La belle et le bête
La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une jeune femme fait face à un militant de EDL très agressif. Elle le défie du regard avec un léger sourire. Elle est là. La force qui se dégage de cette rencontre est l'une
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De l'utilité du service civique pour lutter contre la pollution
La cigarette est un vice très polluant. Nos poumons en souffrent bien sûr, mais aussi nos trottoirs, nos plages, nos forêts. C'est en effet le déchet le plus jeté au monde ! Rien qu'en France, 30 milliards de mégots sont jetés chaque année. Et il faut 12 ans pour qu'un mégot se dégrade, en déposant autour de lui des substances aussi charmantes que
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Une association peut-elle être condamnée pour abus de position dominante ?
Le fait de poser cette question suppose qu'une réponse a été trouvée à celle-ci : "Une association est-elle une entreprise comme une autre ?" Nous avons suffisamment écrit sur ce sujet pour ne pas être satisfait d'une récente décision de la Cour de cassation qui précise ainsi très clairement qu'une association n'est pas une entreprise. Ce qui ne
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Peut-on être président d'une association quand on est interdit bancaire ?
Juridiquement, rien ne s'oppose à ce qu'une personne, interdite bancaire, puisse assumer la présidence d'une association. En revanche, le problème se posera avec la banque de la structure qui risque tout simplement de refuser l'arrivée du nouveau président et même de clore le compte. Cela sera d'autant plus facile pour la banque que l'ouverture
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Chômeur indemnisé et bénévole dans une association : situation risquée
L'homme politique américain Benjamin Franklin disait du chômage que : "L'oisiveté est comme la rouille, elle use plus que le travail." Raison de plus pour encourager le bénévolat au sein de nos structures afin d'ouvrir d'autres voies et découvrir d'autres opportunités. Mais l'attitude ambiguë de Pôle Emploi sur "l'activité bénévole de Ses
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De l'importance de bien rédiger les statuts de votre association
Le diable se niche dans les détails disait Nietzsche (Der Teufel steckt im Detail). Certes la petite note de bas de page d'un contrat, écrite en tout petits caractères, est souvent pernicieuse. Mais on peut lui répondre avec Emile de Girardin : Gouverner, c'est prévoir. Et la gouvernance d'une association n'est pas une mince affaire. Voici une
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La langue des oiseaux
Dans un monde où la platitude des propos se conjugue avec la perte de sens, il peut apparaître opportun d'apprendre la langue des oiseaux. Nul besoin de s'accrocher aux branches ni de se faire clouer le bec pour parfaire cet apprentissage. Tout au plus retrouver la magie de l'enfance et le goût immodéré des tout petits pour l'invention permanente
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Le Revenu Universel : des hauts et débats
Bon, on n'y échappera pas. Lors des prochaines élections présidentielles, le Revenu Universel sera "embeded", n'en doutons pas... La gauche sera pour, la droite sera contre et le Front national attendra le résultat des sondages avant de se prononcer... Revenu de base, allocation universelle, revenu d'existence, revenu citoyen, le RU est le terme
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Oziorsk et les riverains de la Tetcha
L'écologie n'a jamais été une priorité de l'URSS. Par exemple, le complexe Maïak ne stockait pas les déchets liquides hautement radioactifs générés, mais les rejetait dans un cours d'eau situé à proximité : la rivière Tetcha. Elle-même se déverse dans la rivière Ob qui finit sa course dans l'océan Arctique. Lorsque les physiciens ne trouveront
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Les larmes de la vigne ou ce que peut l'histoire
Quel est le comble de la civilisation ? Echanger des recettes de cuisine dans un camp de concentration. Quel est le comble du savoir ? Ouvrir une école gratuite et bénéficiant du savoir des meilleurs professeurs. Et cet établissement existe, il s'agit du Collège de France. Il dispense des cours non diplômants de haut niveau dans des disciplines
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Dans l'ombre d'un carrelet
Le carrelet est un poisson plat appelé également plie. Mais c'est aussi une pêche pratiquée à l'aide d'un filet carré assez grand, tendu sur une armature solide, et descendu à partir d'un ponton qui avance sur l'eau. Et c'est enfin le nom du ponton. En règle générale, le pêcheur construit dessus un abri, voire dans certains cas, un petit logement.
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Le contrôle fiscal des dons reçus par les associations : une nouveauté pour 2018
Lorsqu'une association reçoit un don, elle doit à la demande du donateur, lui remettre un reçu fiscal. Ce document permettra au contribuable d'obtenir la réduction d'impôt prévue. Assez peu de contrôles étaient jusqu'à présent diligentés par les services fiscaux. Entente tacite entre une baisse des subventions et l'augmentations des dons ? 2018
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Peut-on défrayer un artiste amateur sur présentation de justificatifs ?
La création artistique n'est pas, dans notre pays, le seul apanage des professionnels. Les artistes amateurs sont, et de loin, les plus nombreux. Et la qualité des spectacles proposés s'est nettement améliorée durant les dix dernières années. La loi (1) définit ainsi le statut d'artiste amateur : "toute personne qui pratique seule ou en groupe une
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La dissolution d'une association de A à Z
Ce n'est pas le meilleur moment de la vie associative. La dissolution, qu'elle soit volontaire ou forcée, n'est jamais une partie de plaisir. Raison de plus pour faire en sorte que ce dénouement se passe dans les règles afin que des contestations ne viennent pas se rajouter aux difficultés. Nous avons fait un guide simple et concret qui vous
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Faute grave ou faute lourde : quelle est la différence ?
Licencier un salarié dans une association est un moment toujours délicat et souvent difficile. D'autant plus quand une faute de ce dernier a été constatée. Faute grave ? Faute lourde ? Comment faire la différence entre ces deux sanctions dont la portée, pour le salarié, est très différente. Heureusement, la jurisprudence nous aide à définir la
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La cotisation : le porte-monnaie associatif
La cotise... Oh combien de fois prononcé, ce mot l'est-il dans nos contrées bénévoles ? Du premier au dernier jour d'un exercice, il est l'Alpha et l’Oméga des discussions quand il s'agit de la faire rentrer, cette cotise. Toujours trop élevée mais jamais suffisante, elle est au budget associatif ce que l'impôt sur le revenu est au budget de
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Vers une révision du barème association qui pénalise les bénévoles associatifs ?
Les barèmes kilométriques spécifique aux bénévoles pour les véhicules et motocyclettes et qui servent au calcul des frais de déplacements sont-ils justes et représentatifs du coût réel engagé ? Cette évaluation forfaitaire, sous réserve de justificatifs, du montant des remboursements n'est-elle pas pénalisante financièrement pour un grand nombre
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On ne badine pas avec la dissolution d'une association
Les membres d'une association peuvent décider tout à fait librement de sa dissolution. Naturellement, et dans le respect des statuts, l'opération de liquidation et la déclaration de celle-ci sont obligatoires. Une fois dissoute, l'association personne morale n'existe plus. Or, nombreux sont les anciens dirigeants qui ont du mal à tourner la
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Associations et relations commerciales avec des tiers : jurisprudence 2017
Une association non lucrative peut tout à fait signer une convention avec un partenaire commercial sans pour autant perdre son caractère non lucratif. Et en période de contractions budgétaires, il y a sans doute là, matière à financements. Mais encore faut-il respecter scrupuleusement le code du commerce. Surtout que ce dernier vient d'être
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L'esprit d'initiative toujours exigé rarement récompensé
Fraîchement embauché, un salarié jette souvent un regard neuf sur l'organisation de la structure qui l'accueille. C'est l'un des avantages liés à l'embauche : l'esprit d'initiative. Or, force est de constater que s'il est souvent exigé, la récompense ne fait pas partie de l'emballage. Et c'est ainsi qu'avec le temps, la jeune recrue retoque son
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L'association politique : quand le législateur permet la triche
Voici venu le temps des élections. Il est donc utile de se pencher un peu sur l'association politique. Le plafonnement des dons et cotisations à une ou plusieurs formations politiques est fixé à 7500 euros par an et par donateur. Et c'est une très bonne chose. Ainsi, nos campagnes électorales ne ressemblent pas à celles qui se pratiquent aux USA.
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
16-04-2024
Embauche et rédaction du contrat, durée du travail et contrôle du temps de travail, et, bien évidemment rupture du contrat de travail sont soumis à la législation du travail,
16-04-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
16-04-2024
Afin de mieux protéger les enfants des violences sexuelles dans le sport, la loi du 8 mars 2024 renforce le dispositif de contrôle de l'honorabilité des éducateurs sportifs. Elle
09-04-2024
L'intérêt public local fonde la compétence des collectivités territoriales pour disposer d'une habilitation générale à prendre en charge les intérêts de leur population (clause
09-04-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
09-04-2024
Beaucoup de salariés pensent qu'au sein d'une association, le management est plus respectueux des subordonnés. Il y a peut-être moins de pression, encore que cela doit être
02-04-2024
Est-il possible de présenter un dossier de demande de subvention alors que les comptes présentés sont excédentaires ? Oui, une association recevant une subvention peut dégager un
02-04-2024
Que ce soit pour une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire, le prélèvement à la source pose de nombreux problèmes à nos structures. Nos
02-04-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
26-03-2024
La plupart des associations ont recours à des bénévoles. Ces derniers peuvent avoir un large éventail de responsabilités, depuis une simple fonction de bureau, jusqu'à un rôle
16-04-2024
Faire des économies en allant au comptoir de votre bistrot préféré ? C'est possible grâce au concept du club-épargne en Moselle. Le club d'épargne est une association régie par
09-04-2024
Cette loi est connue sous plusieurs noms. Pour le grand public et les associations, c'est la loi "séparatisme". Dans les administrations, on trouve de plus en plus souvent
02-04-2024
Depuis les années 1980, et plus encore à partir de la moitié des années 1990, le soutien à la vie associative est devenu un enjeu central pour l'État et pour les collectivités
26-03-2024
L'expression "Se payer sur la bête" veut dire, selon le Larousse : "en parlant d'un créancier, se faire payer en prenant directement sur le salaire, les revenus de son débiteur."
19-03-2024
Se constituer partie civile quand on est une association, n'est pas aussi difficile qu'il n'y parait à priori. Tout d'abord, il faut savoir qu'il n'y a que quelques cas pour
12-03-2024
Créée en 2017 par la loi "Egalité et Citoyenneté" (1), la Réserve Civique visait à encourager l'engagement citoyen pour contribuer à développer la fraternité, la cohésion sociale
05-03-2024
Le Don en Confiance est un organisme à but non lucratif ouvert à toutes les causes d'intérêt général. Il a été créé en 1989 par de grandes associations et fondations sociales et
27-02-2024
L'Institut français du Monde associatif est né à Lyon en janvier 2019 avec pour ambition première de faire reconnaître le plus largement possible la contribution des associations
20-02-2024
Décidément, les mesures gadgets des gouvernements successifs depuis 2017 se heurtent au réalisme de la jeunesse, des parents et du monde enseignant. Le Service national universel
13-02-2024
La Ligue des Droits de l'Homme a été la première association d'envergure à avoir été menacée d'être privée de subvention en avril 2023 par le ministre de l'intérieur suite aux
16-04-2024
Selon l'INSEE, les personnes en emploi au sens du Bureau international du travail (BIT) (actifs occupés) sont celles âgées de 15 ans ou plus ayant travaillé (ne serait‑ce
09-04-2024
Le service civique joue un rôle important dans le dispositif de l'insertion professionnelle. Qui l'eût cru ? Une nouvelle étude de l'Institut national de la jeunesse et de
02-04-2024
"L'Economie Sociale au coeur des transitions" est une rencontre initiée par les trois régions belges, Wallonie, Flandre et Bruxelles les 12 et 13 février 2024 à Liège sous la
26-03-2024
En matière administrative, les différents recours juridictionnels ne sont recevables que si ceux qui les exercent ont intérêt à contester l'acte attaqué. C'est une définition qui
19-03-2024
Depuis quelques années, les plateformes offrant des services de diffusion de cagnottes en ligne fleurissent comme les pâquerettes au printemps. Nous sommes tous invités, à
12-03-2024
Le secrétariat général du comité de prévention de la délinquance et de la radicalisation, à l'origine du scandale du fonds Marianne, vient d'être sévèrement épinglé (1) par la
05-03-2024
Les "entreprises" de l'économie sociale et solidaire (ESS) peuvent bénéficier d'aides et de financements spécifiques grâce à l'agrément "Entreprise solidaire d'utilité sociale"
27-02-2024
Déposée le 20 juillet 2023, la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative a été définitivement adoptée à l'unanimité par les
20-02-2024
Créée en 2014, la Chambre française de l'Economie Sociale et Solidaire, dénommée ESS France, assure, au plan national, la représentation et la promotion de l'économie sociale et
13-02-2024
L'Éducation populaire placent les personnes au coeur de leurs apprentissages. Elle cherche à développer un savoir en partant des situations, des expériences, des questionnements
