceci est un rappel. Le Mouvement associatif appelle à une journée de mobilisation de l'ensemble du monde associatif le 11 octobre 2025. Rassemblant, au travers de ses membres,
30-09-2025
Quelles sont les associations subventionnées ? Pour quel montant ? Pour quel motif ? Pourquoi de telles différences entre certaines associations qui officient dans le même secteur
23-09-2025
La Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) vient de rendre un avis qui fait froid dans le dos. L'espace civique fond comme neige au soleil en France.
16-09-2025
Comment distinguer la délégation de signature de la délégation de pouvoirs ? Dans le premier cas, le représentant légal (nommé le délégant) se borne à charger une personne (nommé
18-11-2025
Nous l'avons longuement décrit dans nos colonnes. Depuis 2019, l'Etat a pris un tournant autoritaire (euphémisme). De la répression effective des Gilets Jaunes (2.500 blessés dont
11-11-2025
Depuis 2014, date de la promulgation de la loi ESS, l'économie sociale et solidaire a marqué son territoire par quelques avancées ponctuelles, mais sans véritable impulsion
04-11-2025
Le baromètre annuel sur la jeunesse est réalisé chaque année par le Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CRÉDOC) sous la publication de la
28-10-2025
Créé en 2013, Le GSEF (Global Forum for Social and Solidarity Economy) est une vaste organisation internationale de gouvernements locaux et de multiples réseaux de la société
21-10-2025
L'économie sociale et solidaire (ESS) désigne un mode d'entreprendre qui concilie activité économique et utilité sociale, solidarité et coopération, démocratie et primauté de
14-10-2025
Selon un récent rapport de la Cour des Comptes, en 2023, le taux de pauvreté s'établissait, en France, à 15,4 %, en dessous de la moyenne de l'Union Européenne à 16,2 %, mais sans
07-10-2025
Deux très récentes décisions de justice, envers des actions entreprises par des associations, laissent l'observateur judiciaire que je suis, très dubitatif. Il semble,
30-09-2025
Pendant la pandémie, les associations ont répondu présentes et même beaucoup plus. Elles ont inventé des nouveaux modes de relations, grâce notamment aux outils numériques. En
23-09-2025
La revue des dépenses publiques en direction des associations vient de publier un rapport qui est la première évaluation réelle et concrète de l'ensemble des dépenses de l'État,
16-09-2025
Du 19 février au 12 mars 2025, le Mouvement Associatif a lancé le volet 1 de sa grande enquête : "santé financière de votre association". Le constat était pour le moins alarmant.
