Comme une histoire de scoubidous

Je suis tombé, dans une de mes dérives numériques - de celles que l'on commence à la recherche d'une info et que l'on termine à deux heures du matin, ivre de fatigue, sans savoir précisément ce que l'on a vu - sur un site qui vantait l'art des scoubidous. Je suis de la génération scoubidou, vous l'aviez compris. Ce bracelet de plastique, que l'on

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Le guide du bénévolat 2016 2017

Un peu comme le Beaujolais nouveau, le guide du bénévolat possède sa cuvée annuelle. Enfin, pas toujours. Il est vrai qu'il n'y a pas non plus de bouleversements notables pour les bénévoles. Pas encore de "statut du bénévole" par exemple. En revanche, des changements notables avec l'arrivée de la loi "égalité et citoyenneté" ou encore celle plus

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Diffuz, une plateforme qui ne manque pas d'assurance

Une mutuelle qui lance un réseau social solidaire sur internet. En voilà une nouvelle ! Le nouveau réseau Diffuz de la Macif entend : "donner aux citoyens français le pouvoir d'agir en matière de solidarité en leur proposant une nouvelle forme de bénévolat plus active et plus flexible...". La Macif qui souhaite libéraliser l'accès à la

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De l'application de la bonne convention collective pour éviter les problèmes

La convention collective applicable dans une association, comme dans une entreprise, est celle qui correspond à son activité principale et effective. Le code APE (code d'activité principale) ou NAF (Nomenclature d'Activités Française), pourtant souvent utilisé, n'est qu'un indice et pas une preuve. Et l'application d'une mauvaise convention

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Le droit au compte bancaire est-il valable pour toutes les associations ?

C'est le grand moment. Le bureau est nommé, l'association est déclarée, la parution au JO est assurée, les documents nécessaires en poche (1), le représentant légal de l'association va maintenant ouvrir un compte bancaire. Or, ce n'est pas aussi simple que cela. Car si le compte est bien au nom de l'association, c'est sur la personne habilitée à

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Un office de tourisme peut-il être subventionné par une commune ?

Lorsqu'une commune possède une certaine notoriété touristique, ou qu'elle souhaite la développer, elle met sur pied un office du tourisme. Le centre d'information créé, la commune assure sur son sol, l'accueil, l'information et la promotion du tourisme local. C'est la France qui, en 1910, inventa le concept sur une proposition du ministre des

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Le bonjour est maintenant payant

"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges Moustaki nous chante le messager des amoureux, proche de ses "usagers", à pieds, en vélo, en mobylette, en auto. Les PTT avaient quadrillé la France avec ses bureaux et

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La belle et le bête

La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une jeune femme fait face à un militant de EDL très agressif. Elle le défie du regard avec un léger sourire. Elle est là. La force qui se dégage de cette rencontre est l'une

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A ce train là, il est parti pour rester

Modérer un forum de commentaires sur Internet est un véritable sport de combat pour qui veut éviter de se retrouver avec des messages à connotation raciste, antisémite ou homophobe. Des milliards de mains sur des millions de claviers et toujours rien de comparable avec Shakespeare... aurait pu dire Pierre Dac. Est-ce à cause de cette réflexion que

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Connaissez-vous le Brinicle ?

Les lecteurs qui ont vu le film Le jour d'après peuvent déjà avoir une petite idée de ce qu'est le Brinicle. Pour les autres, voilà ce qu'il n'est pas : un petit pain pour accompagner le saumon, un emploi fictif très bien payé, un vélo volant ou un candidat PS pris dans un sandwich présidentiel. Cherchez plutôt du côté de la mer... Pas de l'amer

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Le contrôle fiscal des dons reçus par les associations : une nouveauté pour 2018

Lorsqu'une association reçoit un don, elle doit à la demande du donateur, lui remettre un reçu fiscal. Ce document permettra au contribuable d'obtenir la réduction d'impôt prévue. Assez peu de contrôles étaient jusqu'à présent diligentés par les services fiscaux. Entente tacite entre une baisse des subventions et l'augmentations des dons ? 2018

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Tout savoir sur la rémunération des dirigeants d'une association

En règle générale, un dirigeant d'association loi de 1901 est un bénévole. Il est à ce titre, chargé de l'administration de l'association sans percevoir aucune rémunération ou avantage quelconque pour cette fonction. C'est l'une des garanties d'une gestion désintéressée et de son corollaire : la non soumission aux impôts commerciaux de la

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Domicilier une association chez soi : est-ce vraiment possible ?

Que celui qui, au moment de la création de son association, n'a pas domicilié son siège social chez lui lève le doigt ? Mais est-ce vraiment autorisé ? Que l'on soit propriétaire ou locataire, a-t-on le droit d'utiliser cette domiciliation ? Jusqu'à présent, la réponse était presque toujours positive. Mais la récente décision de la Cour de

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Une AGO peut-elle se dérouler comme une AGE ?

La loi de 1901 ne fait mention de l'assemblée générale que dans l'article 9 qui concerne la dissolution. Elle ne contient pas non plus de dispositions portant sur les clauses du contrat de droit civil conclu entre les adhérents. La rédaction des statuts est donc parfaitement libre. Une affaire récente vient nous rappeler l'importance desdits

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On ne badine pas avec la dissolution d'une association

Les membres d'une association peuvent décider tout à fait librement de sa dissolution. Naturellement, et dans le respect des statuts, l'opération de liquidation et la déclaration de celle-ci sont obligatoires. Une fois dissoute, l'association personne morale n'existe plus. Or, nombreux sont les anciens dirigeants qui ont du mal à tourner la

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Don contre reçu fiscal : une grande prudence est de mise

Un particulier bénéficie d'une réduction d'impôt, dans la limite de 20% de son revenu imposable, lorsqu'il fait un don à une association. Nous l'avons expliqué dans un article publié le 22-12-2016 (1). Cette publication nous a valu un nombre impressionnant de mails qui dénonçaient des pratiques peu orthodoxe d'associations qui délivrent des reçus

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Le piège des subventions pour une association employeur

Si les associations étaient rémunérées en temps d'attente de subventions à venir, notre secteur économique serait sans aucun doute le premier de France. Il arrive, hélas de plus en plus souvent, que l'aide promise, acceptée, tamponnée et validée ne soit finalement jamais versée. Que deviennent les salariés dans ce cas ? Comment éviter de se

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Rappel : les dons et legs ne sont pas pour toutes les associations

De trop nombreuses associations pensent, que le fait d'être déclarées en préfecture, leur donne une capacité juridique étendue aux dons, legs et autres libéralités. Et ce d'autant plus que la loi du 31 juillet 2014, dite loi ESS, est passée par là. Or, sa générosité n'était que relative... Il s'agissait simplement de préciser quelles associations

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Associations : est-il possible de tenter un recours contre un rescrit fiscal

L'obtention du statut d'association d'intérêt général, avec comme corollaire la délivrance d'un reçu fiscal permettant la défiscalisation des dons perçus, passe par le rescrit fiscal. Et ce dernier n'est pas une simple demande de renseignements auprès de l'administration fiscale. Et de la réponse de cette dernière, peut dépendre l'avenir de votre

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2022

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2021 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2022

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.

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Rupture conventionnelle : ne pas chercher des arrangements

06-12-2022

La rupture conventionnelle est ouverte uniquement au salarié employé en CDI. Le dispositif ne s'applique pas à un salarié en CDD ou en contrat temporaire. Elle est une procédure

Associations : connaissez-vous la cartographie des risques ?

06-12-2022

La cartographie des risques se définit comme une démarche d'identification, d'évaluation, de hiérarchisation et de gestion des risques inhérents aux activités d'une entreprise. Il

Les associations de gestion agréées se cherchent un avenir

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Contrairement à ce que l'on croit, le rôle des associations de gestion agréés n'est pas la tenue de comptabilité ou l'établissement des déclarations fiscales. C'est avant tout de

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Pour ne pas être soumis aux impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés et contribution économique territoriale), les associations doivent avoir une gestion désintéressée.

Panorama associatif numéro 52 : novembre 2022

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Dans les faits, rien n'interdit à une association d'avoir recours aux services d'un auto-entrepreneur. Mais, de nombreuses erreurs sont à éviter. La plus courante étant le fameux

La gestion associative s'apprend aussi avec le CFGA

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Instauré par le décret 2008-1013 du 1er octobre 2008 (1) par le ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, le certificat de formation à la gestion

Panorama associatif numéro 51 : novembre 2022

22-11-2022

Notre Panorama associatif a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au sommaire de ce

Chèque emploi associatif et avenant au temps partiel

15-11-2022

Le chèque emploi associatif est une offre de service gratuite du réseau Urssaf qui permet aux associations employant des salariés, à temps plein ou à temps partiel, de remplir

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La loi du 21 février 2022 relative à la Différenciation, la Décentralisation et la Déconcentration dite "loi 3DS" (1) veut porter plusieurs mesures de simplification de l'action

Le HCVA se prononce sur le projet de statut associatif européen

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Le projet de statut associatif européen est l'une des plus belles "Arlésienne" de l'union européenne. Il en a été question, pour la première fois, en 1994. La Commission

Premier bilan de la loi Séparatisme par le ministère de l'intérieur

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Un an après sa publication, la loi dite "Séparatisme" du 24 août 2021, qui a pour objectif de conforter le respect des principes de la République, fait encore parler d'elle. Loi Ô

Participer à une manifestation non déclarée est possible

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Metz (Moselle), nous sommes le 3 mai 2020, à la sortie du premier confinement. De nombreux manifestants descendent dans la rue pour la défense du service public. Parmi eux, les

La pauvreté sous le regard aiguisé des Français

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C'est déjà le 16ème baromètre de la pauvreté et de la précarité que publie le Secours populaire en partenariat avec Ipsos. Une façon d'évaluer la perception des Français sur le

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Comment qualifier la douleur d'un parent qui a perdu un enfant ? Comment dire l'indicible ? Il n'existe pas de mot. Juste la cruelle et infinie affliction, l'incicatrisable

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Georges Elgozy, était écrivain et fonctionnaire de la haute administration. Il est l'auteur de cette pensée assez profonde sur l'administration : "Administration : mot féminin qui

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