Veille en cours ........................

Entrepreneuriat social et association : pas le même monde

15-05-2012  LIBRE
Pour connaître une chose, il faut la nommer. C'est un débat philosophique qui n'est pas nouveau. De tout temps, les pouvoirs se faisaient fort de changer le mot pour dominer le sens. C'est ainsi que l'on préfère technicienne de surface à femme de ménage, et que l'on finit par confondre le baise main avec un rince-doigts...

De même, il semble utile aujourd'hui à certains, d'assimiler l'entrepreneuriat social avec le secteur associatif.

Il faut dire que ce sont presque les mêmes qui ont d'abord utiliser le terme fourre-tout : Economie sociale et solidaire.. C'est bien pratique. Plutôt que de préciser les missions des associations, il est plus facile d'élargir le terme et de créer un bric à brac qui comprend tout et son contraire. Noyer un poisson en ajoutant de l'eau, c'est chose possible...

Le terme d'économie sociale et solidaire regroupe un ensemble de coopératives, mutuelles, associations, syndicats et fondations, fonctionnant sur des principes d'égalité des personnes, de solidarité entre membres et d'indépendance économique. Mais à y regarder de plus près, l'expression se réfère plutôt à des organisations identifiées par leur statut et occupant une place importante dans la vie économique (banques, mutuelles, etc.). Nous sommes loin du secteur associatif...

Alors, que dire de l'entrepreneuriat social ?
Selon Muhammad Yunus, (prix Nobel de la paix pour la création du micro-crédit) l'entrepreneuriat social désigne toute initiative privée dont la finalité sociale (réponse à un besoin social) est supérieure ou égale à la finalité économique (lucrativité). Au sens du Mouvement des entrepreneurs sociaux, les entreprises sociales sont des entreprises à finalité sociale, sociétale ou environnementale et à lucrativité limitée. Elles cherchent à associer leurs parties prenantes à leur gouvernance. Nous sommes toujours loin du secteur associatif...

La CPCA (Conférence Permanente des Coordinations Associatives) a réagi fortement à une note du CAS (Centre d'analyse stratégique) parue en mars dernier et intitulée « Quelle place pour l'entrepreneuriat social en France ?

Une confusion voulue entre entrepreneuriat social et ESS
Selon la CPCA, si la note prend la peine de rappeler que l'entrepreneuriat social est, en France, ancré dans la tradition de l'Économie sociale et solidaire, elle effectue implicitement une assimilation entre Economie sociale et solidaire et entrepreneuriat social, qu'elle présente comme la phase ultime d'évolution de l'ESS.

Il est ainsi plus facile de "dessiner les contours de l'entrepreneuriat social, en focalisant sa présentation sur les quelques exemples de bonnes pratiques ou d'expériences qui ont fait leur preuve négligeant les grandes familles qui composent l'Économie sociale et solidaire à savoir les associations, les mutuelles, les coopératives".

Dernière preuve de cette "confusion" entretenue, les auteurs de la note présentent le Programme d'investissement d'avenir (PIA) ou la relance du Conseil supérieur de l'Économie sociale et solidaire (CSESS) comme "un signe de la volonté du gouvernement de donner une impulsion à l'entrepreneuriat social (et non à l'ESS !)."

L'art de changer le sens des mots...
La note présente l'entrepreneuriat social comme "une solution à la théorie économique des défaillances de marchés, en situant sa raison d'être dans des activités qui produisent des externalités positives négligées par l'État".

Or, cette conception utilitariste de l'entrepreneuriat social contraste avec la vision associative qui est porteuse d'un projet de société au service de l'intérêt général, fondé sur la rencontre entre une organisation collective de citoyens et la sphère publique de l'intérêt général. C'est tout simplement faire l'impasse sur l'espace de construction démocratique que sont les associations !

Encore une fois, il s'agit d'importer le modèle anglo-saxon
La même note oublie de préciser la distinction notoire entre le modèle anglo-saxon de financement des entreprises sociales où les donations philanthropiques étaient auparavant "la principale source de financement des entreprises à visée sociales" et le financement des associations en France, historiquement largement soutenues dans leur développement par les pouvoirs publics. Nier le second, c'est essentiellement favoriser l'émergence du premier comme seule et unique source de revenus.

Et bien sûr l'entrepreneuriat social souhaite pouvoir utiliser le DLA tout comme les associations
Les auteurs de la note préconisent d'élargir la cible du Dispositif local d'accompagnement (DLA) à toute entreprise, quel qu'en soit son statut juridique, afin qu'il touche "davantage d'entreprises sociales". Admirez le glissement sémantique...

Or, le DLA est un dispositif bien trop restreint face aux besoins d'accompagnement des associations. Il peine à accompagner plus de 4 % des 165 000 associations employeuses qui font une demande chaque année. Il ne peut même pas répondre à l'importance des besoins d'accompagnement de ses bénéficiaires actuels dont 95 % sont des associations.

La CPCA estime, à juste titre qu'un "tel élargissement est donc très risqué, il reviendrait à remettre en question la pertinence du DLA comme outil d'accompagnement des associations fondé sur le respect de la spécificité des structures associatives, organisées autour d'un projet collectif fédérateur".

Une diversification des cibles potentielles du DLA, si elle se révélait pertinente ce qui est loin d'être le cas, ne pourrait intervenir que dans l'hypothèse d'une conséquente augmentation de son budget global, augmentation qui ne semble pas être à l'ordre du jour compte-tenu du contexte économique et des orientations budgétaires des dernières années...

Bref, on nage en plein brouillard...

Nous avons toujours défendu ici, la spécificité associative, notamment les petites associations sans salariés. Ces petites associations sont la majorité en France. Elles ne sont reconnues ni par la CPCA ni par l'Economie sociale et solidaire et encore moins, vous l'aurez deviné par l'entrepreneuriat social.

Raison de plus pour rester vigilant quand s'amorce ce type de débat sur une définition globale sinon globalisée de l'utilité sociale...

En savoir plus
L'expression "confondre le baise main avec un rince-doigts" a été empruntée a Léo Ferré. La citation exacte est : "Ce n'est pas le rince-doigts qui fait les mains propres ni le baisemain qui fait la tendresse.
Ce n'est pas le mot qui fait la poésie, mais la poésie qui illustre le mot.
"
Préface - Léo Ferré, album Il n'y a plus rien (1973 chez Barclay).

Note d'analyse 268 - Quelle place pour l'entrepreneuriat social en France ?

CPCA - Réaction à la note du Conseil d'analyse stratégique sur l'entrepreneuriat social en France

Votre association est devenue une entreprise et vous ne le saviez pas - Lettrasso du 01-11-2011






Les 30 dernières brèves

Un fonctionnaire peut-il être membre d'une association ?

On serait tenté de répondre naturellement oui à une telle question. En effet, la loi ne peut empêcher un groupe de citoyens de participer à la vie associative, fussent-ils agents

Etablir un règlement intérieur au sein d'une association : obligatoire ou pas ?

Certes, le contrat d'association est soumis au principe de liberté contractuelle et la rédaction des statuts est libre. Oui, la loi de 1901 n'impose pas un règlement intérieur.

Dans quel cadre une commune peut-elle refuser une salle à une association

Les relations entre les associations et leur commune ne sont pas toujours faciles. La plupart du temps, le conflit éclate au moment où une association fait une demande de salle

Radiation d'un membre dans l'urgence : un point de droit

Etrange mot que radiation qui peut à ce point se contredire dans une homonymie parfaite, mais non polysémique. De radier, (du latin radiare), la radiation d'un membre d'une

Durée de travail pour les salariés mis à disposition - SIAE IAE

Une association intermédiaire est une association à but non lucratif conventionnée par l’État. Son objet est l'embauche de personnes sans emploi, rencontrant des difficultés

Détourner des élèves d'un cours peut-il constituer un abus de confiance

Qui n'a jamais pris un cours de théâtre, de musique ou de tennis dans une association et de ressentir la mauvaise ambiance entre les pratiquants ? Lorsque certains souhaitent

Un bénévole associatif peut-il encadrer une séance de natation scolaire ?

Les noyades d'enfants représentent environ 20 % de l'ensemble des noyades enregistrées dans notre pays. L'apprentissage de la nage le plus tôt possible chez l'enfant reste le

Votre association mérite une aide juridique complète et gratuite

Pouvez-vous répondre facilement à ces questions. Comment définir l'activité principale de l'association dans le choix du NAF ? Le président d'une structure peut-il être tenu

Rémunérations des dirigeants d'une association : attention danger

Selon une jurisprudence nombreuse et argumentée, le versement de rémunérations aux dirigeants d'une association ne fait pas obstacle en soi au caractère désintéressé de sa

L'administration peut-elle refuser la déclaration d'une association ?

Que ce soit à l'ancienne, par dépôt de vos statuts au greffe des associations de votre préfecture ou sous-préfecture, ou à la moderne, c'est à dire par inscription en ligne sur le

L'intérêt général d'une association : comment l'apprécier ?

Avec la reconnaissance d'intérêt général, une association peut délivrer des reçus pour dons. Cette notion d'intérêt général est donc purement fiscale. A ne pas confondre avec la

La voix prépondérante du président d'une association : vrai ou faux ?

Ah cette voix prépondérante accordée aux présidents d'associations en cas de partage des voix... Que d'encre n'aura-t-elle pas fait couler. Moi Président, je m'accorde de droit de

Collecter des dons à partir de votre site internet associatif : est-ce légal ?

De très nombreuses associations utilisent un site Internet pour effectuer des collectes de dons. C'est souvent facile et cela peut se révéler rémunérateur si le projet présenté

Changement de dirigeants : les nouvelles formalités 2017

Le changement de dirigeants, au sein d'une association, est toujours un moment particulier, même si la nouvelle procédure simplifie, de beaucoup, la démarche. Mais, il reste tout

Les 22 guides indispensables à la gestion associative - mise à jour 2017

Nous vous avions assuré la mise à jour des 21 guides indispensables, article paru fin 2016, c'est chose faite. Voici la dernière version de ces 21 guides, plus le guide "Comment

Auto-entrepreneurs et activités périscolaires : l'URSSAF n'aime pas

Suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires, réforme qui risque de passer à la trappe avec le prochain ministre de l'E.N., des animateurs sous statut

Est-il obligatoire de permettre la consultation des comptes d'une association lors d'une AG ?

Cette question est mainte fois posées sur la forum du site. Et il est vrai que lorsqu'elle se pose, c'est qu'il y a suspicion au sein de la structure. Car désirer consulter les

Peut-on choisir la date de clôture de l'exercice comptable de son association ?

Faut-il baser l'exercice comptable sur une année civile, de janvier à décembre, ou bien en fonction de la date de création de l'activité ? Peut-on commencer un exercice sur moins

Du nouveau pour le rescrit mécénat : jurisprudences 2017

En France, on nomme jurisprudence, le fait que les juridictions inférieures s'alignent sur les décisions de la Cour de Cassation. C'est d'ailleurs le rôle de cette dernière,

Jurisprudence sociale et emploi associatif : les derniers arrêts

Signe des temps, les arrêts rendus par la chambre sociale et la deuxième chambre civile de la Cour de cassation concernent de plus en plus les associations. Ainsi, au travers de

Procédures à suivre pour obtenir votre Siren, Siret, Naf et RNA

Il s'agit ici d'une mise à jour de l'article paru le 18-01-2015. Oui, comme le temps passe et emporte avec lui anciennes procédures et vieux Cerfa usagés... En revanche les

Responsabilité pénale des dirigeants associatifs : nouvelles fiches

S'il est un point, dans la vie d'une association, qui est rarement abordé, c'est bien celui-là. Et pourtant, les cas où la responsabilité pénale des dirigeants associatifs peut

Vérifier la situation juridique des salariés payés avec le chèque emploi associatif

Le chèque emploi-associatif s'adresse aux associations à but non lucratif employant (ou souhaitant employer) moins de 20 salariés relevant du régime général. Au service de nos

Une association peut-elle être condamnée pour abus de position dominante ?

Le fait de poser cette question suppose qu'une réponse a été trouvée à celle-ci : "Une association est-elle une entreprise comme une autre ?" Nous avons suffisamment écrit sur ce

Peut-on être président d'une association quand on est interdit bancaire ?

Juridiquement, rien ne s'oppose à ce qu'une personne, interdite bancaire, puisse assumer la présidence d'une association. En revanche, le problème se posera avec la banque de la

Chômeur indemnisé et bénévole dans une association : situation risquée

L'homme politique américain Benjamin Franklin disait du chômage que : "L'oisiveté est comme la rouille, elle use plus que le travail." Raison de plus pour encourager le bénévolat

De l'importance de bien rédiger les statuts de votre association

Le diable se niche dans les détails disait Nietzsche (Der Teufel steckt im Detail). Certes la petite note de bas de page d'un contrat, écrite en tout petits caractères, est

Libre consultation des documents internes d'une association : obligatoire ou pas ?

Entre la liste des adhérents, la comptabilité, le règlement intérieur complet voire même les statuts, certains dirigeants ont bien du mal à jouer la transparence. Mais au fait,

Dettes de l'association : qui doit payer ?

Qui paye ses dettes s'enrichit dit le proverbe. L'enrichissement est moral et pas pécuniaire dans cette locution simplette. Et dans le cas d'une association endettée ? Qui doit

Comment faire annuler les délibérations d'une Assemblée Générale ?

Si l'assemblée générale d'une association est le grand rassemblement des énergies, c'est aussi, et souvent, le moment des règlements de comptes. La démocratie associative est une

Les 30 derniers articles

De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux

"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une

Oh bonne maire

Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le

En attendant de vos nouvelles, je prends congé

Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie

Le bonjour est maintenant payant

"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges

Et si on visitait le portail Histoire des arts du ministère de la Culture

La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est

Elections : votons plaisir, votons inutile

A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si

La belle et le bête

La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une

Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue

Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis

La petite mort de Twitter

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,

Une histoire de fanfare, de club des coeurs solitaires et d'un Sergent Poivre

Nous le pressentions, et cela est arrivé. MonOncledAmérique, ce journaliste américain qui collabore avec Lettrasso de temps en temps ne pouvait pas ne pas nous envoyer sa vision

La Trumpette d'or est décernée à...

En ces temps de fausses nouvelles, il semble difficile de désigner un vainqueur même si certains se détachent du peloton. Pour le moment, nous nous intéresserons à un possible

A ce train là, il est parti pour rester

Modérer un forum de commentaires sur Internet est un véritable sport de combat pour qui veut éviter de se retrouver avec des messages à connotation raciste, antisémite ou

Si tu es au fond du trou, arrête de creuser

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais s'il y a une chose que j'aime faire lorsque je lis la presse numérique, c'est consulter le courrier des lecteurs. Souvent drôle,

Honni soit qui manigance

Merci à Coluche pour ce titre emprunté à l'une de ses nombreuses citations. Cet article pourrait être drôle s'il n'était hélas, basé sur des faits véritables. Alors que l'affaire

Pour réfuter l'accusation, il faut détruire l'accusateur

En 2016, Le Canard enchaîné a fêté dignement ses 100 ans d'existence. Qui mieux que ce journal connaît la vie politique française ? Le général de Gaulle réclamait chaque semaine

Gallica, la machine à remonter le temps

En octobre 1997, la bibliothèque virtuelle de l'honnête homme est lancée, son nom : Gallica. Son objectif : être le pendant numérique de la Bibliothèque nationale de France.

Connaissez-vous le Brinicle ?

Les lecteurs qui ont vu le film Le jour d'après peuvent déjà avoir une petite idée de ce qu'est le Brinicle. Pour les autres, voilà ce qu'il n'est pas : un petit pain pour

Et l'intelligence peut bien aller se brosser

On en trouve déjà trace chez les premiers hommes, plus de 1 500 000 ans avant notre ère. Elle a été en os, en bois, en piquants de porc-épic, en coquilles, en silex, bref elle

Les Faucheurs de chaises pour détrôner les bien assis

Jon Palais a été jugé le 9 janvier dernier pour avoir "emprunté" quelques chaises dans une agence de la BNP. Pourquoi voler des chaises dans une agence bancaire ? Elles sont

En hommage à ces millions de bénévoles ignorés

On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais

Framasphère ! Framasphère ! Est-ce que j'ai une gueule de Framasphère ?

Que les puristes nous excusent pour ce titre qui emprunte à Arletty, en la transformant, l'une des plus célèbres répliques du cinéma français. La gouaille parisienne de l'actrice

Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche

Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent

Que c'est bon quand c'est gratuit

Il existe un monde où le copain ne prête plus son appartement, il le met en location via Rbnb. Il existe un monde où, après un repas trop arrosé, on ne ramène pas un ami imbibé,

9 millions de pauvres et moi et moi et moi

9 millions de personnes, dont 3 millions d'enfants, vivent dans la pauvreté en France. Etre pauvre chez nous, c'est vivre avec moins de 840 euros par mois. On peut bien sûr avoir

La Quatre saisons n'est pas de Vivaldi

La vallée de la Roya-Bévéra est une bande de terre d'une soixantaine de kilomètres qui s'étire paresseusement le long de la frontière italienne. Véritable paradis terrestre, ce

Une page blanche nommée banquise

Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque.

Quand la gauche vote à droite, le lapin sort du chapeau

Habituellement, nous ne nous mêlons pas directement de la vie politique de notre beau pays et surtout pas à chaud. Mais il faut bien dire que ce qui s'est passé dimanche soir

Les affaires de corruption en France

Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos

Fêtes des enfants nus

Il saute à croche-pied, dodelinant de la tête comme un animal songeur. Visage maculé de boue ou bien de suie, l'image n'est pas nette. Le vent, par rafales, ébouriffe ses cheveux

Vers un avenir d'impuissance

Les associations européennes se sont pourtant battues jusqu'au bout. Et la dernière tentative de résistance du parlement de la Wallonie n'aura rien changé. Le CETA se dirige donc

Consulter gratuitement la base Forum