La mystérieuse disparition de Majorana

Étienne Klein est un philosophe des sciences. Il est aussi directeur du laboratoire de recherche sur les sciences de la matière du Commissariat à l'énergie atomique. Il est également amateur d'anagrammes. A partir du titre du livre de Leonardo Sciascia, "La Disparition de Majorana" dont nous empruntons le titre, il a créé l'anagramme suivant :

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Deux études inédites : bénévolat et associations, état des lieux et évolutions

L'association pour le développement des données sur l'économie sociale (ADDES) nous propose deux études inédites : "Les associations : état des lieux et évolutions. Vers quel secteur associatif demain ?" et "Bénévolat et bénévoles en France : état des lieux et tendances". Beaucoup de lectures en perspective pour les dirigeants associatifs que nous

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Quand la responsabilité pénale d'un dirigeant associatif entraîne sa responsabilité civile

Jusqu'à présent, on savait que le président d'une association ne se voyait condamner à engager son patrimoine personnel pour rembourser une victime, que si la faute commise était détachable de ses fonctions. En d'autres termes, il faut qu'il ait poursuivi un intérêt personnel tel que piocher dans la caisse ou pire, qu'il soit reconnu responsable

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Mandat de conseiller municipal et présidence d'une association

L'article L2131-11 du Code des communes (1) est bien connu des conseillers municipaux. Sans doute autant que l'article L121-35 (2) du même code. Ainsi encadrée, la double appartenance est dissuasive. Mais qu'en est-il en cas de perte de mandat municipal ? Est-il possible, pour un conseiller, de rester président d'une association dans laquelle il

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Une commune peut-elle refuser le renouvellement d'un bail à une association ?

Après une élection, qui voit un changement d'équipe à la tête d'une commune, les premières victimes sont bien souvent les associations. Certains maires s'arrogent en effet, le droit de vie ou de mort sur des structures qui relèvent pourtant bien souvent d'une mission de service public. Et les premières mesures prises concernent le plus souvent le

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Associations : organiser un voyage pour vos bénévoles, ce qu'il faut savoir

De très nombreuses associations tentent de remercier l'engagement sans faille de leurs bénévoles en organisant un voyage. Et c'est une très bonne chose qui permet de mieux se connaître dans un cadre détendu. Une telle organisation, surtout si l'association possède de nombreux bénévoles, demande du temps et surtout le respect de règles très

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Où va l'argent du Livret de Développement Durable et Solidaire ?

Anciennement Codevi, le LDDS est un produit d'épargne rémunéré. Les fonds affectés à ce livret financent principalement des projets en faveur du logement social, des collectivités locales et de la transition écologique. Ce ne sont pas moins de 23 millions de livrets qui représentent un montant de 106 milliards d'euros. Une belle somme dont

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La méthode du retour à l'envoyeur

Malgré la propagation sur nos téléphones du GPS et l'existence de 4 657 déchetteries dans l'Hexagone, il semble que certains de nos concitoyens ne parviennent pas à faire un lien entre les deux au moment de se débarrasser de leurs déchets. Ainsi, plus de 80.000 tonnes d'ordures sauvages sont lâchées dans la nature chaque année. Et la jolie petite

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Coupler son association à une entreprise : est-ce possible ?

Si la loi ne dit mot à ce propos, cela ne veut pas dire qu'il y a consentement ni désapprobation. Juste un no man's land laissé à une "jurisprudence" peu abondante mais passionnante. La dernière en date précise même, en creux, les raisons d'un mariage raté entre une association et une entreprise. Son étude permet de mieux définir le cadre de vie

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Association et bail commercial : un couple étrange

Que ce soit pour l'exercice de son activité ou simplement pour abriter ses bureaux, une association doit posséder un local. La signature d'un bail n'est pas chose aisée quand on représente une structure associative. Entre la méfiance du propriétaire et la difficulté de faire appliquer la loi pour l'association, la route de la signature est longue.

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Les dangers liés au rôle de dirigeant de fait d'une association

On peut ne pas se rendre compte que l'on est dirigeant de fait d'une association. J'ai eu le cas dernièrement avec un ami salarié d'une structure qui, parce que le président trop âgé n'était plus en capacité de la gérer mais ne voulait pas lâcher la barre, s'est retrouvé dirigeant de fait sans le savoir. Il prenait, par obligation, toutes les

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Requalification d'une mission bénévole en salariat : la menace pèse toujours

Nous avons déjà fait de nombreux articles sur le sujet, tant celui-ci est d'importance. En effet, la requalification du bénévolat en salariat signe bien souvent la mort de la structure qui se voit ainsi condamnée. Il ne s'agit pas ici de protéger des malversations que certaines associations pourraient commettre. Mais bien de mettre en garde sur

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Quitter une association : savoir démissionner tranquillement

Que vous soyez dirigeant ou simple membre, vous pouvez quitter une association sans avoir à vous justifier et celle-ci ne peut pas vous en empêcher. Mais ceci étant posé, est-ce si simple ? Est-il vraiment possible de partir du jour au lendemain sans autre forme de procès ? Oui et non comme pourraient le dire nos amis Normands. Car plus encore que

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Savoir utiliser le bénévolat de compétence

Assez peu connue, cette approche du bénévolat peut se révéler très intéressante pour une association qui voit sa feuille de route surchargée. Certes, ce bénévole là ne s'impliquera pas dans la vie de la structure. Mais il mettra son savoir-faire à disposition, le temps d'une mission. En d'autres termes : le bénévole de compétences est un électron

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Créer un groupe associatif pour mutualiser les moyens et les objectifs

Nos associations, petites par la taille, mais grandes par le coeur, sont souvent effrayées à l'idée d'opérer un regroupement entre structures afin de mutualiser au mieux les moyens pour soutenir l'ambition des objectifs. La peur de perdre son âme sans doute. Mais quelle autre alternative opposer à l'état de nos situations financières ? Sans être

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Droit du travail : un arrêt de la Cour de cassation qui fera date

La chambre sociale de la Cour de cassation ne chôme pas. Et cela ne va pas s'arranger. Thermomètre juridique du malaise ambiant, cette Cour fait ce qu'elle peut pour faire respecter la loi. Cette dernière, fortement remise en cause, n'est plus le phare du "bien travailler ensemble". Mais par la vigilance de certains juges, elle reste encore le

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Faire la comptabilité de son association pour la première fois

A force de remettre à plus tard la mise en place de la comptabilité de votre association, les factures se sont accumulées et vous ne savez plus par où commencer. Rassurez-vous, vous n'êtes pas le/la seul(e) dans ce cas et vous ne souffrez pas non plus de "phobie administrative". Le premier bon réflexe, après le classement des factures et le

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Une association peut-elle posséder un fonds de commerce ?

Naturellement, la première réponse à cette question est la négative. L'antinomie semble évidente. Mais, de nombreuses activités obligent les associations à être les propriétaires d'un fonds de commerce et, le plus souvent, les locataires des lieux. Cela peut-être le cas d'une compagnie théâtrale qui exploite un théâtre (licence d'entrepreneur de

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Bénévolat : remboursement des frais sur présentation de factures numérisées

Tous les bénévoles, tôt ou tard, connaissent cette situation : le remboursement des frais occasionnés par l'activité associative. Quand l'association n'est pas trop éloignée géographiquement, cela ne pose aucun problème. Mais dans le cas contraire, cela devient beaucoup plus compliqué. Ce serait tellement pratique de pouvoir les envoyer par email.

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Le chèque repas des bénévoles : le grand oublié des petites associations

Connaissez-vous Bernard Murat ? Non, il ne s'agit pas du célèbre metteur en scène mais de son homonyme qui lui, est homme politique. En octobre 2005, alors sénateur, M. Murat écrit un rapport sur le bénévolat dans le secteur associatif. Il y dénonce les difficultés de gestion liées au défraiement des bénévoles et conclue par un vibrant : "il n'est

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2021

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2021 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2021

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.

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Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Application du Pass Sanitaire dans les associations

26-07-2021

Depuis le 21 juillet 2021, le "Pass Sanitaire" est obligatoire pour les lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50 personnes. Naturellement, les associations sont

Situation des centres de vacances pour personnes handicapées

26-07-2021

Depuis le premier confinement de 2020, de nombreux établissements médico-sociaux pour personnes handicapées ont été fermés. Ces centres de vacances, qui remplissent une mission de

Le point sur les aides pour les associations et les clubs de sports amateurs

26-07-2021

La crise sanitaire a révélé la vulnérabilité du modèle sportif français. Les suspensions, puis les différentes reprises très progressives de toutes les activités et évènements

Panorama juridique été et rentrée 2021 pour les associations - suite

20-07-2021

Pour faire suite au panorama juridique de la semaine dernière, de nouveaux décrets et ordonnances ont été publiés depuis début juillet 2021. Nous avons donc longuement décortiqué

Centre Communal d'Action Sociale et associations

20-07-2021

Au sein d'une commune, il existe un établissement public administratif dont le rôle est de venir en aide aux personnes les plus fragiles. Obligatoire pour les communes de 1 500

La dimension psychique de la crise sanitaire liée à la COVID19

20-07-2021

Depuis le 23 mars 2020, Santé publique France a lancé, avec BVA, une grande enquête dite "CoviPrev" sur la population générale afin de suivre l'évolution des comportements

Condamnation d'un dirigeant bénévole : c'est possible

15-07-2021

Les décisions de justice à l'encontre de dirigeants bénévoles d'associations sont peu nombreuses. Cela peut, en partie, expliquer le fait que de nombreux responsables associatifs

Projet de loi sur le renforcement de la lutte contre la maltraitance animale

15-07-2021

Le projet de loi sur le renforcement de la lutte contre la maltraitance animale va concerner un certain nombre d'associations. Les progrès sont nombreux : des aides financières

Panorama juridique été et rentrée 2021 pour les associations

15-07-2021

De nouveau, la nécessité d'un panorama juridique et social s'impose devant les nombreux décrets et ordonnances publiés depuis le mois de juin 2021. Dans cette vague législative,

Quelle différence entre un fonds de dotation et une association loi 1901 ?

05-07-2021

Depuis le 04 août 2008 et la loi 2008-776 de modernisation de l'économie dite LME (1), le Fonds de dotation a une existence légale en France. Mais pourquoi avoir rajouté cette

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Actualisation de la charte pour les PTCE

26-07-2021

Les Pôles Territoriaux de Coopération Economique sont des outils pour développer des projets coopératifs économiques innovants et solidaires à l'échelle d'un territoire. Reconnu

Point de pêcheurs parmi les fidèles

20-07-2021

Nous n'avons pas oublié cette fameuse phrase que prononça François Hollande en janvier 2012 lors de la campagne électorale à l'occasion de l'élection présidentielle de 2012 : "Mon

La langue des oiseaux : un langage ludique et secret

15-07-2021

Longtemps considérée comme une langue d'initiés, la langue des oiseaux est un système de codage occulte lié à l'alchimie et à la poésie hermétique (1). Dès le 20ème siècle, cette

Quand Sherlock Holmes se trompe de coupable

06-07-2021

L'histoire commence durant l'été 1917 à Cottingley, petit village situé dans la région du Yorkshire en Angleterre. Planté à la périphérie Nord-Ouest de la ville de Bradford, il

Visages bons au feu visages bons au fond

28-06-2021

C'est l'histoire d'un tableau qui raconte une histoire. Une terrible histoire dans laquelle se cache en germe, l'horreur qui suivra. C'était une répétition générale avant le début

La gestion de la crise sanitaire en France a-t-elle été efficace ?

21-06-2021

Le 25 juin 2020, une mission indépendante chargée d'évaluer la réponse française à la crise sanitaire a été mise en place avec l'agrément du Président de la République. Chargée de

Quand La Fontaine se moquait de l'Horoscope

14-06-2021

Si La Fontaine est surtout connu pour ses fables, il était avant tout un philosophe. Et comme tout philosophe sérieux, La Fontaine excellait dans sa résistance aux croyances

Pharos, le gendarme de l'internet

07-06-2021

Sur la page d'accueil du service Pharos, on peut lire ces mots "Internet est un espace de liberté où chacun peut communiquer et s'épanouir. Les droits de tous doivent y être

Associations : quand la Cour des comptes épingle l'incohérence de l'Etat

31-05-2021

Quand les Sages de la rue Cambon, autre nom de la Cour des comptes, épinglent la gestion d'une administration, ils le font à pas feutrés. En ce qui concerne la politique

Animap : l'annuaire des commerçants anti-passeport sanitaire

25-05-2021

Le gouvernement compte mettre en place dès le 9 juin prochain, un passeport sanitaire. Selon Jean Castex, Premier ministre : "Ce pass contiendra une preuve de vaccination, de test

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Associations : la loi confortant le respect des principes de la République

26-07-2021

La loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme a été définitivement adoptée par l'assemblée nationale le 23 juillet 2021. Suite à une

Le sentiment d'injustice domine en France

20-07-2021

C'est le 2 juillet 2021 que le Conseil national des barreaux a publié les résultats d'un sondage réalisé par l'IFOP avec pour thème : "Les Français et l'injustice". Et le constat

Remplacer un salarié absent : le délai raisonnable

15-07-2021

Beaucoup de salariés l'ignorent et sans doute également un certain nombre de responsables associatifs. En effet, si l'article L. 1225-9 du Code du travail (1) interdit le

Connaissez-vous CartEco ?

05-07-2021

CartEco (1) est une carte numérique interactive qui permet aux citoyens, aux entreprises et aux collectivités locales de retrouver tous les acteurs de l'Economie Sociale et

Comment se porte la fraternité en France ?

28-06-2021

Le Pacte Civique est un collectif de plusieurs associations (1) qui, depuis 2011, souhaite penser, agir et vivre autrement en démocratie. Vaste programme qui, depuis 2017, en

1er juillet 2021 : les 120 ans de la loi de 1901 fêtés en silence

21-06-2021

En 1899, le président du Conseil et ministre de l'Intérieur et des Cultes, Pierre Waldeck-Rousseau, déposait le projet de loi qui aboutira à la loi du 1er juillet 1901. Cette loi

Un an après le début de la covid19, où en sont les associations ?

14-06-2021

Le Mouvement associatif publie, ce mois de juin 2021, les résultats du troisième volet de l'enquête concernant les impacts de la crise sanitaire sur les associations. Réalisée

Rappel des aides d'urgence accessibles aux associations

07-06-2021

La secrétaire d'État à l'économie sociale, solidaire et responsable, Olivia Grégoire, souhaite montrer ce qu'elle a mis en place pour aider les structures de l'économie sociale et

La crise sanitaire rend les français généreux ?

31-05-2021

En 2016, la fondation Apprentis d'Auteuil a fêté ses 150 ans. Créée en 1866 par l'Abbé Roussel, elle a oeuvré pour améliorer le sort des orphelins et des enfants abandonnés à

Covid19 : où en sont les associations un an après ?

25-05-2021

Le Mouvement associatif, depuis le début de la crise sanitaire, a réalisé deux enquêtes en mars et juin 2020 dont les résultats (1) ont largement contribué à comprendre la

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