29-06-2010
Dans la boue des tranchées, ils voyaient leurs amis, leurs copains, leurs frères d'armes mourir. Ils gardaient dans le regard, les corps déchiquetés par les obus qui pleuvaient sans discontinuer. C'était effroyable, insoutenable, les hommes étaient
Le Groupe de Secours Catastrophe Français (GSCF) est une association humanitaire qui a pour objectif d’effectuer des sauvetages lors de catastrophes naturelles ou humaines. Le GSCF a été fondé en 1999 par Thierry Velu, sapeur-pompier
22-06-2010
Le principe de la grenouille est vieux comme le monde. Si vous jetez une grenouille vivante dans une casserole d'eau chaude, elle s'en echappera très vite. Si au contraire, vous la plongez dans une casserole d'eau froide et que vous portez cette eau
Les associations l'aimaient bien, elle était à la fois utile et efficace. Il suffisait de la saisir ou bien même de préparer avec elle des testings, pratique utilisée pour mettre en évidence une discrimination, pour dénoncer une ségragation qui ne
On ne peut pas parler des difficultés financières rencontrées par les associations sportives, sans faire un détour par la lamentable affaire de l'équipe de france de football. Par des agissements dignes d'une cours de récréation, cette équipe montre
Une agence bancaire dédiée aux associations vient d’ouvrir… sur internet ! HSBC-Asso Direct est en effet la première agence directe dont la vocation est de permettre aux associations de gérer en ligne et gratuitement(1) leurs opérations bancaires au
15-06-2010
Qui a dit : Je veux qu'on tranche la question angoissante du hors bilan. A quoi ça sert de fixer aux banques des ratios de solvabilité sur leur bilan si on les autorise à avoir à côté un hors bilan ? Ce qu'on appelle la titrisation. C'est-à-dire que
Depuis le 1er janvier 2010 est entré en vigueur le nouveau contrat unique d’insertion (CUI) créé par la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008. Ce contrat prend la forme, dans un cadre rénové, du contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE), dans
Les structures d'aide à domicile, indispensables au maintien de la dignité des personnes âgées présentent de nombreuses failles : déficits d'exploitation, dépôts de bilan et surtout, absence d'une autorité de régulation qui pourrait empêcher les
Nous avons écrit le 23 mars 2010 un article sur la nouvelle convention pluriannuelle d’objectifs entre l'ensemble des services de l'Etat et les associations. Ce nouveau modèle unique de convention, annuelle ou pluriannuelle, devait donc constituer
08-06-2010
Voici le numéro 14 de notre liste publiée des ministères qui subventionnent directement les associations. Devant le succès rencontré à chaque parution, nous préparons un dossier complet pour la fin de l'année 2010. Mais, vous pouvez dès à présent
Nous avons fait de nombreux articles sur le sujet, mais rien de changer sous le soleil... De très nombreuses sociétés se plaignent toujours d’une concurrence qu’elles jugent déloyale et ce, dans tous les domaines d’activité où s’exercent la
Les subventions baissent pour toutes les associations, c'est aujourd'hui un fait. Mais, dans certaines activités, la baisse est encore plus importante. C'est le cas de la subvention ministérielle accordée à la fédération française de spéléologie.
L'autisme est une terrible maladie qui désigne un ou des troubles envahissants du développement affectant la personne dans plusieurs domaines dont des anomalies de la communication orale, des anomalies des interactions sociales et des centres
01-06-2010
Pourquoi certains lieux de vie et d'accueils (LVA) doivent-il payer une TVA à 19.6 et d'autres à 5.5 ? En effet, certains centres des impôts ne soumettent pas les associations, supports juridiques des lieux de vie, à divers impôts commerciaux et à
De nouveau la directive service dite Bolkestein fait parler d'elle et cette fois-ci dans le champ de la petite enfance. L'Union européenne a adopté en 2006 une directive visant à établir un cadre juridique général applicable à toutes les activités
Comme nous le disions la semaine dernière, le service civique est aujourd'hui une réalité. Il manquait à notre information, le montant de l'indemnité mensuelle ainsi qu'une plus grande précision sur les missions proposées, c'est aujourd'hui chose
Les associations de consommateurs sont satisfaites. En effet, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes précise maintenant sur son site la liste des produits qui présentent un danger pour la
25-05-2010
La Fédération nationale des associations de rééducateurs de l'éducation nationale - FNAREN - lance une bouteille à la mer. En effet, suite à l'annonce de la disparition des aides spécialisées des RASED, au bénéfice des aides personnalisées, des
Dans l'article 111 de la loi de simplification et de clarification du droit du 12 mai 2009, le législateur avait précisé que si le représentant de l'Etat dans le département constate que l'organisme légataire ou donataire ne satisfait pas aux
Les beaux jours arrivent enfin. Les associations préparent les kermesses, lotos, vide-greniers qui vont fleurir un peu partout dans notre beau pays et c'est bien comme cela. Nécessairement, pour accompagner ces manifestations populaires, de la
Nous étions nombreux à l'attendre ce décret. Il faut dire que la loi 2010-241 relative au service civique a été votée le du 10 mars 2010. Et trop souvent, les décrets tardent à venir... Mais, nous sommes heureux de vous annoncer la parution du
18-05-2010
En matière de droit, le pire n'est jamais sûr... Et pourtant, le département du Gard vient de connaître les premiers appels d'offres imposés par une interprétation restrictive du droit européen en matière de SSIG(1), à la suite de l'intervention du
Voici le numéro 13 de notre liste publiée des ministères qui subventionnent directement les associations. Devant le succès rencontré à chaque parution, nous préparons un dossier complet pour la fin du premier semestre 2010. Ce ministère est celui
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais quand votre employeur vous offre une prime de 400 euros, vous la prenez au plus vite de peur qu'il ne change d'avis... Or, nous avons reçu un courrier pour le moins étonnant. Imaginez plusieurs centaines
Portées par des valeurs fortes, mobilisées autour d’une passion commune, les équipes permanentes et bénévoles investissent une énergie considérable pour contribuer au développement de leur association. Et pourtant, même au sein d’équipes animées et
11-05-2010
Nous avons déjà beaucoup écrit sur la révision générale des politiques publiques. Par son petit nom, la RGPP est la réorganisation des services de l'État pour viser des économies d'échelle, mais qui avance, tel un rouleau compresseur, sans
Vous êtes une association à but non lucratif ? Vous souhaitez organiser un loto traditionnel ou bien une loterie d'objets mobiliers pour financer votre fonctionnement ? Alors lisez ce qui va suivre... Ce genre de manifestation, compte tenu des lots
Est-il possible de déposer un recours contre un refus de subvention ?
29-04-2025
L'Article 9-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 définit ainsi la subvention : "Constituent des subventions les contributions facultatives de toute nature, valorisées dans l'acte
Panorama associatif numéro 129 : fin du mois d'avril 2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
Appréciation stricte de la notion de la personne concernée
28-04-2025
Le référé pénal environnemental est un mécanisme qui permet, en cas de non-respect de certaines dispositions du code de l'environnement ou du code minier, au juge pénal d'ordonner
Connaissez-vous le principe du produit-partage ?
22-04-2025
Le principe du produit-partage est assez simple. Il s'agit de commercialiser un produit ou un service, dont tout ou partie du prix de vente sera reversé à une association ou à un
Ordonnance d'expulsion kafkaïenne d'une association
Imaginez-vous un instant la situation. Une association vient installer son activité derrière chez vous. Bruyante et odorante, une gêne s'installe quant à l'activité. Vous
Panorama associatif numéro 128 : fin du mois d'avril 2025
Obligation de sécurité et pratiques sportives : la jurisprudence
15-04-2025
Il fut un temps où lancer une compétition sportive était chose facile. J'ai été coureur cycliste amateur d'un assez bon niveau et je peux vous assurer que les conditions de
Panorama associatif numéro 127 : avril 2025
Subvention versus Contrat d'Engagement Républicain
Depuis la promulgation de la loi dite "séparatisme" d'août 2021, les associations bénéficiant de subventions publiques doivent respecter un Contrat d'Engagement Républicain. De
Panorama associatif numéro 126 : avril 2025
08-04-2025
Quand le modèle de la commande publique vient paupériser les associations
Depuis un peu plus d'une quinzaine d'années, l'État et les collectivités locales utilisent, pour financer les associations, de moins en moins les subventions et de plus en plus
Défenseur des droits : rapport annuel d'activité 2024
Face aux tensions grandissantes qui traversent notre société et fidèle à sa mission constitutionnelle, le Défenseur des droits s'est affirmé au fil des années comme un pôle de
La qualité de vie au travail dans le secteur associatif
Le secteur associatif se distingue (souvent) par l'engagement profond des salariés à la cause défendue. Mais hélas, les mêmes subissent des conditions de travail souvent
Exploitation à des fins politiques des radicalités dans le sport associatif
Bruno Retailleau a fait de sa lutte contre l'islamisme, sa reine des batailles. Et il veut tellement avoir raison, qu'il en arrive même à cacher un rapport (commandé par Darmanin)
186 000 emplois menacés dans tous les secteurs de l'ESS
01-04-2025
Le secteur de l'économie sociale et solidaire (ESS) s'inquiète (c'est un euphémisme) des coupes budgétaires qui menacent ses activités. De premiers plans sociaux sont annoncés,
Les actions associatives sous l'oeil de la Cour des comptes
25-03-2025
C'est à la demande du président de la commission des finances du Sénat, formulée par courrier en date du 1er janvier 2024, sur le fondement de l'article 58-2 de la loi organique
Ultra moderne solitude d'une société ultra connectée
18-03-2025
Nous empruntons le titre de cet article à une chanson d'Alain Souchon publiée en 1988 : "Ultra moderne solitude". Depuis près de quinze ans, la Fondation de France publie
Un logiciel gratuit pour faciliter le suivi des bénéficiaires et bénévoles
11-03-2025
Un logiciel gratuit qui propose une solution simple, intuitive et sécurisée pour gérer aussi bien les bénéficiaires d'un CCAS (Centre communal d'action sociale) que les bénévoles
Inégalités femmes hommes : rien de nouveau de l'école au marché du travail
04-03-2025
C'était la "grande cause nationale" de Macron en 2017 et 2022. Il voulait une politique d'égalité entre les femmes et les hommes tout comme il annonçait la fin des SDF dans nos
Relations associations et entreprises du secteur lucratif : soyez prudents
25-02-2025
Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis
Associations : vous avez droit à l'exonération totale des droits de mutation
Il faut le dire et le répéter, les acteurs de l'économie sociale ignorent trop souvent la fiscalité relatives aux donations, legs et surtout les assurances vie dont bénéficient
Bien comprendre la fusion, la scission et l'apport partiel d'actif entre associations
La fusion, la scission et l'apport partiel d'actif entre associations possèdent un cadre juridique assez précis depuis la loi ESS du 31 juillet 2014. Ainsi, c'est l'article 71 de
L'animation aux rapports
En matière d'animation, la pédagogie ne se réduit ni à une méthode, ni à une technique. Elle se doit d'être une réflexion en action et une remise en cause permanente sur la
Appel à candidatures 2025 pour la politique de la ville
La réussite d'une politique de la ville repose sur "la capacité à différentier les territoires et sur la participation active des habitants des quartiers concernés pour déployer
Le parasitisme économique entre associations
Le parasitisme économique est le fait de "tirer indûment profit du savoir-faire et des efforts humains et financiers consentis par une association ou une entreprise, victime des
Formation à la gestion associative : un certificat satisfaisant ?
Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA depuis 2008) est délivré aux personnes qui ont suivi une formation théorique (30 heures) et pratique (20 jours) en vue de
Comment serait la vie quotidienne sans les associations ?
Il est parfois utile de rappeler des évidences. Sans les associations, ce pays, notre pays, ne fonctionnerait pas. Les politiques, entre deux petits fours, nous expliquent que les
Connaissez-vous la venture philanthropy ?
On connaissait la joint-venture qui est une association d'entreprises ayant pour objet la réalisation d'un projet commun comme par exemple la production d'un bien ou d'un service
Evaluation des associations ou démarches standardisées ?
L'évaluation est le grand mot à la mode. Il faut évaluer, c'est aujourd'hui l'Alpha et l'Omega de la stratégie des politiques publiques. Mais évaluer comment ? Et sur quels
Associations : Construire et présenter un plan de financement prévisionnel
Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que