Le réfléchissement du soleil sur les nuages

Un petit conte de Noël pour donner du sens à notre monde qui perd la tête. Cette histoire est vraie. Et aussi incroyable qu'elle puisse paraître, elle est porteuse d'espoir. Elle est aussi philosophique, démontrant contre toute attente, que parfois, l'héroïsme consiste à ne rien faire... Il était une fois, alors que l'automne commençait à déposer

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ESS et CAC40 : la différence est parfois mince

On vous l'assure, ce n'est pas de l'acharnement. Mais quand on nous vend l'idée et le concept d'une économie différente, on espère nécessairement plus. A titre d'exemple, nous n'attendons rien du groupe AXA qui est une entreprise qui affiche clairement son appartenance. En revanche, une mutuelle devrait pouvoir offrir un comportement digne de

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Les bénéficiaires du RSA comme bénévoles dans les associations

Patrick Labaune est le président Les Républicains du Conseil Départemental de la Drôme. Pendant sa campagne électorale, il s'était engagé à remettre les bénéficiaires du RSA au travail. Promesse à moitié tenue puisque ces derniers seront bénévoles dans les associations du département, ceci dans le cadre de leur obligation d'insertion. Petit bémol,

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Les représentants des parents d'élèves bénévoles seront indemnisés

Ils sont 900 parents d'élèves à siéger dans les différents organismes collégiaux comme le Conseil départemental et Conseil académique de l'Education nationale ou le Conseil supérieur de l'Education nationale. Or, il est question d'indemniser ces bénévoles dès la rentrée 2016. Un projet de décret est en cours d'élaboration. Une concertation est

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Le guide 50 droits contre l'exclusion vendu aux exclus

Et nous retrouvons encore l'inénarrable Martin Hirsch. Presque 3 ans après la parution du Code des droits contre l'exclusion, notre célèbre cerbère de la bonne conscience édite avec Dalloz, un guide pratique plus court, à destination des personnes en difficulté d'insertion. Ce guide est censé détailler toutes les démarches à entreprendre en

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Le retour du statut de l'association européenne : info ou intox ?

C'est l'arlésienne des associations. Tel le monstre du Loch Ness, le statut de l’association européenne - SAE - apparaît au gré des saisons, touristiques ou pas. On l'a vu passer par là, on en a entendu parler ici... Et puis, les eaux se calment et la brève reprise des négociations intergouvernementales s'enlise de nouveau dans la vase des

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Comment vous faire aimer de vos bénévoles et les conserver

Plus de 13 millions de bénévoles oeuvrent aujourd'hui dans le paysage associatif français. Et pourtant ils sont de moins en moins nombreux à s'engager sur une base hebdomadaire. Et c'est bien le problème auquel les associations sont confrontées. Comment faire en sorte que les bénévoles s'investissent d'avantage ? De quelle façon faut-il s'y

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L’engagement des associations et dans les associations

L'engagement, maître mot d'un ouvrage qui nous présente le bilan de la vie associative jusqu'à la fin 2014. Tous les thèmes que notre site aborde depuis des années sont traités ici. Certes, la forme est très différente et la présentation "sans faire de vagues" permet à tout un chacun d'appréhender l'ouvrage sans trop se poser de questions. Mais,

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Le président, la Suisse et le retour des subventions pour 2016

Ce qui est bien avec la démocratie, c'est l'élection. Je veux dire que notre personnel politique doit se présenter devant les électeurs de temps en temps. Et plus la date fatidique (pour eux) approche, plus la mansuétude remplace la rigueur et le sourire... la crispation. La gauche a besoin des associations, notamment culturelles. C'est un peu son

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Licenciement : les règles à respecter pour la procédure

La situation financière des associations oblige ces dernières à recourir de plus en plus souvent au licenciement. Dans les plus petites, c'est un moment souvent très difficile à passer. Raison de plus pour respecter scrupuleusement la procédure à mettre en place. Voici détaillées, les étapes à suivre pour que les deux parties ne se sentent pas

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Comment une association peut-elle se défendre contre l'administration ?

Que ce soit pour dénoncer des versements de subventions aléatoires, ou bien parce qu'elles s'estiment lésées par le fonctionnement d’une administration ou d’un service public, les associations peuvent se défendre et même avoir gain de cause. La procédure est gratuite et assez rapide. Et, pour une fois, les plus petites associations ne

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Préparation d'une AG : la liste des documents obligatoires

La jurisprudence est assez complète sur ce sujet, complète mais parfois contradictoire. Ainsi, entre la Cour de cassation et les différentes cours d’appel, il n'est pas toujours aisé de faire le trie entre ce qui doit être présenté à vos adhérents et ce qui n'est pas nécessaire. Nous vous proposons la liste des documents obligatoires à

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Association et SARL : couple nécessaire ou liaison dangereuse ?

C'est un débat presqu'aussi vieux que la loi de 1901. Derrière l'association, cherchez la SARL. Une version moderne de la chanson de Brassens : ne tirez pas sur l'association adultère, ma société est derrière. Avec l'arrivée du statut de l'autoentrepreneur, la situation ne s'est pas arrangée. Le mélange des genres, comme celui du carnet de

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Le document unique : cet inconnu pourtant obligatoire pour les associations employeurs

Il y a tellement d'obligations à remplir pour un dirigeant associatif qu'on peut lui pardonner de ne pas tout connaître. Certes, mais si la bonne foi peut remplacer la méconnaissance, nul n'est censé ignorer la loi. Ce célèbre adage représente en fait une fiction juridique. C'est un principe dont on sait la réalisation impossible, mais qui est

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Avantages consentis à un dirigeant : revenus ou compensation ?

Quel dirigeant associatif n'a pas tiré quelques avantages de sa situation ? Un restaurant personnel payé avec la carte bleue de l'association mais comptabilisé dans le compte 6234 ou bien un petit voyage de fin de semaine négligemment inscrit dans le compte 6251 ou 6256. Que celui qui n'a jamais fauté jette la première pierre... Fiscalement, ces

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Associations : attention aux mentions du contrat de travail à temps partiel

Le contrat de travail à temps partiel est aux petites associations ce que le soleil est au jour : une évidence. Du chèque emploi associatif au CDI, le temps partiel est la norme pour les petites structures associatives. Souvent signés trop rapidement, ces contrats peuvent se retourner contre l'employeur et mettre l'organisme en péril si

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Comment comptabiliser les aides en nature que peut recevoir une association

Cela fait des mois que vous essayez de signer ce partenariat avec une grande marque de soda, dont vous utiliserez les boissons lors des représentations d'une pièce de théâtre, et enfin les stylos crissent sur le papier. Oui, mais comment comptabiliser ces 10 caisses de bouteilles plastiques ? En numéraire ? En aide en nature ? Avec quel libellé et

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Au 1er janvier 2016, la mutuelle d’entreprise sera obligatoire pour les associations

C'est une piqûre de rappel que nous ferons à intervalles réguliers pour ne pas laisser une seule association dans l'impréparation de ce qui sera obligatoire à partir du 1er janvier 2016 : la couverture complémentaire santé collective ou mutuelle d’entreprise. Elle doit être proposée par l’employeur à tous les salariés qui n’en disposent pas déjà.

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Le montant de la cotisation peut-il être fixé librement ?

Si elle n'est pas toujours systématique et encore moins obligatoire, la cotisation reste la somme d'argent que peut demander une association à ses membres afin d'équilibrer ses comptes. Dans certains cas, assez nombreux, la cotisation est même l'unique ressource de la structure. La tentation d'exiger un montant élevé est alors grand... Mais la loi

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A quel moment doit cesser le mandat d'un dirigeant ?

Dans le silence des statuts, la désignation d'un dirigeant est de la compétence de l'assemblée générale, organe souverain de l'association. C'est le plus souvent l'élection qui est le mode utilisé. Bien sûr, la cooptation qui consiste en la nomination d'un nouveau dirigeant par les dirigeants déjà en place se voit de plus en plus. Mais à quel

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CSG et CRDS : une association doit-elle les payer

La contribution sociale généralisée (CSG) est un prélèvement obligatoire qui participe au financement de la sécurité sociale en France depuis 1991. La Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) est un impôt créé en 1996 dans le but de... résorber l'endettement de la Sécurité sociale. Bref, deux prélèvements valent mieux qu'un

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2023

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2023

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Association subventionnée : est-il possible d'offrir des cadeaux à vos bénévoles ?

05-12-2023

Une association subventionnée, même faiblement, peut-elle attribuer des cadeaux à ses membres et bénévoles ? A l'approche de Noël, la question s'impose. L'article 1er de la loi du

Panorama associatif numéro 83 : décembre 2023

05-12-2023

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Associations sportives : nouvelles conditions d'attribution et de retrait de l'agrément

05-12-2023

L'agrément pour les associations sportives est notamment fondé sur l'existence de dispositions statutaires garantissant le fonctionnement démocratique de la structure. La

Fiscalité : l'étau se resserre autour du couple association-entreprise

28-11-2023

Si la loi ne dit mot à propos du couplage association / entreprise, cela ne veut pas dire qu'il y a consentement ni même désapprobation d'ailleurs. Juste un no man's land laissé à

Révocation du président en cas d'urgence absolue

28-11-2023

Comment caractériser une urgence absolue ? Prenons un exemple concret : une association dont le président donne des cours de théâtre à de jeunes enfants, reçoit des plaintes de

Le barème Macron a encore pris du plomb dans l'aile

28-11-2023

En cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, le montant de l'indemnité versé au salarié doit être compris entre des montants minimaux et maximaux. C'est ce que l'on nomme

Prescription des poursuites disciplinaires : nouvelle jurisprudence

21-11-2023

Pour rappel, lorsqu'un salarié commet une faute, il est possible d'engager à son encontre une procédure disciplinaire. Toutefois, la procédure disciplinaire est enfermée dans des

Panorama associatif numéro 82 : novembre 2023

21-11-2023

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Conventions collectives : beaucoup de changements (suite)

21-11-2023

Le 3 octobre 2023, nous avons publié un article (1) sur les nouveaux accords et avenants de deux branches des conventions collectives ainsi que l'extension de nombreux secteurs

Environnement : les associations redressent la tête

14-11-2023

Depuis que le réchauffement climatique est sorti des rapports du Giec (Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat) pour s'inviter dans notre quotidien, force

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Sans toit : quand se loger devient un luxe

05-12-2023

Se loger est un droit fondamental reconnu comme un droit social au niveau international par la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948. La loi DALO, de son côté,

La France de 2023 au bord de la crise de nerfs

28-11-2023

Inégalités, pouvoir d'achat, éco-anxiété : tels sont les 3 constats du diagnostic dressé par le Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) sur les préoccupations des

La société idéale aux yeux des Français

20-11-2023

Nous connaissons tous le Palais Idéal construit à Hauterives dans la Drôme par le facteur Ferdinand Cheval, de 1879 à 1912. Ce Chef-d'oeuvre de l'architecture naïve nous a tous

Connaissez-vous les tiers-lieux ?

14-11-2023

Les tiers-lieux sont des espaces où le travail se mélange à d'autres aspects de la vie en collectif. Le mot peut sembler un peu barbare. En fait, il s'agit d'un espace situé entre

Service national universel : même les parlementaires sont contre

07-11-2023

Créé en 2019, le Service national universel (SNU) ne fait pas recette, mais s'enlise dans les dépenses. Un récent rapport parlementaire s'oppose à la généralisation du dispositif

Le revers de la médaille

31-10-2023

À l'initiative de Médecins du Monde, plus de 70 associations s'inquiètent, dans une lettre ouverte au comité d'organisation des Jeux Olympiques 2024 et à son président Tony

Vers un paysage associatif redynamisé ?

24-10-2023

La "France associative en mouvement", version 2023 publié en octobre par l'association "Recherches & Solidarités", présente un panorama très complet et précis des grandes données

Participer à une manifestation interdite ou non déclarée, est-ce illégal ?

17-10-2023

"La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de

Le Conseil d'État tire la sonnette d'alarme sur l'état de nos services publics

10-10-2023

Il y a 15 jours, nous vous présentions un collectif nommé "Nos Services Publics" (1) qui tentait de nous alerter sur l'état de nos "Services Publics". Aujourd'hui, c'est l'un des

Solidarité : la sémantique de la précarité

03-10-2023

"Toute personne, en tant que membre de la société, a droit à la sécurité sociale ; elle est fondée à obtenir la satisfaction des droits économiques, sociaux et culturels

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Bien financer son association en 10 points

05-12-2023

Comment financer son association ? C'est l'une des questions les plus posées sur notre Forum Juridique. Il n'y a pas de recettes magiques, hélas. Juste faire savoir un savoir

Associations : rappel des règles de sécurité pour les VAO

28-11-2023

Le mercredi 9 août 2023, un sinistre survenu dans un gîte privé loué pour des Vacances Adaptées Organisées (VAO) et qui accueillait, pour les vacances, deux groupes d'adultes en

Les Collectivités Territoriales qui s'engagent pour une Economie Solidaire

21-11-2023

Le Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) réunit certaines collectivités territoriales qui s'engagent pour le développement de l'Économie

Les associations et les fédérations au coeur de l'engagement sportif

14-11-2023

La semaine dernière, nous avons publié un article intitulé : "Soutenir la vie associative sportive et l'engagement". Cette semaine, nous publions une étude très intéressante de

Soutenir la vie associative sportive et l'engagement

07-11-2023

Alors que les Jeux Olympiques de Paris 2024 se rapprochent à grand pas, le budget pour l'ensemble des politiques publiques du sport s'étoffe et monte en puissance, avec une

Amendes administratives : les associations sont dans le viseur

31-10-2023

Depuis plusieurs années, l'administration française est autorisée à appliquer des amendes administratives en cas de non-respect des dispositions imposées. L'idée était de

Simplification : c'était la feuille de route pour les associations

24-10-2023

Souvenez-vous, la tonitruante secrétaire d'Etat Marlène Schiappa qui à peine nommée prenait l'engagement ferme de simplifier la vie des associations, à grands coups de plateformes

De la preuve d'une utilité sociale à la mesure d'impact social

17-10-2023

Est-il possible d'évaluer toutes les associations ? La réponse est nécessairement contenue dans la question. Au jeu du "Qui perd perd", on connaît le nom du perdant : la petite et

Le premier vrai bilan, 10 ans après, de la loi ESS

10-10-2023

A l'approche de ses 10 ans, le Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (CSESS) a rendu un avis sous la forme d'un bilan de la loi du 31 juillet 2014. De toute

Les données numériques associatives : un vrai défi

03-10-2023

L'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (Injep) a créé, en 2005, la collection "Les Cahiers de l'action". Cette revue, présente des articles de recherche en

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