Le projet de Terminal 4 à l'aéroport de Roissy
Lors du sommet climat le 24 septembre 2019 à l'assemblée générale de l'ONU, le président de la République a fait un discours remarquable et remarqué sur les moyens de lutter contre le réchauffement climatique. En voici un extrait : "Il nous faut là aussi nous mettre en cohérence avec nos actions. On ne peut pas dire ici - on est pour lutter contre
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BénévaLibre : le logiciel libre et gratuit pour faciliter la gestion des bénévoles
Quelle est la principale ressource d'une association ? Ce sont ses bénévoles naturellement. Et plus ils sont actifs en son sein, et mieux se porte la structure. Le bénévolat, par nature, ne génère pas de flux financier. A ce titre, il ne fait que rarement l'objet d'une valorisation comptable. Pourtant, si la générosité n'a pas de prix, valoriser
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Où en est la solidarité entre le sport professionnel et le sport amateur ?
L'organisation actuelle du sport en France est un héritage des années 1950. Elle n'est plus vraiment adaptée aux pratiques nouvelles et aux enjeux de la société. Un diagnostic, juste, qui impose de construire une gestion plus claire et plus efficace des fédérations sportives. Redéfinir l'organisation de la politique du sport en donnant, par
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Faire le point sur la baisse du taux de défiscalisation des entreprises mécènes
La chute des dons aux oeuvres est estimée à 120 millions d'euros pour l'année 2018. Pour la première fois, on assiste à une inversion dans la progression régulière des montants collectés depuis plus de 20 ans. Cette tendance marque une rupture inédite dans la philanthropie en France. L'augmentation de la CSG, le remplacement de l'ISF par l'IFI et
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Bénévoles occasionnels : quelles sont vos responsabilités au sein d'une association ?
En France, 55 % des bénévoles interviennent quelques heures par mois au maximum. Ils sont 45 % à s'investir régulièrement (1). Les bénévoles réguliers ont majoritairement plus de 65 ans. Ce sont les jeunes et les femmes qui donnent occasionnellement de leur temps. Ce changement profond dans la vie associative impose de reconsidérer le poids des
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La grande Histoire dans une petite Courtine
Dans toutes les guerres il y a des histoires incroyables. En ce mois d'août 2019, il nous a semblé utile de vous raconter l'une des aventures les plus extraordinaires de la première guerre mondiale. Nous pourrions commencer ainsi : il était une fois un petit village perdu dans les sapins de la Creuse où la brume tient lieu d'horizon l'hiver. Des
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Elles ferment sans crier gare
Au début, parce qu'il y a toujours un début à tout, les trains ne s'arrêtent presque plus. Un au petit matin, parfois encore un à midi et puis celui du soir. Difficile alors d'y croiser des gens qui réussissent ou qui ne sont rien tant il devient difficile d'en croiser. Et impossible de trouver un chef de gare puisque dans le meilleur des cas, il
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Le règlement intérieur d'une association prime-t-il sur les statuts ?
Le règlement intérieur d'une association prime-t-il sur les statuts ? La réponse naturelle à cette question devrait être non. Mais comme toujours en droit, la ligne courbe est la règle. Et ce d'autant plus qu'il se construit à la fois par la loi et par la jurisprudence qui accompagne toute réglementation active. Mais si la hiérarchie entre les
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Bien savoir gérer les mandats au sein d'une association
Le mandat ou la procuration est un acte par lequel une personne donne à une autre le pouvoir de faire quelque chose pour le mandant et en son nom selon l'article 1984 du code civil. Un adhérent dans l'impossibilité de se rendre à l'assemblée générale de son association donne donc mandat à un autre adhérent afin de se faire représenter. Mais tout
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Les anciens équipements informatiques des collectivités cédés au profit d'associations
On le sait peu, mais les collectivités territoriales peuvent céder, à titre gracieux, leurs anciens équipements informatiques au profit d'associations. Et lorsque les parcs informatiques sont renouvelés, cela représente du matériel de bonne qualité et souvent en bon état pour des associations qui manquent souvent du budget nécessaire. Ces
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En complément du NRCA, les petits changements cachés : DTU PU, etc.
Puisque l'article précédent vous a réveillé (Nouveau règlement comptable des associations : les CVN et la GFP), poursuivons cette pré-rentrée en douceur avec l'analyse de la DTU (Donations Temporaires d'Usufruit), des PU (Prêts à Usage ou commodat), des legs et des donations sans oublier l'abandon de frais engagés par les bénévoles et les
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Nouveau règlement comptable des associations : les CVN et la GFP
Dans le nouveau règlement comptable des associations, il y a une partie assez peu analysée, c'est celle qui aborde les Contributions Volontaires en Nature (CVN) et la Gestion des Fonds Propres (GFP). Bien sûr, vous avez encore la tête sur le sable et les pieds dans l'eau. Mais le 1er janvier 2020 arrivera plus vite que vous ne le pensez en ce 26
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La mise en sommeil d'une association : vers une dissolution automatique ?
La décision de mettre une association en sommeil peut intervenir alors que la poursuite de l'activité semble impossible dans l'immédiat. La raréfaction des bénévoles, le manque de moyens financiers ou l'absence de renouvellement des dirigeants sont les cas les plus évoqués. Et si la dissolution n'est pas immédiatement envisagée, c'est bien souvent
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Les maires et les associations s'inquiètent des prochaines municipales ?
De très nombreux maires se demandent pourquoi ils n'ont pas reçu, officiellement, les dates des prochaines élections municipales. Certes, le site Service Public les a publiées récemment (1). Mais, pourquoi les mairies n'ont-elles pas cette information officiellement ? En second lieu, les édiles dénoncent avec force les pressions et les menaces
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Le point sur le dispositif Territoire zéro chômeur de longue durée
Le dispositif Territoire zéro chômeur de longue durée a été porté dans sa phase de démarrage par ATD Quart Monde en partenariat avec le Secours catholique, Emmaüs France, Le Pacte civique et la Fédération des acteurs de la solidarité. Mais, dès le départ, il y avait une volonté partagée de laisser la conduite opérationnelle de ce projet à une
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Que se passe-t-il avec l'Office National des Forêts ?
De très nombreuses associations de défense de l'environnement ou de groupements forestiers ou même d'organisations syndicales des personnels de l'ONF se mobilisent depuis de longs mois pour dénoncer le mouvement de privatisation en cours des activités régaliennes de l'ONF et de l'industrialisation croissante des forêts qui l'accompagne. En France,
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Le point sur les obligations de sécurité pour les associations sportives
Avec le retour de l'été, les associations sportives sont soumises à rude épreuve. Outre l'accueil de nombre d'adolescents et la gestion des camps de vacances, la question de la sécurité lors des pratiques sportives se pose. En effet, la judiciarisation de la société conduit le plus souvent les parents à porter plainte contre la structure
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La refonte du FEAD : quel impact sur les associations ?
Alors qu'elle était encore la ministre des affaires européennes, Nathalie Loiseau avait fait une réponse plutôt positive quant à l'avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis. Hélas, la préparation du cadre financier pluriannuel 2021-2027 mis en oeuvre par l'Union européenne ne laisse pas augurer un avenir optimiste. La fusion du FEAD avec le
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Les associations sont-elles concernées pas la nouvelle organisation territoriale ?
Le 12 juin 2019, la circulaire relative à la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'Etat a été publiée par le Premier ministre (1). Elle fait suite à celle du 24 juillet 2018. De toute évidence, nous allons vers le moins d'Etat dans les territoires. Les associations sont-elles concernées par le "désenchevêtrement" voulu
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Associations : le point sur la taxe sur les salaires
En principe, les associations bénéficient d'un abattement (20 835 euros pour la taxe due au titre de 2019) qui permet à de nombreuses structures de ne pas devoir acquitter la taxe sur les salaires. Mais, les calculs qui permettent de savoir si la dite taxe est due ou pas sont suffisamment ardus pour que les dirigeants bénévoles, que nous sommes,
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Exclure un membre d'une association : toute la jurisprudence
De radier, (du latin radiare), la radiation d'un membre d'une association n'a rien de commun avec la radiation (du latin radiatio) d'un membre contaminé suite à une exposition radioactive. Sont-ils tous deux irradiés (du latin irradiare) ? Si l'exclusion d'un membre doit respecter certaines règles, faut-il pour autant s'interdire d'agir dans
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Loi NOTRe : un frein pour l'avenir des subventions ?
La loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République) a entraîné des transferts de compétences des communes vers des communautés de communes et d'agglomérations, a confié de nouvelles compétences aux régions et surtout supprimé la clause générale de compétence pour les départements et les régions. Le président, lors du grand débat,
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Une SARL membre d'une association : quelles sont les règles à respecter ?
Pour des raisons diverses et pas toujours tout à fait légales, de plus en plus d'entreprises petites ou moyennes se retrouvent membres d'associations. Comment articuler cette relation très particulière sans que ne puissent être remise en cause la gestion désintéressée de l'association et la non captation financière de la société ? Enfin, comment
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Bénévolat : va-t-on remplacer la déduction fiscale par un crédit d'impôt ?
Conscients de l'importance du bénévolat associatif, tous les gouvernements ont cherché à l'encourager. Ils ont par exemple mis en place un système de déduction fiscale des frais engagés. Ainsi, selon l'article 200 du code général des impôts, les frais engagés dans le cadre d'une activité bénévole ouvrent droit à une réduction d'impôt. Une
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Affaire Apollonia : l'étrange bilan judiciaire d'une bien étrange affaire
Suite à la parution de notre article en mars 2013 : "L'affaire Apollonia : le procès de la défiscalisation ?" (1), nous avons été profondément surpris de son succès. Nous avons également reçu un nombre considérable de courriels et de commentaires sur Twitter. Il est temps, 6 ans après, de faire le point sur une affaire qui après plus de dix ans de
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Réduction d'impôt mécénat : le piège pour les petites associations
Les petites associations peinent à boucler leur budget, ce n'est pas une surprise. La tentation de faire des appels aux dons est grande, même si le résultat reste aléatoire. L'attrait du donateur pour une cause reste conditionné à la réduction d'impôt sur le revenu (particulier) ou d'impôt sur les bénéfices (entreprise). Pour cela, la délivrance
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Mise à disposition de locaux par une commune à une association : nouvelle jurisprudence
Le bouclage des budgets communaux devient, pour de très nombreux maires, un véritable casse-tête. Si les recette manquent, les charges s'alourdissent, et remplir les caisses est devenu un impératif. Pour autant, faut-il transformer un prêt de local en location payante pour les associations ? Pour illustrer ces situations tendues, nous vous
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07-04-2026
La rupture conventionnelle permet au salarié, comme à l'employeur, de rompre d'un commun accord un CDI. Bien sûr, une procédure spécifique doit être mise en place et respectée. Le
07-04-2026
Tout salarié jouit de la liberté d'expression à l'extérieur comme au sein de l'entreprise ou de l'association. La jurisprudence rattache la liberté d'expression au rang des
07-04-2026
La Cour de cassation exerce un contrôle étroit et indispensable sur la justification et la qualification des actes émanant de l'administration. C'est notamment le cas lorsque ces
31-03-2026
Un organisme sans but lucratif (OSBL) est soumis au droit de la concurrence comme tous les opérateurs économiques. De ce fait, il peut être poursuivi pour concurrence déloyale.
31-03-2026
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
31-03-2026
La notion de subvention est définie par l'article 9-1 de la loi n°2000-231 du 12 avril 2000 (1). De fait, constitue une subvention, toute forme de versement financier, ou toute
24-03-2026
L'obligation d'information relative aux assurances concerne tous les adhérents des clubs sportifs. L'article L. 321-4 du Code du sport précise : "Les associations et les
24-03-2026
Le Fonds de développement de la vie associative (FDVA), créé en 2011, est aujourd'hui l'appel à projet le plus massif en termes d'associations bénéficiaires. Réunissant services
24-03-2026
La liberté d'association a été reconnue en France par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. La liberté d'association est un principe fondateur que le
17-03-2026
Au mois d'octobre 2023, nous avons publié un article intitulé "Le chèque emploi associatif et la gestion du temps partiel" (1). Il apportait un éclairage nouveau grâce à l'arrêt
07-04-2026
Selon la définition utilisée par la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), "Les violences intrafamiliales sont des comportements abusifs, mauvais traitement ou négligence,
31-03-2026
Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis
24-03-2026
Ce nouveau rapport du défenseur des droits propose un état des lieux des discriminations, liées à l'origine, vécues par les jeunes. Il dresse un constat préoccupant sur l'ensemble
17-03-2026
Dans les avis rendus par le Haut-Conseil à la vie associative sur des textes législatifs ou règlementaires, certaines propositions ont été retenues. Peu nombreuses certes, mais du
10-03-2026
De très nombreux élus sont mis en examen pour prise illégale d'intérêts. Ce qui ne les empêche pas de briguer un mandat de plus. Mais qu'est-ce que c'est exactement que la prise
03-03-2026
Le 12 février 2026, l'Observatoire des libertés associatives a publié sa dernière enquête intitulée : "Neutraliser le monde associatif - Enquête sur une injonction à la
24-02-2026
Les postes à responsabilité au sein des associations restent majoritairement occupés par des hommes (2/3 des présidents), des seniors (1/3 a plus de 65 ans) et des cadres
17-02-2026
Cette nouvelle publication émane de la défenseur des droits. Elle constitue une synthèse de la recherche intitulée "Trajectoires et expériences professionnelles des descendants
10-02-2026
Bien sûr, nous savions que les associations étaient en pointe pour le maintien du lien social dans notre pays. Mais le savoir, c'est bien. Le prouver, c'est mieux. A l'occasion du
03-02-2026
La Coordination des Fédérations et Associations de Culture et de Communication (COFAC) publie chaque année son Baromètre Flash sur la situation financière des associations
07-04-2026
Le guide "La boussole de l'ESS pour s'orienter dans les difficultés" s'adresse à toutes les structures de l'ESS : associations, coopératives, mutuelles, fondations et sociétés
31-03-2026
Alors que de nombreuses associations, telles que SOS Périscolaire, la FCPE, MeToo École, se battent pour qu'une réforme ambitieuse du périscolaire soit immédiatement décidée, le
24-03-2026
Les élections municipales représentent un moment clé de notre vie démocratique locale. C'est le bon moment pour reconnaître pleinement le rôle des associations et les associer
17-03-2026
Du 23 au 28 mars 2026, le mois de mars offre une semaine pour découvrir l'économie sociale et solidaire à l'école. Une semaine pour éduquer les élèves à l'économie sociale et
10-03-2026
On le sait tous, les métiers du sanitaire, du social et du médico-social souffrent d'un manque d'attractivité et connaissent des tensions de recrutement majeures. Mais quand c'est
03-03-2026
Depuis 15 ans, la Fondation de France publie un rapport annuel sur les solitudes en France. Véritable indicateur de l'état du lien social, ces travaux offrent plus qu'une simple
24-02-2026
L'ESS en France représente 2,7 millions de salariés, plus de 340 000 cadres (soit 8,3 % des cadres du secteur privé), 13,7 % des emplois salariés du secteur privé et 152 000
17-02-2026
Le réseau des structures d'animation de la vie sociale couvre l'ensemble du territoire national à travers un maillage dense de centres sociaux (CS) et d'espaces de vie sociale
10-02-2026
Le mécénat de compétences est un dispositif philanthropique, qui permet à une entreprise de mettre à disposition d'une association d'intérêt général un de ses salariés, sur son
03-02-2026
L'Observatoire national de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) publie chaque année, les chiffres de la situation dans l'ESS en deux temps. Pour le premier semestre 2025 (1), un
