Veille en cours ........................



02-06-2009   LIBRE

Le web des associations librement déclarées fonctionne enfin !

Nous avons déjà parlé dans de précédentes actualités du projet Waldec (web des associations librement déclarées). Ce projet tendait à répondre aux besoins exprimés par les administrations et par le monde associatif. Les buts recherchés étaient notamment de pallier l'absence de statistiques fiables, de permettre l'échange électronique des données de déclaration ainsi que de dématérialiser la procédure de déclaration des associations.

Le projet Waldec devait également comprendre un programme d'analyse simplifié des comptes des associations à la disposition des services instructeurs.

Mais, le temps passe et on peut légitimement s'interroger sur le degré d'avancement du projet Waldec.

C'est bien le sens de la question posée par Mme Muriel Marland-Militello (députée UMP - Alpes-Maritimes) à M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.

Réponse publiée au JO le 26/05/2009
Waldec est un outil informatique mis en place par le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Il a pour objet, grâce à la dématérialisation de la déclaration, de permettre la constitution d'un annuaire national des associations accessible à l'ensemble des administrations.

À partir de ces éléments, un outil consultable sur internet sera proposé après avis du mouvement associatif.

Les premiers travaux ont débuté à la fin de l'année 2003, en étroite collaboration avec le Conseil national de la vie associative (CNVA).

L'objectif est à la fois de simplifier les démarches des associations et de disposer d'informations fiables et normalisées sur ces dernières, grâce à une nomenclature établie à partir de travaux de l'INSEE, du ministère chargé de l'intérieur (préfecture de Paris) et du CNVA.

Cette nomenclature, fondée sur l'objet de l'association, permet une identification unique qui fait référence. Waldec permettra de suivre la vie des associations (changement de statuts, d'adresse, de responsables, etc.) via la consultation en ligne.

En vue d'éviter les doubles saisies, une « passerelle » d'échange numérisé des données entre les préfectures et sous-préfectures et les Journaux officiels a été mise en place depuis avril 2007. Le répertoire met à disposition des services de l'État, sous forme textuelle et numérisée, les statuts et la liste des dirigeants régulièrement déclarés au greffe de la préfecture ou de la sous-préfecture.

En ce sens, Waldec est un outil de simplification administrative puisqu'il évite les multiples demandes de documents aux associations.

Lancé en juillet 2001, le projet Waldec est entré dans sa phase de généralisation. Une version comprenant la gestion du greffe et l'intégration de la nomenclature nationale d'objet social validée par un groupe de travail interministériel et utilisée par la Direction des Journaux officiels est opérationnelle dans 97 départements (317 bureaux d'associations), Mayotte et la Nouvelle-Calédonie.

Trois départements restent à équiper (Paris, Hauts-de-Seine et Guadeloupe). Au 23 mars 2009, 488 508 dossiers d'associations - dont plus de 24 000 associations dissoutes - sont enregistrés sous un numéro Waldec et 1 707 838 dossiers anciens ont été recopiés.

L'ensemble du territoire sera doté de l'application d'ici la fin du premier semestre 2009, le dossier ayant reçu un avis favorable de la CNIL.

Des modalités particulières seront mises en place pour les trois départements soumis au code local (Moselle, Haut-Rhin et Bas-Rhin) dans les associations n'effectuent pas leur déclaration auprès des services de la préfecture.

La base est actuellement consultable uniquement par les services de l'État sur l'intranet interministériel ADER (fiche d'identité, liste des dirigeants et statuts scannés).

Un imprimé de déclaration assorti d'annexes est en cours d'élaboration et sera disponible sur internet après avoir soumis à l'avis du CNVA et reçu un numéro Cerfa.

Au moment de leur déclaration, les associations pourront demanderà figurer dans un annuaire leur permettant d'être identifiées par le public.

Une phase ultérieure de l'application pourra en outre permettre de publier sur internet un extrait de la base de données qui ne pourra contenir aucune information relative aux personnes physiques.



Article en copie partielle autorisée
Voici le tag Internet à sélectionner, à copier et à coller sans transformation dans la page du site où vous allez utiliser cet article. D'avance merci.

Sélection du texte ci-dessous
Le web des associations librement déclarées fonctionne enfin ! 
Nous avons déjà parlé dans de précédentes actualités du projet Waldec (web des associations librement déclarées). Ce projet tendait à répondre aux besoins exprimés par les administrations et par le monde associatif. Les ...  <a href="http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1288" target="_blank">Lire la suite sur Loi1901.com</a>

10 autres articles rubrique
Bientôt un livret d’épargne civique pour valoriser le bénévolat
Plus de 14,5 millions de nos compatriotes s'engagent généreusement pour donner de leur temps à une cause, à un but ou à un projet, dans le cadre d'une association. Depuis 2002, de nombreuses mesures ont été prises, à fort juste raison, en faveur du monde associatif. Sans aller jusqu'à un statut officiel du bénévole - qui serait en décalage
Le projet monassoc est en ligne !
Les associations ont parfois du mal à se faire une place sur Internet. Or, elles ont souvent plus que les autres, besoin d'une présence efficace sur le Net. Comment sortir du site trop souvent bricolé à la va-vite par une connaissance et délaissé tout aussi rapidement ? Comment jongler entre les mises à jour qui datent et le serveur poussif qui ne
Le mécénat produit : une nouvelle piste de développement des associations !
Face à la crise économique actuelle, les associations et les entreprises doivent relever deux défis : la croissance exponentielle des besoins d'une population de plus en plus précarisée, et la tentation que les entreprises pourraient avoir de réduire leurs actions de mécénat pour compenser la contraction de leurs revenus. Les différentes
Associations, l'Europe peut vous aider !
Saviez-vous que les associations ou autres organismes ayant leur siège statutaire sur le territoire de l'Union peuvent également présenter une plainte au Médiateur européen ? Par exemple, une demande de subvention qui n'aboutit pas, une irrégularité administrative, l'impossibilité d'obtenir une information fiable sur l'octroi de subventions,
On recherche 500 000 internautes de toute urgence !
Rassurez-vous, Lettrasso ne lance pas un avis de recherche pour aider la police à traquer les fraudeurs au téléchargement, la loi Hadopi s'en chargera toute seule. Nous avons simplement été contactés par des scientifiques de l'Unité de Recherche en Epidémiologie Nutritionnelle. En effet, depuis quelques années, des travaux scientifiques suggèrent
Faites connaitre votre association grâce à internet !
Bénéficiez d'une solution tout en un : faites vous connaître en créant votre propre site web gratuitement, attirez de nouveaux adhérents et gérez votre association ! Profitez gratuitement des services Office Live Small Business et Workspace et démarrez votre activité en ligne ! Bonus : l'acquisition du nom de domaine est gratuite la première
Du nouveau pour les appels à la générosité publique via les sites Internet des associations ?
La loi du 7 août 1991 n'impose une déclaration préalable que pour les appels à la générosité du public au soutien de causes limitativement énumérées, menées à l'échelle nationale. Or, un nombre croissant d'associations utilisent leur site Internet pour des appels à la générosité publique sans que cette campagne soit, dans l'intention et dans les
Contrôler la mise à disposition de locaux aux associations ?
Oui, il y a des avantages en nature qui sont offerts par les collectivités territoriales à certaines (et nombreuses) associations. Ces avantages sont constitués par des occupations de locaux ou de terrains, ainsi que par la mise à disposition de personnel. S'il est désormais acquis que la mise à disposition de personnel donne lieu, sauf exception
Réforme du Conseil National de la Vie Associative, pour quoi faire ?
Le gouvernement a constaté que le CNVA (Conseil National de la Vie Associative) ne fonctionnait pas très bien. Il lui a donc demandé de faire des propositions sur sa propre réforme en termes de composition, de missions et de moyens. Créé en 1983, le Conseil national de la vie associative se veut un outil de connaissance et d'analyse de la vie
Partenariat renforcé avec les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
De très nombreuses associations ont des membres qui interviennent (bénévolement ou pas) dans des écoles dans le cadre de l'accompagnement éducatif. Ces associations signent des conventions de partenariat avec des inspections académiques afin que les salariés de l'association interviennent dans les écoles afin d'initier, par exemple, les jeunes aux





Les 30 dernières brèves

Comment créer une association avec une direction collégiale

Si vous souhaitez créer une association et la structurer sans renouveler la traditionnelle troïka président, secrétaire et trésorier, cet article est fait pour vous. L'association

Les petites tracasseries de la réduction Fillon pour les associations

Depuis l'instauration du pacte de responsabilité et de solidarité (1), la réduction Fillon a changé de nom, mais pas de finalité. Il s'agit toujours, pour les employeurs soumis à

Associations : attention à ne pas abuser de la succession de CDD

L'utilisation d'un contrat à durée déterminée plutôt que le contrat à durée indéterminée a tendance à devenir une habitude, et pas seulement parmi les associations. Mais ces

Rémunération des auteurs lors d'un prêt en bibliothèque : du nouveau

Les associations sont les principales gestionnaires des bibliothèques publiques, qu'elles soient municipales ou pas. Le Code de la propriété intellectuelle précise dans son

Le devoir d'information : une obligation à géométrie variable

Depuis l'Ordonnance 2016-131 du 10 février 2016 (1), le devoir d'information a été introduit juridiquement dans le nouveau Code civil. Si son existence n'est pas nouvelle, sa

Les activités interdites pour les bénévoles

Etre bénévole est une activité qui fait du bien autant pour celui qui donne que pour celui qui reçoit. Mais un bénévole peut-il tout faire et dans toutes les circonstances ? La

Action en justice d'une association : quelle procédure ?

Décidément, le fait qu'une association lance une action en justice pose problème. Pas un mois sans qu'une Cour d'appel ne retoque tout ou partie de la demande pour des questions

La promesse d'embauche : à manipuler avec précaution

Les dirigeants associatifs, du fait de la proximité même avec les futurs salariés, font beaucoup de promesses d'embauches. Elles sont souvent conditionnées à l'obtention de

Une solution pérenne pour les associations : le groupement d'employeurs

On le sait tout, les associations n'ont souvent pas les moyens de proposer des emplois stables et elles doivent de plus faire face à une baisse drastique des subventions publiques

Une commune peut-elle transformer en location le prêt d'un local à une association

Ce sont hélas des affaires de plus en plus courantes à chaque changement de maire. La nouvelle équipe, lors de sa mise en place, n'a rien de plus pressé que d'annuler les

Une association peut-elle être considérée comme un commerçant ?

Un commerçant fait du commerce. Poser une évidence permet d'y voir plus clair. Une association à but non lucratif ne dépend donc pas, a priori, de la compétence des tribunaux de

Faut-il rémunérer les heures de préparation d'un cours à un salarié ?

Les associations sont de plus en plus nombreuses à donner des cours ou à proposer des ateliers, et ce, dans tous les secteurs d'activité. Pour cela, il leur faut recruter un

La rupture conventionnelle : une convention dans laquelle il ne faut rien oublier

La procédure de rupture conventionnelle permet la signature d'une convention entre un employeur et son salarié afin de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat

Election du président d'une association syndicale libre : éviter les pièges

Une association syndicale libre est une personne morale de droit privé, de la même façon qu'une association loi de 1901, mais la comparaison s'arrête là. En effet, les deux

Comment obtenir des subventions européennes quand on est une association française

Associations, que vous soyez de petites ou moyennes tailles, d'envergure nationale ou locale, si vous avez un projet solide à présenter et souhaitez obtenir des subventions et des

Un élu municipal peut-il être un lanceur d'alerte ?

Il est toujours difficile, pour un élu municipal, de s'élever contre une décision de son maire. Encore plus lorsqu'il s'agit de dénoncer des surfacturations ou des irrégularités

Comment contourner le retard du versement d'une subvention à une association

Vous avez prévu le versement de la subvention pour le mois de mai et elle n'est toujours pas virée sur le compte bancaire de votre association au mois de septembre. Situation de

Le nouveau Code du travail expliqué aux associations

Avant l'application (prévue pour la fin septembre) des ordonnances publiées à la fin du mois d'août, il est bon de faire le point sur les articles qui concernent les associations.

Notre modèle de feuille mensuelle de frais kilométriques pour votre association

Il est assez facile de trouver, sur Internet, une feuille mensuelle de frais kilométriques. Mais attention, dans 99% des cas, il s'agit d'un modèle pour les entreprises ou les

Comment obtenir un agrément pour votre association en 2017 ?

Obtenir un agrément n'est pas chose aisée depuis les derniers décrets. On sent bien le souhait de l'Etat de durcir la délivrance de ce précieux sésame. Précieux, il l'est sans

Ne pas négliger la convocation dans la préparation d'une AG

Lorsque se prépare une assemblée générale, ordinaire ou pas, et que celle-ci risque d'être houleuse, il est primordiale de ne rien négliger et surtout pas les convocations. Or,

Comment porter plainte contre le président de son association ?

Un président d'association est un homme comme les autres. C'est à dire soumis aux mêmes tentations, mais aussi capable de la même loyauté. Lorsqu'un individu est tenté par une

Attention à la diffamation sur votre site internet associatif

La diffamation est une accusation qui porte atteinte à l'honneur d'une personne. Nous avons tous en mémoire la relaxe accordée à Guy Bedos suite aux injures qu'il avait proférées

Nouveau mode de paiement des titres-restaurant

C’est la commission nationale des titres-restaurant qui en fixe les conditions d’attribution. Mais parfois, la justice s'en mêle et fixe elle-même de nouvelles règles.

Astreintes professionnelles : une nouvelle jurisprudence

Les associations, dans la diversité de leurs domaines d'activités, proposent de très nombreux postes avec astreinte, à ne pas confondre avec permanence. La première oblige le

Manifestations sportives sur la voie publique : enfin du nouveau

Pour celui qui n'a jamais essayé de créer une épreuve sportive sur la voie publique, cet article ne dira rien. Pour tous les autres, et ils sont nombreux, ils salueront avec

Un nouveau certificat médical pour obtenir ou renouveler une licence sportive

On le pressentait depuis quelques temps, c'est maintenant chose faite. Il faut dire que la multiplication des accidents a incité l'Etat à une plus grande surveillance dans la

L'organisation d'un voyage par une association : opération risquée

Le Code du tourisme, dans son article L211-16 (1) précise que "toute personne physique ou morale qui se livre aux opérations consistant en l'organisation ou la vente de voyages ou

Une association peut-elle bénéficier de l'aide juridictionnelle ?

Dans les faits, la réponse est affirmative. L'article 2 de la loi 91-647 (1) précise que : "l'aide juridictionnelle peut être exceptionnellement accordé aux personnes morales à

Les fonds dédiés dans le bilan d'une association

Vous parler de comptabilité pendant les vacances est une gageure. Vous êtes allongé sur la plage et lorsque votre portable vous annonce l'arrivée de Lettrasso, vous lisez d'un

Les 30 derniers articles

L'histoire du dernier de cordée et de la lettre de licenciement à télécharger

Dimanche soir, j'étais devant mon poste comme plus de 9 millions de Français. Notre président s'adressait à nous, l'événement était d'importance. Je n'ai pas vraiment tout compris

A horse! A horse! My kingdom for a horse!

Il était le roi des fantômes et un cavalier élégant. Mais il eut donné son royaume pour pouvoir remonter à cheval. Alors qui mieux que Shakespeare pour accompagner M. Rochefort

Dieu est universel n'en déplaise à la littérature

Si l'athéisme est une croyance, alors la calvitie est une coiffure me disait un chauve de ma connaissance. Vaste programme en tout cas que de tenter de définir ce qu'est

Une histoire de bouses brothers

Au mois de mai 2013, nous avions écrit un article titré : "Une vache de surprise attend la France". Il s'agissait, pour notre journaliste, de dénoncer l'implantation d'une ferme

Coeur de loup

L'année 1989 est encore dans les mémoires de ceux qui l'on vécue. Il faut dire que la géopolitique nous a offert un tel festival de bouleversements cette année là... De la chute

La fainéantise est un vilain défaut

Selon le dictionnaire, la fainéantise est le vice du fainéant. Fait néant. En deux mots le fainéant se révèle plus complexe qu'un simple addicte à la sieste. Un fait néant

La bonne nouvelle dont personne ne parle

Et si nous commencions cette rentrée par une bonne nouvelle ? De ces bonnes nouvelles dont personne ne veut parler parce qu'elles ne font pas vendre, et pourtant... D'autant plus

Associations, financez vos projets avec la vente de fleurs et de chocolats

Comment boucler le budget d'une association quand les subventions attendues ne sont toujours pas arrivées et que le banquier semble perdre patience ? Si les bénévoles de votre

Marges ou grèves

Le Canard enchaîné titrait cette semaine : "Code du travail : que demandent les patrons ? Oh juste quelques Medefications !" Difficile de taper plus juste. Après la réforme par

J'en ai marre ! Neymar Neymar... répondit l'écho

J'aime le foot, ce jeu d'apparence simple. Simple de figurer les cages avec des casquettes ou des sacs, simple de trouver un ballon même en papier comme je l'ai vu au Brésil,

C'est vous qui avez fait ça ?

C'est vous qui avez fait ça ? La question sonne comme une gifle. L'oreille en bourdonne presque. Les regards se croisent sans ciller. La tension entre les deux hommes est aussi

La mélancolie, c'est un désespoir qui n'a pas les moyens

Dans sa chanson l'Orage, Brassens nous contait son aversion pour le beau temps : "Le beau temps me dégoûte et me fait grincer les dents, le bel azur me met en rage, car le plus

Tant va le cachalot qu'à la fin il s'échoue

Confucius contait à ses disciples le proverbe suivant : "Si tu tapes une cruche contre ta tête et que tu entends un son creux, n'en déduit pas forcément que c'est la cruche qui

Une minute vingt-sept de malheur

Oui je sais, nous sommes en plein mois de juillet, les routes du Tour s'enflamment pour Bardet et les plages pour le soleil. J'ai pourtant cherché un sujet sympa, genre la poignée

A quels enfants allons-nous laisser le monde ?

Jaime Semprun (1) était aussi bon éditeur que solide essayiste. C'est en 1997 qu'il a retourné la célèbre question : "Quel monde allons-nous laisser à nos enfants ?" Nous lui

Deputy Watch : la face cachée de nos députés en un clic

La demande de transparence de la vie politique est une évidence. Nous voulons savoir qui sont ces élus qui nous gouvernent et surtout, nous souhaitons connaître à la fois leur

Guédelon un château hors du temps

A Treigny, dans l'Yonne, il y a une tribu de doux dingues qui, depuis 26 ans, construisent un château médiéval. Mais attention, un vrai de vrai avec les outils de l'époque, la

La souplesse : l'argument choc pour attirer les jeunes en retrait vers les associations

Nous le constatons tous, l'âge moyen des bénévoles et dirigeants de nos associations glisse d'avantage vers les 60 ans que vers les 20 ans. Il nous manque comme un souffle de

Comme une histoire de scoubidous

Je suis tombé, dans une de mes dérives numériques - de celles que l'on commence à la recherche d'une info et que l'on termine à deux heures du matin, ivre de fatigue, sans savoir

L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne

Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme

Une étreinte de 1938 ans

Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un

De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux

"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une

Oh bonne maire

Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le

En attendant de vos nouvelles, je prends congé

Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie

Le bonjour est maintenant payant

"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges

Et si on visitait le portail Histoire des arts du ministère de la Culture

La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est

Elections : votons plaisir, votons inutile

A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si

La belle et le bête

La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une

Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue

Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis

La petite mort de Twitter

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,

Consulter gratuitement la base Forum