Les enquêtes réalisées par des chercheurs sérieux réservent souvent bien des surprises. Celle que nous vous proposons cette semaine n'échappe pas à la règle. Les croyants moins généreux que les non-croyants est une étude intéressante à plus d'un titre. Nous vous la laissons découvrir.

Mérimée, Malraux et Lang mis KO par une Fleur est plus qu'un jeu de mots. D'ailleurs, on ne joue plus quand ce qui se prépare risque de mettre à mal l'un des liens les plus forts entre français : le patrimoine.

Association et SARL : couple nécessaire ou liaison dangereuse ? C'est à travers un fait-divers que nous traitons d'un sujet dont on parle peu et qui est pourtant tout à fait révélateur des changements qui secouent notre monde associatif. Article à lire de toute urgence.

Et encore beaucoup d'autres articles à lire et d'analyses juridiques à découvrir. La prochaine Lettrasso paraîtra le 17-11-2015. Nous vous souhaitons une bonne semaine en attendant. Et que vivent les associations et le lien social

Les croyants moins généreux que les non-croyants

On savait que les pauvres étaient plus généreux que les riches. Mais quid des croyants et des non-croyants ? Toutes les religions prônent l'empathie, l'altruisme ou encore la charité envers son prochain. De fait, on pourrait fort logiquement s'attendre à ce que cet idéal se transpose dans la vie réelle. Or, il n'en est rien. C'est en effet la

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Mérimée, Malraux et Lang mis KO par une Fleur

Quand l'Etat refuse, par une politique fiscale juste et rationnelle, de remplir ses caisses à hauteur de ses missions, il ne lui reste plus qu'à emprunter pour combler ou bien amputer pour se désendetter. L'austérité devient alors horizon indépassable. Et la politique consiste à nommer réforme, la suppression de législations existantes, plutôt que

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Association et SARL : couple nécessaire ou liaison dangereuse ?

C'est un débat presqu'aussi vieux que la loi de 1901. Derrière l'association, cherchez la SARL. Une version moderne de la chanson de Brassens : ne tirez pas sur l'association adultère, ma société est derrière. Avec l'arrivée du statut de l'autoentrepreneur, la situation ne s'est pas arrangée. Le mélange des genres, comme celui du carnet de

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La riposte d'Animafac

Animafac n'est pas tout à fait une association comme les autres. Tout d'abord, elle est nationale. Ensuite, elle s'adresse aux étudiantes et aux étudiants. Son credo : les accompagner dans la réalisation de leurs projets associatifs. Enfin, elle promeut l'idée d'engagement dans l'enseignement supérieur et cherche à faciliter la rencontre entre le

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Limitation du nombre de stagiaires dans une même structure

Lorsque l'on interroge un stagiaire à la fin de sa période, dans plus de 70% des cas, la première réponse obtenue tourne autour du manque d'encadrement et de formation. L'impression, pour le stagiaire, d'être au mieux un remplaçant pas cher et au pire un bouche trou gênant. Le fait que l'Etat mette en place une limitation du nombre de stagiaires

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MOOC pour tous et tous pour le MOOC

Le MOOC, de l'anglais : Massive Open Online Courses peut se traduire par Cours en ligne ouverts à tous. Il s'agit de plateformes internet dédiées à la formation. S'il fallait une justification à l'existence du réseau Internet, le MOOC s'imposerait sans problème. Tout comme Wikipedia apporte des réponses (certes à creuser) à nos questions, le MOOC

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Nos partenaires



Pour éviter la mort du train jaune et autres nouvelles

La Cerdagne, ou Cerdanya en catalan, est un fossé d'effondrement se présentant comme une large vallée pyrénéenne à cheval entre la France et l'Espagne. Elle est irriguée, depuis 1904, sur la partie française, par un canari jaune propulsé par l'énergie électrique sur les 63 km de la ligne de Cerdagne entre Villefranche-de-Conflent à

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Comment vous faire aimer de vos bénévoles et les conserver

Plus de 13 millions de bénévoles oeuvrent aujourd'hui dans le paysage associatif français. Et pourtant ils sont de moins en moins nombreux à s'engager sur une base hebdomadaire. Et c'est bien le problème auquel les associations sont confrontées. Comment faire en sorte que les bénévoles s'investissent d'avantage ? De quelle façon faut-il s'y

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Et Emmaüs inventa les compagnons esclaves

Après la Croix rouge, référence de l'action humanitaire s'il en est, qui s'est rendue coupable de 3 800 infractions à la législation sur le temps de travail en 2014 au sein de son siège parisien, c'est au tour de l'association Emmaüs de franchir le Rubicon de l'inacceptable. Usage abusif et permanent de contrats précaires, exploitation des

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Avantages consentis à un dirigeant : revenus ou compensation ?

Quel dirigeant associatif n'a pas tiré quelques avantages de sa situation ? Un restaurant personnel payé avec la carte bleue de l'association mais comptabilisé dans le compte 6234 ou bien un petit voyage de fin de semaine négligemment inscrit dans le compte 6251 ou 6256. Que celui qui n'a jamais fauté jette la première pierre... Fiscalement, ces

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Associations : attention aux mentions du contrat de travail à temps partiel

Le contrat de travail à temps partiel est aux petites associations ce que le soleil est au jour : une évidence. Du chèque emploi associatif au CDI, le temps partiel est la norme pour les petites structures associatives. Souvent signés trop rapidement, ces contrats peuvent se retourner contre l'employeur et mettre l'organisme en péril si

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Comment comptabiliser les aides en nature que peut recevoir une association

Cela fait des mois que vous essayez de signer ce partenariat avec une grande marque de soda, dont vous utiliserez les boissons lors des représentations d'une pièce de théâtre, et enfin les stylos crissent sur le papier. Oui, mais comment comptabiliser ces 10 caisses de bouteilles plastiques ? En numéraire ? En aide en nature ? Avec quel libellé et

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Une aide juridique complète et gratuite pour les associations

Sur le plan civil, la responsabilité d'un administrateur peut-elle être engagée à l'égard de l'association ? Sur le plan pénal, les dirigeants peuvent-ils être déclarés responsables personnellement ? Face à la complexité juridique qu'impose la gestion associative aujourd'hui, comment se protéger ? Voici le service juridique le plus compétent pour

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Comment trouver des financements pour monter votre projet ESS ?

L'argent est le nerf de la guerre. C'est une expression qui nous viendrait d'un historien du premier siècle, un certain Quinte-Curce. Il décrivit ainsi la défaite de Lacédémone, roi de Sparte face à Antipater roi de Macédoine. Lacédémone se pressa d'engager la bataille par peur que ses soldats ne le quittent faute d'argent pour les payer. Hélas,

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Peut-on être chômeur et bénévole en même temps ?

Rien n'est simple en ce bas monde. Alors que le chômage est une période pendant laquelle un individu peut dégager un peu de temps pour faire autre chose que travailler, la loi se permet d'intervenir et tente par tous les moyens de le maintenir dans le statut peu enviable de "demandeur d'emploi". Situation qui empêche l'intéressé d'être bénévole

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Peut-on cacher notre état de santé à notre employeur ?

Cette question est une bonne question. Notre santé nous appartient et son état aussi. Qu'il soit bon ou pas ne concerne que nous. Nul ne peut nous obliger à révéler une maladie ou un handicap, voire même une grossesse si cette dernière ne se voit pas trop... Mais est-ce si sûr ? Cette évidence garde-t-elle toute sa vérité au sein de l'entreprise ?

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Quel délai doit observer un membre démissionnaire d'une association ?

Démissionner d'une association n'est jamais un acte facile. Surtout si les raisons du départ ont pour origine une mésentente ou un contentieux plus sérieux. De nombreux statuts obligent le démissionnaire à respecter une passation, ce qui laisse supposer un délai plus ou moins long avant que le départ ne soit possible. Qu'en est-il exactement ? Un

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2023

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2023

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Modification des statuts : un moment crucial

03-10-2023

Les questions posées sur notre Forum Juridique (1) qui concernent une modification des statuts talonnent de près celles qui encadrent les droits du président. C'est dire que le

Conventions collectives : beaucoup de changements

03-10-2023

Une convention collective est un accord écrit négocié et signé entre les organisations syndicales représentatives de salariés et les organisations syndicales, associations ou

Associations : attention à l'abus de confiance

03-10-2023

Selon les articles L241-3 et L242-6 du Code de commerce (1), le délit d'abus de biens sociaux ne peut être réprimé que lorsqu'il est commis au sein d'une société à responsabilité

Panorama associatif numéro 77 : septembre 2023

26-09-2023

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Mise à disposition d'une salle communale à une association

26-09-2023

Nous avons déjà, à de nombreuses occasions, traité le sujet épineux d'une mise à disposition d'une salle communale à une association (1). En effet, l'un des principaux conflits

Recours pour excès de pouvoir : contester un permis de construire

26-09-2023

Le 25 juillet dernier, nous avons commencé un dossier "Recours pour excès de pouvoir" avec un premier article intitulé : "Associations, recours pour excès de pouvoir en droit

Deux nouvelles jurisprudences pour le secteur associatif

19-09-2023

Le mot "jurisprudence" désignait autrefois tout ce qui avait trait à la science du Droit. De nos jours, le sens de ce mot a changé. Aujourd'hui, le terme de "jurisprudence"

Panorama associatif numéro 76 : septembre 2023

19-09-2023

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Protection des droits des adhérents et utilisation de la RGPD

19-09-2023

Pour une association, qu'elle soit sportive ou culturelle pour adultes ou pour les enfants, et après les derniers forums associatifs, la rentrée est synonyme de nouvelles

Le droit d'association et les libertés associatives

12-09-2023

Longtemps menacé sous d'autres régimes français beaucoup moins démocratiques que celui que propose la constitution de la cinquième république, le droit d'association s'est

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Solidarité : la sémantique de la précarité

03-10-2023

"Toute personne, en tant que membre de la société, a droit à la sécurité sociale ; elle est fondée à obtenir la satisfaction des droits économiques, sociaux et culturels

Les gardiens de nos Services Publics

26-09-2023

Fonctionnaires, contractuels, agents de la sécurité sociale, etc. Ils forment un collectif d'agents publics ouvert à toutes et à tous, engagés pour retrouver le sens qui fonde le

Promouvoir l'économie publique, sociale et coopérative

19-09-2023

Le CIRIEC-France est la branche française du CIRIEC-International (Centre International de Recherches et d'Information sur l'Economie Publique, Sociale et Coopérative). Cette

Faire de la gestion financière un pilier stratégique de votre association

12-09-2023

Dans un monde où les associations jouent un rôle de plus en plus crucial dans le tissu social et économique, il est surprenant de constater que le pilotage financier et le

15 000 emplois aidés supprimés en 2024

05-09-2023

C'est durant l'université d'été du Medef à Paris que le ministre du Travail, Olivier Dussopt, a précisé que, sous réserve de l'acceptation de la prochaine loi de finance, 15.000

Pourquoi requérir l'aide de 45 000 bénévoles pour les JO de Paris ?

29-08-2023

Le Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (COJOP) a ouvert, depuis le mois de mars 2023, une grande "campagne de recrutement" de 45 000 bénévoles pour aider à

Les associations de nouveau sans tutelle ministérielle

25-07-2023

Le remaniement a bien eu lieu. La valse des chaises musicales s'est parfaitement déroulée. Le chapiteau est maintenant démonté et les lampions de la fête sont éteints. Avec 16

Dark Web : pour ceux qui ont Tor

18-07-2023

C'est dit, il y a l'internet Bisounours qui nous permet d'acheter nos billets de train en toute tranquillité, rencontrer l'âme soeur ou frère et livrer l'essentiel de notre vie

Sainte-Soline : le rapport édifiant de la LDH

11-07-2023

Le 25 mars 2023, nous étions avec quelques amis à Sainte-Soline. Nous sommes adhérents d'une association qui s'occupe de maintenir une paysannerie de proximité en France. Vaste

La démocratie dépend des libertés associatives

04-07-2023

Nous fêtons en ce mois de juillet 2023, les 122 ans de la loi 1901. Une vieille dame très digne qui en a déjà vu beaucoup. Fer de lance de notre démocratie, l'association a été

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Les données numériques associatives : un vrai défi

03-10-2023

L'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (Injep) a créé, en 2005, la collection "Les Cahiers de l'action". Cette revue, présente des articles de recherche en

Droit à rétractation : une association peut-elle résilier un contrat ?

26-09-2023

La définition du consommateur a été précisée en droit français, par transposition d'une directive européenne, dans la loi du 17 mars 2014 : il ne peut s'agir que d'une personne

Quand le Conseil d'État critique la politique associative

19-09-2023

Comme chaque année, le Conseil d'Etat fait sa rentrée avec un discours de son président ou de son vice-président. Cette année, c'est Didier-Roland Tabuteau, le vice-président du

Vers un guichet unique pour soutenir l'ESS au niveau européen ?

12-09-2023

Fin juin 2023, la Commission européenne a lancé la "Passerelle de l'économie sociale" ou Guichet unique pour le soutien à l'économie sociale et solidaire au niveau européen. Ce

La loi ESS fêtera bientôt ses dix ans

05-09-2023

L'Économie sociale et solidaire (ESS) a été enfin reconnue officiellement par la Loi du 31 juillet 2014 portée par Benoît Hamon, Ministre délégué à l'Économie sociale et

La présence des associations sur les réseaux sociaux

29-08-2023

Nous l'avons tous constaté, les associations sont bien présentes sur les réseaux sociaux et ce, depuis de nombreuses années déjà. Mais quels sont les réseaux les plus fréquentés

Procédure judiciaire et retrait d'un agrément : tout savoir

25-07-2023

Recevoir un agrément traduit, pour une association, la reconnaissance par l'État de son engagement dans un domaine particulier comme la défense des consommateurs, la protection de

La générosité des Français à géométrie variable ?

18-07-2023

Deux baromètres sur la "générosité des Français" sortent en ce début d'été. L'un est publié par "France Générosités" (1) et l'autre par "l'Observatoire de la philanthropie de la

Numérique, conditions de travail et emploi dans l'ESS

11-07-2023

La question du numérique se pose depuis longtemps au sein des branches professionnelles et des structures de l'économie sociale et solidaire. Un accord (1), signé par l'ensemble

La France bénévole en 2023 : la jeunesse arrive

04-07-2023

La 18ème édition du rapport "La France bénévole 2023" publiée chaque année par l'association "Recherches et Solidarités" montre ce qui semble être un nouveau facteur à prendre en

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