Marges ou grèves

Le Canard enchaîné titrait cette semaine : "Code du travail : que demandent les patrons ? Oh juste quelques Medefications !" Difficile de taper plus juste. Après la réforme par ordonnances du Code du travail, le coup de rabot sur les APL, la "Medification" de l'ISF (1), voici la suppression des emplois aidés. On sent bien l'orientation politique.

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Attention à la diffamation sur votre site internet associatif

La diffamation est une accusation qui porte atteinte à l'honneur d'une personne. Nous avons tous en mémoire la relaxe accordée à Guy Bedos suite aux injures qu'il avait proférées envers Nadine Morano. Mais tout le monde ne s'en sort pas aussi bien. Une récente affaire opposant un petit blog à une grosse société immobilière vient rappeler, qu'en

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Le Dispositif Local d'Accompagnement fête ses 15 ans d'existence

Créé en 2002 pour aider les petites et moyennes associations employeuses, le Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) couvre aujourd'hui aussi bien les besoins des structures d'insertion par l'activité économique que les autres entreprises de l'ESS. Cette ouverture était nécessaire, est-elle pour autant gage de qualité tant les secteurs d'activité

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Nouveau mode de paiement des titres-restaurant

C’est la commission nationale des titres-restaurant qui en fixe les conditions d’attribution. Mais parfois, la justice s'en mêle et fixe elle-même de nouvelles règles. Ainsi fonctionne notre pays, entre un même règlement pour tous et les exceptions qui confirme ou infirment celui-ci après un passage devant un tribunal. C'est aussi ça

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Astreintes professionnelles : une nouvelle jurisprudence

Les associations, dans la diversité de leurs domaines d'activités, proposent de très nombreux postes avec astreinte, à ne pas confondre avec permanence. La première oblige le salarié, pendant une période donnée, à rester à proximité de son lieu de travail, la seconde oblige le salarié à être présent sur son lieu de travail. Une astreinte n'est pas

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Manifestations sportives sur la voie publique : enfin du nouveau

Pour celui qui n'a jamais essayé de créer une épreuve sportive sur la voie publique, cet article ne dira rien. Pour tous les autres, et ils sont nombreux, ils salueront avec plaisir une bonne nouvelle. Le préfet tout puissant (et parfois abusant de son pouvoir discrétionnaire pour des raisons obscures) voit sa fin de règne approcher, en la matière

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L'entraide entre voisins, c'est l'avenir

George Orwell a publié son roman 1984 en 1949. Publié en 1984, sans doute l'aurait-il nommé 2016. L'une des inventions de ce chef-d'oeuvre de l'anticipation politique est la novlangue. La novlangue vise à restreindre l'étendue de la pensée par la restriction lexicale selon un principe simple : plus on diminue le nombre de mots d'une langue, plus

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Oziorsk et les riverains de la Tetcha

Dans l'extrême sud de l'Oural, aux confins des steppes du Kazakhstan, règne un hiver rigoureux. La neige s'infiltre de partout, un peu comme le sable du désert. Paysage de forêts et de lacs, la beauté qu'offre la nature se conjugue avec cette sensation de pureté de l'air dont seuls les grands froids sont capables. Dans cet immense paradis glacé,

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Que votre aveuglement produit leur cécité

L'endroit sent l'humidité et la terre mouillée. Dans les arbres, un vent tenace lance ses griffes acérées sur les lourdes feuilles des tilleuls centenaires. Sur le mur, comme à regret, des visages émaciés apparaissent dans le masque étonné de la mort trop tôt reçue. La mousse juteuse baigne déjà les pieds d'une mater dolorosa toute de pierre

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Les larmes de la vigne ou ce que peut l'histoire

Quel est le comble de la civilisation ? Echanger des recettes de cuisine dans un camp de concentration. Quel est le comble du savoir ? Ouvrir une école gratuite et bénéficiant du savoir des meilleurs professeurs. Et cet établissement existe, il s'agit du Collège de France. Il dispense des cours non diplômants de haut niveau dans des disciplines

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Les fonds dédiés dans le bilan d'une association

Vous parler de comptabilité pendant les vacances est une gageure. Vous êtes allongé sur la plage et lorsque votre portable vous annonce l'arrivée de Lettrasso, vous lisez d'un oeil ce titre peu engageant en congés : "Les fonds dédiés dans le bilan d’une association". Et pourtant, dès la rentrée et son corollaire d'obligations, cet article

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Gérer les excédents de trésorerie d'une association

Toutes les associations ne se trouvent pas confrontées à ce délicat problème, loin de là. La plupart doivent plutôt gérer les dettes et les découverts. Mais, selon la Fédération Bancaire Française, 19% des associations présentent des excédents qui dépassent les 100 000 euros et parmi elles, 25% dépassent le million d'euros. Un joli pactole qu'il

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Créer en toute simplicité son association en 8 points

Vous avez envie de créer votre association pour mettre en commun les talents nécessaires à la concrétisation d'un projet ? C'est une très bonne idée. Mais quelles sont exactement les démarches à accomplir pour créer et déclarer une association loi 1901 ? N'est-ce pas trop compliqué ? Quelles sont les responsabilités des dirigeants et les erreurs à

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Choisir une assurance pour votre association

Votre projet est prêt, les statuts sont déposés, la première AG s'est bien déroulée, les locaux prêtés par la famille du président sont parfaits et vous avez même ouvert le compte en banque de votre association. Bravo. Il ne vous manque rien ? Même pas un petit doute ? Sachez qu'en tant que personne morale, votre association peut voir sa

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Le portage salarial : une solution pour les associations ?

Le portage salarial est une relation contractuelle tripartite qui permet à un salarié porté, ayant un contrat de travail avec une entreprise de portage salarial, d'effectuer une prestation pour le compte d'entreprises clientes. De fait, le "porté" peut ainsi facturer ses clients par l'intermédiaire de la structure de portage, qui lui reverse

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Faut-il créer un collectif ou une association ?

L'époque est aux collectifs : collectifs de voisins, d'agriculteurs, de zadistes, de pour et de contre, même de marcheurs... Se réunir pour mieux se faire entendre est sans doute une réponse à la surdité des temps. Mais quelle est exactement la différence entre une association et un collectif ? On connait les avantages et inconvénients de la

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Une association peut-elle avoir plusieurs présidents ?

C'est une question qui est souvent posée sur notre Forum. Et elle est d'importance si l'on tient compte des conditions dans lesquelles certaines associations sont créées. Difficile en effet de trancher lorsque, parmi les membres fondateurs, plusieurs personnes revendiquent le poste de président. Nous allons vous présenter différentes solutions qui

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Comment faire une demande de rescrit mécénat ?

Le rescrit fiscal doit être utilisé par une association lorsqu'elle s'interroge sur le caractère lucratif ou non de son activité. Le rescrit mécénat permet à une association d'obtenir de l'administration fiscale une réponse claire et opposable, sur son habilitation à recevoir des dons manuels non soumis aux droits d'enregistrement et à délivrer

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Associations : Savoir faire un plan de financement prévisionnel

Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que "bankable". Et pourtant, celui que l'on nomme également budget prévisionnel ou prévisionnel financier est indispensable à nos structures. Voici un article qui vous aidera

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Comment bien réussir sa campagne d'appel aux dons en ligne ?

Alors que les subventions plongent dans un abîme que le soleil ne réchauffe plus, les associations poursuivent vaille que vaille leur immense travail de terrain. D'autant plus que la crise est toujours là et que leur rôle est plus que jamais indispensable. Pour financer nos actions, l'appel aux dons en ligne est devenu incontournable. Oui mais

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La transformation d'une association en société est-elle possible ?

Nous l'avons vu dans l'article de la semaine dernière (1), il est tout à fait possible de changer une association en SCOP ou en SCIC. Mais est-il possible de transformer une structure associative en société commerciale ? La réponse naturelle serait non, tant les deux entités sont différentes. Et pourtant, ils existent des possibilités pour que

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2021

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2021 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2021

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.

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Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Application du Pass Sanitaire dans les associations

26-07-2021

Depuis le 21 juillet 2021, le "Pass Sanitaire" est obligatoire pour les lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50 personnes. Naturellement, les associations sont

Situation des centres de vacances pour personnes handicapées

26-07-2021

Depuis le premier confinement de 2020, de nombreux établissements médico-sociaux pour personnes handicapées ont été fermés. Ces centres de vacances, qui remplissent une mission de

Le point sur les aides pour les associations et les clubs de sports amateurs

26-07-2021

La crise sanitaire a révélé la vulnérabilité du modèle sportif français. Les suspensions, puis les différentes reprises très progressives de toutes les activités et évènements

Panorama juridique été et rentrée 2021 pour les associations - suite

20-07-2021

Pour faire suite au panorama juridique de la semaine dernière, de nouveaux décrets et ordonnances ont été publiés depuis début juillet 2021. Nous avons donc longuement décortiqué

Centre Communal d'Action Sociale et associations

20-07-2021

Au sein d'une commune, il existe un établissement public administratif dont le rôle est de venir en aide aux personnes les plus fragiles. Obligatoire pour les communes de 1 500

La dimension psychique de la crise sanitaire liée à la COVID19

20-07-2021

Depuis le 23 mars 2020, Santé publique France a lancé, avec BVA, une grande enquête dite "CoviPrev" sur la population générale afin de suivre l'évolution des comportements

Condamnation d'un dirigeant bénévole : c'est possible

15-07-2021

Les décisions de justice à l'encontre de dirigeants bénévoles d'associations sont peu nombreuses. Cela peut, en partie, expliquer le fait que de nombreux responsables associatifs

Projet de loi sur le renforcement de la lutte contre la maltraitance animale

15-07-2021

Le projet de loi sur le renforcement de la lutte contre la maltraitance animale va concerner un certain nombre d'associations. Les progrès sont nombreux : des aides financières

Panorama juridique été et rentrée 2021 pour les associations

15-07-2021

De nouveau, la nécessité d'un panorama juridique et social s'impose devant les nombreux décrets et ordonnances publiés depuis le mois de juin 2021. Dans cette vague législative,

Quelle différence entre un fonds de dotation et une association loi 1901 ?

05-07-2021

Depuis le 04 août 2008 et la loi 2008-776 de modernisation de l'économie dite LME (1), le Fonds de dotation a une existence légale en France. Mais pourquoi avoir rajouté cette

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Actualisation de la charte pour les PTCE

26-07-2021

Les Pôles Territoriaux de Coopération Economique sont des outils pour développer des projets coopératifs économiques innovants et solidaires à l'échelle d'un territoire. Reconnu

Point de pêcheurs parmi les fidèles

20-07-2021

Nous n'avons pas oublié cette fameuse phrase que prononça François Hollande en janvier 2012 lors de la campagne électorale à l'occasion de l'élection présidentielle de 2012 : "Mon

La langue des oiseaux : un langage ludique et secret

15-07-2021

Longtemps considérée comme une langue d'initiés, la langue des oiseaux est un système de codage occulte lié à l'alchimie et à la poésie hermétique (1). Dès le 20ème siècle, cette

Quand Sherlock Holmes se trompe de coupable

06-07-2021

L'histoire commence durant l'été 1917 à Cottingley, petit village situé dans la région du Yorkshire en Angleterre. Planté à la périphérie Nord-Ouest de la ville de Bradford, il

Visages bons au feu visages bons au fond

28-06-2021

C'est l'histoire d'un tableau qui raconte une histoire. Une terrible histoire dans laquelle se cache en germe, l'horreur qui suivra. C'était une répétition générale avant le début

La gestion de la crise sanitaire en France a-t-elle été efficace ?

21-06-2021

Le 25 juin 2020, une mission indépendante chargée d'évaluer la réponse française à la crise sanitaire a été mise en place avec l'agrément du Président de la République. Chargée de

Quand La Fontaine se moquait de l'Horoscope

14-06-2021

Si La Fontaine est surtout connu pour ses fables, il était avant tout un philosophe. Et comme tout philosophe sérieux, La Fontaine excellait dans sa résistance aux croyances

Pharos, le gendarme de l'internet

07-06-2021

Sur la page d'accueil du service Pharos, on peut lire ces mots "Internet est un espace de liberté où chacun peut communiquer et s'épanouir. Les droits de tous doivent y être

Associations : quand la Cour des comptes épingle l'incohérence de l'Etat

31-05-2021

Quand les Sages de la rue Cambon, autre nom de la Cour des comptes, épinglent la gestion d'une administration, ils le font à pas feutrés. En ce qui concerne la politique

Animap : l'annuaire des commerçants anti-passeport sanitaire

25-05-2021

Le gouvernement compte mettre en place dès le 9 juin prochain, un passeport sanitaire. Selon Jean Castex, Premier ministre : "Ce pass contiendra une preuve de vaccination, de test

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Associations : la loi confortant le respect des principes de la République

26-07-2021

La loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme a été définitivement adoptée par l'assemblée nationale le 23 juillet 2021. Suite à une

Le sentiment d'injustice domine en France

20-07-2021

C'est le 2 juillet 2021 que le Conseil national des barreaux a publié les résultats d'un sondage réalisé par l'IFOP avec pour thème : "Les Français et l'injustice". Et le constat

Remplacer un salarié absent : le délai raisonnable

15-07-2021

Beaucoup de salariés l'ignorent et sans doute également un certain nombre de responsables associatifs. En effet, si l'article L. 1225-9 du Code du travail (1) interdit le

Connaissez-vous CartEco ?

05-07-2021

CartEco (1) est une carte numérique interactive qui permet aux citoyens, aux entreprises et aux collectivités locales de retrouver tous les acteurs de l'Economie Sociale et

Comment se porte la fraternité en France ?

28-06-2021

Le Pacte Civique est un collectif de plusieurs associations (1) qui, depuis 2011, souhaite penser, agir et vivre autrement en démocratie. Vaste programme qui, depuis 2017, en

1er juillet 2021 : les 120 ans de la loi de 1901 fêtés en silence

21-06-2021

En 1899, le président du Conseil et ministre de l'Intérieur et des Cultes, Pierre Waldeck-Rousseau, déposait le projet de loi qui aboutira à la loi du 1er juillet 1901. Cette loi

Un an après le début de la covid19, où en sont les associations ?

14-06-2021

Le Mouvement associatif publie, ce mois de juin 2021, les résultats du troisième volet de l'enquête concernant les impacts de la crise sanitaire sur les associations. Réalisée

Rappel des aides d'urgence accessibles aux associations

07-06-2021

La secrétaire d'État à l'économie sociale, solidaire et responsable, Olivia Grégoire, souhaite montrer ce qu'elle a mis en place pour aider les structures de l'économie sociale et

La crise sanitaire rend les français généreux ?

31-05-2021

En 2016, la fondation Apprentis d'Auteuil a fêté ses 150 ans. Créée en 1866 par l'Abbé Roussel, elle a oeuvré pour améliorer le sort des orphelins et des enfants abandonnés à

Covid19 : où en sont les associations un an après ?

25-05-2021

Le Mouvement associatif, depuis le début de la crise sanitaire, a réalisé deux enquêtes en mars et juin 2020 dont les résultats (1) ont largement contribué à comprendre la

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