Fêtes des enfants nus

Il saute à croche-pied, dodelinant de la tête comme un animal songeur. Visage maculé de boue ou bien de suie, l'image n'est pas nette. Le vent, par rafales, ébouriffe ses cheveux comme une main maternelle. Il a dans sa poche droite, un ressort de cahier qui s'agite au rythme de ses cabrioles. Trésor souverain de l'enfance, il joue.

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Avec les fonds européens, financez votre projet associatif

Cet article s'adresse à toutes celles et tous ceux qui se sont abîmés les yeux à remplir un dossier de financement FSE ou autres curiosités européennes mal nommées "financement européen". Ceux-là seuls savent ce qu'il faut endurer pour espérer entrevoir un jour l'arrivée d'un chèque sur un compte bancaire. Entre temps, l'infortuné dirigeant se

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Les clubs sportifs au rapport

Nous avions quitté l'INJEP (Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire) en 2013 avec un avenir qui semblait bien sombre selon les associatifs et les chercheurs. Il faut dire qu'il était question de lui changer son statut et de le transformer en service administratif du ministère de la jeunesse. Trois ans après, le sémillant

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La matrice associative : un concept en danger ?

Le paradoxe associatif n'a jamais été aussi extrême, tendu comme une arbalète. D'un côté, on ne peut que constater que le fait associatif, grâce à la grande bouilloire de l'ESS, n'a jamais été aussi puissant. Sa philosophie irrigue des pans entiers de la société jusqu'à l'absurde qui consiste à demander des heures de bénévolat à un bénéficiaire du

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Le contrat de travail associatif : réalité ou fiction ?

Partant du principe, certes louable et que nous soutenons, qu'une association employeur n'est pas une entreprise comme les autres, de très nombreux dirigeants bénévoles pensent que ce qui n'est qu'un souhait est une réalité. Voeux hélas très pieux... Pour le droit du travail, il n'y a rien de plus ressemblant à une entreprise qu'une association

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Le nouveau cadre juridique du financement participatif

Le financement participatif est un moyen de collecter des fonds via une plateforme internet. Des projets clairement identifiés sont proposés à un ensemble de contributeurs qui choisissent librement de les financer ou pas. Ce mode de financement est une des réponses opposées à l'atonie du système bancaire depuis la crise de 2008. La progression des

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La reconnaissance d'utilité publique est-elle d'intérêt général ?

Pour le grand public, la reconnaissance d'utilité publique est aux associations ce que la légion d'honneur est au général de corps d'armée : un sésame respectable. La fiscalité, qui ne respecte rien d'autre que son existence propre, se moque autant du pauvre général que de l'association RUP. Elle ne comprend que les articles de son Code général

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Nos partenaires



De la nécessité d'un grand audit fiscal des associations

L'association à but non lucratif est-elle moribonde ? La question se pose lorsque interviennent en série, des regroupements de structures pour faire face à la baisse des financements publics. Regroupements souhaitables et encouragés par le décret 2015-832 du 7 juillet 2015 (loi ESS - 1), mais à hauts risques tant on assiste au mariage de la carpe

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Les français sont formidables

Alors que nous sommes souvent décrits comme un peuple de râleurs et de teigneux, ce qui se passe en ce moment dans notre pays a de quoi rendre joyeux le plus triste de nos commentateurs politiques. Non, il ne s'agit pas du résultat des élections régionales qui est, somme toute, assez cohérent. Quand les partis politiques traditionnels font, de la

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Fluctuat Nec Mergitur versus Odi Ergo Sum

Ses Fluctuat Nec Mergitur, c'était pas d'la littérature, n'en déplaise aux jeteurs de sort, les copains d'abord... Nous connaissons tous les paroles de la chanson de Brassens sortie en 1964. Ne pas sombrer malgré le tangage est une belle image. Les réseaux sociaux s'en sont emparés comme un logo fier et maritime. Et le petit bateau, toutes voiles

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La Gironde : une reine très écolo

Etendue, c'est le mot. Une étendue sans fin. Pas d'horizon, puisque toujours renouvelé, chacun de nos pas le repousse plus loin, toujours plus loin. Le plat n'est pas une ligne, c'est un trait. Terre partagée, on est d'un bord ou de l'autre, Margaux n'est pas Blaye et pour cause. Entre les deux, un monstre boueux respire et aspire ce pays au gré

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Peut-on refuser une adhésion en fonction d'une domiciliation ?

Certaines associations, sans doute pour masquer une cooptation qu'elles jugent honteuse, cherchent tous les subterfuges possibles pour opérer une sélection lors d'une demande d'adhésion. D'autres encore, précisent ce point directement dans leurs statuts. Rien d'illégal à cela. D'autres enfin, sont dans l'obligation de sélectionner les futurs

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Collectivités et associations : obligation de suivi jusqu'à la liquidation

Trop souvent, une collectivité qui assume une partie du fonctionnement d'une association se désengage sans état d'âme lors d'un changement de majorité par exemple. Option bien facile mais qui n'est pas sans risque. En effet, si les subventions accordées sont le résultat de la reconnaissance d'une mission de service public assurée par l'association

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Le bénévole est un retraité qui s'ignore

Celui qui osera, aura sur lui le fanion lumineux de la reconnaissance éternelle. Et pour un homme politique, la reconnaissance peut, mais pas toujours, se transformer en bulletin de vote. De fait, on peut dire qu'à un an à peine de la présidentielle, porter sur les fonts baptismaux de notre République laïque, un projet de loi qui devrait octroyer

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Enfin un régime fiscal applicable aux lotos associatifs ?

Il ne se passe pas une semaine sans qu'une affaire judiciaire ne vienne mettre en évidence la difficulté à statuer sur le régime fiscal applicable aux lotos associatifs. Légalement, ils relèvent de l'exception énoncée dans les articles 5 et 6 de la loi du 21 mai 1836 (1). Mais malgré de nombreux rajouts, qui sont autant de surcouches juridiques,

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Une association peut-elle se livrer au prêt de main-d'oeuvre ?

Nous savons qu'une entreprise, pour pallier des difficultés de recrutement ou pour éviter le chômage partiel en cas de baisse d'activité, peut avoir recours au prêt de main-d'oeuvre. Etrange expression qui consiste à mettre des salariés à la disposition d'une autre entreprise utilisatrice pendant une durée déterminée. Mais qu'en est-il des

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Associations sportives : attention à l'obligation de moyens

L'obligation de moyens est, selon l'article 1137 du Code civil, une obligation en vertu de laquelle le débiteur doit déployer ses meilleurs efforts pour atteindre l'objectif visé. A contrario, une obligation de résultat impose au débiteur un objectif à atteindre. La responsabilité d'un tiers, dans le cas d'une obligation de moyens, ne peut donc

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Article L80 C : attention danger pour les associations

C'est l'histoire d'une exagération administrative qui peut faire très mal... A toute demande d'un administré, qu'il soit personne physique ou personne morale, l'administration doit répondre dans un délai imparti en fonction de la demande et dont la liste exhaustive est à télécharger ci-dessous. Depuis le 12 novembre 2014, le "silence vaut accord"

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Le flou entretenu des conditions de versement des subventions

Une subvention est une contribution facultative de toute nature, décidée par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d'un service public, justifiée par un intérêt général et destinée à la réalisation d'une action ou d'un projet d'investissement, à la contribution au développement d'activités ou au financement global

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Codes NAF/APE, convention collective, statuts, activité : attention à l'intrus

Les associations oublient souvent qu'en tant qu'employeurs, elles sont soumises aux mêmes règles que n'importe quelle entreprise. A ce titre, elles doivent également respecter les conventions collectives. Et pour commencer, trouver celle qui correspond bien à l'activité exercée. Et ce n'est pas le code NAF/APE (1) qui aidera car il n'est pas un

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L'adhésion et la cotisation à une association peuvent être antinomiques

Si il est légal d'adhérer à une association sans cotiser en tant que membre, à la condition que les statuts le prévoient, est-il possible de cotiser à une structure sans y adhérer ? Dans la forme, rien ne s'y oppose. Après tout, la liberté d'association c’est aussi le droit de ne pas y adhérer. Mais comment justifier le paiement d'une

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Quelles cotisations sociales à payer pour une première embauche ?

Les cotisations sociales sont appelées depuis quelques années charges sociales, ce qui laisse supposer un poids voire la main mise d'un Etat gourmand et dépensier sur nos salaires si difficilement gagnés. Cette "charge" contre les cotisations fait oublier le rôle primordial qu'elles jouent dans notre société : financer nos prestations sociales. Il

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Peut-on exclure un membre dans l'urgence sans respecter les statuts

Il y a des situations qui peuvent plonger une association dans un marasme dont il lui sera difficile, par la suite, de se relever. C'est le cas notamment, lorsqu'une structure doit subir les attaques et le discrédit à cause du comportement d'un de ses membres. Situation difficile qui très souvent se termine par une exclusion organisée dans

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Contrôle et audit d'une association subventionnée : du nouveau

Nous luttons suffisamment pour que les subventions ne soient pas retirées aux associations qui les méritent, pour ne pas reconnaître qu'un audit de l'utilisation des fonds publics versés est une étape obligatoire. La reconnaissance de leur rôle dans la société passe par une exigence de transparence, aussi bien pour la gestion interne de la

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Comment créer une association cultuelle

Le 21ème siècle sera religieux, ou ne sera pas aurait dit Malraux. De fait, cette réflexion semble d'avantage liée à la spiritualité qu'à la religion, ce qui au fond n’est pas très éloigné. Mais si les institutions religieuses classiques ont subi un net déclin, le religieux, lui, a rebondi sous des formes nouvelles. Et les lois de 1901, 1905

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La délégation de pouvoir au sein d'une association est à manier avec précaution

Dans une association, la délégation de pouvoir est monnaie courante. Les activités professionnelles des uns et des autres empêchent souvent de se rendre à un rendez-vous, ou d'honorer de nombreux autres actes du fonctionnement courant d'une association. Si les statuts prévoient la délégation, selon des règles précises, cela ne pose en règle

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Les règles à suivre en matière de recrutement associatif

Recruter un salarié est un moment particulier dans la vie d'une association. La perle rare porte bien son nom. Pourtant, en dehors des erreurs possibles sur la personne, le recrutement obéit à des règles précises que l'association comme le candidat se doivent de suivre. Règles qui changent au gré des lois, décrets et circulaires qui alourdissent à

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2025

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2025

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition




Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Est-il possible de déposer un recours contre un refus de subvention ?

29-04-2025

L'Article 9-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 définit ainsi la subvention : "Constituent des subventions les contributions facultatives de toute nature, valorisées dans l'acte

Panorama associatif numéro 129 : fin du mois d'avril 2025

29-04-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Appréciation stricte de la notion de la personne concernée

28-04-2025

Le référé pénal environnemental est un mécanisme qui permet, en cas de non-respect de certaines dispositions du code de l'environnement ou du code minier, au juge pénal d'ordonner

Connaissez-vous le principe du produit-partage ?

22-04-2025

Le principe du produit-partage est assez simple. Il s'agit de commercialiser un produit ou un service, dont tout ou partie du prix de vente sera reversé à une association ou à un

Ordonnance d'expulsion kafkaïenne d'une association

22-04-2025

Imaginez-vous un instant la situation. Une association vient installer son activité derrière chez vous. Bruyante et odorante, une gêne s'installe quant à l'activité. Vous

Panorama associatif numéro 128 : fin du mois d'avril 2025

22-04-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Obligation de sécurité et pratiques sportives : la jurisprudence

15-04-2025

Il fut un temps où lancer une compétition sportive était chose facile. J'ai été coureur cycliste amateur d'un assez bon niveau et je peux vous assurer que les conditions de

Panorama associatif numéro 127 : avril 2025

15-04-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Subvention versus Contrat d'Engagement Républicain

15-04-2025

Depuis la promulgation de la loi dite "séparatisme" d'août 2021, les associations bénéficiant de subventions publiques doivent respecter un Contrat d'Engagement Républicain. De

Panorama associatif numéro 126 : avril 2025

08-04-2025

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

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Quand le modèle de la commande publique vient paupériser les associations

29-04-2025

Depuis un peu plus d'une quinzaine d'années, l'État et les collectivités locales utilisent, pour financer les associations, de moins en moins les subventions et de plus en plus

Défenseur des droits : rapport annuel d'activité 2024

22-04-2025

Face aux tensions grandissantes qui traversent notre société et fidèle à sa mission constitutionnelle, le Défenseur des droits s'est affirmé au fil des années comme un pôle de

La qualité de vie au travail dans le secteur associatif

15-04-2025

Le secteur associatif se distingue (souvent) par l'engagement profond des salariés à la cause défendue. Mais hélas, les mêmes subissent des conditions de travail souvent

Exploitation à des fins politiques des radicalités dans le sport associatif

08-04-2025

Bruno Retailleau a fait de sa lutte contre l'islamisme, sa reine des batailles. Et il veut tellement avoir raison, qu'il en arrive même à cacher un rapport (commandé par Darmanin)

186 000 emplois menacés dans tous les secteurs de l'ESS

01-04-2025

Le secteur de l'économie sociale et solidaire (ESS) s'inquiète (c'est un euphémisme) des coupes budgétaires qui menacent ses activités. De premiers plans sociaux sont annoncés,

Les actions associatives sous l'oeil de la Cour des comptes

25-03-2025

C'est à la demande du président de la commission des finances du Sénat, formulée par courrier en date du 1er janvier 2024, sur le fondement de l'article 58-2 de la loi organique

Ultra moderne solitude d'une société ultra connectée

18-03-2025

Nous empruntons le titre de cet article à une chanson d'Alain Souchon publiée en 1988 : "Ultra moderne solitude". Depuis près de quinze ans, la Fondation de France publie

Un logiciel gratuit pour faciliter le suivi des bénéficiaires et bénévoles

11-03-2025

Un logiciel gratuit qui propose une solution simple, intuitive et sécurisée pour gérer aussi bien les bénéficiaires d'un CCAS (Centre communal d'action sociale) que les bénévoles

Inégalités femmes hommes : rien de nouveau de l'école au marché du travail

04-03-2025

C'était la "grande cause nationale" de Macron en 2017 et 2022. Il voulait une politique d'égalité entre les femmes et les hommes tout comme il annonçait la fin des SDF dans nos

Relations associations et entreprises du secteur lucratif : soyez prudents

25-02-2025

Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis

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Associations : vous avez droit à l'exonération totale des droits de mutation

29-04-2025

Il faut le dire et le répéter, les acteurs de l'économie sociale ignorent trop souvent la fiscalité relatives aux donations, legs et surtout les assurances vie dont bénéficient

Bien comprendre la fusion, la scission et l'apport partiel d'actif entre associations

22-04-2025

La fusion, la scission et l'apport partiel d'actif entre associations possèdent un cadre juridique assez précis depuis la loi ESS du 31 juillet 2014. Ainsi, c'est l'article 71 de

L'animation aux rapports

15-04-2025

En matière d'animation, la pédagogie ne se réduit ni à une méthode, ni à une technique. Elle se doit d'être une réflexion en action et une remise en cause permanente sur la

Appel à candidatures 2025 pour la politique de la ville

08-04-2025

La réussite d'une politique de la ville repose sur "la capacité à différentier les territoires et sur la participation active des habitants des quartiers concernés pour déployer

Le parasitisme économique entre associations

01-04-2025

Le parasitisme économique est le fait de "tirer indûment profit du savoir-faire et des efforts humains et financiers consentis par une association ou une entreprise, victime des

Formation à la gestion associative : un certificat satisfaisant ?

25-03-2025

Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA depuis 2008) est délivré aux personnes qui ont suivi une formation théorique (30 heures) et pratique (20 jours) en vue de

Comment serait la vie quotidienne sans les associations ?

18-03-2025

Il est parfois utile de rappeler des évidences. Sans les associations, ce pays, notre pays, ne fonctionnerait pas. Les politiques, entre deux petits fours, nous expliquent que les

Connaissez-vous la venture philanthropy ?

11-03-2025

On connaissait la joint-venture qui est une association d'entreprises ayant pour objet la réalisation d'un projet commun comme par exemple la production d'un bien ou d'un service

Evaluation des associations ou démarches standardisées ?

04-03-2025

L'évaluation est le grand mot à la mode. Il faut évaluer, c'est aujourd'hui l'Alpha et l'Omega de la stratégie des politiques publiques. Mais évaluer comment ? Et sur quels

Associations : Construire et présenter un plan de financement prévisionnel

25-02-2025

Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que

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