Veille en cours .........



30-06-2009   LIBRE

Connaissez-vous le délégué départemental à la vie associative ?

Placé sous l'autorité directe du préfet, le délégué départemental à la vie associative (DDVA) est l'interlocuteur privilégié des responsables associatifs au plan départemental afin de faciliter la concertation, la consultation, l'information et développer des relations partenariales transparentes entre l'État et le monde associatif.

Le DDVA coordonne l'action des services déconcentrés de l'État et anime le développement de la vie associative départementale et locale. Comme il est indiqué dans la réponse ministérielle publiée au Journal Officiel le 16 décembre 2008 à la page 10976, "à ce jour, tous les DDVA sont des agents jeunesse et sports".

Mais, malgré cette déclaration officielle qui vaut engagement de l'Etat, il semble bien que les agents jeunesse et sports chargés d'exercer la fonction de DDVA ne l'exercent pas à plein temps et ne disposent pas de moyens matériels à la hauteur de la tâche.

Fort de ce constat pour le moins étonnant, on peut se demander ce que compte faire le ministère chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative pour que ces agents puissent se consacrer à plein temps à leur fonction de DDVA et disposer des moyens matériels et humains nécessaires au meilleur accomplissement de leurs missions ?

C'est la question que Mme Muriel Marland-Militello (députée UMP - Alpes-Maritimes) a posée au secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.

Réponse du ministère publiée au JO le 16/06/2009
Les délégués départementaux à la vie associative (DDVA) sont tous des personnels de catégorie « A » et sont en général soit directeurs régionaux adjoints, soit directeurs départementaux.

Dans certains cas cependant il peut s'agir de personnels missionnés par les préfets de départements traitant d'autres dossiers en parallèle. La norme est d'un équivalent temps plein travaillé (ETPT) par département pour remplir ces fonctions.

Certains départements y consacrent toutefois deux ETPT. Il s'agit de ceux dans lesquels les services jeunesse et sports ont pris en charge le bureau des associations en provenance de la préfecture.

Le budget national alloué aux DDVA est de 600 000 euros (soit 6 000 euros par département). Il leur permet d'assurer le fonctionnement de la mission d'accueil et d'information des associations (MAIA).

Par ailleurs, le DDVA bénéficie du soutien de la direction départementale de la jeunesse et des sports et de ses moyens de fonctionnement.

En outre, 151 centres de ressources et d'information des bénévoles (CRIB) labellisés couvrant l'ensemble du territoire national sont associés aux actions des DDVA. En 2009, 1,2 million d'euros sera versé par l'État aux CRIB.

Un personnel formé
Des formations portant sur l'ensemble du champ de la vie associative (juridique, comptabilité..) sont proposées à l'ensemble des personnels dans le cadre de la formation continue des agents jeunesse et sports, telle qu'elle est prévue chaque année par les plans de formation. Ces formations progressives sont plus directement destinées aux agents chargés de la vie associative et s'inscrivent dans un cycle permettant leur approfondissement.

Compte tenu des excellents résultats en 2007 et 2008 enregistrés par l'indicateur de satisfaction des usagers institutionnels (95 % sont réputés plutôt satisfaits et très satisfaits en matière d'accessibilité et d'excellence de l'information délivrée dans le domaine de la vie associative par les DDVA), le haut-commissaire à la jeunesse entend continuer à soutenir l'action de ces délégués départementaux.

En savoir plus
Les délégués départementaux à la vie associative (DDVA) sont désignés par les préfets et placés sous leur autorité directe. Ce principe a été arrêté par une circulaire du Premier ministre (4.257/SG) du 28 juillet 1995 et confirmé par une circulaire du 22 décembre 1999 relative aux relations de l'État avec les associations dans les départements. Dans ce cadre, les préfets ont tous désigné des agents jeunesse et sports en raison de leur bonne connaissance du secteur associatif et de leur formation à l'accompagnement des associations.



Article en copie partielle autorisée
Voici le tag Internet à sélectionner, à copier et à coller sans transformation dans la page du site où vous allez utiliser cet article. D'avance merci.

Sélection du texte ci-dessous
Connaissez-vous le délégué départemental à la vie associative ? 
Placé sous l'autorité directe du préfet, le délégué départemental à la vie associative (DDVA) est l'interlocuteur privilégié des responsables associatifs au plan départemental afin de faciliter la concertation, la ...  <a href="http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1305" target="_blank">Lire la suite sur Loi1901.com</a>

10 autres articles rubrique
Voir et être vu, du nouveau pour les associations
Vous participez à un salon, un forum, un événement sportif, vous organisez une réunion de vos adhérents, vous souhaitez être clairement identifié ? Votre association vient de vous charger de mettre en place la communication d'un évènement important ? Oui, mais où et comment trouver rapidement les banderoles imprimées prêtes à poser, les
les délais de versement des subventions sur la sellette
Nous le savons tous, les délais de versement des subventions aux associations par les ministères se rallongent et les banques ne suivent pas ou plus. L'Etat précise que des progrès notables ont été réalisés dans le calendrier du versement des subventions, notamment depuis l'entrée en vigueur de la LOLF. Dans les faits, cette affirmation n'est pas
La rémunération obligatoire des bénévoles plus que jamais dans l'air
Nous avons déjà abordé à plusieurs reprises les changements qui semblent être dans l'air du temps en ce qui concerne les règles relatives à l'organisation de spectacles par des associations d'amateurs et la place des bénévoles dans ce contexte. L'été des festivals est un moment important dans la vie associative et la dernière intervention du
Des outils efficaces pour faire connaître votre association !
Offrez à votre association les outils dont elle a besoin pour avoir une présence efficace sur le web. Site Internet, adresses de messagerie associées au nom de votre site web, espace de travail en ligne et plus encore, n'hésitez pas, découvrez les solutions gratuites Office Live Small Business et Workspace ! Vous souhaitez donner de la
Les conditions d'accès aux subventions des organisations non gouvernementales
Quelles sont exactement les conditions d'accès aux subventions des organisations non gouvernementales dites ONG ? Quelles sont les obligations de transparence et de contrôles auxquelles sont soumises les ONG candidates aux subventions françaises et européennes ? Il est difficile de faire un point précis sur le sujet par la simple consultation des
Pas d'abaissement du seuil des subventions pour la signature d'une convention d'objectifs
L'État, dans le cadre de sa démarche de soutien, a passé avec de nombreuses associations des conventions triennales d'objectifs pluriannuels afin de garantir la visibilité et la régularité des versements des subventions, ainsi qu'une meilleure évaluation de leurs actions. Ces conventions sont aujourd'hui obligatoires pour les associations
Le guichet unique pour la gestion des subventions est en projet
Afin d'améliorer les dispositifs de soutien financier de l'État aux associations, un récent rapport de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a suggéré la mise en place d'un guichet unique pour l'octroi des subventions afin de réduire les coûts de gestion des subventions versées par l'État. En effet, le coût de gestion d'une
Nouvelles obligations des associations relatives à la publicité de leurs comptes annuels
Plus de 5 ans d'attente pour voir la volonté de transparence de l'Etat envers les associations et les fondations enfin matérialisée dans les faits. 5 ans de tergiversation pour aboutir à un décret qui pose de façon concrête, les conditions dans lesquelles les associations et fondations vont devoir dès 2009, publier les documents
Placer les dons en bourse : étonnant non ?
De très nombreuses associations oeuvrant pour la recherche et le progrès de la médecine font appel aux dons de nos concitoyens. Nous avons tous en mémoire les campagnes publicitaires ou certains programmes de télévision qui ont comme objet de nous rappeler à notre devoir de solidarité. Tout cela est bien et nos concitoyens ne s'y trompent pas,
Peut-on obtenir la reconnaissance d'utilité publique quand on est une association pauvre ?
Connaissez-vous avec précision les conditions requises quant à la reconnaissance d'utilité publique pour une association ? Outre la démarche d'accréditation auprès du Conseil d'Etat via le ministère de l'intérieur qui délivre la liste connue des impératifs demandés, il en est un qui est rarement mis en avant et qui pourtant conditionne pour une





Les 30 dernières brèves

Comment créer une association avec une direction collégiale

Si vous souhaitez créer une association et la structurer sans renouveler la traditionnelle troïka président, secrétaire et trésorier, cet article est fait pour vous. L'association

Les petites tracasseries de la réduction Fillon pour les associations

Depuis l'instauration du pacte de responsabilité et de solidarité (1), la réduction Fillon a changé de nom, mais pas de finalité. Il s'agit toujours, pour les employeurs soumis à

Associations : attention à ne pas abuser de la succession de CDD

L'utilisation d'un contrat à durée déterminée plutôt que le contrat à durée indéterminée a tendance à devenir une habitude, et pas seulement parmi les associations. Mais ces

Rémunération des auteurs lors d'un prêt en bibliothèque : du nouveau

Les associations sont les principales gestionnaires des bibliothèques publiques, qu'elles soient municipales ou pas. Le Code de la propriété intellectuelle précise dans son

Le devoir d'information : une obligation à géométrie variable

Depuis l'Ordonnance 2016-131 du 10 février 2016 (1), le devoir d'information a été introduit juridiquement dans le nouveau Code civil. Si son existence n'est pas nouvelle, sa

Les activités interdites pour les bénévoles

Etre bénévole est une activité qui fait du bien autant pour celui qui donne que pour celui qui reçoit. Mais un bénévole peut-il tout faire et dans toutes les circonstances ? La

Action en justice d'une association : quelle procédure ?

Décidément, le fait qu'une association lance une action en justice pose problème. Pas un mois sans qu'une Cour d'appel ne retoque tout ou partie de la demande pour des questions

La promesse d'embauche : à manipuler avec précaution

Les dirigeants associatifs, du fait de la proximité même avec les futurs salariés, font beaucoup de promesses d'embauches. Elles sont souvent conditionnées à l'obtention de

Une solution pérenne pour les associations : le groupement d'employeurs

On le sait tout, les associations n'ont souvent pas les moyens de proposer des emplois stables et elles doivent de plus faire face à une baisse drastique des subventions publiques

Une commune peut-elle transformer en location le prêt d'un local à une association

Ce sont hélas des affaires de plus en plus courantes à chaque changement de maire. La nouvelle équipe, lors de sa mise en place, n'a rien de plus pressé que d'annuler les

Une association peut-elle être considérée comme un commerçant ?

Un commerçant fait du commerce. Poser une évidence permet d'y voir plus clair. Une association à but non lucratif ne dépend donc pas, a priori, de la compétence des tribunaux de

Faut-il rémunérer les heures de préparation d'un cours à un salarié ?

Les associations sont de plus en plus nombreuses à donner des cours ou à proposer des ateliers, et ce, dans tous les secteurs d'activité. Pour cela, il leur faut recruter un

La rupture conventionnelle : une convention dans laquelle il ne faut rien oublier

La procédure de rupture conventionnelle permet la signature d'une convention entre un employeur et son salarié afin de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat

Election du président d'une association syndicale libre : éviter les pièges

Une association syndicale libre est une personne morale de droit privé, de la même façon qu'une association loi de 1901, mais la comparaison s'arrête là. En effet, les deux

Comment obtenir des subventions européennes quand on est une association française

Associations, que vous soyez de petites ou moyennes tailles, d'envergure nationale ou locale, si vous avez un projet solide à présenter et souhaitez obtenir des subventions et des

Un élu municipal peut-il être un lanceur d'alerte ?

Il est toujours difficile, pour un élu municipal, de s'élever contre une décision de son maire. Encore plus lorsqu'il s'agit de dénoncer des surfacturations ou des irrégularités

Comment contourner le retard du versement d'une subvention à une association

Vous avez prévu le versement de la subvention pour le mois de mai et elle n'est toujours pas virée sur le compte bancaire de votre association au mois de septembre. Situation de

Le nouveau Code du travail expliqué aux associations

Avant l'application (prévue pour la fin septembre) des ordonnances publiées à la fin du mois d'août, il est bon de faire le point sur les articles qui concernent les associations.

Notre modèle de feuille mensuelle de frais kilométriques pour votre association

Il est assez facile de trouver, sur Internet, une feuille mensuelle de frais kilométriques. Mais attention, dans 99% des cas, il s'agit d'un modèle pour les entreprises ou les

Comment obtenir un agrément pour votre association en 2017 ?

Obtenir un agrément n'est pas chose aisée depuis les derniers décrets. On sent bien le souhait de l'Etat de durcir la délivrance de ce précieux sésame. Précieux, il l'est sans

Ne pas négliger la convocation dans la préparation d'une AG

Lorsque se prépare une assemblée générale, ordinaire ou pas, et que celle-ci risque d'être houleuse, il est primordiale de ne rien négliger et surtout pas les convocations. Or,

Comment porter plainte contre le président de son association ?

Un président d'association est un homme comme les autres. C'est à dire soumis aux mêmes tentations, mais aussi capable de la même loyauté. Lorsqu'un individu est tenté par une

Attention à la diffamation sur votre site internet associatif

La diffamation est une accusation qui porte atteinte à l'honneur d'une personne. Nous avons tous en mémoire la relaxe accordée à Guy Bedos suite aux injures qu'il avait proférées

Nouveau mode de paiement des titres-restaurant

C’est la commission nationale des titres-restaurant qui en fixe les conditions d’attribution. Mais parfois, la justice s'en mêle et fixe elle-même de nouvelles règles.

Astreintes professionnelles : une nouvelle jurisprudence

Les associations, dans la diversité de leurs domaines d'activités, proposent de très nombreux postes avec astreinte, à ne pas confondre avec permanence. La première oblige le

Manifestations sportives sur la voie publique : enfin du nouveau

Pour celui qui n'a jamais essayé de créer une épreuve sportive sur la voie publique, cet article ne dira rien. Pour tous les autres, et ils sont nombreux, ils salueront avec

Un nouveau certificat médical pour obtenir ou renouveler une licence sportive

On le pressentait depuis quelques temps, c'est maintenant chose faite. Il faut dire que la multiplication des accidents a incité l'Etat à une plus grande surveillance dans la

L'organisation d'un voyage par une association : opération risquée

Le Code du tourisme, dans son article L211-16 (1) précise que "toute personne physique ou morale qui se livre aux opérations consistant en l'organisation ou la vente de voyages ou

Une association peut-elle bénéficier de l'aide juridictionnelle ?

Dans les faits, la réponse est affirmative. L'article 2 de la loi 91-647 (1) précise que : "l'aide juridictionnelle peut être exceptionnellement accordé aux personnes morales à

Les fonds dédiés dans le bilan d'une association

Vous parler de comptabilité pendant les vacances est une gageure. Vous êtes allongé sur la plage et lorsque votre portable vous annonce l'arrivée de Lettrasso, vous lisez d'un

Les 30 derniers articles

L'histoire du dernier de cordée et de la lettre de licenciement à télécharger

Dimanche soir, j'étais devant mon poste comme plus de 9 millions de Français. Notre président s'adressait à nous, l'événement était d'importance. Je n'ai pas vraiment tout compris

A horse! A horse! My kingdom for a horse!

Il était le roi des fantômes et un cavalier élégant. Mais il eut donné son royaume pour pouvoir remonter à cheval. Alors qui mieux que Shakespeare pour accompagner M. Rochefort

Dieu est universel n'en déplaise à la littérature

Si l'athéisme est une croyance, alors la calvitie est une coiffure me disait un chauve de ma connaissance. Vaste programme en tout cas que de tenter de définir ce qu'est

Une histoire de bouses brothers

Au mois de mai 2013, nous avions écrit un article titré : "Une vache de surprise attend la France". Il s'agissait, pour notre journaliste, de dénoncer l'implantation d'une ferme

Coeur de loup

L'année 1989 est encore dans les mémoires de ceux qui l'on vécue. Il faut dire que la géopolitique nous a offert un tel festival de bouleversements cette année là... De la chute

La fainéantise est un vilain défaut

Selon le dictionnaire, la fainéantise est le vice du fainéant. Fait néant. En deux mots le fainéant se révèle plus complexe qu'un simple addicte à la sieste. Un fait néant

La bonne nouvelle dont personne ne parle

Et si nous commencions cette rentrée par une bonne nouvelle ? De ces bonnes nouvelles dont personne ne veut parler parce qu'elles ne font pas vendre, et pourtant... D'autant plus

Associations, financez vos projets avec la vente de fleurs et de chocolats

Comment boucler le budget d'une association quand les subventions attendues ne sont toujours pas arrivées et que le banquier semble perdre patience ? Si les bénévoles de votre

Marges ou grèves

Le Canard enchaîné titrait cette semaine : "Code du travail : que demandent les patrons ? Oh juste quelques Medefications !" Difficile de taper plus juste. Après la réforme par

J'en ai marre ! Neymar Neymar... répondit l'écho

J'aime le foot, ce jeu d'apparence simple. Simple de figurer les cages avec des casquettes ou des sacs, simple de trouver un ballon même en papier comme je l'ai vu au Brésil,

C'est vous qui avez fait ça ?

C'est vous qui avez fait ça ? La question sonne comme une gifle. L'oreille en bourdonne presque. Les regards se croisent sans ciller. La tension entre les deux hommes est aussi

La mélancolie, c'est un désespoir qui n'a pas les moyens

Dans sa chanson l'Orage, Brassens nous contait son aversion pour le beau temps : "Le beau temps me dégoûte et me fait grincer les dents, le bel azur me met en rage, car le plus

Tant va le cachalot qu'à la fin il s'échoue

Confucius contait à ses disciples le proverbe suivant : "Si tu tapes une cruche contre ta tête et que tu entends un son creux, n'en déduit pas forcément que c'est la cruche qui

Une minute vingt-sept de malheur

Oui je sais, nous sommes en plein mois de juillet, les routes du Tour s'enflamment pour Bardet et les plages pour le soleil. J'ai pourtant cherché un sujet sympa, genre la poignée

A quels enfants allons-nous laisser le monde ?

Jaime Semprun (1) était aussi bon éditeur que solide essayiste. C'est en 1997 qu'il a retourné la célèbre question : "Quel monde allons-nous laisser à nos enfants ?" Nous lui

Deputy Watch : la face cachée de nos députés en un clic

La demande de transparence de la vie politique est une évidence. Nous voulons savoir qui sont ces élus qui nous gouvernent et surtout, nous souhaitons connaître à la fois leur

Guédelon un château hors du temps

A Treigny, dans l'Yonne, il y a une tribu de doux dingues qui, depuis 26 ans, construisent un château médiéval. Mais attention, un vrai de vrai avec les outils de l'époque, la

La souplesse : l'argument choc pour attirer les jeunes en retrait vers les associations

Nous le constatons tous, l'âge moyen des bénévoles et dirigeants de nos associations glisse d'avantage vers les 60 ans que vers les 20 ans. Il nous manque comme un souffle de

Comme une histoire de scoubidous

Je suis tombé, dans une de mes dérives numériques - de celles que l'on commence à la recherche d'une info et que l'on termine à deux heures du matin, ivre de fatigue, sans savoir

L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne

Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme

Une étreinte de 1938 ans

Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un

De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux

"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une

Oh bonne maire

Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le

En attendant de vos nouvelles, je prends congé

Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie

Le bonjour est maintenant payant

"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges

Et si on visitait le portail Histoire des arts du ministère de la Culture

La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est

Elections : votons plaisir, votons inutile

A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si

La belle et le bête

La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une

Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue

Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis

La petite mort de Twitter

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,

Consulter gratuitement la base Forum