Une Saal habitude
Sur le net circule depuis quelques temps une étrange pétition. Elle est le fruit de l'exaspération de grands esprits de la Culture. Des gens de bien(s) qui se révoltent. Contre quoi ? Contre qui ? Le terrorisme ? Le sort fait aux migrants coincés à Calais (1) ? La déchéance de nationalité ? Voire la démission de la "gauchiste" Taubira ? Rien de
La suite sur le site
Gaspillage alimentaire : distribuer n'est pas voler
Le gaspillage alimentaire a fait les gros titres en fin d'année dernière. La discussion du projet de loi pour lutter contre n'y était pas étranger. Mais pendant ce temps là, une affaire tout à fait représentative de la situation, était passée sous silence par l'ensemble de la presse. Et pourtant, sa portée est propre à chambouler la situation
La suite sur le site
L'association Civitas chassée du paradis fiscal
L'association catholique traditionaliste Civitas est connue du grand public pour son opposition au "mariage pour tous" et son rôle dans l'organisation des grandes manifestations d'opposants au projet de loi en 2013. Mais depuis 1988, elle est de tous les combats traditionalistes. Nous écrivions à son propos, en 2013 : "le fait de défendre les
La suite sur le site
Les petites miettes 2016 pour les pauvres
Après les cadeaux royaux faits aux entreprises durant les années 2013, 2014 et 2015, cadeaux qui n'ont pas empêché le chômage d'atteindre des profondeurs inquiétantes, il semble qu'il reste quelques miettes pour ceux qui occupent l'autre extrémité de l'échiquier. Certes, il ne s'agit pas de baisses d'impôts, ils n'ont même plus les moyens d'en
La suite sur le site
Le redressement judiciaire d'une association : pas forcément négatif
Une association est considérée comme en état de cessation des paiements lorsqu'elle est dans l'impossibilité de faire face au passif exigible avec son actif disponible (1). Un simple retard dans le versement d'une subvention suffit à plonger. Et ce ne sont pas les conseilleurs qui préconisent toujours de "prévoir", "d'anticiper" ou "d'identifier
La suite sur le site
Aide à l'embauche : pour les associations aussi
Puisque le Medef semble peiner à proposer le million d'emplois qu'il s'était pourtant engagé à créer lors de la mise en place du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - CICE, le gouvernement se tourne vers les plus petites structures dont les associations font parties. Et c'est ainsi qu'est née l'aide à l'embauche d'un salarié pour les
La suite sur le site
Nos partenaires
 |
 |
 |
 |
Les solutions de financement pour les associations
La recherche de financement peut être l’occasion d’élargir votre questionnement au-delà des seuls aspects financiers. En effet tout projet de développement de nouvelles activités, de pérennisation ou de réorientation de ses actions, posent également des questions de fonctionnement interne, de gouvernance au sein de la structure, de partage des
La suite sur le site
Responsabilité d'une commune face aux agissements de ses associations
Pendant l'été, de très nombreuses manifestations culturelles animent nos villes et villages. La plupart du temps, ces spectacles se donnent dans la salle des fêtes. Salle que la commune prête à ses associations. Mais, en cas de nuisances, qui est responsable ? La mairie ou bien l'association ? La mairie parce qu'elle est propriétaire de la salle
La suite sur le site
Adhérer à une association : c'est signer un contrat d'engagement et le respecter
Adhérer à une association n'est pas un acte gratuit, mais juridique, puisqu'il s'agit ni plus ni moins de l'application d'un contrat régi par les principes généraux du droit et la loi des parties. Il faut le rappeler, l’adhésion à une association par un particulier comme par une structure juridique est avant tout un contrat. Les termes de ce
La suite sur le site
Le numéro siret est-il obligatoire pour les associations ?
De très nombreuses associations nous posent cette question récurrente : faut-il oui ou non inscrire notre association au répertoire Sirene et à l'immatriculation Siret des associations ? La réponse comme souvent ne peut pas être aussi simple. Cela dépend serait plus juste... Nous allons essayer de décrypter une situation pas toujours aussi
La suite sur le site
Nouveau : la réserve citoyenne de l'Education Nationale
C'est dans la continuité de l'après Charlie que le ministère de l'Education Nationale a mis en place une idée qui, si elle est bien utilisée, peut apporter un vrai plus à l'école.
La réserve citoyenne de l'Education Nationale s'adresse aux bénévoles d’associations, à des professionnels en exercice, à des retraités, à des étudiants, tous
La suite sur le site
La qualité d’auteur est refusée aux personnes morales
Pour bien des associations, cette information fera l'effet d'une bombe. En effet, nombre de structures associatives revendiquent la qualité d'auteur sur quantité d'ouvrages de toute nature. Or, depuis le 15 janvier 2015, cette qualité s'avère impossible à détenir pour une personne morale.
C'est dans un arrêt du 15 janvier 2015 que la Cour de
La suite sur le site
Associations : faire le point sur les différents volontariats proposés
L'après Charlie ne cesse de dérouler ses propositions pour tenter d'intégrer une partie de la jeunesse qui peut sembler être perdue pour le pays de Voltaire. Du retour du service militaire à un service civique élargi plus court et non rémunéré, les propositions ne manquent pas.
Mais, en attendant un nouveau service national, attente qui risque
La suite sur le site
L'Urssaf aime les associations
Chaque fin d'année, l'Urssaf met à jour ses guides pour les associations. La version 2014 est précise, claire et adaptée à toutes les situations. Ces documents téléchargeables au format PDF font partie du programme des simplifications administratives initié depuis quelques années.
L’association et la protection sociale
En 28 pages, ce guide
La suite sur le site
Etre bénévole ou volontaire, ce n'est pas la même chose
Nous voyons de plus en plus souvent, dans les statuts des associations, fleurir des erreurs d'interprétation entre le rôle du bénévole et celui du volontaire. Trop fréquemment utilisés comme synonymes, le bénévolat et le volontariat représentent certes, deux formes d’engagement individuel, mais qui diffèrent largement en terme de statut.
Un
La suite sur le site
Enfin une enquête sérieuse sur les associations avec l'INSEE
Le secteur associatif est actuellement peu ou mal étudié par le système statistique français. Pour remédier à cette méconnaissance, l’INSEE ouvre sa première enquête "Associations".
Fournir enfin des données quantitatives et qualitatives sur l’ensemble des associations relevant de la loi 1901 et assimilées, voilà l'objectif de l'INSEE. Il était
La suite sur le site
Lors d'une AG, faut-il comptabiliser les abstentionnistes ?
On n'est jamais trop prudent lors de la rédaction des statuts d'une association. Et pourtant, il est difficile de tout prévoir et c'est souvent l'expérience qui permet à l'association de faire évoluer au fil du temps ses statuts.
Si l'assemblée générale est le moment phare de la vie d'une association, le vote des résolutions de l'ordre du jour
La suite sur le site
Il est possible de sanctionner financièrement un membre d'une association
Un membre d'une association qui commet une faute entraînant des frais pour l'association peut être sanctionné financièrement par celle-ci. En effet, aucun texte n'interdit à une association de prononcer une sanction financière à l'égard de ses membres. Mais attention, il faut que ce type de sanction soit prévu par les statuts et que la faute
La suite sur le site
Une convocation irrégulière à une AG entraîne une élection irrégulière
Une convocation irrégulière à une AG entraîne-t-elle de facto une élection irrégulière ? Cela reste à démontrer surtout dans le silence des statuts. Or, rares sont les fondateurs d'une association qui pensent à préciser ce point au moment de la création de la structure. Cependant, si les statuts ne prévoient rien, allons jeter un coup d'oeil du
La suite sur le site
Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionLes conséquences de greffes de moelle forcées sur nos filles
En 1995, pour soigner nos jumelles, le corps médical nous pousse à recourir aux greffes de moelle et à faire un cinquième enfant pour qu’il puisse être donneur. Mais rien ne se passe comme prévu. Nous sommes Eric et Lydie, parents de cinq enfants, dont deux jumelles de 23 ans atteintes d’une anémie de Fanconi. A Lire la suite et signer la pétition
Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2015 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.
Consultation et/ou dépôt d'offres
Coordinateur (h/f) du suivi administratif
Mission du poste : Assurer la gestion administrative et la communication de l'association. En lien avec la coordonnatrice en charge de la gestion administrative et financière et sous la responsabilité de la présidente de l'association Calao. 1. Assurer le secrétariat - Découvrir cette offre
Que doit faire une association, organisatrice d'une manifestation festive ou pas, pour assurer la sécurité des participants et éviter les risques prévisibles ? La jurisprudence de
Les loteries et tombolas font partie des manifestations de bienfaisance exonérées d'impôt et c'est une bonne chose. La tentation est alors grande d'arrondir le budget d'une
Passer d'une justice où la faute commise n'était imputable au civil qu'à la condition d'être au service d'un intérêt personnel à une justice qui engage la responsabilité civile du
L'organisation actuelle du sport en France est un héritage des années 1950. Elle n'est plus vraiment adaptée aux pratiques nouvelles et aux enjeux de la société. Un diagnostic,
La chute des dons aux oeuvres est estimée à 120 millions d'euros pour l'année 2018. Pour la première fois, on assiste à une inversion dans la progression régulière des montants
En France, 55 % des bénévoles interviennent quelques heures par mois au maximum. Ils sont 45 % à s'investir régulièrement (1). Les bénévoles réguliers ont majoritairement plus de
Pour mémoire, depuis le 1er janvier 2019, le chèque emploi-associatif est ouvert aux associations sans condition d'effectif, alors qu'il était auparavant réservé à celles de moins
Nous sommes tous conscients de la nécessité de pérenniser la contribution du budget de l'État dévolue aux associations afin de garantir, pour leur développement, la prévisibilité
Depuis sa mise en place sur le territoire national en 2003, par le ministère de l'emploi et de la solidarité et la Caisse des Dépôts, le Dispositif Local d'Accompagnement a
La France compte 20 106 personnes de plus de 100 ans alors que les banques détiennent 674 014 comptes de centenaires. Suite à un rapport de la Cour des comptes sur les "avoirs
L'enfant pleure, allongé sur un brancard, dans le couloir neutre du CHU de Rennes. Dans quelques minutes, il sera endormi puis opéré. Ses parents n'ont pas pu l'accompagner
Lors du sommet climat le 24 septembre 2019 à l'assemblée générale de l'ONU, le président de la République a fait un discours remarquable et remarqué sur les moyens de lutter
Avec seulement 900 000 signatures à 128 jours de la date butoir fixée au 12 mars 2020, le Référendum d'initiative partagée peine à faire le plein. Est-ce un signe du désintérêt
On en apprend tous les jours. Alors que le très controversé projet de reconnaissance faciale du gouvernement français, ALICEM (1), fait l'objet d'un recours au Conseil d'Etat pour
Le 3 juillet 2019 est un jour de grand départ en vacances. Les automobilistes qui roulent sur l'A14 découvre un lourd panache de fumée noire avec à sa base, des flammes
Quand le sage montre la lune, le sot regarde le doigt. Ce proverbe chinois illustre à merveille mon propos du jour. Comment ne pas voir, à défaut de bien comprendre, que
Alors que la conscience de l'urgence climatique s'éveille peu à peu parmi nos concitoyens, une autre urgence pointe son nez aux portes de Paris : le projet EuropaCity. Urgence de
Le nuage noir était impressionnant obscurcissant le ciel en quelques minutes. La belle ville de Rouen plongea alors dans une nuit mazoutée sous une pluie de suie. Je m'attendais à
Nous allons bientôt pouvoir donner notre avis sur le revenu universel d'activité, RUA de son petit nom. C'est madame Agnès Buzyn, ministre de la Santé, qui a annoncé le lancement
De la Quadrature du Net, association bien connue de nos lecteurs, à la Ligue des droits de l'Homme et la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE), l'inquiétude est de
C'est sous l'impulsion de l'Agence du Service Civique que l'INJEP (Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire) a mené la première enquête statistique
Quelle est la principale ressource d'une association ? Ce sont ses bénévoles naturellement. Et plus ils sont actifs en son sein, et mieux se porte la structure. Le bénévolat, par
Il y a des jours où la lassitude nous gagne (on devrait dire nous perd) sans que l'on sache exactement pourquoi. La pluie trop forte ou un froid trop vif, une panne de voiture
Il faut vouloir lire entre les lignes pour comprendre ce que l'appel des 180 responsables associatifs vise. Avec un titre volontairement provocateur : "Monsieur le Premier
La suppression de la taxe d'habitation représente une perte de ressources pour les communes estimée à plus de 26 milliards d'euros. C'est le rapport "Bur-Richard" (1) qui donne ce
Au mois de juin, nous annoncions que la privatisation de nos barrages hydroélectriques était engagée (1). Il s'agit maintenant de privatiser les routes nationales. Un décret,
La ministre des sports, Roxana Maracineanu, a présenté le budget de son ministère le 27 septembre dernier. Et c'est avec fierté qu'elle a annoncé, dans le cadre du projet de loi
Elles sont toutes unanimes, les associations qui viennent en aide aux "sans domicile fixe". Le nombre de SDF dans les rues de nos villes a atteint des sommets jamais vus alors
L'association En Envor était LA plateforme de contenus culturels, scientifiques et éducatifs traitant de l'histoire contemporaine en Bretagne. Sur son site, on pouvait tout aussi
France générosités est un syndicat qui représente le secteur de la philanthropie auprès de l'Etat afin de défendre les intérêts de ses membres. Ceux-ci sont, peu ou prou, les plus