Veille en cours



28-07-2009   LIBRE

La fin des subvention aux petites associations sportives est annoncée

Que dire sur l'évolution des subventions du Centre national pour le développement du sport (CNDS) aux petites associations au titre de la part territoriale ? Depuis les derniers changements (mieux disant sportif ?), l'évolution des subventions du CNDS aux petites associations est marquée par deux grandes tendances.

D'une part, le relèvement du plancher d'intervention du CNDS. La demande minimale requise pour déclencher une éventuelle subvention est passée de 450 euros en 2008, à 600 euros en 2009. D'après la direction départementale de la jeunesse et des sports, cette exigence sera probablement portée à 1 000 euros en 2010.

D'autre part, la dotation du CNDS est en baisse par rapport aux niveaux des années 2006 et 2007. La conjonction de la baisse globale des crédits et du relèvement du plancher des subventions va mécaniquement entraîner une baisse considérable du nombre de bénéficiaires.

La fin des petites (mais indispensables) subventions
S'il est parfaitement légitime et compréhensible que le CNDS ait pour objectif de limiter un éventuel saupoudrage qui pourrait nuire à son efficacité, il faut tout de même relever que les petites subventions ont un effet considérable dans certains domaines.

Prenons l'exemple des associations de randonnée. Par nature, la randonnée n'est pas une activité liée à un lieu donné et à un équipement donné. Elles doivent aussi veiller à l'entretien des chemins.

Le champ d'action est très vaste et le maillage du territoire par un réseau de petites associations n'est pas remplaçable. Pour celles-ci, une subvention de 400 euros peut permettre d'acquérir une tronçonneuse ou une débrousailleuse et donc d'entretenir les chemins de randonnée.

Ces associations participent de manière active et décisive à la mission d'aménagement du territoire du CNDS. L'exemple des chemins de randonnée ne se réduit pas à lui-même.

Les petites associations sportives interviennent au plus près des besoins dans de très nombreux domaines comme l'intégration du handicap ou encore la formation. Cet exemple a pour vocation de montrer que, si le principe de concentration des subventions est souvent adapté à un légitime objectif d'efficacité, ses effets ne sont pas nécessairement positifs dans tous les domaines d'activité.

Les petites subventions que le CNDS attribuait aux associations permettaient d'entretenir un maillage du territoire irremplaçable. Les petites associations participent efficacement, et parfois de façon décisive, aux missions du CNDS.

M. Jean-Louis Gagnaire (député PS - Loire) demande à Mme la ministre de la santé et des sports quelles sont les intentions du Gouvernement, afin de ne pas exclure les petites associations du système de subventionnement.

Réponse du ministère publiée au JO le 14/07/2009
Depuis 2008, il a été décidé de rationaliser l'attribution des subventions du Centre national pour le développement du sport (CNDS), en évitant l'émiettement des moyens, l'objectif étant de s'assurer de leur réel impact sur le développement de la pratique sportive et de réduire les coûts de gestion.

Il paraît en effet déraisonnable qu'un établissement public national soit conduit à gérer de l'ordre de 49 000 subventions chaque année et à s'assurer de leur effet sur le développement de la pratique sportive.

En conséquence, il a été décidé de relever progressivement le montant minimal des subventions accordées sur la part territoriale en finançant de manière prioritaire les associations présentant un projet structurant pour la discipline et /ou le territoire (ligues, comités, groupements d'employeurs, clubs au titre d'actions coordonnées, etc.).

À ce jour, le montant minimum s'élève à 600 euros pour la part territoriale du CNDS et devrait être porté, en 2011, à 750 euros.

Cette mesure ne vise pas à exclure les petites associations dont l'action au quotidien est essentielle au maillage territorial, mais elle doit s'accompagner d'une réflexion relative à l'organisation du mouvement sportif qui doit pouvoir s'appuyer sur des associations dites « têtes de réseau ».

C'est ce même objectif qui sera poursuivi pour accroître l'effet levier des subventions en faveur de la construction ou de la rénovation des équipements sportifs. Une priorité est accordée aux projets permettant l'accueil de compétitions internationales, ainsi que les projets d'intérêt national, interrégional ou régional.

Des enveloppes spécifiques sont, par ailleurs, dédiées aux équipements de proximité répondant aux besoins des publics prioritaires. Ce recentrage s'accompagne d'une augmentation sensible du taux de subvention.

La part territoriale du CNDS, qui était en 2008 de 130,2 EUR, s'élève à 135 MEUR en 2009, soit une augmentation de 3,6 %.

Ces crédits bénéficient directement au sport amateur au niveau local. Une partie de ces crédits bénéficie, comme l'an dernier, au dispositif « accompagnement éducatif ». Au plan territorial, il est demandé aux services de mobiliser les associations sportives sur cette politique, en fonction des projets des établissements scolaires, grâce à des moyens nouveaux (20 MEUR sur le CNDS).

Cette mesure mise en oeuvre en partenariat avec le ministère de l'éducation nationale concerne les publics scolarisés en collège et au sein des écoles élémentaires de l'éducation prioritaire, et doit permettre de proposer des activités sportives en temps périscolaire.

Ainsi, ce dispositif s'inscrit-il dans une politique ministérielle plus générale visant à favoriser l'accès de tous, et en particulier ceux qui en sont le plus éloignés, à une pratique sportive régulière en club.

En savoir plus
La réponse du ministère n'est pas une réponse !



Article en copie partielle autorisée
Voici le tag Internet à sélectionner, à copier et à coller sans transformation dans la page du site où vous allez utiliser cet article. D'avance merci.

Sélection du texte ci-dessous
La fin des subvention aux petites associations sportives est annoncée 
Que dire sur l'évolution des subventions du Centre national pour le développement du sport (CNDS) aux petites associations au titre de la part territoriale ? Depuis les derniers changements (mieux disant sportif ?), ...  <a href="http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1321" target="_blank">Lire la suite sur Loi1901.com</a>

10 autres articles
Alertez les bébés !

Nous empruntons ce titre à une chanson de Jacques Higelin. Une récente enquête menée par une

Ce qui attend les associations en 2014

Sans être devin, nous sentons tous que l'année 2014 risque d'être assez difficile à traverser...

Associations et clientélisme politique : un couple d'enfer

L'année 2014 sera électorale. Les municipales sont des élections très importantes en France. Et

Associations : pas de cumul pour l'abattement de la taxe sur les salaires en 2014

Nous avons fait au mois d'octobre une brève pour signaler l'abattement dont les associations vont

La gouvernance associative, ça se passe bien dans votre association ?

La gouvernance associative est un ensemble de bons comportements permettant aux dirigeants

La fiscalité associative sera également remise à plat

Souvenez-vous, il y a quelques semaines, le premier ministre a décidé de remettre à plat la

SIEG - SIG - Monti-Kroes - Altmark : c'est du chinois ? Non, c'est l'avenir européen des associations

Les termes SIEG - SIG - Monti-Kroes - Altmark ont une incidence très importante sur les

Gaz de schiste, chômage, Monsanto, précarité : en 2015, ce sera le paradis en Europe

Transatlantique, ce mot fait rêver. On imagine le paquebot France fendant les vagues sans même

La finance participative, l'avenir financier des associations ?

C'est la baisse des subventions publiques qui oblige les associations à développer l'appel au don

Le point sur les assurances nécessaires aux associations

Pour commencer, il faut savoir qu'assurer une association loi 1901 n'est pas obligatoire. Seule la

10 autres brèves rubrique
Associations : pour les cotisations Urssaf, le tableau récapitulatif 2013 sera en ligne

En janvier 2014, après avoir établi votre déclaration de cotisations Urssaf du 4ème trimestre 2013

Savez-vous ce qu'est un mot-dièse, un mentor, une diffusion pour baladeur ?

Suivez mon mot-dièse pour découvrir mon mentor... Tu as oublié la balise dans ton minimessage. En

Le chèque emploi associatif : cet inconnu

Votre association est à but non lucratif, située en France métropolitaine ? Vous souhaitez

Bénévolat : les seniors, une richesse à mobiliser !

La France compte aujourd'hui quelques 16 millions de retraités. L'accroissement du nombre des

Les associations et les salariés lanceurs d’alerte sont enfin protégés

Lanceur d'alerte est un terme qui a été inventé dans les années 90 par les sociologues Francis

La Fondation Mécène et Loire lance sa bourse 2014

La Fondation Mécène et Loire mène deux types d'action de mécénat. Chaque année, environ 140 000

Grande cause nationale 2014 : appel aux associations

Le label Grande Cause nationale est un label attribué chaque année depuis 1977, par le Premier

Le guide URSSAF pour les associations sportives est sorti

Vous envisagez de créer une association sportive ? Vous allez devenir dirigeant d'un club de sports

Formation gratuite à distance à la gestion des associations

Le CLAP Midi-Pyrénées, centre de ressources pour les associations, organise une formation gratuite

De plus en plus d'enfants sont victimes de harcèlement à l’école : des solutions

La prévention du harcèlement et la lutte contre le harcèlement dans les écoles et les






Les 30 dernières brèves

Le don manuel sujet aux droits de mutation à titre gratuit ?

Les droits de mutation à titre gratuit, qu'on peut encore appeler les droits d'enregistrement à titre gratuits, sont les droits que doit payer le bénéficiaire d'une donation ou

Votre association est devenue une agence de voyage et vous ne le saviez pas

Une petite association de randonnée qui propose à ses membres trois jours de balade par semaine de septembre à juin et, occasionnellement, des sorties dans le même but et

Le mode d'emploi du crédit d'impôt de taxe sur les salaires - CITS

C'est l'article 88 de la loi 2016-1917 du 29 décembre 2016 (1) qui a instauré, depuis le 1er janvier 2017, un crédit d'impôt de taxe sur les salaires au profit des organismes sans

Agrément et déclaration préalable des associations : les changements 2017

Nous vous avions promis, ami lecteur, une analyse des décrets importants pour l'avenir de nos associations qui ont été publiés au mois de mai. Nous commençons par le premier

Un fonctionnaire peut-il être membre d'une association ?

On serait tenté de répondre naturellement oui à une telle question. En effet, la loi ne peut empêcher un groupe de citoyens de participer à la vie associative, fussent-ils agents

Etablir un règlement intérieur au sein d'une association : obligatoire ou pas ?

Certes, le contrat d'association est soumis au principe de liberté contractuelle et la rédaction des statuts est libre. Oui, la loi de 1901 n'impose pas un règlement intérieur.

Dans quel cadre une commune peut-elle refuser une salle à une association

Les relations entre les associations et leur commune ne sont pas toujours faciles. La plupart du temps, le conflit éclate au moment où une association fait une demande de salle

Radiation d'un membre dans l'urgence : un point de droit

Etrange mot que radiation qui peut à ce point se contredire dans une homonymie parfaite, mais non polysémique. De radier, (du latin radiare), la radiation d'un membre d'une

Durée de travail pour les salariés mis à disposition - SIAE IAE

Une association intermédiaire est une association à but non lucratif conventionnée par l’État. Son objet est l'embauche de personnes sans emploi, rencontrant des difficultés

Détourner des élèves d'un cours peut-il constituer un abus de confiance

Qui n'a jamais pris un cours de théâtre, de musique ou de tennis dans une association et de ressentir la mauvaise ambiance entre les pratiquants ? Lorsque certains souhaitent

Un bénévole associatif peut-il encadrer une séance de natation scolaire ?

Les noyades d'enfants représentent environ 20 % de l'ensemble des noyades enregistrées dans notre pays. L'apprentissage de la nage le plus tôt possible chez l'enfant reste le

Votre association mérite une aide juridique complète et gratuite

Pouvez-vous répondre facilement à ces questions. Comment définir l'activité principale de l'association dans le choix du NAF ? Le président d'une structure peut-il être tenu

Rémunérations des dirigeants d'une association : attention danger

Selon une jurisprudence nombreuse et argumentée, le versement de rémunérations aux dirigeants d'une association ne fait pas obstacle en soi au caractère désintéressé de sa

L'administration peut-elle refuser la déclaration d'une association ?

Que ce soit à l'ancienne, par dépôt de vos statuts au greffe des associations de votre préfecture ou sous-préfecture, ou à la moderne, c'est à dire par inscription en ligne sur le

L'intérêt général d'une association : comment l'apprécier ?

Avec la reconnaissance d'intérêt général, une association peut délivrer des reçus pour dons. Cette notion d'intérêt général est donc purement fiscale. A ne pas confondre avec la

La voix prépondérante du président d'une association : vrai ou faux ?

Ah cette voix prépondérante accordée aux présidents d'associations en cas de partage des voix... Que d'encre n'aura-t-elle pas fait couler. Moi Président, je m'accorde de droit de

Collecter des dons à partir de votre site internet associatif : est-ce légal ?

De très nombreuses associations utilisent un site Internet pour effectuer des collectes de dons. C'est souvent facile et cela peut se révéler rémunérateur si le projet présenté

Changement de dirigeants : les nouvelles formalités 2017

Le changement de dirigeants, au sein d'une association, est toujours un moment particulier, même si la nouvelle procédure simplifie, de beaucoup, la démarche. Mais, il reste tout

Les 22 guides indispensables à la gestion associative - mise à jour 2017

Nous vous avions assuré la mise à jour des 21 guides indispensables, article paru fin 2016, c'est chose faite. Voici la dernière version de ces 21 guides, plus le guide "Comment

Auto-entrepreneurs et activités périscolaires : l'URSSAF n'aime pas

Suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires, réforme qui risque de passer à la trappe avec le prochain ministre de l'E.N., des animateurs sous statut

Est-il obligatoire de permettre la consultation des comptes d'une association lors d'une AG ?

Cette question est mainte fois posées sur la forum du site. Et il est vrai que lorsqu'elle se pose, c'est qu'il y a suspicion au sein de la structure. Car désirer consulter les

Peut-on choisir la date de clôture de l'exercice comptable de son association ?

Faut-il baser l'exercice comptable sur une année civile, de janvier à décembre, ou bien en fonction de la date de création de l'activité ? Peut-on commencer un exercice sur moins

Du nouveau pour le rescrit mécénat : jurisprudences 2017

En France, on nomme jurisprudence, le fait que les juridictions inférieures s'alignent sur les décisions de la Cour de Cassation. C'est d'ailleurs le rôle de cette dernière,

Jurisprudence sociale et emploi associatif : les derniers arrêts

Signe des temps, les arrêts rendus par la chambre sociale et la deuxième chambre civile de la Cour de cassation concernent de plus en plus les associations. Ainsi, au travers de

Procédures à suivre pour obtenir votre Siren, Siret, Naf et RNA

Il s'agit ici d'une mise à jour de l'article paru le 18-01-2015. Oui, comme le temps passe et emporte avec lui anciennes procédures et vieux Cerfa usagés... En revanche les

Responsabilité pénale des dirigeants associatifs : nouvelles fiches

S'il est un point, dans la vie d'une association, qui est rarement abordé, c'est bien celui-là. Et pourtant, les cas où la responsabilité pénale des dirigeants associatifs peut

Vérifier la situation juridique des salariés payés avec le chèque emploi associatif

Le chèque emploi-associatif s'adresse aux associations à but non lucratif employant (ou souhaitant employer) moins de 20 salariés relevant du régime général. Au service de nos

Une association peut-elle être condamnée pour abus de position dominante ?

Le fait de poser cette question suppose qu'une réponse a été trouvée à celle-ci : "Une association est-elle une entreprise comme une autre ?" Nous avons suffisamment écrit sur ce

Peut-on être président d'une association quand on est interdit bancaire ?

Juridiquement, rien ne s'oppose à ce qu'une personne, interdite bancaire, puisse assumer la présidence d'une association. En revanche, le problème se posera avec la banque de la

Chômeur indemnisé et bénévole dans une association : situation risquée

L'homme politique américain Benjamin Franklin disait du chômage que : "L'oisiveté est comme la rouille, elle use plus que le travail." Raison de plus pour encourager le bénévolat

Les 30 derniers articles

Une étreinte de 1938 ans

Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un

De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux

"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une

Oh bonne maire

Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le

En attendant de vos nouvelles, je prends congé

Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie

Le bonjour est maintenant payant

"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges

Et si on visitait le portail Histoire des arts du ministère de la Culture

La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est

Elections : votons plaisir, votons inutile

A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si

La belle et le bête

La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une

Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue

Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis

La petite mort de Twitter

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,

Une histoire de fanfare, de club des coeurs solitaires et d'un Sergent Poivre

Nous le pressentions, et cela est arrivé. MonOncledAmérique, ce journaliste américain qui collabore avec Lettrasso de temps en temps ne pouvait pas ne pas nous envoyer sa vision

La Trumpette d'or est décernée à...

En ces temps de fausses nouvelles, il semble difficile de désigner un vainqueur même si certains se détachent du peloton. Pour le moment, nous nous intéresserons à un possible

A ce train là, il est parti pour rester

Modérer un forum de commentaires sur Internet est un véritable sport de combat pour qui veut éviter de se retrouver avec des messages à connotation raciste, antisémite ou

Si tu es au fond du trou, arrête de creuser

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais s'il y a une chose que j'aime faire lorsque je lis la presse numérique, c'est consulter le courrier des lecteurs. Souvent drôle,

Honni soit qui manigance

Merci à Coluche pour ce titre emprunté à l'une de ses nombreuses citations. Cet article pourrait être drôle s'il n'était hélas, basé sur des faits véritables. Alors que l'affaire

Pour réfuter l'accusation, il faut détruire l'accusateur

En 2016, Le Canard enchaîné a fêté dignement ses 100 ans d'existence. Qui mieux que ce journal connaît la vie politique française ? Le général de Gaulle réclamait chaque semaine

Gallica, la machine à remonter le temps

En octobre 1997, la bibliothèque virtuelle de l'honnête homme est lancée, son nom : Gallica. Son objectif : être le pendant numérique de la Bibliothèque nationale de France.

Connaissez-vous le Brinicle ?

Les lecteurs qui ont vu le film Le jour d'après peuvent déjà avoir une petite idée de ce qu'est le Brinicle. Pour les autres, voilà ce qu'il n'est pas : un petit pain pour

Et l'intelligence peut bien aller se brosser

On en trouve déjà trace chez les premiers hommes, plus de 1 500 000 ans avant notre ère. Elle a été en os, en bois, en piquants de porc-épic, en coquilles, en silex, bref elle

Les Faucheurs de chaises pour détrôner les bien assis

Jon Palais a été jugé le 9 janvier dernier pour avoir "emprunté" quelques chaises dans une agence de la BNP. Pourquoi voler des chaises dans une agence bancaire ? Elles sont

En hommage à ces millions de bénévoles ignorés

On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais

Framasphère ! Framasphère ! Est-ce que j'ai une gueule de Framasphère ?

Que les puristes nous excusent pour ce titre qui emprunte à Arletty, en la transformant, l'une des plus célèbres répliques du cinéma français. La gouaille parisienne de l'actrice

Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche

Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent

Que c'est bon quand c'est gratuit

Il existe un monde où le copain ne prête plus son appartement, il le met en location via Rbnb. Il existe un monde où, après un repas trop arrosé, on ne ramène pas un ami imbibé,

9 millions de pauvres et moi et moi et moi

9 millions de personnes, dont 3 millions d'enfants, vivent dans la pauvreté en France. Etre pauvre chez nous, c'est vivre avec moins de 840 euros par mois. On peut bien sûr avoir

La Quatre saisons n'est pas de Vivaldi

La vallée de la Roya-Bévéra est une bande de terre d'une soixantaine de kilomètres qui s'étire paresseusement le long de la frontière italienne. Véritable paradis terrestre, ce

Une page blanche nommée banquise

Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque.

Quand la gauche vote à droite, le lapin sort du chapeau

Habituellement, nous ne nous mêlons pas directement de la vie politique de notre beau pays et surtout pas à chaud. Mais il faut bien dire que ce qui s'est passé dimanche soir

Les affaires de corruption en France

Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos

Fêtes des enfants nus

Il saute à croche-pied, dodelinant de la tête comme un animal songeur. Visage maculé de boue ou bien de suie, l'image n'est pas nette. Le vent, par rafales, ébouriffe ses cheveux

Consulter gratuitement la base Forum