C'est la 600ème Lettrasso. Depuis 2002, elle est là tous les mardis ou presque pour vous apporter les informations nécessaires à la compréhension de ce secteur si particulier. Ce n'est pas un anniversaire, juste un chiffre rond. 600 lettres qui ont évolué, comme les associations, avec autant de difficultés que de bonheur... Mais que de chemin parcouru à vos côtés. Le monde a beaucoup changé depuis 2002 et les archives de Lettrasso sont un bon indicateur de ce qui a été et qui n'est plus. "Il faut envisager le passé sans regrets, le présent sans faiblesse, et l'avenir sans illusions..." disait Louis-Philippe de Ségur en 1816. Nous ferons de même à vos côtés.

Cette semaine est riche en actualités. De la fiscalité des dons aux structures associatives à la condamnation pour abus de confiance d'un président d'une association du sud-est, il y a de quoi s'étonner, s'inquiéter et même s'insurger. Gardons les yeux ouverts...

Et encore beaucoup d'autres articles à lire et d'analyses juridiques à découvrir. La prochaine Lettrasso paraîtra le 08-12-2015. Nous vous souhaitons une bonne semaine en attendant. Et que vivent les associations et le lien social

La fiscalité des dons aux associations dans l'attente d'un rapport

Yves Blein est un député utile et sans doute heureux de l'être. Homme plein de bon sens, il est l'auteur de nombreux rapports dont un qui a fait couler beaucoup d'encre : Simplifier la vie des associations. En fait, ce n'est pas le rapport qui a provoqué des réactions, il était plutôt honnête et juste. C'est ce qui en a été fait. Traduit par le

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Frais de déplacement, abus de confiance et détournements de subventions

Le versement de subventions, accompagné d'une convention, oblige la structure réceptrice à une tenue de compte au-dessus de tout soupçon. Plus facile à dire qu'à faire... Que ce soit des subventions FSE qui sont retirées avec obligation de remboursement ou bien des subventions régionales dont l'utilisation des fonds est contestée en justice, la

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Une association n'est pas une entreprise, c'est l'INSEE qui le dit

Nous allons encore nous faire des amis... Notre confrère Association mode d'emploi titre l'un de ses derniers articles : Pour l'Insee, les associations ne sont pas des entreprises (1). A la lecture du texte, on découvre avec stupéfaction que le site donne l'impression de le regretter... C'est d'autant plus surprenant qu'il cite le communiqué de la

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Attention : sites frauduleux utilisant le logo Urssaf lors d'une DPAE

On connaissait l'arnaque à l'annuaire qui consistait en un email qui vous demandait une simple vérification de vos données dans l'annuaire wanadou.com, oranges.com, même gooogle.com. Vous ne vous méfiez pas puisque l'expéditeur possédait vos principales données d'identification. Mais, en apposant votre signature, vous vous trouviez engagé dans une

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Associations : la SVE pour ne plus faire la queue au guichet

Faire la queue dans une préfecture ou dans un ministère n'est pas toujours un moment de joie partagée. Certes, il y a toujours l'anecdote sympathique qui peut faire croire qu'il est doux de ne rien faire debout dans une file immobile, mais c'est assez rare. La plupart du temps, l'ambiance est lourde et prend encore du poids lorsqu'enfin arrivé au

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Le maître de l'affaire ou comment être condamné pour la gestion d'une association

Une association, avec à sa tête un président fantôme, cela existe. Par fantôme, il faut comprendre absent ou pire, incompétent. De fait, la nature ayant horreur du vide, il faut bien que gestion se fasse "accessorium cedit principali" : l'accessoire le cède au principal. L'histoire que nous allons vous compter illustre parfaitement une situation a

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Nos partenaires

Don à une association ou corruption passive ?

Prenons une entreprise connue dont nous tairons le nom. Associons-là à une grosse commune dont, par pudeur, nous ne dirons rien. Cette entreprise vient de bénéficier d'un important marché public de cette commune. Appel d'offres respecté, mais sans concurrence effrénée. Le chantier à peine entamé, l'entreprise décide de faire un don important aux

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Dons et legs : loi de 1905 versus loi de 1901 ?

La loi 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire recèle bien des surprises... Les associations dites de la loi de 1905 ou associations cultuelles se sont alarmées, au sujet d'une disposition de la loi ESS, qui les priverait des célèbres dons et legs dont elles tirent une grande partie de leur financement. Si tel était

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Défraiement ou rémunération : entre les 2 balance le bénévole

Nous faisons une veille juridique depuis 14 ans sur une centaine de sites d'informations relatives aux associations. C'est dire si nous avons l'habitude des marronniers journalistiques, qui comme le beaujolais, reviennent chaque année lorsque les informations fraîches manquent... Le bénévolat est un marronnier (1) par excellence. Faire un

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Pas si simple de transformer son association en SCIC

Depuis la loi 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, de nombreuses associations qui bénéficient de l'agrément éducation populaire, se transforment en société coopérative d'intérêt collectif dont les dispositions sont prévues par la loi du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération. Plusieurs éléments les

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Ce que la mise en place de la NOTRe va changer pour les associations

Le projet de loi portant la nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) a été adopté en première lecture au Sénat le 27 janvier dernier. Le projet initial a été profondément amendé par des sénateurs en forme. La nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) La NOTRe est le troisième volet de la réforme

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A partir de quel seuil une collectivité doit-elle établir une convention avec une association ?

Les relations contractuelles entre les collectivités territoriales et les associations sont encadrées par une multiplicité de contraintes, qu'il s'agisse pour la collectivité de leur verser des subventions ou de mettre à leur disposition des biens ou du personnel. La convention en fait partie. Une convention permet de fixer, pour une ou

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Qui possède le pouvoir de licencier dans une association ?

Le licenciement n'est pas la meilleure période de la vie d'une association. Que la séparation soit le résultat d'un problème économique ou d'une incompatibilité, la situation est toujours délicate à gérer. La plupart du temps, les statuts donnent au président les attributions nécessaires pour mettre en oeuvre la procédure de licenciement. Mais

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Du nouveau dans l'organisation d’un événement associatif

L'été approche et les manifestations associatives en tout genre vont fleurir sur la totalité du territoire pour le plus grand bonheur de tous. Que serait notre pays sans les associations ? Un désert culturel et sportif sans aucun doute... Mais qui dit organisation suppose législation. L'occupation de la voie publique ne peut se faire sans un

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Google propose 500 000 euros aux associations

Décidément, on ne peut nier que Google, le moteur de recherche bien connu, est l'ami des associations. Après avoir lancé, il y a deux ans, un programme (1) qui offre tout de même 10 000 USD de publicité mensuelle aux structures du secteur non marchand sélectionnées, il a mis en place l'an dernier une plateforme gratuite pour les associations (2).

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Comment trouver des subventions : le guide officiel

Comment trouver des subventions ? Avec Comment trouver des bénévoles, ce sont les deux questions les plus souvent posées sur le Forum du site. Il faut dire qu'elles démontrent à elles-deux, les besoins réels des associations, loin très loin des élucubrations des think-tank (laboratoire d'idées en français) qui laissent croire que l'important pour

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Une association RUP est-elle d'intérêt général ?

On peut lire, un peu partout sur le web y compris sur le site du ministère de l'intérieur, des articles qui précisent que pour qu'une association puisse délivrer des reçus pour dons, elle doit être reconnue d'utilité publique (RUP). C'est bien évidemment faux. Mais ce qui est plus intéressant, c'est la conclusion à laquelle est arrivée la Cour

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Formation professionnelle : les associations doivent payer

Les associations qui emploient du personnel doivent s’acquitter de la taxe pour la formation professionnelle. Ce n'est pas une nouveauté puisque, selon le code du travail (art. L. 6331-1), tout employeur doit concourir au développement de la formation professionnelle continue en participant chaque année au financement d’actions de

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Associations : comment obtenir les Siren, Siret, NAF et RNA ?

Une association, tout comme une entreprise, n'échappe plus à l'identification. Du numéro RNA aux célèbres numéros Siren et Siret, du code APE (ou code Naf) au numéro d'agrément, la liste et les démarches sont nombreuses. Suivez le guide... Tout d'abord, ces enregistrements sont indispensables pour remplir les formalités relatives à l'embauche,

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Alternance : comment fixer la rémunération d'un apprenti ?

On le sait peu, mais les associations sont très nombreuses à opter pour l'apprentissage ou la formation en alternance. La formation en alternance permet d’alterner périodes en entreprise et période en formation. C'est un des leviers d’accès les plus efficaces pour intégrer le monde professionnel. Et de très nombreux jeunes étudiants choisissent,

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La nouvelle gratification des stages en association

Vous accueillez un stagiaire dans votre association ? La fin d'année, comme souvent, apporte son lot de modifications (et d'augmentations...). Décembre 2014 ne fait pas exception à la règle. Ainsi, depuis le 1er décembre, lorsque la durée du stage est supérieure à 2 mois, consécutifs ou non, au cours d’une même année scolaire ou universitaire,

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Que faire si une subvention n'est pas versée ?

Les associations l'ignorent souvent, il existe pourtant des recours pour le cas où une subvention n'est pas versée dans les délais par une collectivité ou même par l'Etat. Bien sûr, on part du principe que l'association n'a pas commis de fautes susceptibles d'entraîner le retrait de l'administration en question. Aucun manquement à ses

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2019

Les conséquences de greffes de moelle forcées sur nos filles

En 1995, pour soigner nos jumelles, le corps médical nous pousse à recourir aux greffes de moelle et à faire un cinquième enfant pour qu’il puisse être donneur.   Mais rien ne se passe comme prévu. Nous sommes Eric et Lydie, parents de cinq enfants, dont deux jumelles de 23 ans atteintes d’une anémie de Fanconi. A Lire la suite et signer la pétition

31 12 2020

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2020 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2020

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Les associations d'aide aux victimes enfin entendues ?

21-09-2020

Dans les principaux tribunaux de grande instance, les bureaux d'aide aux victimes sont tenus par des bénévoles d'associations d'aide aux victimes. Ces bureaux sont de véritables

Nouvelles aides et exonérations au paiement des cotisations sociales

21-09-2020

L'impact de la pandémie du covid19 sur l'activité économique a contraint le gouvernement a mettre en place des mesures exceptionnelles pour accompagner les associations et

Panorama juridique de la rentrée pour les associations

21-09-2020

Nous avons décidé de faire un panorama législatif mensuel début 2020. Nous poursuivons donc ce travail de veille qui vous permettra, à l'aide du simple mot clé "panorama", de

Associations : création du statut de citoyen sauveteur bénévole

14-09-2020

C'est le 4 juillet 2020 que la loi 2020-840 (1) a été publiée au Journal Officiel. L'objectif visé est de "rassurer" le sauveteur de circonstance (un promeneur par exemple).

Opérations de crédit entre associations : vers une ouverture du cadre juridique ?

14-09-2020

La proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations est, depuis le 28 novembre 2019, en deuxième lecture au Sénat. Elle comporte 11 articles (1), dont un qui

Vers de nouvelles conditions d'enrôlement au chèque énergie pour les associations ?

14-09-2020

Le chèque énergie permet de payer des factures pour tout type d'énergie. Il est attribué sous conditions de ressources à près de 5,7 millions de ménages depuis le 1er janvier

Activité partielle possible pour les personnes vulnérables depuis le 1er septembre 2020 ?

07-09-2020

Les associations emploient de nombreuses personnes dites vulnérables. C'est la loi du 25 avril 2020 (1) de finances rectificative pour 2020 qui prévoyait la mise en activité

Etablissements sociaux et médico-sociaux : les surcoûts sont-ils aux frais de l'Etat ?

07-09-2020

Près de 720 000 personnes résident au sein des quelques 17 000 établissements d'hébergement pour personnes âgées qui existent en France. Une offre qui est très inégalement

Le nouveau protocole sanitaire en association est enfin arrivé

07-09-2020

Après bien des tergiversations, il semble que le nouveau protocole sanitaire à mettre en place aussi bien en association qu'en entreprise soit prêt. Son application au 1er

Les dernières mesures d'accompagnement prises pour aider les associations et TPE

31-08-2020

La crise sanitaire qui a frappé notre pays, suite à la propagation du virus Covid 19, a conduit l'Etat à interdire l'accès au public d'un grand nombre d'établissements pendant la

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Régulation et évolution des concessions autoroutières

21-09-2020

Le 14 août 2020, le soleil brillait sur toute la France. Nous étions, pour la plupart d'entre nous, en vacances. Une douce quiétude baignait le pays. Dans le ministère de la

La lutte contre le Covid menace-t-elle nos libertés ?

14-09-2020

Je ne suis pas qualifié pour me prononcer sur l'utilité du port du masque dans la rue (à l'intérieur, il ne peut y avoir de débats a priori), ni sur la fermeture des bars à 23

Quand le covid19 accélère la crise alimentaire

08-09-2020

Les associations d'aide alimentaire nous remontent des informations alarmantes. L'ampleur de la crise alimentaire qui frappe les plus démunis d'entre nous, et que le confinement

La Poste perd ses lettres de noblesse

31-08-2020

Que la distribution du courrier ne soit plus une priorité pour la Poste d'aujourd'hui peut tout à fait se comprendre. Le courriel a remplacé le courrier. Et l'ouverture à la

Est-ce que vous parlez l'administration ?

25-08-2020

En juin 2014, l'actuel ministre de la Justice, M. Eric Dupond-Moretti, confiait à un journaliste de Paris Normandie cette phrase qui ne manque pas de piquants : "La justice, c'est

Quand Pantagruel faisait de la résistance

04-08-2020

Pantagruel est le premier livre de François Rabelais. En fait, le titre complet de cet oeuvre "gargantuesque" est : "Les horribles et épouvantables faits et prouesses du très

We want sex equality et après on verra pour le reste

28-07-2020

En 2011, est sorti en France, un film réalisé par l'Anglais Nigel Cole : "We want sex equality". Ce film traite de la première grève des ouvrières de l'usine automobile Ford à

Des nouvelles d'ici et d'ailleurs

21-07-2020

Cette semaine, l'envie est à l'écrémage. Vous livrer une succession de petites nouvelles aérées, mais pas forcément fraîches, façon purée en sachet plutôt que l'article parfois

Tchekhov cherche Mouettes désespérément

15-07-2020

La Mouette a été jouée pour la première fois le 17 octobre 1896 au théâtre Alexandrinski de Saint-Pétersbourg. Ce fut un échec total. Tchekhov, qui s'y attendait, eut cette phrase

Comme un itinéraire que l'on emprunte sans se hâter

07-07-2020

En ces temps de remaniements ministériels où la communication l'emporte sur le politique, il faut se faire du bien. Voici, exhumée des limbes du temps, une lettre qu'un président

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Un peu d'ESS dans nos associations

Qui n'a pas son Kit de sensibilisation à l'ESS ?

21-09-2020

Il était visiblement attendu le Kit de sensibilisation à l'ESS. Et il est arrivé. Publié par l'Avise (1), ce couteau Suisse du conférencier permet aux entrepreneurs sociaux, aux

Un plan de relance pour les associations et l'ESS

14-09-2020

Le 3 septembre 2020, le gouvernement a enfin dévoilé son fameux plan de relance de 100 milliards d'euros. Visiblement, il s'articule autour de 3 priorités : l'écologie, la

Scop : De reprises difficiles en surprises méritées

07-09-2020

Vous aimez les crèmes glacées et les belles histoires ? Alors voici celle du site de glaces industrielles Pilpa à Carcassonne. Cette belle odyssée commence en 1941 avec l'Union

L'association des victimes du Coronavirus Covid19-France

31-08-2020

L'Association victimes Coronavirus Covid-19 France / AVCCF / Stop Covid-19 (c'est son titre précis) a été créée le 09 mai 2020. Elle a pour objet de réunir, informer, soutenir,

Le Louvre a beaucoup d'amis

25-08-2020

C'est bientôt la rentrée. Difficile de prendre les fameuses résolutions que les vacances nous inspirent chaque année alors que l'incertitude reste de mise. Cependant, il en est

La place des seniors dans les associations

03-08-2020

On ne peut que constater, aujourd'hui, une augmentation du nombre de jeunes retraités qui sortent du monde du travail avec devant eux une longue espérance de vie en assez bonne

La crise sanitaire vécue par les associations et vue par le HCVA

20-07-2020

Le Haut Conseil à la Vie associative (HCVA) a été créé en décembre 2009, suite à la deuxième conférence de la vie associative qui était un espace unique de dialogues, de

La vie associative a été oubliée dans le nouveau gouvernement

15-07-2020

C'est maintenant une habitude avec le président Macron. Déjà, dans le premier gouvernement d'Edouard Philippe la vie associative était la grande absente de la start-up nation. Et

Voler en grand et restituer en petit, c'est la philanthropie

06-07-2020

Nous empruntons ce titre à une citation de Paul Lafargue qui, bien que né à Santiago de Cuba en 1842, était un homme politique français. Mais il savait aussi écrire et son essai

Dix mesures urgentes pour sauver les associations

29-06-2020

Nous avons publié, la semaine dernière, un article intitulé : "L'après Covid19 : comment vont les associations ?" (1). Il s'agissait d'une analyse de la deuxième grande enquête

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