Les associations : les oubliées du Grand Débat National
C'est une constante chez le président de la République, sa difficulté à appréhender les corps intermédiaires dont les associations sont partie intégrante. La lecture de sa "Lettre ouverte aux Français" est, à ce titre, édifiante. Le mot "association" n'est pas cité une seule fois. Oublier un corps intermédiaire qui représente, en pourcentage de la
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Formation des bénévoles : lancement de la campagne nationale FDVA 2019
Comme chaque année depuis 2011, le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) lance l'appel à projets national au titre de la formation des bénévoles tournée vers le projet associatif. Réservée aux bénévoles élus ou/et responsables d'activités, cette "subvention" est ouverte à toutes les associations sauf celles qui interviennent
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Prime exceptionnelle défiscalisée : conditions et versements au sein d'une association
Autant la nouvelle prime d'activité, en place depuis le début du mois de janvier, ne concerne pas les employeurs associatifs (c'est la Caisse d'allocations familiales qui en a la charge), autant la prime exceptionnelle nous concerne au premier chef. Et malgré des finances compliquées, il est difficile de ne pas la mettre en place, alors que nombre
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Associations : votre CA peut-il rendre ses décisions par email ou par téléphone ?
Le fonctionnement du Conseil d'administration d'une association est soumis au principe de liberté contractuelle. Cela autorise une association à décider elle-même, dans ses statuts ou son règlement intérieur, de ses règles d'organisation. Certes, mais est-ce que cela autorise tout ? Si la modernité des moyens de communication permet aujourd'hui un
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Réaffectation d'une partie des excédents d'une association au bénéfice d'un tiers : est-ce possible ?
On sait déjà, suite à une décision du Conseil constitutionnel (1), qu'une personne publique ne peut céder un bien à une association, même chargée d'une mission de service public, sans contrepartie. Mais est-il possible, pour une personne publique, de réaffecter les excédents d'une association au bénéfice d'un tiers, fut-il une autre association ?
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Une association déficitaire peut-elle être subventionnée ?
La réponse à cette bonne question pourrait être tout à fait normande : peut-être bien que oui, peut-être bien que non. En fait, la réponse est beaucoup plus complexe qu'il n'y parait. Légalement, rien ne s'oppose à ce qu'une association qui présente un bilan lourdement déficitaire ne soit pas subventionnée. Mais la légalité est une chose et la
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Associations : faire beaucoup plus avec vraiment moins
Parce que la grande pauvreté augmente, parce que l'illettrisme progresse, parce que les inégalités se creusent, les associations doivent encore faire plus et mieux. Hélas, cette mauvaise période pour notre pays correspond également à une baisse drastique des subventions de l'Etat. On peut rajouter, par effet domino, que la baisse de ses dotations
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Où va l'argent du Livret de Développement Durable et Solidaire ?
Anciennement Codevi, le LDDS est un produit d'épargne rémunéré. Les fonds affectés à ce livret financent principalement des projets en faveur du logement social, des collectivités locales et de la transition écologique. Ce ne sont pas moins de 23 millions de livrets qui représentent un montant de 106 milliards d'euros. Une belle somme dont
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Les dons aux associations sont en chute libre
Ce n'est pas une vague impression de comptoir, mais le propre aveu de Pierre Siquier qui est le président en titre de France Générosités. Les dons aux associations sont en chute libre. De la Fondation Abbé-Pierre à la Ligue contre le cancer en passant par Médecins sans frontières jusqu'au vénérable Institut Pasteur, le cri est unanime, les
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Contrats à impact social : la grande illusion
Nous avons fait déjà de nombreux articles sur les CIS (1). Mais en cette rentrée 2018, ce qui semblait être endormi vient visiblement de se réveiller. Lors du Forum mondial Convergences (04-09-2018), un petit bilan a été tenté par un des intervenants. Le CIS, cet outil de l'insupportable "innovation sociale", que l'on retrouve à toutes les sauces,
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Quand la gestion désintéressée de certaines associations devient intéressante
Considérant que le versement de rémunérations aux dirigeants d'une association ne fait pas obstacle en soi au caractère désintéressé de sa gestion ; que toutefois, les rémunérations versées doivent être proportionnées aux ressources de l'association et constituer la contrepartie des sujétions effectivement imposées à ses dirigeants dans l'exercice
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Une association culturelle peut-elle tout montrer lors d'une exposition ?
Exposer l'oeuvre d'un artiste est devenu un sport à haut risque aujourd'hui. Les demandes d'interdictions, sur la base des articles 227-24 (1) et suivants du Code pénal ainsi que l'article 16 du Code civil (2), ne cessent d'augmenter. Ce n'est plus le goût, qu'il soit bon ou pas, qui tranche aujourd'hui, c'est la justice. Dans l'affaire analysée,
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Quand la justice rappelle les règles qui doivent s'appliquer à la tenue d'une AG
La tenue d'une assemblée générale doit être précisée dans les statuts. La plupart du temps, ceux-ci reprennent les préconisations des statuts donnés par les préfectures. Ce qui est largement insuffisant et surtout, le plus souvent inadapté aux situations particulières que chaque association représente. Cela entraîne des conflits, des procédures et
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Une association sans président : est-ce possible et comment faire ?
Un président qui démissionne en cours de mandat, un décès, une maladie, autant de cause qui peuvent amener une association orpheline de son représentant. Et les statuts prévoient rarement la manière dont il faut procéder face à cette vacance. La loi n'impose pas la présence d'un président dans une association, cette situation n'a donc rien
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La concurrence déloyale entre associations : une pratique très tendance
Nous avons déjà fait de nombreux articles sur le sujet. Mais la situation étant en constante évolution, notamment juridique, une mise à jour s'avère nécessaire tant les pratiques constatées sortent de l'ordinaire. Est-ce la raréfaction des financements qui pousse les associations dans des pratiques que l'on croyait jusqu'à là, réservées au secteur
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Dissolution judiciaire d'une association : bien plus qu'une sanction
C'est l'article 3 de la loi de 1901 (1) qui dispose que : "Toute association fondée sur une cause ou en vue d'un objet illicite, contraire aux lois, aux bonnes m½urs, ou qui aurait pour but de porter atteinte à l'intégrité du territoire national et à la forme républicaine du gouvernement, est nulle et de nul effet." Ce que l'on sait moins, c'est
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La responsabilité civile et pénale d'une association en cas d'accident
La notion de responsabilité, qu'elle soit civile, pénale voire administrative, n'épargne pas les associations. Il n'y a pas une exonération de principe pour nos structures. Elles sont, comme les autres personnes morales, soumises à des devoirs et à des obligations. Et la jurisprudence, par la simple évolution des droits à indemnisation des
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Dossier de demande de subventions : du nouveau sous le marteau de la justice
Les temps que nous traversons nous autorisent à une petite réjouissance quand la justice tranche en faveur d'une association lors de l'attribution de subvention. Habituellement, nos structures peinent à obtenir gain de cause dans les prétoires, surtout quand l'adversaire est l'Etat ou une collectivité territoriale. Pour une fois, c'est le petit
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Où trouver les financements pour assurer la formation de vos bénévoles associatifs ?
On le sait peu, mais la formation des bénévoles peut être assurée, dans son financement, par d'autres organismes que le Fonds de développement de la vie associative (FDVA). En fait, ils sont même assez nombreux mais trop souvent méconnus. Nous allons vous présenter les plus importants, qui pourront apporter à votre association, une partie des
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Faire annuler des statuts associatifs litigieux : comment faire ?
Lors de modifications des statuts, il peut arriver qu'une contestation se fasse jour au moment de l'assemblée générale extraordinaire. Mais si une majorité se prononce pour les changements, il est difficile de s'y opposer sauf si la preuve de malversations, pendant le vote, peut être apportée. C'est, par exemple, souvent le cas avec les pouvoirs
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Prélèvement à la source : quid d'une association faisant l'objet d'une procédure collective ?
Que ce soit pour une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires, le prélèvement à la source risque de poser de nombreux problèmes à nos structures. Nos financements étant ce qu'ils sont, peu d'associations sont à l'abri d'une mauvaise passe financière. Et dans ce cas là, que se passera-t-il pour les sommes dues au titre
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Prise en compte du bénévolat dans le calcul de la retraite ?
L'idée d'accorder une reconnaissance aux bénévoles qui exercent ou ont exercé des responsabilités pendant plusieurs années au sein des associations a été régulièrement évoquée. C'est un peu l'Arlésienne. On en parle et puis... Mais il faut reconnaître que de plus en plus de voix s'élèvent pour exiger cette prise en compte. La réforme des retraites
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Le Service National Universel concernera au premier chef les associations
Obligatoire ou pas le Service National Universel sera, pour les associations, une responsabilité supplémentaire pour l'accueil des jeunes. Ce que l'on sait aujourd'hui du SNU, c'est que l'offre des diverses opportunités d'engagements, civils ou militaires, intégrera les volontariats existants, dont le service civique, mais également des
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Comment trouver un financement d'Etat pour votre association ?
Comment trouver des subventions auprès des ministères ? C'est la question la plus posée sur le Forum du site. Ce qui se comprend dans l'état actuel de nos financements. L'ambition de cet article est de vous aider à trouver le bon interlocuteur au sein du ou des ministères dont relèvent vos actions. Et surtout, trouver le programme dont relève
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Que devient une convention en cas de fusion d'associations ?
L'association X a signé une convention pluriannuelle avec une commune. Au cours de cette convention, cette association décide de fusionner avec une autre association. La convention signée est-elle encore valable ? La même question peut se poser en cas de scission d'associations. Idem pour un agrément ou une habilitation. Il est préférable de bien
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
26-09-2023
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
26-09-2023
Nous avons déjà, à de nombreuses occasions, traité le sujet épineux d'une mise à disposition d'une salle communale à une association (1). En effet, l'un des principaux conflits
26-09-2023
Le 25 juillet dernier, nous avons commencé un dossier "Recours pour excès de pouvoir" avec un premier article intitulé : "Associations, recours pour excès de pouvoir en droit
19-09-2023
Le mot "jurisprudence" désignait autrefois tout ce qui avait trait à la science du Droit. De nos jours, le sens de ce mot a changé. Aujourd'hui, le terme de "jurisprudence"
19-09-2023
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
19-09-2023
Pour une association, qu'elle soit sportive ou culturelle pour adultes ou pour les enfants, et après les derniers forums associatifs, la rentrée est synonyme de nouvelles
12-09-2023
Longtemps menacé sous d'autres régimes français beaucoup moins démocratiques que celui que propose la constitution de la cinquième république, le droit d'association s'est
12-09-2023
Le 25 juillet dernier, nous avons commencé un dossier "Recours pour excès de pouvoir" avec un premier article intitulé : "Associations, recours pour excès de pouvoir en droit
12-09-2023
Attention, concernant les associations, c'est l'une des règles fiscales les plus alambiquées. La taxe sur les salaires est à la charge des organismes qui paient des salaires,
05-09-2023
L'administration fiscale possède plus d'un tour dans son sac lorsqu'il s'agit de taxer une association. Nos structures ont en effet la possibilité de n'être pas assujetties aux
26-09-2023
Fonctionnaires, contractuels, agents de la sécurité sociale, etc. Ils forment un collectif d'agents publics ouvert à toutes et à tous, engagés pour retrouver le sens qui fonde le
19-09-2023
Le CIRIEC-France est la branche française du CIRIEC-International (Centre International de Recherches et d'Information sur l'Economie Publique, Sociale et Coopérative). Cette
12-09-2023
Dans un monde où les associations jouent un rôle de plus en plus crucial dans le tissu social et économique, il est surprenant de constater que le pilotage financier et le
05-09-2023
C'est durant l'université d'été du Medef à Paris que le ministre du Travail, Olivier Dussopt, a précisé que, sous réserve de l'acceptation de la prochaine loi de finance, 15.000
29-08-2023
Le Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (COJOP) a ouvert, depuis le mois de mars 2023, une grande "campagne de recrutement" de 45 000 bénévoles pour aider à
25-07-2023
Le remaniement a bien eu lieu. La valse des chaises musicales s'est parfaitement déroulée. Le chapiteau est maintenant démonté et les lampions de la fête sont éteints. Avec 16
18-07-2023
C'est dit, il y a l'internet Bisounours qui nous permet d'acheter nos billets de train en toute tranquillité, rencontrer l'âme soeur ou frère et livrer l'essentiel de notre vie
11-07-2023
Le 25 mars 2023, nous étions avec quelques amis à Sainte-Soline. Nous sommes adhérents d'une association qui s'occupe de maintenir une paysannerie de proximité en France. Vaste
04-07-2023
Nous fêtons en ce mois de juillet 2023, les 122 ans de la loi 1901. Une vieille dame très digne qui en a déjà vu beaucoup. Fer de lance de notre démocratie, l'association a été
27-06-2023
Framasoft est une association d'éducation populaire loi 1901 fondée en 2004. Elle est financée grâce aux dons des utilisateurs. Elle fait travailler une dizaine de salariés ainsi
26-09-2023
La définition du consommateur a été précisée en droit français, par transposition d'une directive européenne, dans la loi du 17 mars 2014 : il ne peut s'agir que d'une personne
19-09-2023
Comme chaque année, le Conseil d'Etat fait sa rentrée avec un discours de son président ou de son vice-président. Cette année, c'est Didier-Roland Tabuteau, le vice-président du
12-09-2023
Fin juin 2023, la Commission européenne a lancé la "Passerelle de l'économie sociale" ou Guichet unique pour le soutien à l'économie sociale et solidaire au niveau européen. Ce
05-09-2023
L'Économie sociale et solidaire (ESS) a été enfin reconnue officiellement par la Loi du 31 juillet 2014 portée par Benoît Hamon, Ministre délégué à l'Économie sociale et
29-08-2023
Nous l'avons tous constaté, les associations sont bien présentes sur les réseaux sociaux et ce, depuis de nombreuses années déjà. Mais quels sont les réseaux les plus fréquentés
25-07-2023
Recevoir un agrément traduit, pour une association, la reconnaissance par l'État de son engagement dans un domaine particulier comme la défense des consommateurs, la protection de
18-07-2023
Deux baromètres sur la "générosité des Français" sortent en ce début d'été. L'un est publié par "France Générosités" (1) et l'autre par "l'Observatoire de la philanthropie de la
11-07-2023
La question du numérique se pose depuis longtemps au sein des branches professionnelles et des structures de l'économie sociale et solidaire. Un accord (1), signé par l'ensemble
04-07-2023
La 18ème édition du rapport "La France bénévole 2023" publiée chaque année par l'association "Recherches et Solidarités" montre ce qui semble être un nouveau facteur à prendre en
27-06-2023
La dissolution du collectif "Soulèvements de la Terre" le 21 juin 2023 ne peut que nous interroger sur la relation étrange que le pouvoir entretient avec le secteur associatif. De
