La petite mort de Twitter
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années, le petit oiseau bleu m'a apporté beaucoup de plaisir. J'étais bien dans son nid. Et puis, petit à petit, le pépiement s'est transformé. Trop de coups de becs sans
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Le contrôle fiscal des dons reçus par les associations : une nouveauté pour 2018
Lorsqu'une association reçoit un don, elle doit à la demande du donateur, lui remettre un reçu fiscal. Ce document permettra au contribuable d'obtenir la réduction d'impôt prévue. Assez peu de contrôles étaient jusqu'à présent diligentés par les services fiscaux. Entente tacite entre une baisse des subventions et l'augmentations des dons ? 2018
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La Fonda nous a trouvé des Solutions d'associations
Une fois n'est pas coutume. Nous tenons à féliciter la Fonda pour la création d'un site internet qui se donne pour mission de "valoriser actions et propositions des associations". On ne peut qu'être d'accord. Bien sûr, on pourra toujours, ça et là, trouver à redire. Mais nous avons un esprit naturellement taquin. Alors, embarquez avec nous à la
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Reprendre c'est voler explique l'Uniopss aux départements
Le CITS ou crédit d’impôt sur la taxe sur les salaires a été accordé aux associations pour rétablir l'équité entre le secteur lucratif bénéficiaire du CICE et le secteur non lucratif qui en était exclu. Certains départements, confrontés à de sérieuses difficultés budgétaires, envisageraient de "récupérer" cette ristourne sous la forme d'une
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Préserver l'éthique du sport et renforcer sa régulation et sa transparence
La loi 2017-261 qui vise à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs s'intéresse également aux associations sportives. Beaucoup diront que c'est la moindre des choses. Sans ces structures amateurs, pas de sport professionnel, la cause est
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Mise en sommeil temporaire d'une association et sa réactivation
Contrairement à la dissolution, la mise en sommeil ne nécessite pas de liquidateur et le patrimoine est conservé par l'association. Mais ce qui parait plus simple au départ risque assez rapidement de devenir un problème si cette "hibernation" n'a pas été préparée selon les règles. Voici en quatre points, ce que vous devez savoir pour que le réveil
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Mise à disposition de locaux gratuits par une commune à une association
Vouloir exposer les oeuvres d'un artiste est une bonne chose. Etre soutenu par une association devrait faciliter la recherche d'un local pour accueillir l'exposition. Mais ce n'est pas aussi évident que cela. L'opportunité, pour une association, de disposer gratuitement d'une salle municipale pour exercer ses activités, quelles qu'elles soient,
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Sanction financière d'un membre en réparation d'un préjudice
Bien sûr on peut être responsable mais pas coupable. On peut être coupable et reconnu irresponsable. Mais lorsque l'adhérent d'une association commet une faute et que celle-ci entraîne des frais importants pour l'association, est-il possible de le sanctionner ? Est-il possible de l'obliger à participer à la réparation du préjudice ? Que prévoient
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Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche
Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent pas, en 1816 après la défaite de Napoléon, dans la fixation de leur frontière commune. Ils laissèrent donc là, tel un mouchoir de poche oublié, un petit triangle de terre
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Que c'est bon quand c'est gratuit
Il existe un monde où le copain ne prête plus son appartement, il le met en location via Rbnb. Il existe un monde où, après un repas trop arrosé, on ne ramène pas un ami imbibé, on l'Ubérise le temps d'un trajet. Il existe un monde où rien ne peut être simplement désintéressé, où même le geste gratuit se valorise. Ce monde est le nôtre. Et puis...
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Fêtes des enfants nus
Il saute à croche-pied, dodelinant de la tête comme un animal songeur. Visage maculé de boue ou bien de suie, l'image n'est pas nette. Le vent, par rafales, ébouriffe ses cheveux comme une main maternelle. Il a dans sa poche droite, un ressort de cahier qui s'agite au rythme de ses cabrioles. Trésor souverain de l'enfance, il joue.
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Que votre aveuglement produit leur cécité
L'endroit sent l'humidité et la terre mouillée. Dans les arbres, un vent tenace lance ses griffes acérées sur les lourdes feuilles des tilleuls centenaires. Sur le mur, comme à regret, des visages émaciés apparaissent dans le masque étonné de la mort trop tôt reçue. La mousse juteuse baigne déjà les pieds d'une mater dolorosa toute de pierre
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Remplir son premier dossier de subvention
Votre association possède au moins deux années d'existence, un premier rapport d'activité et un bilan comptable sur un exercice complet ? Vous pouvez tenter d'obtenir une subvention. Pour cela, et depuis la circulaire du 24 décembre 2002, il existe un dossier standardisé qui peut être adressé à un service de l'Etat, à votre mairie, aux services du
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Le contrat Sacem : bien lire les petits caractères
Nous connaissons tous la Sacem. Avec pour mission essentielle de collecter les droits d’auteur en France et de les redistribuer aux créateurs français ou étrangers, cette société civile à but non lucratif, qui se définit comme une coopérative, n'a jamais eu des relations apaisées avec les associations. Malgré quelques efforts louables, mais
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Associations : faites respecter vos droits dans le cadre de vos partenariats
Un petit mot de 3 lettres peut-il décrire des agissements trompeurs qui obligent, une des parties signataires d'un contrat, à donner un consentement qu'elle aurait refusé sans cette tromperie ? Trois petites lettres pour un si grand préjudice... Serait-ce le mot vol ? Si proche mais si loin à la fois quand c'est le droit qui donne le rythme. Non,
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Un don doit être investi dans le respect des statuts et du donateur
Toutes les associations en rêvent, mais le don reste encore relativement rare et revient trop souvent aux mêmes organismes. On peut malgré tout reconnaître une augmentation du nombre de donateurs et une plus juste répartition entre les grosses structures et les beaucoup plus petites. Raison de plus pour redonner certaines règles que la Cour de
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Peut-on refuser une adhésion en fonction d'une domiciliation ?
Certaines associations, sans doute pour masquer une cooptation qu'elles jugent honteuse, cherchent tous les subterfuges possibles pour opérer une sélection lors d'une demande d'adhésion. D'autres encore, précisent ce point directement dans leurs statuts. Rien d'illégal à cela. D'autres enfin, sont dans l'obligation de sélectionner les futurs
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Le bénévole est un retraité qui s'ignore
Celui qui osera, aura sur lui le fanion lumineux de la reconnaissance éternelle. Et pour un homme politique, la reconnaissance peut, mais pas toujours, se transformer en bulletin de vote. De fait, on peut dire qu'à un an à peine de la présidentielle, porter sur les fonts baptismaux de notre République laïque, un projet de loi qui devrait octroyer
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Il est possible d'éviter aux associations de reverser les subventions perçues
Il est de plus en plus difficile, pour une association, d'obtenir une subvention. Mais il n'y a rien de plus rageant que de recevoir, plusieurs mois après la fin du projet subventionné, une injonction à reverser la subvention perçue pour irrégularité ou vices de forme ou de procédure. Fait rare ? N'en croyez rien ! Cette situation s'installe et
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Associations sportives : attention à l'obligation de moyens
L'obligation de moyens est, selon l'article 1137 du Code civil, une obligation en vertu de laquelle le débiteur doit déployer ses meilleurs efforts pour atteindre l'objectif visé. A contrario, une obligation de résultat impose au débiteur un objectif à atteindre. La responsabilité d'un tiers, dans le cas d'une obligation de moyens, ne peut donc
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Les frais bancaires sur les comptes associatifs : comment négocier
S'il est un domaine contre lequel aucun gouvernement ne se dresse pour légiférer et encadrer les excès, c'est bien le secteur bancaire. Et pourtant, depuis le 1er janvier 2016, les frais de tenue de compte sont passés de 1,05 euro par trimestre à 1,55 euro soit une augmentation de près de 48 % alors même que l'inflation est proche de zéro et que
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La prise illégale d'intérêts dans une association
Avec l'abus de confiance, les risques sont réels pour un responsable associatif, de dépasser la ligne blanche. Nous avons déjà traité ce sujet (1). La prise illégale d'intérêt est d'une autre nature. Ainsi, si le conflit d'intérêts (2) n'est pas un délit, la prise illégale d'intérêts, qui bien souvent en découle, est sanctionnée pénalement de 5
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Le guichet unique : fantasme ou réalité pour les associations
Le rapport de l'inspection générale de l'administration et de l'inspection générale de la jeunesse et des sports, publié le 11 septembre 2014 (1), recommandait d'assurer une meilleure coordination des administrations chargées de la tutelle des associations et fédérations et d'instaurer un "guichet unique" pour ces structures. On connait les suites
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Exonération de la TVA pour les associations qui gèrent une activité de formation
Une association qui gère une activité de formation professionnelle de type contrat de professionnalisation peut-elle ou non bénéficier de l'exonération de la TVA ? Certes, il y a bien l'article 261-4-4° du code général des impôts pour l'activité de gestion de cette prestation. Mais comment s'y retrouver dans l'imbroglio, entretenu ou pas, des
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L'impossibilité de réaliser l'objet d'une association
L'objet d'une association est à la fois son fer de lance et sa raison d'être. Il en est l'acte fondateur. Mais, que se passe-t-il effectivement lorsqu'une association se retrouve dans l'impossibilité de réaliser son objet ? Doit-elle cesser ses activités ? Doit-elle envisager une dissolution ? Cette dernière disposition peut-elle être prise par la
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2021 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.
24-05-2022
La taxe sur les salaires peut être due par votre association employant des salariés quand bien même elle ne serait pas soumise aux impôts commerciaux. Mais il faut savoir que les
24-05-2022
La loi du 30 novembre 2020 de finances rectificative (1) pour 2020, qui a été votée simultanément à la loi de finances 2021, est bien venue renforcer le budget du Fonds pour le
24-05-2022
De très nombreuses associations locales à vocation sociale et solidaire agissent au quotidien auprès de public en difficulté, éloigné de l'emploi, mais également auprès de jeunes
17-05-2022
Les associations comme les entreprises subissent également la tyrannie des notes, commentaires et avis publiés sur des sites internet : les comparateurs. Ces plateformes se
17-05-2022
Nous poursuivons nos panoramas afin de vous offrir une veille juridique, sociale, comptable et sociale la plus complète possible. Cette semaine, nous analysons l'arrivée dans nos
17-05-2022
Percevoir des dons de personnes physiques ou de personnes morales est une excellente chose, surtout dans la période difficile que traversent les associations. La loi 2021-1109 du
10-05-2022
Les ransomwares (ou rançongiciels) sont des logiciels malveillants qui bloquent l'accès à l'ordinateur ou à des fichiers en les cryptant. Ils réclament ensuite à la victime le
10-05-2022
L'immunité est un mot qui a plusieurs sens. En médecine, l'immunité est une faculté naturelle ou acquise d'un organisme à ne pas devenir malade face à un agent pathogène (poison,
10-05-2022
La loi de 1901 fixe très peu de règles concernant l'administration interne d'une association. De l'article 5 qui fait référence aux personnes chargées de cette administration à la
03-05-2022
Voici les dernières mesures "significatives" prises à l'attention des associations au cours du premier quinquennat de Emmanuel Macron. Ces dernières mesures présentent un
24-05-2022
L'association Anticor propose aux candidats à la députation un engagement en sept points pour exercer un mandat de député exemplaire. Et Anticor sait de quoi elle parle en la
17-05-2022
L'objectif d'une pastèque est, outre d'être délicieuse, de tromper son monde. Oh, bien malgré elle. Mais Citrullus lanatus (son petit nom), une espèce de plantes herbacées de la
10-05-2022
Les Racines du ciel est un roman de Romain Gary qui a été publié en 1956 aux éditions Gallimard. Ce roman obtint le prix Goncourt la même année. L'histoire raconte la lutte du
03-05-2022
La VAE pour Validation des acquis de l'expérience a fêté ses 20 ans le 17 janvier 2022. Une belle idée qui permet à une personne de prétendre à la VAE, quel que soit son âge, sa
26-04-2022
En 2004, Patrick Le Lay était président-directeur général du groupe TF1. Pressé par un journaliste qui lui demandait quel était le rôle exact de sa chaîne de télévision, il
19-04-2022
A l'entrée du golfe du Saint-Laurent, à près de 20 km de Terre-Neuve, se situe un confetti de France. Ce petit bout de chez nous comprend plusieurs îles : Saint-Pierre,
12-04-2022
Camus qui n'était pas tendre avec la presse, dont il fut pourtant un membre éminent, nous laisse de nombreux aphorismes sur elle qui illustreront parfaitement mon propos. "Un
05-04-2022
L'association "La Quadrature du Net" (1), qui lutte contre la censure et la surveillance et qui défend les libertés fondamentales dans l'environnement numérique, a publié le 3
29-03-2022
Chaque année, Amnesty International publie son rapport sur l'état du monde en matière de droits humains. Jusqu'en 2018, notre pays pouvait encore honorer la devise de sa
22-03-2022
Savez-vous que le mot pantalon nous vient de l'italien et plus précisément d'un personnage de la Commedia dell'arte, le sieur Pantaleone ? Pantalon entra dans la langue française
24-05-2022
Conformément à la tradition, le secrétaire général de l'Élysée Alexis Kohler a dévoilé, le vendredi 20 mai, depuis le perron de l'Élysée, la composition du Gouvernement
17-05-2022
L'association Recherches & Solidarités, en partenariat avec le Mouvement Associatif et le Dispositif Local d'Accompagnement (DLA), lancent la 4ème étude nationale sur la situation
10-05-2022
Avec la situation très difficile que traverse le pays, les petites associations se retrouvent confrontées à des difficultés financières qui vont bien au-delà des crises
03-05-2022
C'est la Secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et de l'Engagement, Sarah El Haïry, qui est à l'origine de ce rapport sur l'évaluation des actions associatives. Ce rapport veut
26-04-2022
Personne ne peut nier l'impact de la crise sanitaire sur le bénévolat dans le secteur associatif courant (sports, loisirs, culture, etc.). Mais les chiffres, plus encore, nous
19-04-2022
Le mécénat de compétences est avant tout un espace de rencontre entre deux mondes : l'entreprise et les organismes d'intérêt général. L'engagement associatif peut permettre, pour
12-04-2022
A l'origine de la création d'une association, il y a bien souvent le soutien à une cause. Celle-ci peut-être aussi bien destinée à lever des fonds pour faire soigner un enfant à
05-04-2022
On le savait. Nos jeunes n'ont pas bien vécu la crise sanitaire. Mais les chiffres vont bien au-delà de notre ressenti. Le Credoc (Centre de recherche pour l'étude et
29-03-2022
Le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) accompagne depuis 2006 les collectivités dans la mise en place d'observatoires locaux de la vie associative. Et ce, en
22-03-2022
Le 22 février 2022, nous avons présenté le plaidoyer du Mouvement associatif pour l'élection présidentielle. C'était l'occasion d'appeler les candidates et
