Si tu es au fond du trou, arrête de creuser
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais s'il y a une chose que j'aime faire lorsque je lis la presse numérique, c'est consulter le courrier des lecteurs. Souvent drôle, parfois pathétique, doucement bête et gentiment raciste selon les cas, cette lecture me fait du bien. Si être, c'est comparer perpétuellement ce qu'on a été avec ce qu'on est,
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Chèque emploi associatif, le service gratuit de l'Urssaf
Si vous ne connaissez pas du tout ou mal ce qu'est le service : Chèque emploi associatif, cet article est fait pour vous. Votre association est à but non lucratif ? Elle est située en France métropolitaine ? Vous souhaitez embaucher et votre salarié relèvera du régime général ? Vous avez peur des procédures administratives (sans tomber dans la
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La dissolution d'une association de A à Z
Ce n'est pas le meilleur moment de la vie associative. La dissolution, qu'elle soit volontaire ou forcée, n'est jamais une partie de plaisir. Raison de plus pour faire en sorte que ce dénouement se passe dans les règles afin que des contestations ne viennent pas se rajouter aux difficultés. Nous avons fait un guide simple et concret qui vous
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Jeunesse et insertion : une réponse avec le PACEA
La modernisation du dialogue social impose, visiblement, un nouveau cadre contractuel de l'accompagnement des jeunes. Après la volonté politique, voici le temps de la formation des personnels chargés de la mise en place du parcours d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie (Pacea) des 16-25 ans. Moment nécessaire tant les missions locales
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Quand le code civil remplace les statuts d'une association
Connaissez-vous l'article 1134 du Code Civil ? En voici la teneur principale : "L'erreur sur les qualités essentielles du cocontractant n'est une cause de nullité que dans les contrats conclus en considération de la personne." Vous souhaitez une traduction sans doute ? Il est en effet primordial de bien comprendre ce jargon juridique, car il peut
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Faute grave ou faute lourde : quelle est la différence ?
Licencier un salarié dans une association est un moment toujours délicat et souvent difficile. D'autant plus quand une faute de ce dernier a été constatée. Faute grave ? Faute lourde ? Comment faire la différence entre ces deux sanctions dont la portée, pour le salarié, est très différente. Heureusement, la jurisprudence nous aide à définir la
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Les affaires de corruption en France
Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos fonctionnaires sont plutôt honnêtes. Mais, le fait que notre pays (en 2015) soit classé 23ème sur 168 et noté 70 sur 100 pose question. Classement partagé avec le Chili, l'Estonie
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Fêtes des enfants nus
Il saute à croche-pied, dodelinant de la tête comme un animal songeur. Visage maculé de boue ou bien de suie, l'image n'est pas nette. Le vent, par rafales, ébouriffe ses cheveux comme une main maternelle. Il a dans sa poche droite, un ressort de cahier qui s'agite au rythme de ses cabrioles. Trésor souverain de l'enfance, il joue.
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L'entraide entre voisins, c'est l'avenir
George Orwell a publié son roman 1984 en 1949. Publié en 1984, sans doute l'aurait-il nommé 2016. L'une des inventions de ce chef-d'oeuvre de l'anticipation politique est la novlangue. La novlangue vise à restreindre l'étendue de la pensée par la restriction lexicale selon un principe simple : plus on diminue le nombre de mots d'une langue, plus
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CETA ne plus rien y comprendre
Le CETA, est l'accord commercial global signé entre le Canada et l'Union Européenne, ce qui en anglais se traduit par Canada-EU Trade Agreement. Négocié en douce depuis 2009, il a été conclu en 2014 et sera ratifié en septembre par le Conseil de l'Europe. Un accord de libre-échange dont personne n'a entendu parlé et qui va "libérer" un commerce
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Que faire de ces salauds de pauvres ?
Dans le film de Claude Autant-Lara, la Traversée de Paris, Jean Gabin traite les patrons et clients d'un bar qui ressemble au bouge des Thénardier de "Salauds de pauvres" ! Hugo dans ses Misérables en faisait une peinture plus littéraire : "Ces êtres appartenaient à cette classe bâtarde composée de gens grossiers parvenus et de gens intelligents
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La Gironde : une reine très écolo
Etendue, c'est le mot. Une étendue sans fin. Pas d'horizon, puisque toujours renouvelé, chacun de nos pas le repousse plus loin, toujours plus loin. Le plat n'est pas une ligne, c'est un trait. Terre partagée, on est d'un bord ou de l'autre, Margaux n'est pas Blaye et pour cause. Entre les deux, un monstre boueux respire et aspire ce pays au gré
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L'obligation de moyens d'une association
L'obligation de moyens est une obligation dite "de prudence et de diligence". Par exemple, un médecin a une obligation de moyens car il ne peut pas assurer la guérison de son malade mais doit tout faire pour le soigner. A contrario de l'obligation de résultats qui oblige, par exemple, une compagnie aérienne à transporter ses passagers de Paris à
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Une association peut-elle se transformer en société commerciale ?
Notre forum est l'occasion, pour de nombreux utilisateurs, de poser des questions auxquelles personne n'a jusqu'à là trouvé de réponses officielles. Parmi ces "drôles de questions" revient souvent celle-ci : "Une association loi 1901 peut-elle se transformer en société commerciale ?". Etrange demande en vérité... à laquelle la loi donne des
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Les associations doivent impérativement tenir une comptabilité
Ce qui ressemble à une affirmation est en fait une question. Les associations doivent-elles tenir une comptabilité ? La réponse est positive. Oui, une association doit en tenir une. Mais laquelle ? Répondre à cette question, c'est déjà avoir résolu la moitié du problème. En effet, faire le bon choix sur le type de gestion comptable adapté à sa
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Associations : bien réussir son premier bilan comptable
Pour les associations qui ont choisi un exercice comptable par année civile, la période des bilans va commencer surtout si vous avez opté pour une comptabilité de trésorerie, dite : en partie simple. Simple, elle l'est car basée sur la distinction entre recettes et dépenses et l'absence de dettes à la clôture de l’exercice comptable. Mais
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Le piège des subventions pour une association employeur
Si les associations étaient rémunérées en temps d'attente de subventions à venir, notre secteur économique serait sans aucun doute le premier de France. Il arrive, hélas de plus en plus souvent, que l'aide promise, acceptée, tamponnée et validée ne soit finalement jamais versée. Que deviennent les salariés dans ce cas ? Comment éviter de se
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Associations : est-il possible de tenter un recours contre un rescrit fiscal
L'obtention du statut d'association d'intérêt général, avec comme corollaire la délivrance d'un reçu fiscal permettant la défiscalisation des dons perçus, passe par le rescrit fiscal. Et ce dernier n'est pas une simple demande de renseignements auprès de l'administration fiscale. Et de la réponse de cette dernière, peut dépendre l'avenir de votre
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Vers un barème association pour le remboursement des frais aux bénévoles
S'il y a un domaine qui pose question dans la vie d'un bénévole associatif, c'est bien le remboursement de ses frais. Entre salaires déguisés pour les uns et défiscalisation obligée mais incertaine pour les autres, le dilemme est loin d'être tranché. Il faut dire que l'évaluation forfaitaire des frais de véhicules automobiles ou deux-roues
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Association, aide à domicile et clauses abusives
Nous avons fait, il y a quelques semaines, deux articles concernant les clauses abusives dont sont victimes les associations (1). Naturellement, l'inverse est vrai aussi. Certaines structures ont tendance à abuser des bonnes choses et le montant de leur prestation gonfle comme voile au vent. C'est notamment le cas dans le vaste domaine de l'aide à
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En cas de vol dans un local associatif, qui est responsable ?
Que ce soit pour entreposer des vélos, des tatamis de judo ou des véhicules anciens, quand l'objet volé n'appartient pas à l'association et que son propriétaire le réclame, qui est jugé responsable ? Naturellement, on pense que l'assurance de la structure va couvrir le montant du vol. Ce n'est pas toujours le cas, loin de là. On connait la
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La liste de toutes les subventions versées par l'Etat aux associations en 2014 et 2015
Depuis l'entrée en vigueur de la LOLF (Loi Organique Relative aux Lois de Finances), le PLF (Projet de Loi de Finances) annuel est accompagné d'une annexe générale appelée : "le jaune budgétaire". Cette annexe au projet de loi de finances présente les orientations stratégiques de la politique nationale en faveur du secteur associatif et, tout
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Une belle surprise pour les radios associatives en 2017
On dénombre environ 680 entreprises de l'économie sociale et solidaire de radiodiffusion locale, dont une grande majorité d'associations. Ces radios locales représentent 2 600 salariés dont plus de 400 journalistes professionnels et 20 000 bénévoles. Acteur économique incontournable d'un secteur pourtant fort encombré, la radio locale est
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Une association a-t-elle les mêmes droits qu'un consommateur
La définition du consommateur a été précisée en droit français, par transposition d'une directive européenne, dans la loi du 17 mars 2014 : il ne peut s'agir que d'une personne physique non professionnelle. Cette qualification, prévue par le droit de la consommation, autorise un régime de protection et d'assurances spécifiques. Mais, Quid des
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Une association peut-elle se livrer au prêt de main-d'oeuvre ?
Nous savons qu'une entreprise, pour pallier des difficultés de recrutement ou pour éviter le chômage partiel en cas de baisse d'activité, peut avoir recours au prêt de main-d'oeuvre. Etrange expression qui consiste à mettre des salariés à la disposition d'une autre entreprise utilisatrice pendant une durée déterminée. Mais qu'en est-il des
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N'est pas association cultuelle qui veut
L'association cultuelle, qui peut être régie par la loi de 1901 ou par celle de 1905, doit posséder un objet directement lié à des convictions ou à des pratiques religieuses. Elle peut recevoir des donations ou legs et les dons reçus, venant de particuliers, peuvent ouvrir droit à réduction fiscale pour ces derniers. Mais une association ne
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Article L80 C : attention danger pour les associations
C'est l'histoire d'une exagération administrative qui peut faire très mal... A toute demande d'un administré, qu'il soit personne physique ou personne morale, l'administration doit répondre dans un délai imparti en fonction de la demande et dont la liste exhaustive est à télécharger ci-dessous. Depuis le 12 novembre 2014, le "silence vaut accord"
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2021 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.
24-01-2023
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
24-01-2023
Depuis février 2022, les prix du gaz et de l'électricité ont très fortement augmenté. L'Etat a mis en place au mois de juillet 2022, et dans le cadre du plan de résilience
24-01-2023
La loi dite "Marché du travail" du 21 décembre 2022 (1) a institué un nouvel article L1237-1-1 dans le Code du travail (2) en vigueur depuis le 23 décembre 2022. Ce dernier va
17-01-2023
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
17-01-2023
Nous souhaitions le faire depuis longtemps, mais le manque de temps et l'attente des dernières mises à jour nous ont retardé. Voici, pour vous, tous les guides pratiques pour la
17-01-2023
Certaines associations pratiquent, souvent sans le savoir comme M. Jourdain avec la prose, l'astreinte salariale. Leur secteur d'activité les oblige à cette pratique. On peut
10-01-2023
Entre la Charte des Engagements réciproques signée en février 2014 entre l'État, le Mouvement associatif et les représentants des collectivités territoriales et le Contrat
10-01-2023
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
10-01-2023
Au fur et à mesure que décroissent les subvention, les associations doivent assumer des activités de plus en plus lucratives. Ce qui entraine, de façon presque automatique, une
03-01-2023
De très nombreuses associations défendent les droits des usagers. Que ce soit pour des raisons écologiques, urbanistiques, juridiques ou sociales, la justice est de plus en plus
24-01-2023
C'est le 1er janvier 2022 qu'entrait en vigueur le contrat d'engagement républicain, né de la loi 2021-1109 du 24 août 2021 dite "Séparatisme" (1). Ainsi, depuis un an, les
17-01-2023
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais il y a des choses qui m'échappent avec l'âge. En particulier, dans le domaine de l'emploi. Les avancées technologiques induisent fort
10-01-2023
Pourquoi, petit à petit, la solidarité remplace-t-elle la fraternité ? La question mérite d'être posée. La fraternité n'est-elle pas l'une des trois composantes de la devise de la
03-01-2023
En ce début d'année 2023, l'idée nous est venue de parler gros sous, pognon, oseille, bref d'argent. Et cette croyance nous submerge tous, sans distinction. Pas d'Eglises
20-12-2022
Nous vous avons concocté, pour ce Noël, un joli conte vrai. Oui, tout ce que nous allons vous raconter ici est vrai. Vrai de vrai. La vérité vraie comme disent les enfants. Pour
13-12-2022
Le Secours catholique vient de publier son rapport annuel sur l'état de la pauvreté en France. Et ce n'est pas un rapport de plus, mais plutôt celui de trop. Alors que notre pays
06-12-2022
Le chiffre parait affolant tant sa monstruosité est démesurée. 42.000 enfants sont SDF en France. Comment, dans la sixième puissance mondiale, peut-on accepter que 42 000 enfants
29-11-2022
La loi du 21 février 2022 relative à la Différenciation, la Décentralisation et la Déconcentration dite "loi 3DS" (1) veut porter plusieurs mesures de simplification de l'action
22-11-2022
Le projet de statut associatif européen est l'une des plus belles "Arlésienne" de l'union européenne. Il en a été question, pour la première fois, en 1994. La Commission
15-11-2022
Un an après sa publication, la loi dite "Séparatisme" du 24 août 2021, qui a pour objectif de conforter le respect des principes de la République, fait encore parler d'elle. Loi Ô
24-01-2023
L'UDES, union des employeurs de l'économie sociale et solidaire, regroupe 23 groupements et syndicats d'employeurs (associations, mutuelles, coopératives) et 16 branches et
17-01-2023
Nous avons lancé, en 2021, le panorama associatif qui en est aujourd'hui au numéro 56, et qui est un franc succès. Nous entamons l'année 2023 en démarrant une nouvelle série, les
10-01-2023
Si l'on en croit le dernier rapport du Conseil d'orientation des retraites (1), la réponse est affirmative sans l'ombre d'un doute. En France, un senior sur trois s'engage dans
03-01-2023
Il y a eu le Grand Débat pour calmer les gilets jaunes. Il y a eu le Grenelle de l'Education pour anesthésier les enseignants. Il y a eu le Ségur de la Santé pour appâter les
20-12-2022
Depuis 10 ans, selon le Baromètre de la générosité de France générosités, les donateurs sont de plus en plus généreux mais de moins en moins nombreux et de plus en plus âgés.
13-12-2022
Entre le Projet de Loi de Finances 2023 et la contribution à la consultation de la Commission européenne en vue d'une initiative sur les activités transfrontières des
06-12-2022
Après les terribles années 2020, 2021 et 2022, qu'en est-il de l'engagement citoyen et solidaire ? La question a été posée auprès d'un panel représentatif de la population
29-11-2022
Certains acteurs du monde associatif et de la générosité ont tenté de répondre à un rapport (1) de la Cour des Comptes (28 novembre 2018), qui relevait certaines pratiques
22-11-2022
L'introduction de cette nouvelle directive pour l'année 2022-2023 débute ainsi : "La période de crise sanitaire des deux dernières années invite à placer les politiques de
15-11-2022
Visiblement, le trouble règne encore dans le domaine sportif en ce qui concerne l'obligation ou pas du certificat médical d'absence de contre-indication (CACI), pour exercer une
