La langue des oiseaux
Dans un monde où la platitude des propos se conjugue avec la perte de sens, il peut apparaître opportun d'apprendre la langue des oiseaux. Nul besoin de s'accrocher aux branches ni de se faire clouer le bec pour parfaire cet apprentissage. Tout au plus retrouver la magie de l'enfance et le goût immodéré des tout petits pour l'invention permanente
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Eurosolidaire soutient le Téléthon 2016
Comme chaque année, Eurosolidaire, la plate-forme de financement participatif bien connue, met en place une cagnotte solidaire pour soutenir le TELETHON. Cette année, du 1er octobre au 31 décembre 2016, vous pouvez soutenir gratuitement cette manifestation nationale qui fête sa trentième édition. Pour cela, rien de plus simple, il suffit de vous
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FEAD : Fonds Européen d'Aide aux plus Démunis
Au moment où l'Europe est entrée dans une crise économique sans précédent, avec de lourdes conséquences pour un grand nombre d'Européens qui peinent à assouvir un besoin aussi vital que de se nourrir, le programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD) a été abandonné. A quoi bon maintenir la distribution des surplus communautaires constitués
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La loi pour une République numérique autorise le don par SMS
Si les petits ruisseaux font les grandes rivières, en sera-t-il de même avec le don par SMS ? Ciblé sur les jeunes générations qui ne font plus rien sans un smartphone, le don par ce canal répond surtout à une attente forte du secteur associatif. Est-ce que la jeunesse suivra ? C'est là toute la question. Sans doute, les plus grosses associations
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ESS... oh mon doux ESUS !
Depuis le 20 septembre 2016, une instruction ministérielle précise aux Direccte les critères d'attribution de l'agrément Entreprise solidaire d'utilité sociale (ESUS) en application de la loi ESS. Le mot entreprise est à prendre ici dans son sens premier. Les autres structures bénéficient de l'agrément de droit, en raison de leur activité comme
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Le règlement intérieur d'une association : le document indispensable
Si le contrat d'association est un contrat de droit privé soumis au principe de liberté contractuelle, avec une rédaction libre des statuts, il est impératif que ceux-ci soient accompagnés d'un règlement intérieur. L'une des principales raisons à cet état de fait est d'éviter l'obsolescence programmée de certaines indications qui n'ont pas, à ce
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Et si nous parlions de l'avenir des emplois d'avenir
Proposé dès la fin 2012, les emplois d'avenir, ou contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE) si l’employeur est une association, arrivent ou sont arrivés, pour la plupart, à expiration. Les jeunes recrutés depuis 3 ans, vont, après un accompagnement et une formation qui en ont fait des employés compétents et nécessaires,
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Pourquoi je n'accepte pas la légion d'honneur
Il est de tradition, à l'orée d'une nouvelle année, de publier la liste des nouveaux nominés pour la Légion d'Honneur. Glissons sur le fait que Lassana Bathily, le Malien de l'Hyper Cacher, ne figure pas dans la liste et ignorons le fait que Thomas Piketty l'ait refusée. La lettre que nous vous proposons de découvrir est celle d'un refus
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ESS et CAC40 : la différence est parfois mince
On vous l'assure, ce n'est pas de l'acharnement. Mais quand on nous vend l'idée et le concept d'une économie différente, on espère nécessairement plus. A titre d'exemple, nous n'attendons rien du groupe AXA qui est une entreprise qui affiche clairement son appartenance. En revanche, une mutuelle devrait pouvoir offrir un comportement digne de
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Que dire à mon fils de 16 ans pour expliquer l’inexplicable ?
L'horreur est là qui s'étale comme une confiture nauséabonde sur toutes les chaînes de télévision qui en font des tartines émotionnelles : ne zappez pas surtout ne zappez pas... Nos enfants regardent et nous avec. Mon fils a 16 ans. Que pense-t-il de ce qu'il voit, lui qui vit dans le quartier meurtri, et dont le café du Bataclan était souvenir de
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Comment vous faire aimer de vos bénévoles et les conserver
Plus de 13 millions de bénévoles oeuvrent aujourd'hui dans le paysage associatif français. Et pourtant ils sont de moins en moins nombreux à s'engager sur une base hebdomadaire. Et c'est bien le problème auquel les associations sont confrontées. Comment faire en sorte que les bénévoles s'investissent d'avantage ? De quelle façon faut-il s'y
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Des relations Medias au Social management
[Publireportage] Forte de ses 25 ans d'expérience en relations publiques et de son expertise en réseaux sociaux, Marie-Pierre Medouga, qui gère les comptes Twitter & Facebook de plusieurs entités, propose des packs adaptés aux associations, TPE, PME et autres organisations. Son offre tient compte de la spécificité des structures, de leurs
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Auto-entrepreneur et association : un mariage explosif
Nous avons fait, au mois de juillet dernier, un article (1) sur cet étrange couple que forment de plus en plus d'associations et d'auto-entrepreneurs. Etrange mais pratique, nous en convenons. Pratique, mais dangereux, il l'est à chaque fois que l'URSSAF se décide à effectuer un contrôle inopiné au sein d'une structure, associative ou pas. La Cour
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Le correspondant associations : un agent très spécial
En 2012, environ 20 000 associations sur 1 300 000 estimées, étaient soumises aux impôts commerciaux, dont l'impôt sur les sociétés et la TVA. En 2015, le chiffre a triplé et les contrôles se multiplient. On peut sans problème imaginer que 2016 sera l'année des records en la matière. Il est vrai que les associations offrent un avantage
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Enfin un régime fiscal applicable aux lotos associatifs ?
Il ne se passe pas une semaine sans qu'une affaire judiciaire ne vienne mettre en évidence la difficulté à statuer sur le régime fiscal applicable aux lotos associatifs. Légalement, ils relèvent de l'exception énoncée dans les articles 5 et 6 de la loi du 21 mai 1836 (1). Mais malgré de nombreux rajouts, qui sont autant de surcouches juridiques,
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Une association peut-elle se livrer au prêt de main-d'oeuvre ?
Nous savons qu'une entreprise, pour pallier des difficultés de recrutement ou pour éviter le chômage partiel en cas de baisse d'activité, peut avoir recours au prêt de main-d'oeuvre. Etrange expression qui consiste à mettre des salariés à la disposition d'une autre entreprise utilisatrice pendant une durée déterminée. Mais qu'en est-il des
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Domiciliation de son association à son domicile : du nouveau
La loi 2005-882 du 2 août 2005 autorise toute personne physique à installer le siège social d'une personne morale à son domicile, sauf dispositions législatives ou stipulations contractuelles contraires. Dispositions contractuelles qui doivent être précisées dans les clauses du contrat de bail d’habitation. Mais, le droit est ainsi fait que
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Associations : faut-il déclarer votre compte Paypal ?
Un très grand nombre d'associations possèdent un site Internet avec lequel elles peuvent lancer des appels aux dons. Pour cela, elles utilisent un prestataire de service qui est, dans 90% des cas, l'entreprise Paypal bien connue des internautes. Cette société, créée en 1998, possède son siège social à San José en Californie. La branche Europe est
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Codes NAF/APE, convention collective, statuts, activité : attention à l'intrus
Les associations oublient souvent qu'en tant qu'employeurs, elles sont soumises aux mêmes règles que n'importe quelle entreprise. A ce titre, elles doivent également respecter les conventions collectives. Et pour commencer, trouver celle qui correspond bien à l'activité exercée. Et ce n'est pas le code NAF/APE (1) qui aidera car il n'est pas un
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Gratifications des stagiaires : exonération fiscale ou pas ?
C'est la saison des stages et les sollicitations des stagiaires vont bon train. Les demandes s’accumulent sur nos bureaux. En dehors du choix humain, s'impose le calcul des moyens financiers et de la fiscalité applicable. Et depuis que le conseil d'Etat a été saisi, on ne sait plus vraiment où en est la fiscalité des gratifications données
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Guides-conférenciers : du nouveau pour les associations utilisatrices
La France est le pays le plus visité au monde. Preuve, s'il en est, que la France n'est pas ce pays qui sombre comme s'amusent à le déclarer sur tous les tons, les "déclinistes professionnels" qui polluent nos écrans et radios. Plus de 84 millions de touristes chaque année se répartissent dans nos 184 villes et pays d'art et d'histoire. Comme le
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A quel moment une subvention est-elle officielle ?
Le dossier de demande de subvention est bouclé et envoyé. Il n'y a plus qu'à attendre. Oui mais, attendre c'est long... N'existe-t-il pas un moyen d'accélérer le processus ? Un cousin ne connait-il pas la soeur du copain de l'ami du préfet ? Sans compter la secrétaire de mairie qui est une amie du frère d'un bon copain... Finalement, le piston
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Comédien amateur ou intermittent du spectacle : attention à la requalification
Monter une pièce de théâtre en amateur avec des comédiens professionnels ou bien être un professionnel qui met en scène un spectacle avec des amateurs, l'association organisatrice se doit de faire très attention. Des différentes caisses qui collectent les taxes dues, aux ruptures de contrats jugées abusives par les comédiens, les contentieux ne
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
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16-09-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
16-09-2025
La responsabilité personnelle des dirigeants associatifs a croisé cette été, les dernières jurisprudences en matière de mise en jeu de celles-ci. Vient enfin l'heure de confirmer
16-09-2025
Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA) est devenu "Certif'Asso", ce début septembre 2025. Imaginé comme un véritable parcours de formation pour accompagner la
09-09-2025
La facturation électronique est obligatoire aux opérations réalisées entre deux assujettis établis en France pour lesquelles les règles de facturation françaises s'appliquent (1).
09-09-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
09-09-2025
En cette rentrée mouvementée, il nous est apparu utile de faire un rappel de tout ce que l'été législatif a modifié au regard des activités associatives. Décrets, ordonnances et
02-09-2025
Participer au forum des associations de votre commune est le seul réel moyen pour faire connaître votre association et solliciter de nouvelles personnes à s'engager dans vos
02-09-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
02-09-2025
Le mois de septembre est bien souvent la période des assemblées générales qui se tiennent juste après la fin des forums des associations. Une bonne façon de faire le bilan de
26-08-2025
Un salarié candidat lors d'une élection professionnelle, ou bien titulaire ou encore ancien titulaire d'un mandat de représentant du personnel ou tout simplement exerçant certains
16-09-2025
Comment distinguer la délégation de signature de la délégation de pouvoirs ? Dans le premier cas, le représentant légal (nommé le délégant) se borne à charger une personne (nommé
09-09-2025
Hier matin, je me promenais dans un jardin public quand j'ai entendu des rires. Je me suis approché et j'ai vu cinq jeunes gens assis sur un banc. L'un d'entre eux avait un petit
02-09-2025
La définition de la Coopérative est simple : "c'est une association autonome de personnes volontairement réunies pour satisfaire leurs aspirations et besoins économiques, sociaux
26-08-2025
Plus d'un cinquième des missions de service civique sont rompues de manière anticipée. Ce qui fait beaucoup. Pourquoi autant d'interruptions ? Le service civique propose aux
15-07-2025
"Il n'y avait jamais eu autant de pauvres en France, ni un tel écart de ressources entre les catégories les plus aisées et les plus défavorisées." Bien sûr, l'intérêt de cette
08-07-2025
Un appel à projets public (AAP) ou privé, est une procédure de financement par sélection de projets. Un organisme public ou privé peut monter un appel à projets dans le cadre
01-07-2025
C'est une bonne question que pose le titre de cet article. Oui, comment renforcer le lien social fort distendu depuis les 15 dernières années ? Un proche du président Macron,
24-06-2025
L'Observatoire citoyen de la "marchandisation des associations" publie son deuxième rapport qui met en avant les moyens disponibles pour entamer la "démarchandisation des
17-06-2025
On appelle les poissons volants "exocet". Son nom a été donné à un missile français bien connu car, comme ce poisson, il vole au ras de l'eau et a coulé le destroyer britannique
10-06-2025
Une délégation de pouvoirs est l'acte par lequel une personne dite le délégant, transfère à une autre personne appelée le délégataire, une partie de ses pouvoirs. Le délégataire
16-09-2025
Du 19 février au 12 mars 2025, le Mouvement Associatif a lancé le volet 1 de sa grande enquête : "santé financière de votre association". Le constat était pour le moins alarmant.
09-09-2025
La présidente du Mouvement associatif, Claire Thoury, a appelé, par courrier en date du 3 septembre, les associations à se mobiliser dans un mouvement de protestation prévu pour
02-09-2025
L'égalité ou plutôt l'équité républicaine vise à réduire, via sa politique de la ville, l'une des manifestations les plus insupportables pour la solidarité républicaine : celle
26-08-2025
La doctrine fiscale donne une grille d'analyse de l'intérêt général qui est devenue l'unique point de repère, l'alpha et l'oméga de la vie associative. Et pourtant, il n'y a pas
15-07-2025
En fait, la phrase exacte est "Le gouvernement ne touchera pas à la réduction d'impôts sur les dons aux associations d'utilité publique dans le prochain budget." Oui... Et les
08-07-2025
Dans le contexte économique, social et écologique difficile que nous traversons, le Haut Conseil à la Vie Associative semble être le seul à garder le cap et à être force de
01-07-2025
L'Observatoire des vacances et des loisirs des enfants (OVLEJ) a fait le choix de mettre en oeuvre une nouvelle étude permettant de prendre en compte les freins et leviers à
24-06-2025
Cette 20ème édition de "La France Bénévole" ne concerne pas l'ancienne ministre des sports, Amélie Oudéa-Castéra, qui réclame 9 000 euros bruts par mois pour être à la tête du
17-06-2025
Selon le 6ème Baromètre du Bénévolat publié par France Bénévolat, les bénévoles associatifs seraient moins nombreux, mais plus jeunes et plus investis. Je veux bien le croire,
10-06-2025
L'économie sociale et solidaire est un modèle à part dans l'économie française qui rassemble 14 % de l'emploi salarié privé au travers des associations, coopératives, fondations,
