Dire que nous sommes déjà le 21 septembre... Terrible est ce temps qui coule entre nos heures creuses. Le bronzage n'est qu'un lointain souvenir dont le jus de carotte peine à ranimer la flamme. Bref, les feuilles ne vont pas tarder à faire comme les hirondelles (vous avez remarqué qu'elles sont de moins en moins nombreuses sur les fils ?) et l'automne va s'allonger sur nos soirées.
Cette semaine, pour vous aider à garder vos bénévoles, nous avons fait le point sur tout ce qui pourra vous permettre de "vous faire aimer de vos bénévoles et les conserver". Et cela fonctionne très bien.
Pour faire contrepoids au poids du code du travail, nous proposons une solution, qui à défaut d'alléger le nombre de chômeurs, vous fera rire au dépend du Medef, ce qui ne peut pas faire de mal...
Même une petite association peut gagner en justice contre bien bien plus fort qu'elle, la preuve par cet article qui démontre qu'il suffit parfois d'oser.
N'oubliez pas qu'au 1er janvier 2016, la mutuelle d’entreprise sera obligatoire pour les associations et qu'il ne faudra pas s'y prendre au dernier moment. Attention, les salariés payés avec le chèque emploi associatif aussi...
Et encore beaucoup d'autres articles à lire et d'analyses juridiques à découvrir. La prochaine Lettrasso paraîtra le 29-09-2015. Nous vous souhaitons une bonne semaine en attendant. Et que vivent les associations et le lien social
Comment vous faire aimer de vos bénévoles et les conserver
Plus de 13 millions de bénévoles oeuvrent aujourd'hui dans le paysage associatif français. Et pourtant ils sont de moins en moins nombreux à s'engager sur une base hebdomadaire. Et c'est bien le problème auquel les associations sont confrontées. Comment faire en sorte que les bénévoles s'investissent d'avantage ? De quelle façon faut-il s'y
La suite sur le site
Le poids du droit et le droit au poids
On ne peut que s'interroger sur la soudaine et impérative nécessité d'adapter notre droit du travail à la réalité des entreprises. Dans la réalité, une entreprise doit faire un maximum de bénéfices avec des coûts de production a minima. On imagine donc facilement que l'adaptation ne se fera pas au bénéfice des salariés... Bien sûr, on ne peut que
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Même une petite association peut gagner en justice contre bien bien plus fort qu'elle
C'est l'histoire du pot de terre contre le pot de fer, de David contre Goliath, d'Astérix (sans potion) contre les Romains, de Laurel contre Hardy, bref c'est l'histoire qui donne envie d'y croire. Oui, il est possible qu'une petite association puisse gagner en justice face à un adversaire beaucoup plus puissant qu'elle. Laissez-nous vous raconter
La suite sur le site
La Lyonnaise des eaux fait l'appel
Nous avons été contacté la semaine dernière par un communicant de la Lyonnaise des eaux (1). Sa demande concernait le lancement de sa 2ème édition de l'appel à projet en faveur de la préservation de la ressource en eau en France. Opération louable, il faut en effet protéger cette ressource qui aura sans doute tendance à se faire rare dans les
La suite sur le site
Comment obtenir l'agrément de service civique
Alors que le service civique est en plein essor depuis le début de l'année, l'agence peine à recruter des associations agrées. Bien sûr, les plus importantes sont déjà toutes pourvues du sésame indispensable, mais l'immense majorité des associations ne semble pas en mesure de postuler. Est-ce perçu comme trop compliqué ou trop onéreux ? C'est bien
La suite sur le site
Au 1er janvier 2016, la mutuelle d’entreprise sera obligatoire pour les associations
C'est une piqûre de rappel que nous ferons à intervalles réguliers pour ne pas laisser une seule association dans l'impréparation de ce qui sera obligatoire à partir du 1er janvier 2016 : la couverture complémentaire santé collective ou mutuelle d’entreprise. Elle doit être proposée par l’employeur à tous les salariés qui n’en disposent pas déjà.
La suite sur le site
Les autotests de dépistage du SIDA sont en pharmacie
Depuis le 15 septembre, les pharmacies sont autorisées à vendre l'autotest de dépistage du Sida. La vente de ces autotests en pharmacie avait été initialement prévue au 1er juillet 2015. Un retard qui laisse supposer que toutes les pharmacies ne seront pas livrées dans les temps. Des autotests existent déjà aux Etats-Unis depuis 2012 et depuis mai
La suite sur le site
Nouveau : un CDD peut être renouvelé deux fois
C'est en plein coeur des vacances que le code du travail a été revisité, un peu comme les cambrioleurs qui profitent de votre absence pour faire main basse sur vos trésors. Oh bien sûr, il n'y a pas de quoi fouetter un syndicaliste. Le fait que, dorénavant, le contrat à durée déterminée peut être renouvelé deux fois, ne change pas grand chose à la
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Nos partenaires
 |
 |
 |
 |
L'ordonnance du bon docteur Kanner pour simplifier la vie des associations
Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports se nomme Patrick Kanner, il faut prononcer le r final. Il occupe le poste depuis le 26 août 2014. Ni meilleur ni pire qu'un autre, le ministre avance à petits pas. Il a présenté, lors du Conseil des ministres du 22 juillet 2015, une ordonnance portant simplification du régime des associations
La suite sur le site
La simplification pour les associations : un New deal ?
Le choix des mots... Après avoir évoqué un Choc de simplification salutaire pour l'avenir des association, voici que débarque le New Deal, ou Nouvelle donne en bon français. A l'origine, le New Deal est le nom de la politique interventionniste du président Roosevelt afin de lutter contre les effets de la crise de 1929 aux USA. Le rapprochement ne
La suite sur le site
Là où passe la loi Macron, trépasse la loi ESS
Nous souhaitions faire cet article depuis le passage en force du gouvernement pour faire adopter la loi Macron. Mais l'actualité ne nous en a pas laissé le temps. Et puis, nous n'aimons pas avoir ce côté fort déplaisant du type : ah vous voyez que l'on avait raison. Et même si les faits nous donnent une fois de plus le beau rôle, nous aurions
La suite sur le site
Inventons les associations reconnues d’utilité civique
Il y a des rapports qui contiennent des vérités qui peuvent sembler évidentes, mais qu'il est toujours bon de rappeler. Nous avions, dans un article récent, abordé l'idée de créer un Label Association sans financement public (1). Son succès nous avait indiqué que le projet devait être creusé. Depuis, il y a eu les attentats du 7 janvier et le
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Subvention ou Convention : les seuils obligatoires
On le sait tous : une association déclarée peut recevoir des subventions. Mais à partir de quels seuils, le versement est-il conditionné à la signature d'une convention entre l'État, ou la collectivité territoriale ou l'établissement public financeur et l'organisme ? Enfin, cette obligation est-elle dépendante de l'activité de la structure et
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Quels documents associatifs un adhérent a-t-il le droit de consulter ?
Cette question est récurrente sur le Forum. Qu'elle émane d'un dirigeant ou d'un adhérent, elle démontre toujours que le fait de transparence n'est pas , loin s'en faut, un comportement évident. Par exemple, un adhérent peut-il exiger la consultation du livre des comptes et des relevés bancaires ? La réponse ne peut pas être oui ou non. Plusieurs
La suite sur le site
Bail commercial et association : mariage ou divorce ?
Pour exercer ses activités, une association peut avoir besoin d'un local et de ce fait, être appelée à signer un bail. Or, il n'existe pas de bail spécifique aux associations loi 1901. Elles se trouvent donc dans l'obligation de se tourner vers les différents régimes légaux applicables dont le bail commercial. Certes, mais faute d'être
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Exclure un membre d'une association : pas toujours facile
La rédaction des statuts d'une association est libre. On peut donc prévoir, c'est même préférable, les conditions nécessaires à l'exclusion d'un membre. Mais, il faut compter également avec la jurisprudence, qui sous le contrôle des juges, peut remettre en cause la sanction prise pourtant en accord avec les statuts. Exclure un membre qui porte
La suite sur le site
Une association peut-elle défendre les intérêts de ses membres ?
En France il faut être la victime directe des faits pour pouvoir ester en justice. En d'autres termes, pour être recevable, une demande en justice doit être portée par la victime du préjudice. C'est ce point de droit qui a longtemps empêché les associations de représenter leurs membres en justice. Mais qu'en est-il aujourd'hui ? Où en est la
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
07-07-2026
Les nomenclatures d'activités française (NAF) et européenne, évoluent. La NAF 2025 entraînera la modification des codes APE de toutes les associations déclarées. Cette évolution
07-07-2026
Lors d'une activité sportive ou de loisir encadrée par une association, les consignes de sécurité doivent être clairement affichées afin d'informer les adhérents et membres.
07-07-2026
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
30-06-2026
Fiscalement, une association ne percevant que des revenus patrimoniaux (imposables à l'impôt sur les sociétés au taux réduit) sans autre d'activité lucrative et ou répondant aux
30-06-2026
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
30-06-2026
On précise, sous cette qualification de dirigeant de fait, les personnes qui ne sont pas désignées conformément aux statuts de l'association, mais qui remplissent des fonctions
23-06-2026
Le ministère chargé de la vie associative (Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative - DJEPVA) publie un nouveau Guide d'usage de la subvention
23-06-2026
L'ordonnance du 1er décembre 2016 (entrée en vigueur le 1er août 2017) impose à certains groupements d'identifier et de déclarer leurs bénéficiaires effectifs. Réservé aux entités
23-06-2026
20 ans après la loi du 11 février 2005 qui impose une pleine accessibilité des services publics en ligne, on peut dire que la situation n'est pas brillante. De la Cour des comptes
16-06-2026
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
07-07-2026
Oui, il existe en France, un réseau de structures de proximité qui proposent un service gratuit d'information, d'orientation, de conseil et d'accompagnement pour que chaque
30-06-2026
"Protéger les droits des personnes, c'est protéger leur dignité. La dignité est ce que l'humanité a en commun, et ce qui prévient de toute forme de déshumanisation." Claire Hédon.
23-06-2026
Une association dont l'activité consiste, pour l'essentiel, à assister des personnes en situation de détresse matérielle et de grande précarité est-elle d'intérêt général ? Une
16-06-2026
Depuis de nombreuses années, la lutte contre la fraude aux prestations sociales, (premier rapport du Défenseur des droits dès 2017), constitue un sujet de préoccupation politique
09-06-2026
La Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) a été adoptée le 20 novembre 1989 par l'Assemblée générale de l'ONU. Il s'agit du premier traité international à énoncer
02-06-2026
Depuis l'année 2016, le Défenseur des droits a également pour mission l'accompagnement des lanceurs d'alerte. Il se charge d'informer, d'orienter et de défendre les auteurs de
26-05-2026
Suite à une saisine de 102 associations du secteur de l'information et de la communication, le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) était appelé à se prononcer sur les dérives
19-05-2026
Il est la référence incontournable pour les acteurs publics. Oui, le Guide des outils d'action économique est l'un des guides les plus téléchargés de ce secteur d'activité. Il
12-05-2026
Le pacte sur la migration et l'asile est un ensemble de nouvelles règles régissant la gestion des migrations et établissant un régime d'asile commun à l'échelle de l'UE, qui
05-05-2026
Pour faire face à l'hégémonie numérique américaine, l'Europe a longtemps protégé ses ressortissants avec notamment la RGPD. Hélas, il semblerait que cette époque soit révolue
07-07-2026
Avec 1,6 million d'associations actives et plus de 15 millions de bénévoles, le secteur associatif reste, 125 ans après sa naissance, un pilier de la cohésion sociale, de
30-06-2026
Allégement des normes qui pèsent sur les petites entreprises, accès amélioré à la commande publique, nouveaux droits en matière d'assurance dommages et de banque, etc. Mais aussi,
23-06-2026
Le 6 mai 2026, la 1ère Stratégie européenne de lutte contre la pauvreté a vu le jour. Elle vise à l'éradication de la pauvreté à l'horizon 2050. Bien sûr, il n'y aura aucun
16-06-2026
Le bénévolat est un des piliers essentiels de la vie associative et du lien social en France. Mais il est également profondément chronophage et peut impacter durablement
09-06-2026
La Cnil vient de publier la version 2026 de ses tables Informatique et libertés. Les tables de la Cnil s'analysent avant tout comme un instrument de droit souple et non
02-06-2026
Depuis de nombreuses années, la question du développement territorial revient au premier plan des débats économiques et politiques. Il faut dire que face aux défis conjoints de la
26-05-2026
France Enfance Protégée (1), mis en place le 5 janvier 2023, regroupe en son sein plusieurs acteurs de la protection et prévention de l'enfance : adoption, enfance en danger et
19-05-2026
Le fundraiser, ou collecteur de dons, travaille au service d'organisations faisant appel à la charité. Il organise des campagnes de dons et collecte des fonds pour faire rentrer
12-05-2026
La collection "Culture chiffres" présente des repères quantitatifs sur les phénomènes culturels observés dans les champs d'étude et de recherche du Département des études (1), de
05-05-2026
Le Conseil Économique Social et Environnemental (CESE) est une institution représentative de la société civile. Aujourd'hui, il a fait le choix d'une démarche plurielle pour
