Connaissez-vous le Brinicle ?
Les lecteurs qui ont vu le film Le jour d'après peuvent déjà avoir une petite idée de ce qu'est le Brinicle. Pour les autres, voilà ce qu'il n'est pas : un petit pain pour accompagner le saumon, un emploi fictif très bien payé, un vélo volant ou un candidat PS pris dans un sandwich présidentiel. Cherchez plutôt du côté de la mer... Pas de l'amer
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Une association contre UBER
L'Association Mobilité Transport ou AMT, créée le 07 janvier 2016, regroupe près de 200 entreprises et plus de 1.500 chauffeurs de VTC. Elle a annoncé le 15 janvier 2017 qu'elle lancerait à partir du mois de février, une application "100% collaborative", destinée à mettre en relation des chauffeurs VTC et des clients, sans passer par les
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Le ministère des Finances aide-t-il à gruger le fisc ?
Vous avez l'intention de payer moins d'impôts en fraudant le fisc ? Inutile de prendre contact avec un cabinet de juristes fiscalistes hors de prix. Le service public fait beaucoup mieux et pour pas un sou ! Et vous tiendrez vos informations de la meilleure source possible. Nous sommes en effet tombés sur un site du ministère des Finances qui nous
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Occupation temporaire du domaine public : le renouvellement
S'il y a un domaine que les associations connaissent bien, c'est celui du renouvellement des conventions d'occupation du domaine public. Et ce qui était auparavant considéré comme un acquis, est aujourd'hui soumis à la mise en concurrence préalables sur le choix de l'occupant. Mais, si cette liberté des collectivités est réelle, la loi impose des
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Associations et relations commerciales avec des tiers : jurisprudence 2017
Une association non lucrative peut tout à fait signer une convention avec un partenaire commercial sans pour autant perdre son caractère non lucratif. Et en période de contractions budgétaires, il y a sans doute là, matière à financements. Mais encore faut-il respecter scrupuleusement le code du commerce. Surtout que ce dernier vient d'être
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Cerfa 12156-05 : le nouveau formulaire unique de demande de subvention
Celui-ci, on ne l'attendait pas, il est pourtant bien là depuis le 26 janvier dernier. Pourquoi mettre en ligne un nouveau Cerfa après avoir mis en avant, par décret du 28 décembre 2016, le nouveau service e-subvention (1) qui permet de faire une demande de subvention directement en ligne, à partir de son compte association sur le site
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Pour la jeunesse, l'avenir est contrasté
On le sait, la jeunesse se trouve confrontée à des difficultés d'insertions professionnelles. La durée des stages se rallonge comme un jour sans pain et l'accroissement du taux de pauvreté suit la même courbe. Elle était pourtant prioritaire cette jeunesse, en 2012, lorsque l'actuel président était candidat. Cinq ans après, le bilan n'est pas plus
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Les sept bougies du Service Civique
Il faut reconnaître que cela fait plaisir d'écrire un article pour parler d'un organisme méritant. Ce n'est pas toujours le cas, hélas. Mais pour celui-ci, aucun doute n'est possible. Créé il y a 7 ans, le Service Civique est une réussite. On la doit à la volonté affichée de deux hommes auxquels ces colonnes tressent rarement des lauriers :
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Les Faucheurs de chaises pour détrôner les bien assis
Jon Palais a été jugé le 9 janvier dernier pour avoir "emprunté" quelques chaises dans une agence de la BNP. Pourquoi voler des chaises dans une agence bancaire ? Elles sont moches et peu confortables, tout juste bonnes à accueillir les fesses molles du découvert bancaire de début de mois ou le fessier endurci des quémandeurs de prêts à taux
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En hommage à ces millions de bénévoles ignorés
On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais aujourd'hui, je veux rendre hommage à ces millions de bénévoles sans qui le web que nous connaissons n'existerait tout simplement pas. Savez-vous que la plus grande majorité des
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Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche
Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent pas, en 1816 après la défaite de Napoléon, dans la fixation de leur frontière commune. Ils laissèrent donc là, tel un mouchoir de poche oublié, un petit triangle de terre
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9 millions de pauvres et moi et moi et moi
9 millions de personnes, dont 3 millions d'enfants, vivent dans la pauvreté en France. Etre pauvre chez nous, c'est vivre avec moins de 840 euros par mois. On peut bien sûr avoir un travail et être pauvre. C'est même ce qui est affolant dans les statistiques : l'augmentation du nombre de travailleurs pauvres avec un emploi précaire à temps
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Les affaires de corruption en France
Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos fonctionnaires sont plutôt honnêtes. Mais, le fait que notre pays (en 2015) soit classé 23ème sur 168 et noté 70 sur 100 pose question. Classement partagé avec le Chili, l'Estonie
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La Gironde : une reine très écolo
Etendue, c'est le mot. Une étendue sans fin. Pas d'horizon, puisque toujours renouvelé, chacun de nos pas le repousse plus loin, toujours plus loin. Le plat n'est pas une ligne, c'est un trait. Terre partagée, on est d'un bord ou de l'autre, Margaux n'est pas Blaye et pour cause. Entre les deux, un monstre boueux respire et aspire ce pays au gré
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Comment créer une Association d'Economie Culturelle : AEC ?
[En cadeau : statuts complets d'une AEC] Vous êtes une bande de copains qui, depuis des années, créez et jouez des pièces de théâtre en amateurs. Les salles sont combles, le public est heureux, vous avez maintenant un fichier spectateurs conséquent, et si vous tentiez l'aventure ? Devenir une compagnie professionnelle, est-ce si compliqué que cela
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Les structures associatives d'aides aux associations sont-elles éligibles au mécénat ?
Que l'on soit pour ou contre, et nous sommes souvent contre, le développement du secteur associatif s'inscrit actuellement dans un mouvement de professionnalisation. De fait, des organismes d'accompagnement, qui ont pour objet d'aider les associations, apparaissent sur le marché. La plupart du temps, ces structures sont de forme associative et
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Le règlement intérieur d'une association : le document indispensable
Si le contrat d'association est un contrat de droit privé soumis au principe de liberté contractuelle, avec une rédaction libre des statuts, il est impératif que ceux-ci soient accompagnés d'un règlement intérieur. L'une des principales raisons à cet état de fait est d'éviter l'obsolescence programmée de certaines indications qui n'ont pas, à ce
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Associations et communes : une nouvelle jurisprudence qui fera date
"Dans les pays démocratiques, la science de l'association est la science mère, le progrès de toutes les autres dépend du progrès de celle-là". Les mots du philosophe Alexis de Tocqueville doivent résonner encore entre les murs d'un tribunal peu connu qui vient de rendre un jugement inédit concernant les relations toujours particulières entre une
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Une aide inconnue pour favoriser l'insertion professionnelle des jeunes
La loi travail n'en finit pas de nous surprendre. On trouve vraiment de tout dans ce fourre-tout législatif qui a fait coulé autant d'encre que de larmes à cause d'un article 2 plus paravent que renversant. Il faut dire que, pour retrouver la paix sociale, le gouvernement a beaucoup cédé en coulisses : une défiscalisation par là, une aide
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Collectivités et associations : obligation de suivi jusqu'à la liquidation
Trop souvent, une collectivité qui assume une partie du fonctionnement d'une association se désengage sans état d'âme lors d'un changement de majorité par exemple. Option bien facile mais qui n'est pas sans risque. En effet, si les subventions accordées sont le résultat de la reconnaissance d'une mission de service public assurée par l'association
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Auto-entrepreneur et association : un mariage explosif
Nous avons fait, au mois de juillet dernier, un article (1) sur cet étrange couple que forment de plus en plus d'associations et d'auto-entrepreneurs. Etrange mais pratique, nous en convenons. Pratique, mais dangereux, il l'est à chaque fois que l'URSSAF se décide à effectuer un contrôle inopiné au sein d'une structure, associative ou pas. La Cour
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Théâtre amateur : comment lutter contre l'augmentation des droits d'auteurs
La SACD est une vieille grand-mère un peu acariâtre qui aime compter ses sous, même si elle en redistribue une grande partie aux auteurs dont elle défend les intérêts. Sur les deux dernières année, les prélèvements sur les recettes ont augmenté de 300% ! Et les premières à en pâtir sont les compagnies de théâtre amateur. Cette hausse exorbitante
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La définition légale de la subvention et ses conséquences
C'est à la loi du 31 juillet 2014, relative à l'économie sociale et solidaire, la désormais célèbre ESS, que nous devons la mise en place d'une définition légale de la subvention. Et contrairement à ce qui avait été dit à l'époque, cette définition n'avait qu'un seul but : distinguer clairement la subvention des contrats de la commande publique.
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Associations : faut-il déclarer votre compte Paypal ?
Un très grand nombre d'associations possèdent un site Internet avec lequel elles peuvent lancer des appels aux dons. Pour cela, elles utilisent un prestataire de service qui est, dans 90% des cas, l'entreprise Paypal bien connue des internautes. Cette société, créée en 1998, possède son siège social à San José en Californie. La branche Europe est
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Codes NAF/APE, convention collective, statuts, activité : attention à l'intrus
Les associations oublient souvent qu'en tant qu'employeurs, elles sont soumises aux mêmes règles que n'importe quelle entreprise. A ce titre, elles doivent également respecter les conventions collectives. Et pour commencer, trouver celle qui correspond bien à l'activité exercée. Et ce n'est pas le code NAF/APE (1) qui aidera car il n'est pas un
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L'information juridique des associations sur leurs salariés ou leurs bénévoles
C'était une demande de la part des associations qui oeuvrent dans le secteur de la jeunesse. Il faut dire qu'il y avait urgence. Comment être certain de la probité de ses salariés ou bénévoles sans avoir accès ou pour le moins pouvoir prendre connaissance de leurs antécédents judiciaires ? Certes, il est important de bien cadrer la circulation de
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L'adhésion et la cotisation à une association peuvent être antinomiques
Si il est légal d'adhérer à une association sans cotiser en tant que membre, à la condition que les statuts le prévoient, est-il possible de cotiser à une structure sans y adhérer ? Dans la forme, rien ne s'y oppose. Après tout, la liberté d'association c’est aussi le droit de ne pas y adhérer. Mais comment justifier le paiement d'une
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
19-09-2023
Le mot "jurisprudence" désignait autrefois tout ce qui avait trait à la science du Droit. De nos jours, le sens de ce mot a changé. Aujourd'hui, le terme de "jurisprudence"
19-09-2023
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
19-09-2023
Pour une association, qu'elle soit sportive ou culturelle pour adultes ou pour les enfants, et après les derniers forums associatifs, la rentrée est synonyme de nouvelles
12-09-2023
Longtemps menacé sous d'autres régimes français beaucoup moins démocratiques que celui que propose la constitution de la cinquième république, le droit d'association s'est
12-09-2023
Le 25 juillet dernier, nous avons commencé un dossier "Recours pour excès de pouvoir" avec un premier article intitulé : "Associations, recours pour excès de pouvoir en droit
12-09-2023
Attention, concernant les associations, c'est l'une des règles fiscales les plus alambiquées. La taxe sur les salaires est à la charge des organismes qui paient des salaires,
05-09-2023
L'administration fiscale possède plus d'un tour dans son sac lorsqu'il s'agit de taxer une association. Nos structures ont en effet la possibilité de n'être pas assujetties aux
05-09-2023
Que ce soit l'entretien annuel d'évaluation, l'entretien professionnel ou encore l'entretien relatif au suivi de la charge de travail et à l'équilibre de la vie privée et
05-09-2023
Nous l'avons déjà longuement expliqué dans nos colonnes. Mais, force est de reconnaître que malgré nos nombreux avertissements, trop d'associations sportives encore ont recours au
29-08-2023
Sur le Forum juridique de Loi1901, parmi toutes les questions posées, il y en a une qui revient très souvent. Comment dénoncer une inégalité de traitement entre associations au
19-09-2023
Le CIRIEC-France est la branche française du CIRIEC-International (Centre International de Recherches et d'Information sur l'Economie Publique, Sociale et Coopérative). Cette
12-09-2023
Dans un monde où les associations jouent un rôle de plus en plus crucial dans le tissu social et économique, il est surprenant de constater que le pilotage financier et le
05-09-2023
C'est durant l'université d'été du Medef à Paris que le ministre du Travail, Olivier Dussopt, a précisé que, sous réserve de l'acceptation de la prochaine loi de finance, 15.000
29-08-2023
Le Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (COJOP) a ouvert, depuis le mois de mars 2023, une grande "campagne de recrutement" de 45 000 bénévoles pour aider à
25-07-2023
Le remaniement a bien eu lieu. La valse des chaises musicales s'est parfaitement déroulée. Le chapiteau est maintenant démonté et les lampions de la fête sont éteints. Avec 16
18-07-2023
C'est dit, il y a l'internet Bisounours qui nous permet d'acheter nos billets de train en toute tranquillité, rencontrer l'âme soeur ou frère et livrer l'essentiel de notre vie
11-07-2023
Le 25 mars 2023, nous étions avec quelques amis à Sainte-Soline. Nous sommes adhérents d'une association qui s'occupe de maintenir une paysannerie de proximité en France. Vaste
04-07-2023
Nous fêtons en ce mois de juillet 2023, les 122 ans de la loi 1901. Une vieille dame très digne qui en a déjà vu beaucoup. Fer de lance de notre démocratie, l'association a été
27-06-2023
Framasoft est une association d'éducation populaire loi 1901 fondée en 2004. Elle est financée grâce aux dons des utilisateurs. Elle fait travailler une dizaine de salariés ainsi
20-06-2023
Nous aurions pu intituler cet article : "L'île des esclaves". Mais le titre est déjà pris par Marivaux qui en fit une comédie en prose jouée en mars 1725. L'histoire que nous
19-09-2023
Comme chaque année, le Conseil d'Etat fait sa rentrée avec un discours de son président ou de son vice-président. Cette année, c'est Didier-Roland Tabuteau, le vice-président du
12-09-2023
Fin juin 2023, la Commission européenne a lancé la "Passerelle de l'économie sociale" ou Guichet unique pour le soutien à l'économie sociale et solidaire au niveau européen. Ce
05-09-2023
L'Économie sociale et solidaire (ESS) a été enfin reconnue officiellement par la Loi du 31 juillet 2014 portée par Benoît Hamon, Ministre délégué à l'Économie sociale et
29-08-2023
Nous l'avons tous constaté, les associations sont bien présentes sur les réseaux sociaux et ce, depuis de nombreuses années déjà. Mais quels sont les réseaux les plus fréquentés
25-07-2023
Recevoir un agrément traduit, pour une association, la reconnaissance par l'État de son engagement dans un domaine particulier comme la défense des consommateurs, la protection de
18-07-2023
Deux baromètres sur la "générosité des Français" sortent en ce début d'été. L'un est publié par "France Générosités" (1) et l'autre par "l'Observatoire de la philanthropie de la
11-07-2023
La question du numérique se pose depuis longtemps au sein des branches professionnelles et des structures de l'économie sociale et solidaire. Un accord (1), signé par l'ensemble
04-07-2023
La 18ème édition du rapport "La France bénévole 2023" publiée chaque année par l'association "Recherches et Solidarités" montre ce qui semble être un nouveau facteur à prendre en
27-06-2023
La dissolution du collectif "Soulèvements de la Terre" le 21 juin 2023 ne peut que nous interroger sur la relation étrange que le pouvoir entretient avec le secteur associatif. De
20-06-2023
Comment vont les associations face à l'inflation ? Le Mouvement associatif a publié récemment une étude réalisée par l'association Recherches et Solidarités afin de prendre le
