Palindrome, Anacyclique, Anagramme, Antonomase : le sourire des mots
Le palindrome aussi appelé palindrome de lettres est une figure de style désignant un mot ou une phrase dont l'ordre des lettres reste le même qu'on les lise de gauche à droite ou de droite à gauche. Il existe de nombreux mots palindromes. Prenons les plus connus comme radar, rotor, kayak, été, ici, tôt. Et arrêtons-nous un instant sur le plus
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La France des festivals épinglée par la Cour des comptes
L'association France festivals s'est associée au CEPEL et au DEPS du ministère de la Culture pour réaliser en 2021 et 2022 une cartographie nationale des festivals (1). Et ce sont près de 7 300 festivals (4 fois plus qu'il y a 20 ans) qui ont été dénombrés. Certes, ils sont de taille et d'envergure très variées. De l'immense festival qui draine
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Déficit budgétaire et demande de subvention
Le budget est un outil de gestion financière, prévoyant les dépenses et les recettes. Celles-ci sont évaluées en fonction des informations disponibles, des objectifs et des besoins de l'association. Le budget est souvent fixé par l'organe chargé de l'administration et voté par l'organe délibérant, il s'agit en général respectivement du Conseil
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Attention au dépassement de la durée maximale quotidienne de travail
Le travail à flux tendu s'impose petit à petit dans tous les domaines de la société, y compris dans le secteur associatif. Ce terme générique désigne en fait une méthode d'optimisation de la production. En d'autres termes, cela signifie qu'une organisation, qui aurait besoin de cinq postes salariés, n'en valide que quatre et les fait travailler
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Panorama associatif numéro 71 : juin 2023
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au sommaire de ce nouveau Panorama associatif (numéro 71) du mois de juin 2023, les dernières précisions du conseil d'Etat en ce qui concerne l'enseignement privé associatif dans
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L'art de raconter des salades
Avez-vous déjà observé que notre langue française regorge d'expressions populaires dans lesquelles les légumes et les fruits tiennent la vedette ? Pour nombre d'entre elles, le sens est plutôt négatif, mais non sans humour. Bien sûr, posséder de l'argent, c'est avoir du blé et de l'oseille. En manquer, c'est ne pas avoir un radis. Et si un journal
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BPCE : Observatoire sur l'économie du sport : le loup dans la bergerie
Au mois de janvier 2023, le groupe BPCE a publié une nouvelle édition de son "Observatoire de l'économie du sport". Un document intéressant qui dévoile les ressorts principaux du financement de la filière sportive en France. Le Groupe BPCE est l'organe central commun à la Banque populaire et à la Caisse d'épargne française. Il est issu de la
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Marchandisation et financiarisation des associations : le rapport qui fait mal
Le 10 septembre 2022, lors de la fête de l'Huma, a été lancé l'observatoire citoyen de la marchandisation des associations. A la tribune, cinq associations ou réseaux étaient présents : le collectif des associations citoyennes (CAC), la maison commune de la décroissance (MCD), le mouvement rural pour une jeunesse chrétienne (MRJC), le mouvement
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Relations privilégiées entre associations et entreprises lucratives : attention danger
Nous poursuivons notre enquête (1) sur les dangers que représentent le rapprochement entre les associations et les entreprises. Une récente "vague" jurisprudentielle nous alerte sur des situations pourtant très différentes mais dont l'issue juridique a été en défaveur des organismes sans but lucratif. En effet, dans tous les cas, les juges
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Couple association-entreprise : attention à la TVA
La baisse drastique des subventions entraine les associations dans des montages qui peuvent se révéler hasardeux voire dangereux. Nous avons souvent décrit les difficultés engendrées par le couple association / entreprise. Visiblement, ce rapprochement dérange beaucoup l'administration fiscale. Certes, parfois avec raison. Mais le plus souvent, il
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Agrément, affiliation et Associations représentatives
"Les associations de défense des consommateurs peuvent être agréées après avis du ministère public. Les conditions dans lesquelles ces associations peuvent être agréées compte tenu de leur représentativité sur le plan national ou local ainsi que les conditions de retrait de cet agrément sont fixées par décret." C'est ce que nous explique l'article
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Comment lutter contre les faux procès-verbaux et fausses procurations ?
La falsification de procès-verbaux et de procuration au sein des associations est, hélas, une pratique assez courante. Bon nombre de questions abordent ce problème dans notre Forum Juridique. Et les solutions pour lutter contre ce fléau, comme le délit de faux et usage de faux documents sont assez compliquée à mettre en place. Mais nous avons
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Commande publique et subvention : la frontière est très floue
Dans le cadre des marchés publics, les associations à but non lucratif ne sont pas exclues et sont vues comme des opérateurs économiques à part entière. A la condition toutefois, qu'elles exercent une activité économique conforme à leur objet social. Auparavant, les subventions publiques constituaient une forme d'aide privilégiée apportée par les
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Licenciement disciplinaire au sein d'une association
Le licenciement disciplinaire (1) est une rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur avec pour objet la sanction d'un comportement fautif du salarié dans son cadre professionnel. Il existe 3 grands types de licenciement disciplinaire : faute sérieuse, grave et lourde. Ce type de licenciement doit être justifié par une cause réelle
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Quand la justice se mêle de mécénat
Les dons aux associations poursuivant un objectif philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial ou culturel, ouvrent droit à une réduction d'impôt égale à 66 % du montant des sommes versées. La Cour des comptes a dressé un bilan critique de cette politique publique qui coûte de plus en plus cher à l'Etat pour des
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Suspension d'une subvention à une association : de plus en plus courant
Nous avons déjà traité, à plusieurs reprises, cette situation dans laquelle peut se retrouver brutalement une association. La première fois, il s'agissait d'un département qui interrompait le versement de ses subventions à une association car il lui reprochait de ne pas fournir les pièces justificatives nécessaires (1). Puis, nous avons détaillé
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Impôt sur les sociétés pour les associations à gestion désintéressée
Une association avec une gestion réellement désintéressée qui commercialise des produits ou services qui n'entrent pas en concurrence avec les mêmes produits ou services d'entreprises privées est considérée comme n'ayant pas d'activités lucratives. A ce titre, elle est en principe exonérée de l'impôt sur les sociétés à taux plein (IS), de la taxe
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Attention au CSP en cas de licenciement économique
Le contrat de sécurisation professionnelle bénéficie aux salariés licenciés pour motif économique. Il s'agit d'un dispositif d'accompagnement renforcé sous la forme de suivi individualisé qui prévoit l'organisation et le déroulement d'un parcours de retour à l'emploi. Mais, aussi bien pour l'employeur qui le propose que pour le salarié qui
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Organisme de formation associatif : déclaration d'activité et droits afférents
Tout organisme de formation, associatif ou pas, doit déposer auprès de l'administration une déclaration d'activité. Celle-ci doit contenir des informations relatives au contenu des actions de l'organisme. Après examen du dossier du requérant, l'administration enregistre cette déclaration. Un enregistrement qui octroie des droits à l'organisme qui
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Concurrence déloyale entre un salarié et son ancienne association
Il arrive assez souvent qu'un salarié, ou bien même un bénévole, quitte une association afin d'en créer une autre de son côté. La loi ne l'interdit pas. En revanche, juridiquement, il est préférable de s'assurer de bien respecter un certain nombre de prérequis. En effet, le périmètre de la concurrence déloyale est assez large pour qu'une faute
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Présomption de démission pour abandon de poste
La loi dite "Marché du travail" du 21 décembre 2022 (1) a institué un nouvel article L1237-1-1 dans le Code du travail (2) en vigueur depuis le 23 décembre 2022. Ce dernier va changer fondamentalement les relations entre un employeur et son salarié dans ce cas de figure. Avant ce changement, l'abandon de poste sans justification conduisait au
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24-03-2026
L'obligation d'information relative aux assurances concerne tous les adhérents des clubs sportifs. L'article L. 321-4 du Code du sport précise : "Les associations et les
24-03-2026
Le Fonds de développement de la vie associative (FDVA), créé en 2011, est aujourd'hui l'appel à projet le plus massif en termes d'associations bénéficiaires. Réunissant services
24-03-2026
La liberté d'association a été reconnue en France par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. La liberté d'association est un principe fondateur que le
17-03-2026
Au mois d'octobre 2023, nous avons publié un article intitulé "Le chèque emploi associatif et la gestion du temps partiel" (1). Il apportait un éclairage nouveau grâce à l'arrêt
17-03-2026
Une commune peut-elle subventionner une association dont les activités sont gravement déficitaires ? Oui et non, mais plutôt non. Ce n'est pas juridiquement convenable comme
17-03-2026
Le Conseil constitutionnel a été saisi le 18 novembre 2025 par le Conseil d'État d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par une association portant sur la
10-03-2026
La loi de 1905 ne s'applique pas de la même façon que l'on soit une association cultuelle dite de "la France de l'intérieur" d'une part, et de l'Alsace-Moselle, d'autre part. Un
10-03-2026
L'application de la facturation électronique (e-invoicing, c'est tellement mieux en anglais) et/ou le transfert de données à l'administration (e-reporting, re...) présentent des
10-03-2026
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
03-03-2026
Depuis la Charte des Engagements réciproques de 2014 et l'arrivée du Contrat d'engagement républicain issu de la loi dite "Séparatisme", l'octroi des subventions a beaucoup changé
24-03-2026
Ce nouveau rapport du défenseur des droits propose un état des lieux des discriminations, liées à l'origine, vécues par les jeunes. Il dresse un constat préoccupant sur l'ensemble
17-03-2026
Dans les avis rendus par le Haut-Conseil à la vie associative sur des textes législatifs ou règlementaires, certaines propositions ont été retenues. Peu nombreuses certes, mais du
10-03-2026
De très nombreux élus sont mis en examen pour prise illégale d'intérêts. Ce qui ne les empêche pas de briguer un mandat de plus. Mais qu'est-ce que c'est exactement que la prise
03-03-2026
Le 12 février 2026, l'Observatoire des libertés associatives a publié sa dernière enquête intitulée : "Neutraliser le monde associatif - Enquête sur une injonction à la
24-02-2026
Les postes à responsabilité au sein des associations restent majoritairement occupés par des hommes (2/3 des présidents), des seniors (1/3 a plus de 65 ans) et des cadres
17-02-2026
Cette nouvelle publication émane de la défenseur des droits. Elle constitue une synthèse de la recherche intitulée "Trajectoires et expériences professionnelles des descendants
10-02-2026
Bien sûr, nous savions que les associations étaient en pointe pour le maintien du lien social dans notre pays. Mais le savoir, c'est bien. Le prouver, c'est mieux. A l'occasion du
03-02-2026
La Coordination des Fédérations et Associations de Culture et de Communication (COFAC) publie chaque année son Baromètre Flash sur la situation financière des associations
27-01-2026
47 millions de contrôles d'identité en... 2021. Plus de nouveaux chiffres depuis. La Défenseure des droits a saisi la Cour des comptes afin qu'elle engage une étude sur les
20-01-2026
Chargé par la loi de défendre les droits des usagers de services publics, le Défenseur des droits reçoit, année après année, plus d'une centaine de milliers de saisines, qu'il
24-03-2026
Les élections municipales représentent un moment clé de notre vie démocratique locale. C'est le bon moment pour reconnaître pleinement le rôle des associations et les associer
17-03-2026
Du 23 au 28 mars 2026, le mois de mars offre une semaine pour découvrir l'économie sociale et solidaire à l'école. Une semaine pour éduquer les élèves à l'économie sociale et
10-03-2026
On le sait tous, les métiers du sanitaire, du social et du médico-social souffrent d'un manque d'attractivité et connaissent des tensions de recrutement majeures. Mais quand c'est
03-03-2026
Depuis 15 ans, la Fondation de France publie un rapport annuel sur les solitudes en France. Véritable indicateur de l'état du lien social, ces travaux offrent plus qu'une simple
24-02-2026
L'ESS en France représente 2,7 millions de salariés, plus de 340 000 cadres (soit 8,3 % des cadres du secteur privé), 13,7 % des emplois salariés du secteur privé et 152 000
17-02-2026
Le réseau des structures d'animation de la vie sociale couvre l'ensemble du territoire national à travers un maillage dense de centres sociaux (CS) et d'espaces de vie sociale
10-02-2026
Le mécénat de compétences est un dispositif philanthropique, qui permet à une entreprise de mettre à disposition d'une association d'intérêt général un de ses salariés, sur son
03-02-2026
L'Observatoire national de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) publie chaque année, les chiffres de la situation dans l'ESS en deux temps. Pour le premier semestre 2025 (1), un
27-01-2026
Les élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2026. Le monde associatif se retrouve dans une situation financière et sociale comme il ne l'a sans doute jamais été dans
20-01-2026
La 4ème édition du baromètre HelloAsso, réalisée en partenariat avec OpinionWay, démontre une nouvelle fois, que malgré la grave crise que traverse la France, l'envie d'agir
