Paix-Pain-Liberté avant Travail-Famille-Patrie
On dit que l'Histoire n'est jamais aussi belle que lorsqu'elle libère les hommes de l'injustice. Etre enfin debout, de jour comme de nuit... Des milliers de poitrines qui hurlent que plus rien ne sera comme avant, que l'espoir est permis car flambeau 100 fois repris par ces mains ouvertes et ces yeux en larmes... Après avoir toujours plié en
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La fiscalité des associations remise en question ?
De très nombreuses associations nous remontent une information pour le moins surprenante. Elles reçoivent, de la part des services fiscaux, des courriers de demande d'informations dès leur déclaration en préfecture, avant même leur publication au Journal officiel. Visiblement, l'administration soupçonne les structures d'entretenir une relation
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Associations sportives : la nouvelle donne de l'agrément
Vous êtes un club sportif qui, par soucis d'indépendance, n'est affilié à aucune fédération ? Vous aviez sans doute de bonnes raisons à cela, mais l'imparfait est maintenant de rigueur. Sous le couvert d'une "modernisation" (c'est fou ce que ce mot peut être employé comme cache-sexe), les subventions sont maintenant conditionnées à un agrément.
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Guides-conférenciers : du nouveau pour les associations utilisatrices
La France est le pays le plus visité au monde. Preuve, s'il en est, que la France n'est pas ce pays qui sombre comme s'amusent à le déclarer sur tous les tons, les "déclinistes professionnels" qui polluent nos écrans et radios. Plus de 84 millions de touristes chaque année se répartissent dans nos 184 villes et pays d'art et d'histoire. Comme le
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Les associations de théâtre amateur et la SACD : nouvelles démarches
La SACD ou Société des auteurs et compositeurs dramatiques est au théâtre ce que la Sacem est à la musique. Et les associations savent d'expérience que la vieille dame (239 ans) n'est pas toujours d'un abord facile... Mais, signe des temps, la maison des auteurs fondée par Beaumarchais en 1777 vient de faire un effort en direction des petites
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Le peuple est moins courageux que ses dirigeants
Luc Ferry est un philosophe. Il est même à la philosophie ce que l'aspartame est au sucre : un édulcorant. Il ne pense pas le monde, il le réfléchit comme un miroir. Ancien ministre de l'éducation nationale, il avait souhaité, en 2003, expliquer aux enseignants les raisons des réformes qu'il conduisait. Il fit donc éditer un livre : "Lettre
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Le congé d'engagement associatif pointe le bout de son nez
L'avant-projet de loi Egalité et Citoyenneté fait déjà couler beaucoup d'encre. Etonnant pour un texte dont la teneur est encore inconnue du plus grand nombre. Parmi les rumeurs et / ou affirmations, on trouve la création d'un congé d'engagement associatif. Et déjà le Haut Conseil de la Vie associative regrette que ce dispositif ne soit réservé
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Les comptes d'une association subventionnée sont des documents administratifs
Le saviez-vous : c'est par la magie de l'article 10 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 (1) relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, que la comptabilité d'une association subventionnée, et ce quel qu'en soit le montant, se transforme en documents administratifs. Ceux-ci devraient être alors consultables par
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Faire l'Europe sans défaire la France était son leitmotiv
A un moment où l'Europe est confrontée, pour les avoir trop ignorés, à une fin de non-recevoir de la part de ses peuples, à laquelle on peut rajouter une nouvelle crise bancaire à venir, une monnaie ridicule dans sa gestion, une sortie prévisible de l'Angleterre, la venue ingérable de migrants dont aucun pays ne veut et la signature prochaine d'un
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Social Impact Bonds : Casino Royale ou Dangereusement vôtre
Le problème, lorsque la gauche est au pouvoir et qu'elle mène une politique de droite c'est qu'il n'y a plus de garde-fous. La droite au pouvoir trouvera toujours la gauche sur son chemin si d'aventure, sa politique sociale se libéralise un peu trop. L'inverse n'est hélas pas vrai. De ce fait, le gouvernement actuel mène une politique qui a
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Comme un arbre au bord de la route
La ruralité se meurt et une certaine idée de la France avec elle. Nos campagnes se vident au profit de banlieues pas toujours accueillantes. Et nos routes n'ont plus vraiment le droit de lézarder entre les platanes. Virage après virage, la France, comme ses petites départementales, doute. On sait ce que l'on perd. Et l'on entrevoit déjà le prix de
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La prise illégale d'intérêts dans une association
Avec l'abus de confiance, les risques sont réels pour un responsable associatif, de dépasser la ligne blanche. Nous avons déjà traité ce sujet (1). La prise illégale d'intérêt est d'une autre nature. Ainsi, si le conflit d'intérêts (2) n'est pas un délit, la prise illégale d'intérêts, qui bien souvent en découle, est sanctionnée pénalement de 5
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A quel moment une subvention est-elle officielle ?
Le dossier de demande de subvention est bouclé et envoyé. Il n'y a plus qu'à attendre. Oui mais, attendre c'est long... N'existe-t-il pas un moyen d'accélérer le processus ? Un cousin ne connait-il pas la soeur du copain de l'ami du préfet ? Sans compter la secrétaire de mairie qui est une amie du frère d'un bon copain... Finalement, le piston
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Insuffisance d'actif pour une association, une action en responsabilité est possible
Rarement un dirigeant d'association peut être mis en cause pour sa gestion. Il faut que les faits reprochés soient graves. Hélas, l'imparfait est aujourd'hui de rigueur. Un responsable associatif peut tout à fait être poursuivi dans le cadre d'une procédure collective frappant son association. Qu'il soit dirigeant de droit ou bien dirigeant de
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L'impossibilité de réaliser l'objet d'une association
L'objet d'une association est à la fois son fer de lance et sa raison d'être. Il en est l'acte fondateur. Mais, que se passe-t-il effectivement lorsqu'une association se retrouve dans l'impossibilité de réaliser son objet ? Doit-elle cesser ses activités ? Doit-elle envisager une dissolution ? Cette dernière disposition peut-elle être prise par la
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Un membre peut-il exercer un droit de veto contre son CA
Le mot veto provient du latin. Il signifie littéralement : je m'oppose. Ce droit est très souvent utilisé au sein du Conseil de sécurité des Nations unies par l'un des cinq membres permanents pour bloquer toute résolution ou décision, quelle que soit l'opinion majoritaire au Conseil. Le droit de veto peut-il exister au sein d'une association ? Si
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Conseillers municipaux membres d'une association : du nouveau
Le Code général des collectivités territoriales - CGCT pour les intimes - regroupe toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales. Il est impressionnant par le nombre d'articles et les très nombreuses mises à jour - la dernière date du 13 mars 2016. Son article L2131-11 est bien connu des
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La délégation de pouvoir au sein d'une association est à manier avec précaution
Dans une association, la délégation de pouvoir est monnaie courante. Les activités professionnelles des uns et des autres empêchent souvent de se rendre à un rendez-vous, ou d'honorer de nombreux autres actes du fonctionnement courant d'une association. Si les statuts prévoient la délégation, selon des règles précises, cela ne pose en règle
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Subventions et dons : nouvelles affectations comptables
Si une subvention est, comme un don, une recette, elle ne trouve pas sa place de la même façon dans la comptabilité d'une association. Et ce d'autant plus si son existence, assez rare par les temps qui courent, est le fruit d'une convention. Son traitement comptable doit impérativement être cohérent avec la nature des dépenses couvertes. Le don,
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Le don manuel : traçabilité, formalisme et législation
Si le don authentique est un acte solennel dont la validité est subordonnée, selon l'article 931 du Code civil, à des conditions de formes, le don manuel n'est soumis à aucun formalisme particulier et ne nécessite pas d'écrit. Il consiste à remettre de la main à la main différents types de biens, dont des espèces, ce que les associations
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Licenciement associatif : de nouveaux motifs de refus
Parce que le licenciement devient une obligation pour de très nombreuses associations, il était évident que le gouvernement allait tenter de contenir l'hémorragie. Plus facile à imposer à nos petites structures qu'aux grosses entreprises du CAC40... Comment empêcher une association, asphyxiée par la baisse des subventions, de se séparer de ses
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Prêt d'un local à une association : reprendre n'est pas voler
La première préoccupation d'une association, une fois déclarée, est de trouver des locaux pour exercer son activité. Parcours du combattant s'il en est, la recherche peut prendre beaucoup de temps. La location s'avère souvent difficile, voire impossible. Reste alors la mairie qui peut prêter une salle ou bien une entreprise ou un particulier qui
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Les règles à suivre en matière de recrutement associatif
Recruter un salarié est un moment particulier dans la vie d'une association. La perle rare porte bien son nom. Pourtant, en dehors des erreurs possibles sur la personne, le recrutement obéit à des règles précises que l'association comme le candidat se doivent de suivre. Règles qui changent au gré des lois, décrets et circulaires qui alourdissent à
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionLes conséquences de greffes de moelle forcées sur nos filles
En 1995, pour soigner nos jumelles, le corps médical nous pousse à recourir aux greffes de moelle et à faire un cinquième enfant pour qu’il puisse être donneur. Mais rien ne se passe comme prévu. Nous sommes Eric et Lydie, parents de cinq enfants, dont deux jumelles de 23 ans atteintes d’une anémie de Fanconi. A Lire la suite et signer la pétition
Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2015 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.
Nous avons déjà fait de nombreux articles sur le sujet. Mais la situation étant en constante évolution, notamment juridique, une mise à jour s'avère nécessaire tant les pratiques
C'est l'article 3 de la loi de 1901 (1) qui dispose que : "Toute association fondée sur une cause ou en vue d'un objet illicite, contraire aux lois, aux bonnes m½urs, ou qui
La notion de responsabilité, qu'elle soit civile, pénale voire administrative, n'épargne pas les associations. Il n'y a pas une exonération de principe pour nos structures. Elles
Nous avons écrit, au mois de mai 2018, un article intitulé : "Jusqu'où peut aller la liberté de parole d'une association subventionnée ?" (1). Notre analyse portait sur le
Les temps que nous traversons nous autorisent à une petite réjouissance quand la justice tranche en faveur d'une association lors de l'attribution de subvention. Habituellement,
On le sait peu, mais la formation des bénévoles peut être assurée, dans son financement, par d'autres organismes que le Fonds de développement de la vie associative (FDVA). En
On ne cessera jamais de le répéter : si la loi de 1901 offre une très grande liberté aux créateurs d'une association, cette "légèreté" représente un réel danger lorsque les
Lors de modifications des statuts, il peut arriver qu'une contestation se fasse jour au moment de l'assemblée générale extraordinaire. Mais si une majorité se prononce pour les
Selon le Code civil, "un contrat est un accord de volonté en vue de créer une ou des obligations juridiques. C'est donc un engagement volontaire, formel ou informel, seul ou entre
Que ce soit pour une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires, le prélèvement à la source risque de poser de nombreux problèmes à nos structures. Nos
Alors que le gouvernement s'apprête à modifier le montant des indemnisations dues aux chômeurs pour des raisons d'équilibre budgétaire, on peut s'étonner qu'en "même temps", la
L'idée d'accorder une reconnaissance aux bénévoles qui exercent ou ont exercé des responsabilités pendant plusieurs années au sein des associations a été régulièrement évoquée.
Selon l'article L. 131-6 du code du sport (1), les fédérations sportives peuvent imposer que les membres adhérents des associations affiliées soient titulaires d'une licence
Obligatoire ou pas le Service National Universel sera, pour les associations, une responsabilité supplémentaire pour l'accueil des jeunes. Ce que l'on sait aujourd'hui du SNU,
La loi dite NOTRe pour Nouvelle Organisation Territoriale de la République a confié de nouvelles compétences aux régions et surtout supprimé la clause générale de compétence pour
Comment trouver des subventions auprès des ministères ? C'est la question la plus posée sur le Forum du site. Ce qui se comprend dans l'état actuel de nos financements. L'ambition
L'association X a signé une convention pluriannuelle avec une commune. Au cours de cette convention, cette association décide de fusionner avec une autre association. La
Certaines associations pratiquent, souvent sans le savoir comme M. Jourdain avec la prose, l'astreinte salariale. Leur secteur d'activité les oblige à cette pratique. On peut
Dans le contexte économique contraint que vivent également les collectivités territoriales, elles sont de plus en plus nombreuses à mettre en place des partenariats avec des
Une association loi de 1901 déclarée peut être reconnue d'utilité publique, par décret en Conseil d'Etat. Quels sont exactement les critères à observer pour obtenir le précieux
Pour acquérir la personnalité morale et la capacité juridique, une association doit être déclarée auprès du greffe des associations qui procède automatiquement à son inscription
Deux récents arrêts de la Cour de cassation viennent éclairer un sujet assez complexe. En effet, tous ceux qui ont essayer d'obtenir la nullité d'une assemblée générale d'une
Par les temps qui courent, le titre de cet article doit passer pour une provocation. Si les associations, dans leur majorité, doivent plutôt gérer les dettes et les découverts, la
Depuis la disparition de l'Impôt de Solidarité sur la fortune (ISF) remplacé par l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), le particulier donateur et assujetti à l'IFI ne sait pas
Les règles relatives au versement des subventions soulèvent certaines difficultés juridiques résultant de la confusion entre, d'une part, la décision d'octroi d'une subvention et,
C'est la grande question. Comment trouver des financements pour faire vivre votre projet associatif. Avec le désengagement massif de l'Etat, seules les collectivités locales
Un financement qui s'adresse aux petites et moyennes associations, tous secteurs confondus (y compris associations sportives), ce n'est pas tous les jours. Avec 25 millions
Depuis la circulaire Collomb du 15 mai 2018 (1) qui vise à obtenir le remboursement des frais de sécurité avancés par l'Etat lors des festivals, certains d'entre eux ont eu des
La taxe dite "versement transport" est la contribution des employeurs, occupant au moins 11 salariés, au financement des dépenses d'investissement et de fonctionnement des
Les associations sportives qui ont pour mission d'organiser, de diriger et de contrôler le bon déroulement d'une manifestation sportive sont-elles responsables des dommages causés
Anciennement Codevi, le LDDS est un produit d'épargne rémunéré. Les fonds affectés à ce livret financent principalement des projets en faveur du logement social, des collectivités
Le dimanche 7 octobre 2018 a été une date importante pour les habitants de la vallée de la Chevreuse. La ferme de Beaurain, au Mesnil-Saint-Denis, a été le théâtre du lancement
Ce n'est pas une vague impression de comptoir, mais le propre aveu de Pierre Siquier qui est le président en titre de France Générosités. Les dons aux associations sont en chute
Malgré la propagation sur nos téléphones du GPS et l'existence de 4 657 déchetteries dans l'Hexagone, il semble que certains de nos concitoyens ne parviennent pas à faire un lien
Les réseaux sociaux proposent des vidéos dont le mode de propagation est fondé sur la participation, le partage et l'échange. Et c'est une très bonne chose quand le contenu
Nous avons fait déjà de nombreux articles sur les CIS (1). Mais en cette rentrée 2018, ce qui semblait être endormi vient visiblement de se réveiller. Lors du Forum mondial
Le Haut Conseil à la Vie associative (HCVA) a rendu un avis très positif sur le rapport demandé par le premier ministre : "Pour une politique de vie associative ambitieuse et le
La Validation des Acquis de l'Expérience Bénévole est une disposition importante qui valorise l'expérience bénévole et qui inscrit le parcours associatif, à la fois dans son
Le congé d'engagement associatif, plus connu sous l'appellation de congé de responsable associatif bénévole, a été créé par la loi du 27 janvier 2017 dite "Egalité et citoyenneté"
Il y a des coups de projecteurs qui font du bien. De ceux que l'on a envie de donner parce que l'action mise en lumière apporte vraiment un plus. C'est le cas du CIRIEC, le Centre
Sous le printemps pluvieux qui noya la France sous des trombes d'eau, le réchauffement climatique n'avait pas bonne presse. Difficile de croire à une hausse du thermomètre quand
Vous ne pouvez pas contrôler ce que vous ne pouvez pas mesurer. Cette affirmation a été détournée de son originale. "Si vous ne pouvez pas le mesurer, vous ne pourrez pas le
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais le sabir anglais ou pas à la mode dans presque toutes les entreprises et aussi, hélas, certaines associations, me sort par les trous de
La France a gagné la Coupe du Monde. On ne précise pas le sport, cela n'est pas utile. La joie est partout, débordant sur les trottoirs comme dans les champs. Une joie qui fait du
C'est dit, il y a l'internet Bisounours qui nous permet d'acheter nos billets de train en toute tranquillité, rencontrer l'âme soeur ou frère et livrer l'essentiel de notre vie
Voici un petit boitier qui va débarquer dans nos maisons. Il porte le joli nom de Linky dont la racine anglaise Link se traduit par lien. Liés, nous le serons, c'est certain.
La Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique (Sacem) a été créée en 1851. Depuis cette date, chaque chanson, poème, partition y fait l'objet d'un dépôt afin de
Si vous êtes professeur, CPE, chef d'établissement, conseiller d'orientation-psychologue ou tout simplement membre d'une équipe éducative en collège ou en lycée, cet article est
Les technocrates, si on leur donnait le Sahara, dans cinq ans il faudrait qu'ils achètent du sable ailleurs. Cette citation de Coluche s'adapte parfaitement à la situation
On ne s'en rend pas toujours compte, mais on s'habitue vite. Souvenez-vous des débats autour des premiers tweets de Trump. Nous étions tous choqués de ce que nous prenions alors
Vivre à Trécon ne doit pas être facile tous les jours. Etre facteur à Arnac-la-Poste non plus. Faire la tête à La Tronche tombe sous le sens et la pratique du naturisme à Monteton
Si j'emprunte à Richard Attenborough le titre de cet article (1), ce n'est pas pour illustrer un fait de guerre malheureux, mais pour vous parler de ce mois de mai ensoleillé et
"Se posant par cent et par mille sur les fleurs qui s'ouvrent à peine, elles butinent leur pistil pour en extraire le pollen, bzz, bzz, bzz, bzz, bzz, bzz les abeilles !" Bourvil
Le 22 mai 2015, sur une route de la Loire, entre Saint-Forgeux-Lespinasse et Bessay-sur-Allier, il s'est passé quelque chose. A la fois faits-divers et fait de printemps, ce qui
En ce premier mai où le muguet sauvage se fait rare, un silence inquiétant s'installe. Bien sûr le vrombissement des voitures est toujours là. On peut également compter sur les
Pour nous, pauvres béotiens de la chose intelligente, l'occupation d'une usine ou d'une faculté est un moment de solidarité et de fraternité entre "lutteurs" d'une même cause
On peut dire ce que l'on veut du mouvement de grève qui secoue en ce moment les universités. Etre pour ou contre ou même dubitatif sur son bien-fondé, mais au moins ne peut-on pas
Dans les différentes luttes sociales qui agitent le pays, il y a celle menée par les étudiants. C'est une tradition bien française que de s'opposer à toute forme de sélection dans
Beaucoup l'ignore, mais l'inventeur du mot "Schmilblick", c'est lui. Un "Schmilblick" qui "ne sert absolument à rien et peut donc servir à tout. Il est rigoureusement intégral"
Arnaud Beltrame s'est substitué au dernier otage retenu dans le Super U de Trèbes, Julie, une caissière du magasin âgée de 40 ans. Dans un face à face de trois heures avec
Donner fait du bien nous dit le syndicat France Générosités (1). Et c'est vrai, le don (surtout désintéressé) fait du bien. Aider une action associative, même avec une petite
Sous ce titre volontairement provocateur se cache tout de même une vraie question : qu'est-ce que l'innovation sociale ? Si l'utilité sociale pointe les effets positifs d'une
C'est une première en France. Le nombre d’associations, en constante progression depuis plus de 10 ans, stagne autour de 1,3 million. Comme l'explique l'association
Accueillir des jeunes en Service Civique au sein d'une association nécessite l'élaboration d'un véritable projet d'accueil des volontaires. Processus qui doit être conduit en
Le 27 août dernier, nous avons écrit un article intitulé : "Quand le fonctionnement du FDVA coûte plus cher que les subventions qu'il doit attribuer" (1). Nous expliquions, dans
La nouvelle répartition des financements accordés par le Centre national pour le développement du sport vise à favoriser les comités régionaux. L'objectif affiché est de réduire
Chaque année, les deux grands classiques de la rentrée pour les associations, sont les Forums qui fleurissent dans toutes les communes de France et la parution de nouveaux guides
Le Mouvement associatif de Franche-Comté a écrit une jolie lettre au Directeur Régional de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale. Ce n'était pas pour se plaindre de la
L'arrivée de l'automne ne signifie par pour autant la fin des festivals. Même si beaucoup se déroulent pendant les beaux jours, la France peut s'enorgueillir d'être l'un des pays
Le 25 août dernier, le premier ministre, Edouard Philippe, a dévoilé quelques unes des mesures budgétaires pour 2019. Et c'est ainsi qu'entre la hausse très modérée de certaines
Depuis deux ans, le Collège de l'Autorité des Normes Comptables a rassemblé des professionnels comptables, la Cour des comptes, l'IGAS et de nombreux directeurs administratifs et
La rentrée est souvent le moment des bonnes résolutions, notamment celle de reprendre une activité sportive. Obtenir une licence auprès d'une fédération sportive ou adhérer à une
Depuis 1995, la Fondation SNCF soutient, dans ses 3 domaines d'intervention que sont l'éducation, la culture et la solidarité, des projets associatifs. La particularité de cette
L'Aisne est un beau département français qui tire son nom de la rivière qui le traverse. C'est également l'un des départements les plus endettés de France. Alors naturellement le
Depuis sa création en 2008, le Forum Mondial Convergences rassemble chaque année 5000 représentants du monde politique, associatif, économique, académique et bien sûr médiatique
Bon d'accord, l'appellation "French Impact" nous déplaît fortement et l'utilisation de termes comme "learning expéditions" est vraiment stupide. Comment faire comprendre à ces
Selon Muriel Pénicaud, ministre du Travail, l'innovation sociale existe en France. Nous ne pouvons que souscrire et lui répondre qu'elle provient principalement du travail acharné
Parce que l'été nous ouvre ses plages, nous ouvrons nos colonnes à des sujets moins urgents pour les associations, mais pas moins importants. La neutralité du net est en danger.
Pensé comme un nouveau réseau social et conçu comme une application pour téléphone, le Pass Culture est une véritable innovation, à la fois culturellement et technologiquement. Le
Depuis le 16 décembre 1999, c'est le décret 99-1060 (1) qui encadre les subventions que l'Etat peut accorder, sur le budget général, aux personnes physiques ou morales de droit
Le 5 février 2016, le conseil départemental du Haut-Rhin avait approuvé le principe de l'instauration d'un "dispositif de service individuel bénévole que pourraient effectuer les
Pourquoi avoir jugé utile, dans une loi relative à l'égalité et à la citoyenneté (1), d'obliger les associations indépendantes de locataires à être dorénavant affiliées à une des
Nous avons reçu, la semaine dernière, un courriel étonnant. Il nous vient d'un membre de la prestigieuse association : "Le Comité Français des Barrages et Réservoirs" (1).
C'est depuis le 1er janvier 2018 que l'impôt sur la fortune immobilière (IFI) a remplacé l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). L'ISF avait comme vertu principale d'inciter
C'est le 15 mai 2018 que M. Jean-Louis Bianco, président, et M. Nicolas Cadène, rapporteur général, ont officiellement remis au Président de la République le 5ème rapport annuel
Nous l'attendions avec impatience, il vient d'arriver enfin, tout frais tout chaud. Mais qui donc ? Le décret 2018-460 du 8 juin 2018 relatif au fonds pour le développement de la
Le recul démocratique commence toujours, et ce partout dans le monde, par la restriction du droit d'association. Sous nos yeux fatigués, on découvre inquiet que la démocratie
Les très nombreuses associations qui assurent, souvent avec plus d'huile de coude que de moyens la restauration de notre patrimoine, ont applaudi poliment à la création du loto du
Nous avons publié quelques articles sur ce sujet (1) et le moins que l'on puisse dire, c'est que les dents ont grincé dans le landerneau. Et voici que le "Mouvement associatif",
Nous vous avons expliqué, en deux articles (1), ce que le prélèvement à la source nous réserve en tant que dirigeants d'associations employeuses. Consciente des difficultés, la