Etre l'ami d'Amy

Elle était une petite fille de la classe moyenne londonienne. Son père était crooner à ses heures perdues et sa grand-mère fut une figure connue dans le Londres des années 1940. Comment ne pas vouloir ressembler à ses deux figures tutélaires ? L'école ennuie Amy, alors plutôt que de perdre du temps à user ses jupes sur le bois patiné des bancs,

La suite sur le site


Un moteur de recherche d'activités associatives signé HelloAsso

La crise sanitaire a touché de plein fouet de très nombreuses associations. L'arrivée du Pass Sanitaire n'arrange rien. Mais, en cette rentrée 2021 particulière, il faut maintenir le cap et tout faire pour que nos associations retrouvent des couleurs, des pratiquants, des adhérents et des bénévoles. Alors, quand une plateforme comme HelloAsso

La suite sur le site

Les juristes se mobilisent contre l'obligation vaccinale

En France, seul le législateur peut rendre un vaccin obligatoire pour l'ensemble de la population ou pour une partie de celle-ci. Une décision (1) du Conseil constitutionnel (en 2015) donnait quitus au législateur d'imposer ou pas un vaccin, mais avec de nombreuses réserves dont le manque, pour les sages, d'un pouvoir général d'appréciation et de

La suite sur le site

Le respect des règles au sein d'une ACCA

Les structures qui régissent la chasse en France sont de deux ordres : l'association communale de chasse agréée (Acca) qui fonctionne comme une association loi 1901 (mais avec certaines spécificités prévues par le code de l'environnement et un règlement de chasse) et la société de chasse qui n'obéit qu'aux seules règles fixées par les associés

La suite sur le site

Droit du travail - prescription - discrimination - contrat de travail

Les actions en justice, devant le conseil de prud'hommes, sont portées par différents textes sur lesquels il est parfois difficile de s'appuyer car, assortis de trop nombreuses dérogations. Et ce qui devrait être simple, devient, de fait, un régime très complexe sur lequel viennent encore se greffer les délais de prescription applicables. Comment

La suite sur le site




Nos partenaires



Quand Sherlock Holmes se trompe de coupable

L'histoire commence durant l'été 1917 à Cottingley, petit village situé dans la région du Yorkshire en Angleterre. Planté à la périphérie Nord-Ouest de la ville de Bradford, il est perdu dans une lande brumeuse traversée par une rivière riante et poissonneuse. Si Cottingley n'est pas envahi par des hordes de touristes, cette commune est malgré

La suite sur le site

Associations : quand la Cour des comptes épingle l'incohérence de l'Etat

Quand les Sages de la rue Cambon, autre nom de la Cour des comptes, épinglent la gestion d'une administration, ils le font à pas feutrés. En ce qui concerne la politique d'accompagnement de la vie associative par l'État, il semble que la feutrine ait été retirée : "Construits par accumulation de mesures de portée très variable, souffrant d'une

La suite sur le site





Gestion des membres d'une association : procédure d'exclusion

Les statuts d'une association déterminent en principe librement les causes et la procédure d'exclusion d'un membre. Mais, et c'est souvent le cas, ils peuvent également ne rien prévoir. Dans le cas où la procédure est prévue par les statuts, elle doit être rigoureusement suivie. Si cela n'est pas le cas, la sanction peut être remise en cause. Le

La suite sur le site


Pièces comptables communicables : nouvelle jurisprudence

Pour le Conseil d'Etat, les pièces ne sont à communiquer que si elles présentent un lien suffisamment direct avec la mission de service public. Dans la mesure où la fédération soutenait exercer par ailleurs des activités privées, le tribunal aurait dû rechercher s'il existait un lien suffisamment direct avec la mission de service public avant

La suite sur le site

Pass sanitaire : analyse juridique de son application dans les associations

Que vous soyez président, administrateur ou salarié d'une association, l'arrivée du Pass Sanitaire va jouer un rôle important dans la gestion courante de votre structure ou de votre emploi. Nous avons déjà fait deux articles complets (1) sur l'application du Pass Sanitaire dans les associations. Cette fois-ci, nous analysons les retombées

La suite sur le site


Quel régime fiscal adopter pour l'abandon des cotisations en club sportif ?

Les associations sportives ont été fortement impactées par la crise sanitaire. La suspension de leurs activités, notifiée par différents arrêtés, qui interdisaient l'ouverture au public des établissements sportifs couverts ainsi que différents arrêtés municipaux ordonnant la fermeture des installations sportives, ont placé ces dernières dans une

La suite sur le site

Faux en écriture au sein d'une association : quels sont les risques ?

Dans sa définition juridique, le faux intègre la notion d'une altération, d'une contrefaçon, ou bien d'une supposition frauduleuse. Ainsi, le fait de fabriquer une pièce destinée, fut-elle conforme à l'original, à se substituer à un contrat écrit, à un procès verbal, à un compte rendu, en vue de sa production en justice, à titre de preuve,

La suite sur le site


Pass sanitaire et associations : les conséquences pour les salariés et bénévoles

Pour faire suite à notre article du 26 juillet 2021 intitulé : "Application du Pass Sanitaire dans les associations" (1), voici les dernières obligations concernant les salariés et les bénévoles. En presqu'un mois, la situation a beaucoup évolué et pas nécessairement dans le bon sens. Voici donc notre décryptage sur la mise en oeuvre du Pass

La suite sur le site

Application du Pass Sanitaire dans les associations

Depuis le 21 juillet 2021, le "Pass Sanitaire" est obligatoire pour les lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50 personnes. Naturellement, les associations sont concernées. Nous allons faire le point pour vous aider à prendre en compte cette nouvelle procédure contraignante afin de vous permettre de franchir cet écueil le plus

La suite sur le site


Panorama juridique été et rentrée 2021 pour les associations

De nouveau, la nécessité d'un panorama juridique et social s'impose devant les nombreux décrets et ordonnances publiés depuis le mois de juin 2021. Dans cette vague législative, il n'est pas toujours aisé de faire le tri. Nous avons donc longuement décortiqué l'ensemble pour en extraire ce qui s'adresse spécifiquement aux associations comme les

La suite sur le site

Quelle différence entre un fonds de dotation et une association loi 1901 ?

Depuis le 04 août 2008 et la loi 2008-776 de modernisation de l'économie dite LME (1), le Fonds de dotation a une existence légale en France. Mais pourquoi avoir rajouté cette personne morale de droit privé à but non lucratif dans la vie associative ? Quelles sont les différences entre les deux structures ? Peut-on faire fonctionner en parallèle

La suite sur le site


Pourquoi la dissolution de l'ONDRP inquiète les associations ?

Conformément à l'arrêté du 17 décembre 2020, les activités de l'Observatoire National de la Délinquance et des Réponses Pénales (ONDRP) ont été transférées au Service Statistique Ministériel de la Sécurité Intérieure (SSMSI) depuis le 1er janvier 2021. Ce transfert intervient dans le cadre de la dissolution de l'Institut National des Hautes Etudes

La suite sur le site

Quatre années pour deux lois qui enfin vont aider les associations

Le Haut-Conseil à la vie associative, avait en 2014, publié un rapport relatif au financement privé du secteur associatif. En mai 2018, c'est le Mouvement Associatif qui, à son tour, sort un document qui pointe, pour le premier ministre, les différentes mesures qui doivent permettre aux associations de pérenniser leurs activités et leurs projets.

La suite sur le site


Quand mon association est assignée en justice

Une association n'échappe pas au droit. Elle peut donc être assignée en justice. Une association convoquée en justice ne pourra en aucun cas s'y soustraire. Les sanctions, dans ce cas, peuvent être redoutables. Dans les faits, la responsabilité d'une association peut être engagée sur le plan civil aussi bien que sur le plan pénal, voire les deux.

La suite sur le site

Comment faire revivre son association après la crise ?

Votre association, comme beaucoup d'autres, sort de la crise sanitaire avec difficulté. Comment reprendre le cours de vos activités sans savoir exactement dans quel état se trouve votre structure ? Il existe un outil en ligne, gratuit et efficace, qui pourra vous aider à faire un point précis sur ce qui fonctionne bien et moins bien au sein de

La suite sur le site


Le redressement judiciaire simplifié : une nouvelle procédure risquée

La loi du 31 mai 2021 a institué, dans son article 13, une procédure de traitement de sortie de crise ouverte sur demande d'un débiteur. Il s'agit en fait d'un redressement judiciaire simplifié rapide. Il est ouvert à toute personne morale de droit privé, donc aux associations également selon l'article L620-2 du Code de commerce. Cette procédure

La suite sur le site

Aide à domicile : quid de l'agrément à l'avenant 43 ?

La crise Covid19 a mis en lumière les difficultés de très nombreux secteurs d'activité dont celui des aides à domicile. La convention collective du secteur date de 2010, elle est aujourd'hui jugée obsolète. Par exemple, seulement 43% des aides à domicile accèdent à une rémunération conventionnelle supérieure au SMIC après 17 ans d'ancienneté. Il

La suite sur le site





Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

Créer une pétition
31 12 2025

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2025

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition




Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Panorama associatif numéro 141 : septembre 2025

16-09-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

La responsabilité personnelle des dirigeants associatifs

16-09-2025

La responsabilité personnelle des dirigeants associatifs a croisé cette été, les dernières jurisprudences en matière de mise en jeu de celles-ci. Vient enfin l'heure de confirmer

Le Certificat de Formation à la Gestion Associative (CFGA) change de nom

16-09-2025

Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA) est devenu "Certif'Asso", ce début septembre 2025. Imaginé comme un véritable parcours de formation pour accompagner la

Facture électronique : le tour des associations viendra

09-09-2025

La facturation électronique est obligatoire aux opérations réalisées entre deux assujettis établis en France pour lesquelles les règles de facturation françaises s'appliquent (1).

Panorama associatif numéro 140 : septembre 2025

09-09-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

L'aide-mémoire juridique de la rentrée 2025

09-09-2025

En cette rentrée mouvementée, il nous est apparu utile de faire un rappel de tout ce que l'été législatif a modifié au regard des activités associatives. Décrets, ordonnances et

Bien réussir son Forum des associations

02-09-2025

Participer au forum des associations de votre commune est le seul réel moyen pour faire connaître votre association et solliciter de nouvelles personnes à s'engager dans vos

Panorama associatif numéro 139 : début septembre 2025

02-09-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Savoir convoquer et tenir une assemblée générale en 12 points

02-09-2025

Le mois de septembre est bien souvent la période des assemblées générales qui se tiennent juste après la fin des forums des associations. Une bonne façon de faire le bilan de

Quand le licenciement est refusé, le salarié est souvent protégé

26-08-2025

Un salarié candidat lors d'une élection professionnelle, ou bien titulaire ou encore ancien titulaire d'un mandat de représentant du personnel ou tout simplement exerçant certains

Découvrir 10 autres articles
La société dans tous ses états

Délégation de signature ou bien délégation de pouvoirs ?

16-09-2025

Comment distinguer la délégation de signature de la délégation de pouvoirs ? Dans le premier cas, le représentant légal (nommé le délégant) se borne à charger une personne (nommé

Etat de droit égal droit de manifester

09-09-2025

Hier matin, je me promenais dans un jardin public quand j'ai entendu des rires. Je me suis approché et j'ai vu cinq jeunes gens assis sur un banc. L'un d'entre eux avait un petit

La Scop : la petite graine qui pousse bien

02-09-2025

La définition de la Coopérative est simple : "c'est une association autonome de personnes volontairement réunies pour satisfaire leurs aspirations et besoins économiques, sociaux

Service civique : beaucoup trop de ruptures de contrats

26-08-2025

Plus d'un cinquième des missions de service civique sont rompues de manière anticipée. Ce qui fait beaucoup. Pourquoi autant d'interruptions ? Le service civique propose aux

La pauvreté : fatalité française ?

15-07-2025

"Il n'y avait jamais eu autant de pauvres en France, ni un tel écart de ressources entre les catégories les plus aisées et les plus défavorisées." Bien sûr, l'intérêt de cette

L'appel à projets : le faux ami des associations

08-07-2025

Un appel à projets public (AAP) ou privé, est une procédure de financement par sélection de projets. Un organisme public ou privé peut monter un appel à projets dans le cadre

Comment renforcer le lien social ?

01-07-2025

C'est une bonne question que pose le titre de cet article. Oui, comment renforcer le lien social fort distendu depuis les 15 dernières années ? Un proche du président Macron,

Observatoire citoyen de la marchandisation des associations 2025

24-06-2025

L'Observatoire citoyen de la "marchandisation des associations" publie son deuxième rapport qui met en avant les moyens disponibles pour entamer la "démarchandisation des

Une histoire de poissons volants

17-06-2025

On appelle les poissons volants "exocet". Son nom a été donné à un missile français bien connu car, comme ce poisson, il vole au ras de l'eau et a coulé le destroyer britannique

Comment réunir les conditions de délégation de pouvoirs dans une association ?

10-06-2025

Une délégation de pouvoirs est l'acte par lequel une personne dite le délégant, transfère à une autre personne appelée le délégataire, une partie de ses pouvoirs. Le délégataire

Découvrir 10 autres articles
Un peu d'ESS dans nos associations

Santé financière des associations : enquête nationale volet 2

16-09-2025

Du 19 février au 12 mars 2025, le Mouvement Associatif a lancé le volet 1 de sa grande enquête : "santé financière de votre association". Le constat était pour le moins alarmant.

Quand trop, c'est trop ça ne tient plus

09-09-2025

La présidente du Mouvement associatif, Claire Thoury, a appelé, par courrier en date du 3 septembre, les associations à se mobiliser dans un mouvement de protestation prévu pour

Pour une vraie politique des quartiers prioritaires de nos villes

02-09-2025

L'égalité ou plutôt l'équité républicaine vise à réduire, via sa politique de la ville, l'une des manifestations les plus insupportables pour la solidarité républicaine : celle

La contribution des associations à l'intérêt général dans un contexte concurrentiel

26-08-2025

La doctrine fiscale donne une grille d'analyse de l'intérêt général qui est devenue l'unique point de repère, l'alpha et l'oméga de la vie associative. Et pourtant, il n'y a pas

On ne touchera pas à la réduction d'impôts sur les dons aux associations

15-07-2025

En fait, la phrase exacte est "Le gouvernement ne touchera pas à la réduction d'impôts sur les dons aux associations d'utilité publique dans le prochain budget." Oui... Et les

Soutenir et encourager la contribution des associations à l'intérêt général

08-07-2025

Dans le contexte économique, social et écologique difficile que nous traversons, le Haut Conseil à la Vie Associative semble être le seul à garder le cap et à être force de

Observatoire des vacances et des loisirs des enfants

01-07-2025

L'Observatoire des vacances et des loisirs des enfants (OVLEJ) a fait le choix de mettre en oeuvre une nouvelle étude permettant de prendre en compte les freins et leviers à

2025 : 20ème édition de la La France bénévole

24-06-2025

Cette 20ème édition de "La France Bénévole" ne concerne pas l'ancienne ministre des sports, Amélie Oudéa-Castéra, qui réclame 9 000 euros bruts par mois pour être à la tête du

La 6ème Edition du Baromètre du Bénévolat se veut un peu trop rassurante

17-06-2025

Selon le 6ème Baromètre du Bénévolat publié par France Bénévolat, les bénévoles associatifs seraient moins nombreux, mais plus jeunes et plus investis. Je veux bien le croire,

ESS : le dernier kilomètre de l'intérêt général

10-06-2025

L'économie sociale et solidaire est un modèle à part dans l'économie française qui rassemble 14 % de l'emploi salarié privé au travers des associations, coopératives, fondations,

Découvrir 10 autres articles
Abonnez-vous à Lettrasso+