Le phare de Tévennec ou la porte de l'enfer
Pourquoi et par qui, un phare serait-il hanté ? Construit à partir de 1869 sur le modèle d'une maison-phare et achevé en 1874, le phare de Tévennec a été comme posé sur un rocher situé entre l'île de Sein et la porte du Van. Jusqu'en 1910 une dizaine de personnes, dont les gardiens, sont mortes de façon tragique et mystérieuse. Pour arrêter
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
La France associative : les chiffres 2020-2021
L'association Recherches & Solidarités publie, pour la 19ème fois, "La France associative en mouvement". Cette mouture a été réalisée avec le soutien de l'organisation professionnelle d'employeurs de l'ESS : Hexopée. Si cette publication analyse essentiellement l'année 2020, elle propose tout de même un bilan qui couvre tout le premier semestre
La suite sur le site
Association et société : couplage possible ?
Une certaine jurisprudence permet de rapprocher une association d'une entreprise, voire de coupler les deux structures. Mais est-ce possible légalement ? Juridiquement, rien ne s'y oppose mais rien ne l'encourage non plus. Le couplage, pour être viable, doit permettre de rapprocher un projet associatif d'une société qui aura comme objectif de
La suite sur le site
Mesure de soutien à l'emploi artistique pour aider le spectacle occasionnel
Dans les différentes aides allouées à la Culture, le spectacle occasionnel faisait, jusqu'alors, figure de parent pauvre. Visiblement, l'oubli est réparé. Certes, ces nouvelles "subventions" ne sont pas abondées avec un budget extensible. Mais c'est tout de même mieux que rien. Ainsi, deux fonds spécifiques "temporaires" de solidarité viennent
La suite sur le site
Rupture conventionnelle collective : attention à certaines incompatibilités
La situation financière de certaines associations les conduit à envisager une rupture conventionnelle collective pour empêcher le naufrage complet de la structure. Ce mode de restructuration intervient en dehors du plan de sauvegarde de l'emploi. Cette RCC a été introduite par les ordonnances du 22 septembre 2017 (1). Elle repose sur un
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Nos partenaires
 |
 |
 |
 |
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la finance solidaire
La finance solidaire est, depuis plus de 25 ans, une innovation française. Elle trouve sa spécificité en reliant le souhait d'un épargnant, de placer son argent dans un produit solidaire qui contribuera au financement d'un projet à utilité sociale ou environnementale. Elle contribue ainsi, à soutenir directement ou indirectement des projets à
La suite sur le site
Le constat alarmant de la pauvreté et de la précarité
Alors que les ministres se succèdent sur les plateaux de télévision pour vanter le bilan social du quinquennat du président de la République, les chiffres tombent les uns après les autres. Et ils ne sont pas bons. Le 15ème baromètre Ipsos/Secours populaire français s'intitule : "La précarité s'aggrave en 2021". La crise sanitaire a provoqué une
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Les juristes se mobilisent contre l'obligation vaccinale
En France, seul le législateur peut rendre un vaccin obligatoire pour l'ensemble de la population ou pour une partie de celle-ci. Une décision (1) du Conseil constitutionnel (en 2015) donnait quitus au législateur d'imposer ou pas un vaccin, mais avec de nombreuses réserves dont le manque, pour les sages, d'un pouvoir général d'appréciation et de
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Le respect des règles au sein d'une ACCA
Les structures qui régissent la chasse en France sont de deux ordres : l'association communale de chasse agréée (Acca) qui fonctionne comme une association loi 1901 (mais avec certaines spécificités prévues par le code de l'environnement et un règlement de chasse) et la société de chasse qui n'obéit qu'aux seules règles fixées par les associés
La suite sur le site
Droit du travail - prescription - discrimination - contrat de travail
Les actions en justice, devant le conseil de prud'hommes, sont portées par différents textes sur lesquels il est parfois difficile de s'appuyer car, assortis de trop nombreuses dérogations. Et ce qui devrait être simple, devient, de fait, un régime très complexe sur lequel viennent encore se greffer les délais de prescription applicables. Comment
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Pièces comptables communicables : nouvelle jurisprudence
Pour le Conseil d'Etat, les pièces ne sont à communiquer que si elles présentent un lien suffisamment direct avec la mission de service public. Dans la mesure où la fédération soutenait exercer par ailleurs des activités privées, le tribunal aurait dû rechercher s'il existait un lien suffisamment direct avec la mission de service public avant
La suite sur le site
Pass sanitaire : analyse juridique de son application dans les associations
Que vous soyez président, administrateur ou salarié d'une association, l'arrivée du Pass Sanitaire va jouer un rôle important dans la gestion courante de votre structure ou de votre emploi. Nous avons déjà fait deux articles complets (1) sur l'application du Pass Sanitaire dans les associations. Cette fois-ci, nous analysons les retombées
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Quel régime fiscal adopter pour l'abandon des cotisations en club sportif ?
Les associations sportives ont été fortement impactées par la crise sanitaire. La suspension de leurs activités, notifiée par différents arrêtés, qui interdisaient l'ouverture au public des établissements sportifs couverts ainsi que différents arrêtés municipaux ordonnant la fermeture des installations sportives, ont placé ces dernières dans une
La suite sur le site
Faux en écriture au sein d'une association : quels sont les risques ?
Dans sa définition juridique, le faux intègre la notion d'une altération, d'une contrefaçon, ou bien d'une supposition frauduleuse. Ainsi, le fait de fabriquer une pièce destinée, fut-elle conforme à l'original, à se substituer à un contrat écrit, à un procès verbal, à un compte rendu, en vue de sa production en justice, à titre de preuve,
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Pass sanitaire et associations : les conséquences pour les salariés et bénévoles
Pour faire suite à notre article du 26 juillet 2021 intitulé : "Application du Pass Sanitaire dans les associations" (1), voici les dernières obligations concernant les salariés et les bénévoles. En presqu'un mois, la situation a beaucoup évolué et pas nécessairement dans le bon sens. Voici donc notre décryptage sur la mise en oeuvre du Pass
La suite sur le site
Situation des centres de vacances pour personnes handicapées
Depuis le premier confinement de 2020, de nombreux établissements médico-sociaux pour personnes handicapées ont été fermés. Ces centres de vacances, qui remplissent une mission de service public pour l'inclusion des personnes handicapées, n'ont pas profités des aides que l'Etat a mis en place pour accompagner les entreprises impactées par les
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Le point sur les aides pour les associations et les clubs de sports amateurs
La crise sanitaire a révélé la vulnérabilité du modèle sportif français. Les suspensions, puis les différentes reprises très progressives de toutes les activités et évènements sportifs ont eu des répercussions précoces et durables sur la santé financière des associations sportives. Certes, le déploiement d'un soutien économique d'une envergure
La suite sur le site
Panorama juridique été et rentrée 2021 pour les associations - suite
Pour faire suite au panorama juridique de la semaine dernière, de nouveaux décrets et ordonnances ont été publiés depuis début juillet 2021. Nous avons donc longuement décortiqué l'ensemble pour en extraire ce qui s'adresse spécifiquement aux associations comme les aides à l'embauche, la garantie jeunes, le prêt de main-d'oeuvre, le télétravail,
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Centre Communal d'Action Sociale et associations
Au sein d'une commune, il existe un établissement public administratif dont le rôle est de venir en aide aux personnes les plus fragiles. Obligatoire pour les communes de 1 500 habitants et plus, il est facultatif pour les communes en dessous de ce seuil. Les CCAS ont pour rôle de lutter contre l'exclusion, d'accompagner les personnes âgées, de
La suite sur le site
La dimension psychique de la crise sanitaire liée à la COVID19
Depuis le 23 mars 2020, Santé publique France a lancé, avec BVA, une grande enquête dite "CoviPrev" sur la population générale afin de suivre l'évolution des comportements (adoption des gestes barrières, les différents confinements, la consommation d'alcool et de tabac, l'alimentation et l'activité physique) et l'état de la santé mentale (le
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Remplacer un salarié absent : le délai raisonnable
Beaucoup de salariés l'ignorent et sans doute également un certain nombre de responsables associatifs. En effet, si l'article L. 1225-9 du Code du travail (1) interdit le licenciement d'un salarié absent pour maladie d'origine professionnelle ou non professionnelle et proscrit les discriminations fondées sur l'état de santé, l'article L. 1132-1 du
La suite sur le site
Condamnation d'un dirigeant bénévole : c'est possible
Les décisions de justice à l'encontre de dirigeants bénévoles d'associations sont peu nombreuses. Cela peut, en partie, expliquer le fait que de nombreux responsables associatifs soient peu au courant des risques qu'ils encourent devant la justice. Et pourtant, la période que nous traversons, risque d'être propice à ce type de mésaventures. Que ce
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
21-04-2026
Il y a souvent un dictateur qui sommeil en nous et il suffit parfois de se voir gratifier du pouvoir de diriger une association pour que notre Napoléon interne se réveille. Et le
21-04-2026
Le guide des outils d'action économique vise à mieux faire connaître les différents instruments juridiques, à la disposition des entités de la sphère publique (Etat, collectivités
21-04-2026
La lutte contre toutes les formes de violences et de discriminations est un sujet, sur lequel la direction des sports et la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et
14-04-2026
En règle générale, les relations entre une mairie et une association tournent autour de la subvention, de la délégation de service et plus rarement de la prestation de service. Le
14-04-2026
Depuis 2016, Saint-Vidal, la forteresse la mieux conservée de la région Auvergne, vit une véritable résurrection. Autour de Vianney d'Alençon, des centaines de bénévoles faisaient
14-04-2026
Quand une association tente un référé-liberté auprès du Conseil d'État, les possibilités d'une victoire sont aussi ténues que la chance d'obtenir une augmentation de ses
07-04-2026
La rupture conventionnelle permet au salarié, comme à l'employeur, de rompre d'un commun accord un CDI. Bien sûr, une procédure spécifique doit être mise en place et respectée. Le
07-04-2026
Tout salarié jouit de la liberté d'expression à l'extérieur comme au sein de l'entreprise ou de l'association. La jurisprudence rattache la liberté d'expression au rang des
07-04-2026
La Cour de cassation exerce un contrôle étroit et indispensable sur la justification et la qualification des actes émanant de l'administration. C'est notamment le cas lorsque ces
31-03-2026
Un organisme sans but lucratif (OSBL) est soumis au droit de la concurrence comme tous les opérateurs économiques. De ce fait, il peut être poursuivi pour concurrence déloyale.
21-04-2026
Cette agence, plus connue sous l'appellation "France Identité", est en charge des cartes d'identité et des permis de conduire. Une paille. C'est le ministère de l'Intérieur qui a
14-04-2026
A la lecture de ce rapport annuel d'activité du défenseur des droits, l'année 2025 témoigne d'une activité dense, exigeante et révélatrice d'une situation qui se dégrade pour une
07-04-2026
Selon la définition utilisée par la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), "Les violences intrafamiliales sont des comportements abusifs, mauvais traitement ou négligence,
31-03-2026
Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis
24-03-2026
Ce nouveau rapport du défenseur des droits propose un état des lieux des discriminations, liées à l'origine, vécues par les jeunes. Il dresse un constat préoccupant sur l'ensemble
17-03-2026
Dans les avis rendus par le Haut-Conseil à la vie associative sur des textes législatifs ou règlementaires, certaines propositions ont été retenues. Peu nombreuses certes, mais du
10-03-2026
De très nombreux élus sont mis en examen pour prise illégale d'intérêts. Ce qui ne les empêche pas de briguer un mandat de plus. Mais qu'est-ce que c'est exactement que la prise
03-03-2026
Le 12 février 2026, l'Observatoire des libertés associatives a publié sa dernière enquête intitulée : "Neutraliser le monde associatif - Enquête sur une injonction à la
24-02-2026
Les postes à responsabilité au sein des associations restent majoritairement occupés par des hommes (2/3 des présidents), des seniors (1/3 a plus de 65 ans) et des cadres
17-02-2026
Cette nouvelle publication émane de la défenseur des droits. Elle constitue une synthèse de la recherche intitulée "Trajectoires et expériences professionnelles des descendants
21-04-2026
"Est puni de 5 ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende le fait de provoquer à la contestation des règles communes légalement édictées, dans des conditions portant
14-04-2026
Sans répondre directement à la question à ce stade, le Conseil supérieur de l'ESS (CSESS) a conduit des travaux avec l'idée que, dans un contexte où les besoins sociaux sont
07-04-2026
Le guide "La boussole de l'ESS pour s'orienter dans les difficultés" s'adresse à toutes les structures de l'ESS : associations, coopératives, mutuelles, fondations et sociétés
31-03-2026
Alors que de nombreuses associations, telles que SOS Périscolaire, la FCPE, MeToo École, se battent pour qu'une réforme ambitieuse du périscolaire soit immédiatement décidée, le
24-03-2026
Les élections municipales représentent un moment clé de notre vie démocratique locale. C'est le bon moment pour reconnaître pleinement le rôle des associations et les associer
17-03-2026
Du 23 au 28 mars 2026, le mois de mars offre une semaine pour découvrir l'économie sociale et solidaire à l'école. Une semaine pour éduquer les élèves à l'économie sociale et
10-03-2026
On le sait tous, les métiers du sanitaire, du social et du médico-social souffrent d'un manque d'attractivité et connaissent des tensions de recrutement majeures. Mais quand c'est
03-03-2026
Depuis 15 ans, la Fondation de France publie un rapport annuel sur les solitudes en France. Véritable indicateur de l'état du lien social, ces travaux offrent plus qu'une simple
24-02-2026
L'ESS en France représente 2,7 millions de salariés, plus de 340 000 cadres (soit 8,3 % des cadres du secteur privé), 13,7 % des emplois salariés du secteur privé et 152 000
17-02-2026
Le réseau des structures d'animation de la vie sociale couvre l'ensemble du territoire national à travers un maillage dense de centres sociaux (CS) et d'espaces de vie sociale
