On ne parle plus d'eux et pourtant, ils sont encore là. Qui ? Les drones, ces moustiques mécaniques qui survolent nos centrales nucléaire. Un article comme une piqûre de rappel sur une menace à ne pas prendre à la légère... On le constate tous et tous les jours : le fait d'apposer l'autocollant StopPub sur nos boites aux lettres ne sert à rien car elle ne désemplit pas. Nous faisons le point sur ce poison de papier, qui de plus, nous coûte très cher...

Peu de dirigeants le savent, mais les associations aussi sont amenées à faire de la sous-traitance comme Mr Jourdain faisait de la prose : sans le savoir. Associations : connaissez-vous l’attestation de vigilance ? Un article indispensable !

La règle des 4 P, cette inconnue pourtant indispensable. Par le biais d'une affaire récente, nous illustrons les dangers que comporte le fait d'ignorer la règle des 4 P et ses incidences sur la gestion d'une association.

Avec 25 000 volontaires de plus attendus pour le service civique en 2015, le secteur associatif peut espérer développer, chez nos jeunes, ce goût de l'investissement solidaire qui donne du relief à la vie.

Nous vous souhaitons une bonne semaine. Et que vivent les associations et le lien social

Survol de drones : vol au dessus d'un nid de coucou

Ce ne sont pas moins de 13 centrales nucléaires qui ont été survolées par des drones ces dernières semaines. Et à la surprise générale, la police ignore tout des opérateurs de ces étranges missions de survol. On ne peut pas dire que cela soit rassurant... Surtout que Greenpeace, qui est habituée à

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StopPub : un slogan pas une réalité

On le constate tous et tous les jours : le fait d'apposer l'autocollant StopPub sur nos boites aux lettres ne sert à rien car elles ne désemplissent pas. Au contraire, on constate même une augmentation de la distribution des publicités non adressées. Chaque ménage en reçoit mensuellement 2

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1 739 300 projets d’embauche pour 2015 ?

Chaque année, une enquête BMO pour "besoins en main-d’œuvre" est réalisée par Pôle-emploi, ceci afin d’anticiper les difficultés de recrutement des employeurs pour les métiers qui ont des besoins et d’informer les demandeurs d’emploi. L'enquête 2015 fait état de 1 739 300 projets d’embauche, ce qui

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Associations : connaissez-vous l’attestation de vigilance ?

Bien souvent, nous constatons que les associations ne savent pas qu'elles font de la sous-traitance comme n'importe quelle entreprise du BTP. Nous allons illustrer cette situation par un exemple. Prenons une salle de spectacle gérée par une association. Elle établit avec une compagnie théâtrale un

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25 000 volontaires de plus attendus pour le service civique en 2015

L’objectif assigné à l’Agence du service civique (ASC), sous-jacent à la loi de finances initiale 2015, était de 45 000 volontaires présents dans le dispositif au cours de l’année. il a désormais été fixé à 70 000 volontaires, soit 25 000 de plus, pour 2015 avec une rallonge budgétaire de plus de

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Cuisine, recettes fiscales et règle des 4 P

Une association qui donne des cours, qu'ils soient de cuisine ou de théâtre, est chose bien courante. Que les services fiscaux n'apprécient pas toujours cet état de fait et d'une triste banalité. Que la rencontre entre les deux finisse par une remise en cause du caractère désintéressé de la gestion

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Biobanque : plus banque que bio

Faire toujours la même chose, en espérant à chaque fois obtenir un résultat différent ! C'est la définition que donnait Albert Einstein de la folie. Et c'est bien de folie dont il s'agit lorsque l'on aborde le sujet des biobanques. Le vivant est devenu le nouveau terrain de chasse des grands fauves

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Vers un un service civique élargi plus court et non rémunéré ?

Lors de la présentation de ses voeux aux Français, le chef de l'État a dit beaucoup de choses. Mais une information, qui concerne les associations, est passée complètement inaperçue. Elle est pourtant d'importance car elle touche le service civique. En effet, le président a proposé un nouveau

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Du bon usage du CDD en milieu associatif

L'utilisation de CDD successifs doit être justifiée par l'existence d'éléments concrets et précis établissant le caractère par nature temporaire de l'emploi. L'histoire que nous allons vous conter l'illustre parfaitement. De 1993 à 2010, un club sportif a fait signer à un salarié, des contrats

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Les évolutions administratives pour les associations en 2015

Décidément, les associations sont à la noce (ou pas) en ce moment. Pas un jour sans qu'une "petite" modification ne vienne se rajouter à la liste pourtant déjà longue des droits et devoirs de la vieille dame de 1901. Pour 2015, deux nouveautés sont à prendre en compte sans tarder. Depuis 2014,

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Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Le remboursements des frais à vos bénévoles

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Un bénévole ne doit en aucun cas s'enrichir financièrement dans le cadre de son activité associative. Mais ce n'est pas une raison pour qu'il en soit de sa poche. Il peut donc

Associations : attention à la rédaction de vos contrats commerciaux

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Panorama associatif numéro 156 : février 2026

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Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

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Comment faire face à un retrait de subvention ?

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Le retrait de subventions est devenu monnaie courante depuis la fin du covid et l'arrivée du Contrat d'engagement républicain. Il ne se passe pas une semaine sans que des

L'abus de confiance associatif en politique

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Commet un abus de confiance la personne qui détourne, au préjudice d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu'elle a acceptés à charge de

Panorama associatif numéro 155 : février 2026

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Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

A quoi jouent les préfets avec les associations ?

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La fin du corps des préfets et des sous-préfets a été actée le 1er janvier 2023. Le décret 2022-491 du 6 avril 2022 (1) permet à une personne n'ayant jamais occupé un tel poste

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La conclusion d'une convention de subvention, parfois dénommée "convention d'objectifs", est obligatoire lorsque le montant de cette subvention est supérieur à 23 000 euros. En

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L'Observatoire national de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) publie chaque année, les chiffres de la situation dans l'ESS en deux temps. Pour le premier semestre 2025 (1), un

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