Veille en cours ........................

Le principe de la grenouille

22-06-2010   LIBRE
Le principe de la grenouille est vieux comme le monde. Si vous jetez une grenouille vivante dans une casserole d'eau chaude, elle s'en echappera très vite. Si au contraire, vous la plongez dans une casserole d'eau froide et que vous portez cette eau à ébullition par paliers espacés, la grenouille se laissera cuire sans bouger...

Le principe de la grenouille est représenté ici par la directive services(1). On ne le dira jamais assez, cette directive relative aux libertés d'établissement des prestataires de service et libre circulation des services dans le marché intérieur est une arme redoutable. Elle va modifier en profondeur le tissu social en france et casser pour longtemps le ressort indispensable de l'activité associative.

Nouvel exemple en date : l'avenir des associations s'impliquant dans le secteur médico-social. Ce secteur très important représente 123 800 associations d'action sociale et de santé, dont le projet est articulé à l'action publique et dont font partie les établissements sanitaires et sociaux financés par les organismes de sécurité sociale, les conseils généraux et l'État, pèsent près de 60 milliards d'euros (3,5 % du PIB) et près de 1,1 million d'équivalents temps pleins. Ce secteur associatif est donc un acteur économique important et un intermédiaire incontournable entre les populations et les pouvoirs publics.

En quelques mots, la Commission européenne souhaite requalifier les subventions reçues par ces associations en aides directes des pouvoirs publics et de ce fait, les interdire pour le respect du sacro-sain crédo de la concurrence libre et non faussée que nous devons au Traité de Lisbonne, traité qui a foulé aux pieds, le référendum français de 2005. C'est également à ce même traité que nous devons la remise en cause des modes traditionnels de relation entre associations et pouvoirs publics en passant d'une logique de subventions à une logique d'appels à projets.

Ce qui est étrange, c'est que la concurrence libre est non faussée ne s'efforce pas de faire progresser les salaires ou les conditions de travail, d'harmoniser la fiscalité européenne, etc..

En réponse aux inquiétudes des associations s'impliquant dans le secteur médico-social, plusieurs députés ont interpellé le gouvernement.

Réponse du ministère santé et sports publiée au JO le 15/06/2010
Les associations ouvrant dans le domaine de l'action sociale peuvent être intéressées par les dispositions de droit communautaire relatives à la libre circulation des services au sein du marché intérieur et celles relatives à la libre concurrence.

La directive européenne n 2006-123 du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur prévoit la libre circulation des services au sein du marché intérieur et énonce les potentielles restrictions d'accès au marché telles que les autorisations administratives.

La transposition de la directive a conduit la France à évaluer chaque procédure administrative imposée pour l'accès à un marché de service pour conclure à sa conformité ou procéder à l'adoption de toutes les mesures nécessaires à son incorporation effective dans l'ordre juridique national.

La loi n 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a rénové le dispositif de l'autorisation des établissements et services sociaux et médicosociaux notamment gérés par des associations, en introduisant une procédure d'appel à projets et en créant ainsi une différence dans la procédure d'autorisation selon que les projets de création font appel à des financements publics ou non.

C'est dans ce cadre que la France a conclu à l'exclusion du champ d'application de la directive des ESMS soumis à la procédure d'appel à projets et à la conformité des dispositions relatives aux autorisations sans appel à projets.

D'un autre côté, les dispositions communautaires relatives aux aides d'État découlent des règles inscrites dans le traité de l'union et sont directement applicables sans transposition en droit national.

Elles concernent les aides accordées par les États ou au moyen de ressources d'État sous quelque forme que ce soit qui faussent ou menacent de fausser la concurrence en favorisant certains opérateurs et intéressent donc les modalités de financements des associations par les pouvoirs publics.

Dans le cadre des dispositions relatives au droit de la concurrence, les subventions et autres concours versés à des associations peuvent, au-delà d'un certain seuil, être qualifiés d'aide d'État en droit communautaire.

Toutefois, une telle qualification ne suffit pas pour autant à rendre l'aide incompatible avec le traité.

Elles sont autorisées sous certaines conditions. Dans ce cadre, l'article 10 de la loi n 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (loi dite « DCRA ») prévoit la conclusion d'une convention à l'occasion de l'attribution d'une subvention.

Le nouveau modèle de convention d'objectifs travaillé avec les associations et les représentants des élus locaux dans le cadre des travaux préparatoires à la seconde conférence pour la vie associative à cette occasion prend bien en compte ces exigences communautaires et sécurise par conséquent l'allocation de subventions aux associations.

En savoir plus
(1). La Directive Services relative aux libertés d'établissement des prestataires de service et libre circulation des services dans le marché intérieur, surnommée « directive Bolkestein », est une directive de l'Union européenne présentée initialement par l'ancien commissaire européen au Marché intérieur Frits Bolkestein et adoptée dans le cadre de la procédure de codécision par le Conseil européen le 24 juillet 2006 puis par le Parlement européen le 15 novembre 2006, en tant que Directive 2006/123/CE.

La petite enfance dans l'oeil du cyclone de la directive service dite Bolkestein (01-06-2010)
  A vous de juger cet article...
0
0
Vous l'appréciez ? Cliquez sur le pouce en l'air. Vous ne l'aimez pas ? Cliquez sur le pouce en bas. Cet article est également noté par les abonnés au sein de leur espace client.


Article en copie partielle autorisée
Voici le tag Internet à sélectionner, à copier et à coller sans transformation dans la page du site où vous allez utiliser cet article. D'avance merci.

Sélection du texte ci-dessous
Le principe de la grenouille 
Le principe de la grenouille est vieux comme le monde. Si vous jetez une grenouille vivante dans une casserole d'eau chaude, elle s'en echappera très vite. Si au contraire, vous la plongez dans une casserole d'eau ...  <a href="http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1511" target="_blank">Lire la suite sur Loi1901.com</a>

10 autres articles
Alertez les bébés !

Nous empruntons ce titre à une chanson de Jacques Higelin. Une récente enquête menée par une

Ce qui attend les associations en 2014

Sans être devin, nous sentons tous que l'année 2014 risque d'être assez difficile à traverser...

Associations et clientélisme politique : un couple d'enfer

L'année 2014 sera électorale. Les municipales sont des élections très importantes en France. Et

Associations : pas de cumul pour l'abattement de la taxe sur les salaires en 2014

Nous avons fait au mois d'octobre une brève pour signaler l'abattement dont les associations vont

La gouvernance associative, ça se passe bien dans votre association ?

La gouvernance associative est un ensemble de bons comportements permettant aux dirigeants

La fiscalité associative sera également remise à plat

Souvenez-vous, il y a quelques semaines, le premier ministre a décidé de remettre à plat la

SIEG - SIG - Monti-Kroes - Altmark : c'est du chinois ? Non, c'est l'avenir européen des associations

Les termes SIEG - SIG - Monti-Kroes - Altmark ont une incidence très importante sur les

Gaz de schiste, chômage, Monsanto, précarité : en 2015, ce sera le paradis en Europe

Transatlantique, ce mot fait rêver. On imagine le paquebot France fendant les vagues sans même

La finance participative, l'avenir financier des associations ?

C'est la baisse des subventions publiques qui oblige les associations à développer l'appel au don

Le point sur les assurances nécessaires aux associations

Pour commencer, il faut savoir qu'assurer une association loi 1901 n'est pas obligatoire. Seule la

10 autres brèves rubrique
Associations : pour les cotisations Urssaf, le tableau récapitulatif 2013 sera en ligne

En janvier 2014, après avoir établi votre déclaration de cotisations Urssaf du 4ème trimestre 2013

Savez-vous ce qu'est un mot-dièse, un mentor, une diffusion pour baladeur ?

Suivez mon mot-dièse pour découvrir mon mentor... Tu as oublié la balise dans ton minimessage. En

Le chèque emploi associatif : cet inconnu

Votre association est à but non lucratif, située en France métropolitaine ? Vous souhaitez

Bénévolat : les seniors, une richesse à mobiliser !

La France compte aujourd'hui quelques 16 millions de retraités. L'accroissement du nombre des

Les associations et les salariés lanceurs d’alerte sont enfin protégés

Lanceur d'alerte est un terme qui a été inventé dans les années 90 par les sociologues Francis

La Fondation Mécène et Loire lance sa bourse 2014

La Fondation Mécène et Loire mène deux types d'action de mécénat. Chaque année, environ 140 000

Grande cause nationale 2014 : appel aux associations

Le label Grande Cause nationale est un label attribué chaque année depuis 1977, par le Premier

Le guide URSSAF pour les associations sportives est sorti

Vous envisagez de créer une association sportive ? Vous allez devenir dirigeant d'un club de sports

Formation gratuite à distance à la gestion des associations

Le CLAP Midi-Pyrénées, centre de ressources pour les associations, organise une formation gratuite

De plus en plus d'enfants sont victimes de harcèlement à l’école : des solutions

La prévention du harcèlement et la lutte contre le harcèlement dans les écoles et les





Les 30 dernieres brèves

Requalification du contrat de travail après un licenciement

En France, on entend souvent le terme heure complémentaire sans trop savoir exactement ce qu'il veut dire. La plupart du temps, on pense heure supplémentaire. Or, il n'en est rien. Les heures

Comprendre le régime fiscal applicable aux lotos associatifs depuis la rentrée 2016

Avant l'instruction fiscale du mois de juillet 2016, organiser un loto pour financer une association était déjà une opération compliquée. Depuis, c'est presque mission impossible si

Du changement pour les associations de gestion agréée

Il fallait s'y attendre depuis le temps qu'elles dormaient sur leurs lauriers, certes durement gagnés, les associations de gestion agréés attiraient des convoitises... Et pourtant, n'ont-elles

Attribution de la petite ou grande licence restaurant aux associations

La vente d'alcool des cinq catégories est interdite pour nombre de festivités organisées par les associations. Outre le fait que cela supprime à ces dernières des ressources financières non

Vers un barème association pour le remboursement des frais aux bénévoles

S'il y a un domaine qui pose question dans la vie d'un bénévole associatif, c'est bien le remboursement de ses frais. Entre salaires déguisés pour les uns et défiscalisation obligée mais

Association, aide à domicile et clauses abusives

Nous avons fait, il y a quelques semaines, deux articles concernant les clauses abusives dont sont victimes les associations (1). Naturellement, l'inverse est vrai aussi. Certaines structures

Les mentions obligatoires sur une facture pour une association

Drôle d'idée que de rapprocher facture et association. Et pourtant, même si votre structure n'a absolument aucune activité lucrative, certaines situations obligent à l'édition de factures. Par

Remplir son premier dossier de subvention

Votre association possède au moins deux années d'existence, un premier rapport d'activité et un bilan comptable sur un exercice complet ? Vous pouvez tenter d'obtenir une subvention. Pour cela,

Associations : choisissez-vous un bon président

Naturellement, toute ressemblance de notre titre avec les différentes primaires politiques en cours ou à venir serait purement fortuite. En revanche, on ne dira jamais assez combien le choix

Le contrat Sacem : bien lire les petits caractères

Nous connaissons tous la Sacem. Avec pour mission essentielle de collecter les droits d’auteur en France et de les redistribuer aux créateurs français ou étrangers, cette société civile à

Le contrat de travail associatif : réalité ou fiction ?

Partant du principe, certes louable et que nous soutenons, qu'une association employeur n'est pas une entreprise comme les autres, de très nombreux dirigeants bénévoles pensent que ce qui n'est

La reconnaissance d'utilité publique est-elle d'intérêt général ?

Pour le grand public, la reconnaissance d'utilité publique est aux associations ce que la légion d'honneur est au général de corps d'armée : un sésame respectable. La fiscalité, qui ne respecte

En cas de vol dans un local associatif, qui est responsable ?

Que ce soit pour entreposer des vélos, des tatamis de judo ou des véhicules anciens, quand l'objet volé n'appartient pas à l'association et que son propriétaire le réclame, qui est jugé

Le licenciement sans cause réelle et sérieuse est maintenant officiel

Jusqu'à présent, le droit du travail obligeait l'employeur à avoir une cause réelle et sérieuse pour obtenir le droit de licencier un salarié. Certes, si le Code du travail mentionnait bien la

La promesse d'embauche n'engage que ceux qui y croient

Une promesse d'embauche constitue-t-elle un engagement de la part d'un l'employeur à assurer le recrutement d'un postulant ? Vous faire une réponse de normand (peut-être bien que oui et

Comment créer une Association d'Economie Culturelle : AEC ?

[En cadeau : statuts complets d'une AEC] Vous êtes une bande de copains qui, depuis des années, créez et jouez des pièces de théâtre en amateurs. Les salles sont combles, le public est heureux,

Les structures associatives d'aides aux associations sont-elles éligibles au mécénat ?

Que l'on soit pour ou contre, et nous sommes souvent contre, le développement du secteur associatif s'inscrit actuellement dans un mouvement de professionnalisation. De fait, des organismes

FONPEPS : un acronyme pour l'avenir du spectacle vivant

En octobre 2015, s'est tenue la Conférence pour l’emploi dans le domaine culturel, qui a été suivie par une phase de concertation assez rare pour être citée en exemple. Après de nombreux

Couple commune association : à qui la faute en cas d'accident ?

Couple par excellence, aussi indissociable que turbulent, le mariage d'une commune et d'une association est une union de raison plus qu'une idylle amoureuse. On dit que les couples basés sur un

Contrat de travail mobilité et licenciement

Au sein de nombreuses associations, la mobilité est de mise. Il faut dire que l'effectif réduit de personnels salariés oblige chacun à faire preuve d'adaptabilité. Mais, encore faut-il que le

Le règlement intérieur d'une association : le document indispensable

Si le contrat d'association est un contrat de droit privé soumis au principe de liberté contractuelle, avec une rédaction libre des statuts, il est impératif que ceux-ci soient accompagnés d'un

Et si nous parlions de l'avenir des emplois d'avenir

Proposé dès la fin 2012, les emplois d'avenir, ou contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE) si l’employeur est une association, arrivent ou sont arrivés, pour la

Associations et actions en justice : encore du nouveau

Décidément, le fait qu'une association puisse ester en justice semble poser problème au législateur. Non pas que ce dernier souhaite nous dénier ce droit (encore que...), mais il faut bien

Associations : faites respecter vos droits dans le cadre de vos partenariats

Un petit mot de 3 lettres peut-il décrire des agissements trompeurs qui obligent, une des parties signataires d'un contrat, à donner un consentement qu'elle aurait refusé sans cette tromperie ?

Un don doit être investi dans le respect des statuts et du donateur

Toutes les associations en rêvent, mais le don reste encore relativement rare et revient trop souvent aux mêmes organismes. On peut malgré tout reconnaître une augmentation du nombre de

La liste de toutes les subventions versées par l'Etat aux associations en 2014 et 2015

Depuis l’entrée en vigueur de la LOLF (Loi Organique Relative aux Lois de Finances), le PLF (Projet de Loi de Finances) annuel est accompagné d’une annexe générale appelée : "le

Associations et communes : une nouvelle jurisprudence qui fera date

"Dans les pays démocratiques, la science de l'association est la science mère, le progrès de toutes les autres dépend du progrès de celle-là". Les mots du philosophe Alexis de Tocqueville

Une aide inconnue pour favoriser l'insertion professionnelle des jeunes

La loi travail n'en finit pas de nous surprendre. On trouve vraiment de tout dans ce fourre-tout législatif qui a fait coulé autant d'encre que de larmes à cause d'un article 2 plus paravent que

Peut-on refuser une adhésion en fonction d'une domiciliation ?

Certaines associations, sans doute pour masquer une cooptation qu'elles jugent honteuse, cherchent tous les subterfuges possibles pour opérer une sélection lors d'une demande d'adhésion.

Quel avenir pour les crèches associatives et parentales ?

Comme souvent en France, l'excès de normes est désespérant. Qu'elles soient imposées par l'UE ou simplement nées dans le cerveau tatillon d'un haut-fonctionnaire, la normalisation s'impose et

Les 30 derniers articles

Une page blanche nommée banquise

Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque. Fillon vainqueur de

Quand la gauche vote à droite, le lapin sort du chapeau

Habituellement, nous ne nous mêlons pas directement de la vie politique de notre beau pays et surtout pas à chaud. Mais il faut bien dire que ce qui s'est passé dimanche soir appelle logiquement

Les affaires de corruption en France

Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos fonctionnaires sont

Fêtes des enfants nus

Il saute à croche-pied, dodelinant de la tête comme un animal songeur. Visage maculé de boue ou bien de suie, l'image n'est pas nette. Le vent, par rafales, ébouriffe ses cheveux comme une main

Vers un avenir d'impuissance

Les associations européennes se sont pourtant battues jusqu'au bout. Et la dernière tentative de résistance du parlement de la Wallonie n'aura rien changé. Le CETA se dirige donc vers une mise

Bonnet d'âne pour l'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme ?

L'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme - ANLCI - a été créée en 2000. C'est un groupement d'intérêt public chargé de fédérer les moyens de toutes les parties prenantes en matière de

La langue des oiseaux

Dans un monde où la platitude des propos se conjugue avec la perte de sens, il peut apparaître opportun d'apprendre la langue des oiseaux. Nul besoin de s'accrocher aux branches ni de se faire

Eurosolidaire soutient le Téléthon 2016

Comme chaque année, Eurosolidaire, la plate-forme de financement participatif bien connue, met en place une cagnotte solidaire pour soutenir le TELETHON. Cette année, du 1er octobre au 31

L'entraide entre voisins, c'est l'avenir

George Orwell a publié son roman 1984 en 1949. Publié en 1984, sans doute l'aurait-il nommé 2016. L'une des inventions de ce chef-d'oeuvre de l'anticipation politique est la novlangue. La

Le Revenu Universel : des hauts et débats

Bon, on n'y échappera pas. Lors des prochaines élections présidentielles, le Revenu Universel sera "embeded", n'en doutons pas... La gauche sera pour, la droite sera contre et le Front national

Organisez une vente de chocolats pour financer vos projets associatifs !

Comment boucler le budget d'une association quand les subventions attendues ne sont toujours pas arrivées et que le banquier semble ignorer la définition du mot Daillyser ? Si les bénévoles de

Oziorsk et les riverains de la Tetcha

Dans l'extrême sud de l'Oural, aux confins des steppes du Kazakhstan, règne un hiver rigoureux. La neige s'infiltre de partout, un peu comme le sable du désert. Paysage de forêts et de lacs, la

TAFTA : le moribond bouge encore

Le projet de traité de libre-échange négocié en grand secret par les USA et l'UE depuis février 2013 est plus connu sous son nom de scène : TAFTA (1). Après les tonitruantes déclarations de

Que votre aveuglement produit leur cécité

L'endroit sent l'humidité et la terre mouillée. Dans les arbres, un vent tenace lance ses griffes acérées sur les lourdes feuilles des tilleuls centenaires. Sur le mur, comme à regret, des

Les larmes de la vigne ou ce que peut l'histoire

Quel est le comble de la civilisation ? Echanger des recettes de cuisine dans un camp de concentration. Quel est le comble du savoir ? Ouvrir une école gratuite et bénéficiant du savoir des

Ils ne mouraient pas tous, mais tous étaient frappés

L'été écrase tout sous son soleil nivellateur qui masque les différences sous le hâle luisant du bronzage. Comme le dit la chanson, le soleil donne la même couleur aux gens. Certes, on ne bronze

Dans l'ombre d'un carrelet

Le carrelet est un poisson plat appelé également plie. Mais c'est aussi une pêche pratiquée à l'aide d'un filet carré assez grand, tendu sur une armature solide, et descendu à partir d'un ponton

Le roi de la pédale et sa petite reine

Un baron allemand dénommé Drais inventa, en 1817, la Draisienne, sorte de poutre en bois reliant deux roues sur laquelle, par action de ses pieds sur le sol, l'homme parcouru plus de 14 km en

Bibliothécaires : les derniers hussards noirs de la République

Quoi de plus innocent qu'une petite bibliothèque municipale ? Fréquentation libre qui mêle allègrement toutes les classes d'âges, la "biblio" est à la fois un lieu de vie et, hélas, la caisse de

Ministère affolé cherche enseignants désespérément

Aujourd'hui, ne pas avoir son Bac, est un véritable parcours du combattant. On peut répondre à côté du sujet. On peut copier sur le voisin, ont peux m'aime fère vain fotte part fraze, on termine

La baie des anges morts

Quelque chose est en train de changer et nous sentons tous que ce changement sera durable. Depuis 2012 et les 7 morts de Toulouse, nous avons dû affronter Charlie Hebdo, Montrouge, l'Hyper

On le sait tous, la femme ne sait pas écrire

Faire une place aux femmes au Panthéon n'a pas été une mince affaire. Et encore, c'est une toute petite place, un placette. Mais on pensait, bêtement je vous l'accorde, que la littérature avait

La révocation ad nutum d'un dirigeant a-t-elle encore un avenir

La révocation ad nutum, qui peut se traduire par "sur un signe de tête", permet de mettre un terme aux mandats des dirigeants à tout moment, sans préavis et sans motif. Alors que peu d'adhérents

On ne va pas en faire tout un fromage

Le Général disait : "comment voulez-vous gouverner un pays qui a plus de 300 sortes de fromages ?" Et il avait bien raison. De très nombreux français expatriés reconnaissent que ce qui leur

Associations : pensez aux chocolats pour financer vos projets

[Publireportage] Créée en 2004, la société Kadodis est spécialisée dans la vente de chocolats auprès des associations et des écoles. Elle sélectionne auprès de ses artisans chocolatiers,

Moi Jean C. Bénévole, je souhaite être rémunéré - la suite

La semaine dernière, nous avons publié la lettre d'un bénévole associatif , Jean, qui s'oppose au fait de contraindre les bénéficiaires du RSA à effectuer des missions de bénévolat pour un

Un amerloque se disloque

Notre ami journaliste américain nous fait encore l'amitié de nous confier sa vision de la tuerie d'Orlando, via le prisme de ce que la presse française en a dit ou plutôt, de ce dont elle a

Moi Jean C. Bénévole, je souhaite être rémunéré

Nous avons reçu, cette semaine, une lettre d'un bénévole associatif qui vit à Toulouse et qui aide sur son temps libre, l'antenne locale des Restos du coeur. Cette lettre nous a interpellé, tant

Comment obtenir le programme Google Ad Grants pour votre association ?

Google Ad Grants est la version gratuite de Google AdWords, qui est l'outil de publicité en ligne de Google. Programme philanthropique s'il en est, Google le réserve aux associations à but non

Voyage d'un américain en France

Il y a 15 jours, notre ami journaliste américain nous avait remis un article avec pour titre : Avec mon brin de muguet, j'avais l'air d'un con ma mère (1). Le succès de cet article nous a

Consulter gratuitement la base Forum