On ne parle plus d'eux et pourtant, ils sont encore là. Qui ? Les drones, ces moustiques mécaniques qui survolent nos centrales nucléaire. Un article comme une piqûre de rappel sur une menace à ne pas prendre à la légère... On le constate tous et tous les jours : le fait d'apposer l'autocollant StopPub sur nos boites aux lettres ne sert à rien car elle ne désemplit pas. Nous faisons le point sur ce poison de papier, qui de plus, nous coûte très cher...

Peu de dirigeants le savent, mais les associations aussi sont amenées à faire de la sous-traitance comme Mr Jourdain faisait de la prose : sans le savoir. Associations : connaissez-vous l’attestation de vigilance ? Un article indispensable !

La règle des 4 P, cette inconnue pourtant indispensable. Par le biais d'une affaire récente, nous illustrons les dangers que comporte le fait d'ignorer la règle des 4 P et ses incidences sur la gestion d'une association.

Avec 25 000 volontaires de plus attendus pour le service civique en 2015, le secteur associatif peut espérer développer, chez nos jeunes, ce goût de l'investissement solidaire qui donne du relief à la vie.

Nous vous souhaitons une bonne semaine. Et que vivent les associations et le lien social

Survol de drones : vol au dessus d'un nid de coucou

Ce ne sont pas moins de 13 centrales nucléaires qui ont été survolées par des drones ces dernières semaines. Et à la surprise générale, la police ignore tout des opérateurs de ces étranges missions de survol. On ne peut pas dire que cela soit rassurant... Surtout que Greenpeace, qui est habituée à

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StopPub : un slogan pas une réalité

On le constate tous et tous les jours : le fait d'apposer l'autocollant StopPub sur nos boites aux lettres ne sert à rien car elles ne désemplissent pas. Au contraire, on constate même une augmentation de la distribution des publicités non adressées. Chaque ménage en reçoit mensuellement 2

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1 739 300 projets d’embauche pour 2015 ?

Chaque année, une enquête BMO pour "besoins en main-d’œuvre" est réalisée par Pôle-emploi, ceci afin d’anticiper les difficultés de recrutement des employeurs pour les métiers qui ont des besoins et d’informer les demandeurs d’emploi. L'enquête 2015 fait état de 1 739 300 projets d’embauche, ce qui

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Associations : connaissez-vous l’attestation de vigilance ?

Bien souvent, nous constatons que les associations ne savent pas qu'elles font de la sous-traitance comme n'importe quelle entreprise du BTP. Nous allons illustrer cette situation par un exemple. Prenons une salle de spectacle gérée par une association. Elle établit avec une compagnie théâtrale un

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25 000 volontaires de plus attendus pour le service civique en 2015

L’objectif assigné à l’Agence du service civique (ASC), sous-jacent à la loi de finances initiale 2015, était de 45 000 volontaires présents dans le dispositif au cours de l’année. il a désormais été fixé à 70 000 volontaires, soit 25 000 de plus, pour 2015 avec une rallonge budgétaire de plus de

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Cuisine, recettes fiscales et règle des 4 P

Une association qui donne des cours, qu'ils soient de cuisine ou de théâtre, est chose bien courante. Que les services fiscaux n'apprécient pas toujours cet état de fait et d'une triste banalité. Que la rencontre entre les deux finisse par une remise en cause du caractère désintéressé de la gestion

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Nos partenaires



Biobanque : plus banque que bio

Faire toujours la même chose, en espérant à chaque fois obtenir un résultat différent ! C'est la définition que donnait Albert Einstein de la folie. Et c'est bien de folie dont il s'agit lorsque l'on aborde le sujet des biobanques. Le vivant est devenu le nouveau terrain de chasse des grands fauves

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Vers un un service civique élargi plus court et non rémunéré ?

Lors de la présentation de ses voeux aux Français, le chef de l'État a dit beaucoup de choses. Mais une information, qui concerne les associations, est passée complètement inaperçue. Elle est pourtant d'importance car elle touche le service civique. En effet, le président a proposé un nouveau

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Du bon usage du CDD en milieu associatif

L'utilisation de CDD successifs doit être justifiée par l'existence d'éléments concrets et précis établissant le caractère par nature temporaire de l'emploi. L'histoire que nous allons vous conter l'illustre parfaitement. De 1993 à 2010, un club sportif a fait signer à un salarié, des contrats

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Les évolutions administratives pour les associations en 2015

Décidément, les associations sont à la noce (ou pas) en ce moment. Pas un jour sans qu'une "petite" modification ne vienne se rajouter à la liste pourtant déjà longue des droits et devoirs de la vieille dame de 1901. Pour 2015, deux nouveautés sont à prendre en compte sans tarder. Depuis 2014,

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Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Libéralité et droit d'opposition du préfet

05-05-2026

Après la mairie, la Cour des comptes, voici le Préfet qui vient en renfort dans le "contrôle pointilleux" des associations. Il nous manquait ce digne représentant d'un Etat

Obligations comptables et subventions

05-05-2026

Une association percevant une subvention peut être soumise au contrôle de la collectivité la lui ayant accordée, qui peut alors lui réclamer communication de tout document

La Cour des comptes versus les associations

05-05-2026

En ce moment, les "contrôles" sur les activités associatives se renforcent du début jusqu'à la fin de la chaîne procédurales. Communes, Départements, Régions, Etat, Contrat

Minimis minimis, mais il fait le maximum

28-04-2026

Les aides dites "de minimis" sont les aides d'État de faible montant auxquelles les entreprises peuvent prétendre. La définition de la notion d'entreprise a été simplifiée et

Le calcul de la taxe sur les salaires dans les subventions

28-04-2026

Selon le BOI du 18 décembre 2019 (1), les subventions non imposables à la TVA doivent être prises en compte dans tous les cas pour le calcul du rapport d'assujettissement à la

Encadrer l'usage de l'IA au sein des associations

28-04-2026

France générosités et Don en Confiance ont élaboré un guide pratique destiné aux associations visant à encadrer l'usage de l'intelligence artificielle dans leurs activités.

Créer une association avec une direction collégiale, est-ce possible ?

21-04-2026

Il y a souvent un dictateur qui sommeil en nous et il suffit parfois de se voir gratifier du pouvoir de diriger une association pour que notre Napoléon interne se réveille. Et le

Le nouveau guide 2026 des outils d'action économique est en ligne

21-04-2026

Le guide des outils d'action économique vise à mieux faire connaître les différents instruments juridiques, à la disposition des entités de la sphère publique (Etat, collectivités

Comment lutter contre les violences dans le sport ?

21-04-2026

La lutte contre toutes les formes de violences et de discriminations est un sujet, sur lequel la direction des sports et la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et

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La disparition inquiétante des populations d'oiseaux

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Une large collaboration scientifique européenne a quantifié pour la première fois l'impact direct de différentes activités humaines sur les oiseaux à l'échelle du continent : les

L'Agence nationale des titres sécurisés a été piratée

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Cette agence, plus connue sous l'appellation "France Identité", est en charge des cartes d'identité et des permis de conduire. Une paille. C'est le ministère de l'Intérieur qui a

Rapport annuel d'activité 2025 du Défenseur des droits

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A la lecture de ce rapport annuel d'activité du défenseur des droits, l'année 2025 témoigne d'une activité dense, exigeante et révélatrice d'une situation qui se dégrade pour une

Les violences intrafamiliales enfin prises au sérieux ?

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Selon la définition utilisée par la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), "Les violences intrafamiliales sont des comportements abusifs, mauvais traitement ou négligence,

Associations et entreprises du secteur lucratif : mariage dangereux

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Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis

Jeunesses et discriminations fondées sur l'origine : le rapport

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Ce nouveau rapport du défenseur des droits propose un état des lieux des discriminations, liées à l'origine, vécues par les jeunes. Il dresse un constat préoccupant sur l'ensemble

L'influence du HCVA sur les lois en vigueur pour les associations

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Dans les avis rendus par le Haut-Conseil à la vie associative sur des textes législatifs ou règlementaires, certaines propositions ont été retenues. Peu nombreuses certes, mais du

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De très nombreux élus sont mis en examen pour prise illégale d'intérêts. Ce qui ne les empêche pas de briguer un mandat de plus. Mais qu'est-ce que c'est exactement que la prise

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L'ERNOP est le Réseau européen de recherche sur la philanthropie qui a pour mission de mettre en relation chercheurs et praticiens de toute l'Europe pour tenter de faire

Il faut tuer toutes les associations

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"Est puni de 5 ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende le fait de provoquer à la contestation des règles communes légalement édictées, dans des conditions portant

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Sans répondre directement à la question à ce stade, le Conseil supérieur de l'ESS (CSESS) a conduit des travaux avec l'idée que, dans un contexte où les besoins sociaux sont

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Le guide "La boussole de l'ESS pour s'orienter dans les difficultés" s'adresse à toutes les structures de l'ESS : associations, coopératives, mutuelles, fondations et sociétés

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Du 23 au 28 mars 2026, le mois de mars offre une semaine pour découvrir l'économie sociale et solidaire à l'école. Une semaine pour éduquer les élèves à l'économie sociale et

ESS : quand l'IGAS met les pieds dans le plat

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On le sait tous, les métiers du sanitaire, du social et du médico-social souffrent d'un manque d'attractivité et connaissent des tensions de recrutement majeures. Mais quand c'est

Solitude et isolement : le mal qui ronge 1 français sur 4

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Depuis 15 ans, la Fondation de France publie un rapport annuel sur les solitudes en France. Véritable indicateur de l'état du lien social, ces travaux offrent plus qu'une simple

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