Etre l'ami d'Amy

Elle était une petite fille de la classe moyenne londonienne. Son père était crooner à ses heures perdues et sa grand-mère fut une figure connue dans le Londres des années 1940. Comment ne pas vouloir ressembler à ses deux figures tutélaires ? L'école ennuie Amy, alors plutôt que de perdre du temps à user ses jupes sur le bois patiné des bancs,

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Un moteur de recherche d'activités associatives signé HelloAsso

La crise sanitaire a touché de plein fouet de très nombreuses associations. L'arrivée du Pass Sanitaire n'arrange rien. Mais, en cette rentrée 2021 particulière, il faut maintenir le cap et tout faire pour que nos associations retrouvent des couleurs, des pratiquants, des adhérents et des bénévoles. Alors, quand une plateforme comme HelloAsso

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Les juristes se mobilisent contre l'obligation vaccinale

En France, seul le législateur peut rendre un vaccin obligatoire pour l'ensemble de la population ou pour une partie de celle-ci. Une décision (1) du Conseil constitutionnel (en 2015) donnait quitus au législateur d'imposer ou pas un vaccin, mais avec de nombreuses réserves dont le manque, pour les sages, d'un pouvoir général d'appréciation et de

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Le respect des règles au sein d'une ACCA

Les structures qui régissent la chasse en France sont de deux ordres : l'association communale de chasse agréée (Acca) qui fonctionne comme une association loi 1901 (mais avec certaines spécificités prévues par le code de l'environnement et un règlement de chasse) et la société de chasse qui n'obéit qu'aux seules règles fixées par les associés

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Droit du travail - prescription - discrimination - contrat de travail

Les actions en justice, devant le conseil de prud'hommes, sont portées par différents textes sur lesquels il est parfois difficile de s'appuyer car, assortis de trop nombreuses dérogations. Et ce qui devrait être simple, devient, de fait, un régime très complexe sur lequel viennent encore se greffer les délais de prescription applicables. Comment

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Quand Sherlock Holmes se trompe de coupable

L'histoire commence durant l'été 1917 à Cottingley, petit village situé dans la région du Yorkshire en Angleterre. Planté à la périphérie Nord-Ouest de la ville de Bradford, il est perdu dans une lande brumeuse traversée par une rivière riante et poissonneuse. Si Cottingley n'est pas envahi par des hordes de touristes, cette commune est malgré

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Associations : quand la Cour des comptes épingle l'incohérence de l'Etat

Quand les Sages de la rue Cambon, autre nom de la Cour des comptes, épinglent la gestion d'une administration, ils le font à pas feutrés. En ce qui concerne la politique d'accompagnement de la vie associative par l'État, il semble que la feutrine ait été retirée : "Construits par accumulation de mesures de portée très variable, souffrant d'une

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Gestion des membres d'une association : procédure d'exclusion

Les statuts d'une association déterminent en principe librement les causes et la procédure d'exclusion d'un membre. Mais, et c'est souvent le cas, ils peuvent également ne rien prévoir. Dans le cas où la procédure est prévue par les statuts, elle doit être rigoureusement suivie. Si cela n'est pas le cas, la sanction peut être remise en cause. Le

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Pièces comptables communicables : nouvelle jurisprudence

La communication des documents relatifs aux comptes et aux subventions accordées aux associations se réfère à l'article 10 de la loi du 12 avril 2000 (1), et pour les documents les plus divers concernant les associations qui peuvent être détenus par les autorités administratives dont les collectivités territoriales, le régime général du code des

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Pass sanitaire : analyse juridique de son application dans les associations

Que vous soyez président, administrateur ou salarié d'une association, l'arrivée du Pass Sanitaire va jouer un rôle important dans la gestion courante de votre structure ou de votre emploi. Nous avons déjà fait deux articles complets (1) sur l'application du Pass Sanitaire dans les associations. Cette fois-ci, nous analysons les retombées

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Quel régime fiscal adopter pour l'abandon des cotisations en club sportif ?

Les associations sportives ont été fortement impactées par la crise sanitaire. La suspension de leurs activités, notifiée par différents arrêtés, qui interdisaient l'ouverture au public des établissements sportifs couverts ainsi que différents arrêtés municipaux ordonnant la fermeture des installations sportives, ont placé ces dernières dans une

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Faux en écriture au sein d'une association : quels sont les risques ?

Dans sa définition juridique, le faux intègre la notion d'une altération, d'une contrefaçon, ou bien d'une supposition frauduleuse. Ainsi, le fait de fabriquer une pièce destinée, fut-elle conforme à l'original, à se substituer à un contrat écrit, à un procès verbal, à un compte rendu, en vue de sa production en justice, à titre de preuve,

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Pass sanitaire et associations : les conséquences pour les salariés et bénévoles

Pour faire suite à notre article du 26 juillet 2021 intitulé : "Application du Pass Sanitaire dans les associations" (1), voici les dernières obligations concernant les salariés et les bénévoles. En presqu'un mois, la situation a beaucoup évolué et pas nécessairement dans le bon sens. Voici donc notre décryptage sur la mise en oeuvre du Pass

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Application du Pass Sanitaire dans les associations

Depuis le 21 juillet 2021, le "Pass Sanitaire" est obligatoire pour les lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50 personnes. Naturellement, les associations sont concernées. Nous allons faire le point pour vous aider à prendre en compte cette nouvelle procédure contraignante afin de vous permettre de franchir cet écueil le plus

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Panorama juridique été et rentrée 2021 pour les associations

De nouveau, la nécessité d'un panorama juridique et social s'impose devant les nombreux décrets et ordonnances publiés depuis le mois de juin 2021. Dans cette vague législative, il n'est pas toujours aisé de faire le tri. Nous avons donc longuement décortiqué l'ensemble pour en extraire ce qui s'adresse spécifiquement aux associations comme les

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Quelle différence entre un fonds de dotation et une association loi 1901 ?

Depuis le 04 août 2008 et la loi 2008-776 de modernisation de l'économie dite LME (1), le Fonds de dotation a une existence légale en France. Mais pourquoi avoir rajouté cette personne morale de droit privé à but non lucratif dans la vie associative ? Quelles sont les différences entre les deux structures ? Peut-on faire fonctionner en parallèle

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Pourquoi la dissolution de l'ONDRP inquiète les associations ?

Conformément à l'arrêté du 17 décembre 2020, les activités de l'Observatoire National de la Délinquance et des Réponses Pénales (ONDRP) ont été transférées au Service Statistique Ministériel de la Sécurité Intérieure (SSMSI) depuis le 1er janvier 2021. Ce transfert intervient dans le cadre de la dissolution de l'Institut National des Hautes Etudes

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Quatre années pour deux lois qui enfin vont aider les associations

Le Haut-Conseil à la vie associative, avait en 2014, publié un rapport relatif au financement privé du secteur associatif. En mai 2018, c'est le Mouvement Associatif qui, à son tour, sort un document qui pointe, pour le premier ministre, les différentes mesures qui doivent permettre aux associations de pérenniser leurs activités et leurs projets.

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Quand mon association est assignée en justice

Une association n'échappe pas au droit. Elle peut donc être assignée en justice. Une association convoquée en justice ne pourra en aucun cas s'y soustraire. Les sanctions, dans ce cas, peuvent être redoutables. Dans les faits, la responsabilité d'une association peut être engagée sur le plan civil aussi bien que sur le plan pénal, voire les deux.

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Comment faire revivre son association après la crise ?

Votre association, comme beaucoup d'autres, sort de la crise sanitaire avec difficulté. Comment reprendre le cours de vos activités sans savoir exactement dans quel état se trouve votre structure ? Il existe un outil en ligne, gratuit et efficace, qui pourra vous aider à faire un point précis sur ce qui fonctionne bien et moins bien au sein de

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Le redressement judiciaire simplifié : une nouvelle procédure risquée

La loi du 31 mai 2021 a institué, dans son article 13, une procédure de traitement de sortie de crise ouverte sur demande d'un débiteur. Il s'agit en fait d'un redressement judiciaire simplifié rapide. Il est ouvert à toute personne morale de droit privé, donc aux associations également selon l'article L620-2 du Code de commerce. Cette procédure

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Aide à domicile : quid de l'agrément à l'avenant 43 ?

La crise Covid19 a mis en lumière les difficultés de très nombreux secteurs d'activité dont celui des aides à domicile. La convention collective du secteur date de 2010, elle est aujourd'hui jugée obsolète. Par exemple, seulement 43% des aides à domicile accèdent à une rémunération conventionnelle supérieure au SMIC après 17 ans d'ancienneté. Il

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2021

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2021 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2021

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



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