Le roi de la pédale et sa petite reine
Un baron allemand dénommé Drais inventa, en 1817, la Draisienne, sorte de poutre en bois reliant deux roues sur laquelle, par action de ses pieds sur le sol, l'homme parcouru plus de 14 km en une heure. La France, toujours aussi cartésienne, nomma l'engin vélocipède pour véloce et pied, autrement dit "marcher à grande vitesse". Naturellement,
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Il est possible d'éviter aux associations de reverser les subventions perçues
Il est de plus en plus difficile, pour une association, d'obtenir une subvention. Mais il n'y a rien de plus rageant que de recevoir, plusieurs mois après la fin du projet subventionné, une injonction à reverser la subvention perçue pour irrégularité ou vices de forme ou de procédure. Fait rare ? N'en croyez rien ! Cette situation s'installe et
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Agir ensemble contre l'illettrisme : un voeu pieux
Du 5 au 10 septembre 2016, auront lieu les Journées Nationales d'Action contre l'Illettrisme. Ces journées souhaitent accroître la sensibilisation sur le fléau de l'illettrisme et faire connaître les éventuelles solutions de proximité. C'est l'ANLCI, autrement dit Agence Nationale de Lutte Contre l'Illettrisme, qui est à la manoeuvre. La lutte
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Association cherche entreprise pour relations privilégiées et gestion lucrative
L'encre du BOI-IR-RICI-250-10-10-20160726 (1), traitant de la notion de cercle restreint, est à peine sèche que déjà les craintes que nous exprimions la semaine dernière se révèlent fondées. De très nombreuses associations nous remontent des informations concordantes sur les nouvelles pratiques des services des impôts. Visiblement, ces structures,
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L'artiste amateur possède son statut
Qu'est-ce qu'un artiste amateur ? Bonne question... On peut essayer de le définir de la façon suivante : être qui s'adonne à l'art uniquement pour le plaisir que lui procure cette activité sans aucun profit financier d'aucune sorte. Cette définition, pourtant juste, n'avait jusqu'à lors qu'un seul ennemi : elle n'était pas officielle. Détail
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Dans la main du phare de Tévennec
Face à la dangereuse pointe du Raz, sur un îlot maudit à proximité de la mythique île de Sein, est érigé depuis le 19ème siècle le phare de Tévennec. Témoin solitaire des naufrages humains, cette mémoire engloutie lâche à regret les hurlements sinistres des âmes ici noyées. Marins et capitaines, fiers navires ou pauvres esquifs, tous ici réunis
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Du rasoir d'Ockham à l'an pire des sens
Le rasoir d'Ockham ou rasoir d'Occam est un raisonnement philosophique qui repose sur le principe de simplicité que l'on pourrait résumer par : pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple. Appliqué à la situation politique de notre beau pays, cette théorie démontre que l'art de faire simple n'est pas donné à tout le monde. Nos
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Social Impact Bonds : Casino Royale ou Dangereusement vôtre
Le problème, lorsque la gauche est au pouvoir et qu'elle mène une politique de droite c'est qu'il n'y a plus de garde-fous. La droite au pouvoir trouvera toujours la gauche sur son chemin si d'aventure, sa politique sociale se libéralise un peu trop. L'inverse n'est hélas pas vrai. De ce fait, le gouvernement actuel mène une politique qui a
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Que faire de ces salauds de pauvres ?
Dans le film de Claude Autant-Lara, la Traversée de Paris, Jean Gabin traite les patrons et clients d'un bar qui ressemble au bouge des Thénardier de "Salauds de pauvres" ! Hugo dans ses Misérables en faisait une peinture plus littéraire : "Ces êtres appartenaient à cette classe bâtarde composée de gens grossiers parvenus et de gens intelligents
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Le réfléchissement du soleil sur les nuages
Un petit conte de Noël pour donner du sens à notre monde qui perd la tête. Cette histoire est vraie. Et aussi incroyable qu'elle puisse paraître, elle est porteuse d'espoir. Elle est aussi philosophique, démontrant contre toute attente, que parfois, l'héroïsme consiste à ne rien faire... Il était une fois, alors que l'automne commençait à déposer
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Que dire à mon fils de 16 ans pour expliquer l’inexplicable ?
L'horreur est là qui s'étale comme une confiture nauséabonde sur toutes les chaînes de télévision qui en font des tartines émotionnelles : ne zappez pas surtout ne zappez pas... Nos enfants regardent et nous avec. Mon fils a 16 ans. Que pense-t-il de ce qu'il voit, lui qui vit dans le quartier meurtri, et dont le café du Bataclan était souvenir de
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La chasse contre les lotos commerciaux non déclarés est ouverte
Alors que la saison des lotos, loteries et tombolas va bientôt commencer, il semble que l'Etat souhaite empêcher la prolifération des "soirées de bienfaisances commerciales". Nous n'avons rien contre à la condition que ce soit fait avec sérénité et pas à grands coups de "descentes" intempestives et trop souvent dirigées comme nous l'indiquent de
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Licenciement associatif : de nouveaux motifs de refus
Parce que le licenciement devient une obligation pour de très nombreuses associations, il était évident que le gouvernement allait tenter de contenir l'hémorragie. Plus facile à imposer à nos petites structures qu'aux grosses entreprises du CAC40... Comment empêcher une association, asphyxiée par la baisse des subventions, de se séparer de ses
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Gaspillage alimentaire : distribuer n'est pas voler
Le gaspillage alimentaire a fait les gros titres en fin d'année dernière. La discussion du projet de loi pour lutter contre n'y était pas étranger. Mais pendant ce temps là, une affaire tout à fait représentative de la situation, était passée sous silence par l'ensemble de la presse. Et pourtant, sa portée est propre à chambouler la situation
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Subventions au spectacle vivant : nouvelles modalités d'attribution
Alors que le spectacle vivant était devenu le parent pauvre du ministère de la Culture, que la carto-crise des festivals arrêtés faute de moyens ne cessait de grossir, le gouvernement semble enfin prendre en considération l'importance de ce secteur. Trois années d'aveuglement plus tard, il était temps de réagir face à une saignée rarement
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Le conflit d'intérêts dans le secteur associatif
Un conflit d'intérêts naît d'une situation dans laquelle une personne qui agit pour un organisme public ou privé possède, à titre personnel, des intérêts qui pourraient influencer la manière dont elle s'acquitte des fonctions et des responsabilités qui lui ont été confiées. Telle est la définition du conflit d'intérêts par le service central de
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Responsabilité pénale des dirigeants associatifs : du nouveau pour 2016
Une association, en tant que de personne morale, peut être poursuivie pour tout type d'infraction. Mais dès lors qu'il y a violence, vandalisme, accident, etc. c'est la responsabilité pénale qui est recherchée. Et celle-ci ne peut être trouvée que parmi les membres, qu'ils soient dirigeants ou pas. Dans l'affaire qui nous occupe, c'est un aspect
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Une aide juridique complète et gratuite pour les associations
Sur le plan civil, la responsabilité d'un administrateur peut-elle être engagée à l'égard de l'association ? Sur le plan pénal, les dirigeants peuvent-ils être déclarés responsables personnellement ? Face à la complexité juridique qu'impose la gestion associative aujourd'hui, comment se protéger ? Voici le service juridique le plus compétent pour
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Peut-on être chômeur et bénévole en même temps ?
Rien n'est simple en ce bas monde. Alors que le chômage est une période pendant laquelle un individu peut dégager un peu de temps pour faire autre chose que travailler, la loi se permet d'intervenir et tente par tous les moyens de le maintenir dans le statut peu enviable de "demandeur d'emploi". Situation qui empêche l'intéressé d'être bénévole
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A quel moment doit cesser le mandat d'un dirigeant ?
Dans le silence des statuts, la désignation d'un dirigeant est de la compétence de l'assemblée générale, organe souverain de l'association. C'est le plus souvent l'élection qui est le mode utilisé. Bien sûr, la cooptation qui consiste en la nomination d'un nouveau dirigeant par les dirigeants déjà en place se voit de plus en plus. Mais à quel
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L'activité d'une association n'est pas lucrative par nature
Il y a un grand nombre d'associations qui semblent exercer une activité lucrative par la nature même de leur objet. Une association qui gère un terrain de golf ou une auberge de jeunesse peut tout à fait donner l'impression d'exercer une activité lucrative et de ce fait être soumise aux impôts commerciaux. Mais ce qui peut sembler évident par pure
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Quels documents associatifs un adhérent a-t-il le droit de consulter ?
Cette question est récurrente sur le Forum. Qu'elle émane d'un dirigeant ou d'un adhérent, elle démontre toujours que le fait de transparence n'est pas , loin s'en faut, un comportement évident. Par exemple, un adhérent peut-il exiger la consultation du livre des comptes et des relevés bancaires ? La réponse ne peut pas être oui ou non. Plusieurs
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L'appel aux dons par les associations, le CER et le référé de la Cour des comptes
Le CER ou compte d’emploi des ressources permet de répondre à l'obligation réglementaire de présentation d'un "compte d'emploi des ressources collectées" lorsqu'une association fait appel à la générosité publique que ce soit sur la voix publique ou par l'intermédiaire d'un site internet. La Cour des comptes a rendu public un référé sur le compte
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
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15-07-2025
Le mois de juin a vu fleurir plusieurs décrets qui concernent la protection des mineurs dans le sport. Par exemple, l'obligation d'un affichage dans les équipements sportifs pour
15-07-2025
Selon une jurisprudence nombreuse et argumentée, le versement de rémunérations aux dirigeants d'une association ne fait pas obstacle en soi au caractère désintéressé de sa
15-07-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
08-07-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
08-07-2025
Un marché public est un contrat passé par une municipalité (suite à un appel d'offres) avec un opérateur économique pour répondre à l'un de ses besoins en matière de travaux, de
08-07-2025
Si l'assemblée générale d'une association est le grand rassemblement des énergies, c'est aussi, et souvent, le moment des règlements de comptes. La démocratie associative est une
01-07-2025
Que faire en cas de découvertes de malversations de la part du président de son association ? Ne rien dire ? Difficile et dangereux. Le dénoncer ? Oui, mais comment ? Déposer
01-07-2025
La marchandisation du secteur associatif vise à transformer, à la fois le financement des associations et le regard porté sur leur rôle dans notre société. Le décryptage du
01-07-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
24-06-2025
Pour le régime juridique du service civique, les jeunes en service civique ne sont ni salariés ni bénévoles, encore moins stagiaires ou en formation. Ils sont volontaires pour
15-07-2025
"Il n'y avait jamais eu autant de pauvres en France, ni un tel écart de ressources entre les catégories les plus aisées et les plus défavorisées." Bien sûr, l'intérêt de cette
08-07-2025
Un appel à projets public (AAP) ou privé, est une procédure de financement par sélection de projets. Un organisme public ou privé peut monter un appel à projets dans le cadre
01-07-2025
C'est une bonne question que pose le titre de cet article. Oui, comment renforcer le lien social fort distendu depuis les 15 dernières années ? Un proche du président Macron,
24-06-2025
L'Observatoire citoyen de la "marchandisation des associations" publie son deuxième rapport qui met en avant les moyens disponibles pour entamer la "démarchandisation des
17-06-2025
On appelle les poissons volants "exocet". Son nom a été donné à un missile français bien connu car, comme ce poisson, il vole au ras de l'eau et a coulé le destroyer britannique
10-06-2025
Une délégation de pouvoirs est l'acte par lequel une personne dite le délégant, transfère à une autre personne appelée le délégataire, une partie de ses pouvoirs. Le délégataire
03-06-2025
Rendons à Aldous Huxley le titre de cet article que nous lui avons emprunté. De son côté, Henri Michaux se plaignait déjà que "Toute science crée une nouvelle ignorance" ce qui
27-05-2025
Votre association est victime d'une infraction, d'un acte interdit par la loi et passible de sanctions pénales ? Elle a subi un préjudice ? Elle souhaite défendre un tiers ? La
20-05-2025
Durant l'année 2005, la France faisait évoluer ses dispositions juridiques en matière d'accès aux droits pour les personnes handicapées, grâce à la loi 2005-102 (dite loi
13-05-2025
Il existe des principes intangibles dont l'efficacité n'est plus à démontrer. La devise "l'union fait la force" fait partie de ceux-là. Et le secteur associatif le démontre à son
15-07-2025
En fait, la phrase exacte est "Le gouvernement ne touchera pas à la réduction d'impôts sur les dons aux associations d'utilité publique dans le prochain budget." Oui... Et les
08-07-2025
Dans le contexte économique, social et écologique difficile que nous traversons, le Haut Conseil à la Vie Associative semble être le seul à garder le cap et à être force de
01-07-2025
L'Observatoire des vacances et des loisirs des enfants (OVLEJ) a fait le choix de mettre en oeuvre une nouvelle étude permettant de prendre en compte les freins et leviers à
24-06-2025
Cette 20ème édition de "La France Bénévole" ne concerne pas l'ancienne ministre des sports, Amélie Oudéa-Castéra, qui réclame 9 000 euros bruts par mois pour être à la tête du
17-06-2025
Selon le 6ème Baromètre du Bénévolat publié par France Bénévolat, les bénévoles associatifs seraient moins nombreux, mais plus jeunes et plus investis. Je veux bien le croire,
10-06-2025
L'économie sociale et solidaire est un modèle à part dans l'économie française qui rassemble 14 % de l'emploi salarié privé au travers des associations, coopératives, fondations,
03-06-2025
La transition numérique, qui est un enjeu majeur pour la société française, a été adoptée très rapidement par la majorité des associations. Il y a toujours un bénévole qui possède
27-05-2025
Le Haut Conseil à l'Egalité Entre les Hommes et les Femmes vient de publier un rapport sur la parité dans l'encadrement sportif. Cette enquête met en lumière les obstacles
20-05-2025
La SASER est l'acronyme de la Semaine des Achats Socialement et Écologiquement Responsables. Elle commence dès aujourd'hui et se terminera le 23 mai. C'est déjà la cinquième
13-05-2025
En principe, un membre d'une association peut démissionner à tout moment et librement sauf avis contraire des statuts. En effet, ces derniers peuvent soumettre la démission à
