Oziorsk et les riverains de la Tetcha
L'écologie n'a jamais été une priorité de l'URSS. Par exemple, le complexe Maïak ne stockait pas les déchets liquides hautement radioactifs générés, mais les rejetait dans un cours d'eau situé à proximité : la rivière Tetcha. Elle-même se déverse dans la rivière Ob qui finit sa course dans l'océan Arctique. Lorsque les physiciens ne trouveront
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Se former aux comportements qui sauvent
La période que nous traversons se prête à l'apprentissage des gestes qui peuvent sauver. Et même si nous souhaitons tous n'avoir jamais à les utiliser, le simple fait de les connaître permettra à chacun d'entre nous de se sentir plus autonome face à la douleur, et mieux armé face aux risques du quotidien. Si vous ne connaissez pas les
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Peut-on refuser une adhésion en fonction d'une domiciliation ?
Certaines associations, sans doute pour masquer une cooptation qu'elles jugent honteuse, cherchent tous les subterfuges possibles pour opérer une sélection lors d'une demande d'adhésion. D'autres encore, précisent ce point directement dans leurs statuts. Rien d'illégal à cela. D'autres enfin, sont dans l'obligation de sélectionner les futurs
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Quel avenir pour les crèches associatives et parentales ?
Comme souvent en France, l'excès de normes est désespérant. Qu'elles soient imposées par l'UE ou simplement nées dans le cerveau tatillon d'un haut-fonctionnaire, la normalisation s'impose et s'oppose à l'envie de faire, au désir de construire et trop souvent au simple bon sens. Et c'est ce qui arrive aussi aux crèches associatives et parentales,
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Les ateliers du bénévolat
L'automne arrive avec son beau cortège de Forums d'associations que chaque ville ou village s'ingénie à organiser chaque année. Preuve, s'il en était besoin, du dynamisme d'un secteur qui repose sur les épaules bienveillantes, mais parfois fatiguées, d'un nombre sans cesse croissant de bénévoles. Octobre chasse septembre et impose (froid oblige)
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Une belle surprise pour les radios associatives en 2017
On dénombre environ 680 entreprises de l'économie sociale et solidaire de radiodiffusion locale, dont une grande majorité d'associations. Ces radios locales représentent 2 600 salariés dont plus de 400 journalistes professionnels et 20 000 bénévoles. Acteur économique incontournable d'un secteur pourtant fort encombré, la radio locale est
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Associations vous pouvez lutter contre les clauses abusives
Un particulier peut, sans trop de problèmes, dénoncer les clauses abusives de certains contrats comme ceux de la téléphonie, d'une adhésion ou d'un emprunt. Mais, malgré le Code de la consommation en place depuis le 1er juillet 2016, il n'en va pas de même pour les associations. La personne morale ne peut pas se défendre comme une personne
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Ministère affolé cherche enseignants désespérément
Aujourd'hui, ne pas avoir son Bac, est un véritable parcours du combattant. On peut répondre à côté du sujet. On peut copier sur le voisin, ont peux m'aime fère vain fotte part fraze, on termine toujours son année de Terminale avec le diplôme tout neuf. Certes, c'est la mention qui fait la différence et nul besoin d'être grand clerc pour
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Moi Jean C. Bénévole, je souhaite être rémunéré
Nous avons reçu, cette semaine, une lettre d'un bénévole associatif qui vit à Toulouse et qui aide sur son temps libre, l'antenne locale des Restos du coeur. Cette lettre nous a interpellé, tant ce qu'elle décrit nous semble correspondre à l'air du temps. Un temps dont les repères explosent les uns après les autres, sous les coups de boutoirs d'un
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Quand la mémoire fait défaut, l'Histoire s'affole
La mémoire... Il n'est question que de cela aujourd'hui. Entre le devoir de mémoire et le travail de mémoire, elle est partout et en même temps, elle s'assèche. On parle toujours de ce qui nous manque le plus. Et quand la chose fait défaut, le mot fait florès. Sans mémoire, il n'y a pas de ligne : rien n'est vrai, rien n'est faux, tout se confond.
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Les comptes d'une association subventionnée sont des documents administratifs
Le saviez-vous : c'est par la magie de l'article 10 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 (1) relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, que la comptabilité d'une association subventionnée, et ce quel qu'en soit le montant, se transforme en documents administratifs. Ceux-ci devraient être alors consultables par
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Que faire de ces salauds de pauvres ?
Dans le film de Claude Autant-Lara, la Traversée de Paris, Jean Gabin traite les patrons et clients d'un bar qui ressemble au bouge des Thénardier de "Salauds de pauvres" ! Hugo dans ses Misérables en faisait une peinture plus littéraire : "Ces êtres appartenaient à cette classe bâtarde composée de gens grossiers parvenus et de gens intelligents
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Théâtre amateur : comment lutter contre l'augmentation des droits d'auteurs
La SACD est une vieille grand-mère un peu acariâtre qui aime compter ses sous, même si elle en redistribue une grande partie aux auteurs dont elle défend les intérêts. Sur les deux dernières année, les prélèvements sur les recettes ont augmenté de 300% ! Et les premières à en pâtir sont les compagnies de théâtre amateur. Cette hausse exorbitante
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Il est possible d'éviter aux associations de reverser les subventions perçues
Il est de plus en plus difficile, pour une association, d'obtenir une subvention. Mais il n'y a rien de plus rageant que de recevoir, plusieurs mois après la fin du projet subventionné, une injonction à reverser la subvention perçue pour irrégularité ou vices de forme ou de procédure. Fait rare ? N'en croyez rien ! Cette situation s'installe et
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La définition légale de la subvention et ses conséquences
C'est à la loi du 31 juillet 2014, relative à l'économie sociale et solidaire, la désormais célèbre ESS, que nous devons la mise en place d'une définition légale de la subvention. Et contrairement à ce qui avait été dit à l'époque, cette définition n'avait qu'un seul but : distinguer clairement la subvention des contrats de la commande publique.
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Du nouveau pour le remboursement des frais de transport
Depuis le 19 décembre 2009, c'est l'article L3261-2 du code du travail qui réglemente le remboursement des frais de transport. L'employeur est tenu de prendre en charge les déplacements entre résidence habituelle et lieu de travail. Mais, ce que la loi impose, la justice l’interprète en fonction de textes ou de considérations qui peuvent
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Association et auto-entrepreneur : le nouveau Graal ?
Devenir auto-entrepreneur, que ce soit à titre principal ou à titre complémentaire, est chose très simple. C'est d'ailleurs l'une des raisons du succès de cette micro-structure juridique. Ce qui est nouveau, c'est le rapprochement commercial entre l'auto-entreprenariat et la structure associative. Si ce mariage de raison est intéressant
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Article L80 C : attention danger pour les associations
C'est l'histoire d'une exagération administrative qui peut faire très mal... A toute demande d'un administré, qu'il soit personne physique ou personne morale, l'administration doit répondre dans un délai imparti en fonction de la demande et dont la liste exhaustive est à télécharger ci-dessous. Depuis le 12 novembre 2014, le "silence vaut accord"
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Associations : faut-il déclarer votre compte Paypal ?
Un très grand nombre d'associations possèdent un site Internet avec lequel elles peuvent lancer des appels aux dons. Pour cela, elles utilisent un prestataire de service qui est, dans 90% des cas, l'entreprise Paypal bien connue des internautes. Cette société, créée en 1998, possède son siège social à San José en Californie. La branche Europe est
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Le flou entretenu des conditions de versement des subventions
Une subvention est une contribution facultative de toute nature, décidée par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d'un service public, justifiée par un intérêt général et destinée à la réalisation d'une action ou d'un projet d'investissement, à la contribution au développement d'activités ou au financement global
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Chaque AG doit avoir son ordre du jour
Le printemps est traditionnellement le temps des assemblées générales pour un grand nombre d'associations. La plupart du temps, c'est un moment convivial qui permet des retrouvailles et des présentations et qui se termine par une soirée au restaurant. Mais il y a aussi l'AG qui promet d'être houleuse voire tumultueuse. Et la lecture de l'ordre du
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L'information juridique des associations sur leurs salariés ou leurs bénévoles
C'était une demande de la part des associations qui oeuvrent dans le secteur de la jeunesse. Il faut dire qu'il y avait urgence. Comment être certain de la probité de ses salariés ou bénévoles sans avoir accès ou pour le moins pouvoir prendre connaissance de leurs antécédents judiciaires ? Certes, il est important de bien cadrer la circulation de
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Comment lutter contre un retrait de subvention
Quelle association n'a pas été confrontée à ce terrible constat : la subvention promise, actée, signée, validée n'arrivera jamais. La convention pourtant dûment signée paraissait être le meilleur rempart contre ce genre d'aléas. Cela commence souvent par un silence de l'organisme financeur. Pas de réponse aux courriers, courriels et jamais
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Le caractère lucratif des associations sur la sellette
Ce qui est paradoxal aujourd'hui, ce n'est pas le fait que l'on demande aux associations d'avoir de plus en plus de recettes propres et de moins en moins de subventions, non le paradoxe c'est de les taxer sur les recettes propres qui dépassent les 60 000 euros autorisés... L'art de gagner sur tous les tableaux est une étrange tambouille dans
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Les associations de théâtre amateur et la SACD : nouvelles démarches
La SACD ou Société des auteurs et compositeurs dramatiques est au théâtre ce que la Sacem est à la musique. Et les associations savent d'expérience que la vieille dame (239 ans) n'est pas toujours d'un abord facile... Mais, signe des temps, la maison des auteurs fondée par Beaumarchais en 1777 vient de faire un effort en direction des petites
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Comédien amateur ou intermittent du spectacle : attention à la requalification
Monter une pièce de théâtre en amateur avec des comédiens professionnels ou bien être un professionnel qui met en scène un spectacle avec des amateurs, l'association organisatrice se doit de faire très attention. Des différentes caisses qui collectent les taxes dues, aux ruptures de contrats jugées abusives par les comédiens, les contentieux ne
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L'impossibilité de réaliser l'objet d'une association
L'objet d'une association est à la fois son fer de lance et sa raison d'être. Il en est l'acte fondateur. Mais, que se passe-t-il effectivement lorsqu'une association se retrouve dans l'impossibilité de réaliser son objet ? Doit-elle cesser ses activités ? Doit-elle envisager une dissolution ? Cette dernière disposition peut-elle être prise par la
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
23-04-2024
Le Conseil d'Etat avait, par plusieurs décisions, précisé que c'était le critère du public auquel s'adressait l'association qui impliquait le caractère lucratif ou non-lucratif
23-04-2024
Pour lutter contre "la haine en ligne", les "complotistes", les "fakes news" et autres outrages au président, les lois se multiplient dans notre démocratie qui se durcit. Et les
23-04-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
16-04-2024
Embauche et rédaction du contrat, durée du travail et contrôle du temps de travail, et, bien évidemment rupture du contrat de travail sont soumis à la législation du travail,
16-04-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
16-04-2024
Afin de mieux protéger les enfants des violences sexuelles dans le sport, la loi du 8 mars 2024 renforce le dispositif de contrôle de l'honorabilité des éducateurs sportifs. Elle
09-04-2024
L'intérêt public local fonde la compétence des collectivités territoriales pour disposer d'une habilitation générale à prendre en charge les intérêts de leur population (clause
09-04-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
09-04-2024
Beaucoup de salariés pensent qu'au sein d'une association, le management est plus respectueux des subordonnés. Il y a peut-être moins de pression, encore que cela doit être
02-04-2024
Est-il possible de présenter un dossier de demande de subvention alors que les comptes présentés sont excédentaires ? Oui, une association recevant une subvention peut dégager un
23-04-2024
Dans son rapport annuel (1) d'activité 2023, la Défenseure des droits se montre très inquiète de la banalisation des atteintes aux droits et libertés. Elle constate une hausse
16-04-2024
Faire des économies en allant au comptoir de votre bistrot préféré ? C'est possible grâce au concept du club-épargne en Moselle. Le club d'épargne est une association régie par
09-04-2024
Cette loi est connue sous plusieurs noms. Pour le grand public et les associations, c'est la loi "séparatisme". Dans les administrations, on trouve de plus en plus souvent
02-04-2024
Depuis les années 1980, et plus encore à partir de la moitié des années 1990, le soutien à la vie associative est devenu un enjeu central pour l'État et pour les collectivités
26-03-2024
L'expression "Se payer sur la bête" veut dire, selon le Larousse : "en parlant d'un créancier, se faire payer en prenant directement sur le salaire, les revenus de son débiteur."
19-03-2024
Se constituer partie civile quand on est une association, n'est pas aussi difficile qu'il n'y parait à priori. Tout d'abord, il faut savoir qu'il n'y a que quelques cas pour
12-03-2024
Créée en 2017 par la loi "Egalité et Citoyenneté" (1), la Réserve Civique visait à encourager l'engagement citoyen pour contribuer à développer la fraternité, la cohésion sociale
05-03-2024
Le Don en Confiance est un organisme à but non lucratif ouvert à toutes les causes d'intérêt général. Il a été créé en 1989 par de grandes associations et fondations sociales et
27-02-2024
L'Institut français du Monde associatif est né à Lyon en janvier 2019 avec pour ambition première de faire reconnaître le plus largement possible la contribution des associations
20-02-2024
Décidément, les mesures gadgets des gouvernements successifs depuis 2017 se heurtent au réalisme de la jeunesse, des parents et du monde enseignant. Le Service national universel
23-04-2024
Au mois de décembre 2022 avait été mise en ligne une plateforme chargée de recueillir les doléances des responsables associatifs dans le cadre d'une "Grande consultation
16-04-2024
Selon l'INSEE, les personnes en emploi au sens du Bureau international du travail (BIT) (actifs occupés) sont celles âgées de 15 ans ou plus ayant travaillé (ne serait‑ce
09-04-2024
Le service civique joue un rôle important dans le dispositif de l'insertion professionnelle. Qui l'eût cru ? Une nouvelle étude de l'Institut national de la jeunesse et de
02-04-2024
"L'Economie Sociale au coeur des transitions" est une rencontre initiée par les trois régions belges, Wallonie, Flandre et Bruxelles les 12 et 13 février 2024 à Liège sous la
26-03-2024
En matière administrative, les différents recours juridictionnels ne sont recevables que si ceux qui les exercent ont intérêt à contester l'acte attaqué. C'est une définition qui
19-03-2024
Depuis quelques années, les plateformes offrant des services de diffusion de cagnottes en ligne fleurissent comme les pâquerettes au printemps. Nous sommes tous invités, à
12-03-2024
Le secrétariat général du comité de prévention de la délinquance et de la radicalisation, à l'origine du scandale du fonds Marianne, vient d'être sévèrement épinglé (1) par la
05-03-2024
Les "entreprises" de l'économie sociale et solidaire (ESS) peuvent bénéficier d'aides et de financements spécifiques grâce à l'agrément "Entreprise solidaire d'utilité sociale"
27-02-2024
Déposée le 20 juillet 2023, la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative a été définitivement adoptée à l'unanimité par les
20-02-2024
Créée en 2014, la Chambre française de l'Economie Sociale et Solidaire, dénommée ESS France, assure, au plan national, la représentation et la promotion de l'économie sociale et
