La Quatre saisons n'est pas de Vivaldi

La vallée de la Roya-Bévéra est une bande de terre d'une soixantaine de kilomètres qui s'étire paresseusement le long de la frontière italienne. Véritable paradis terrestre, ce joyau du Parc National du Mercantour est un subtile mélange entre le duvet méditerranéen et l'écharpe alpine. 36 000 gravures rupestres viennent rappeler qu'il s'agit là

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Faire découvrir l'ESS aux élèves de 3ème

C'est à l'occasion du Salon européen de l'éducation que la ministre du même nom a signé une Charte d'engagement pour l'accès de tous les élèves à un stage de 3ème. Et c'est tout le gratin de l'ESS, Fondation, Coopératives et autre mouvement associatif qui ont également paraphé le document. Obligatoires depuis la rentrée 2005 pour tous les élèves

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Les 21 guides indispensables à la bonne gestion d'une association

Indispensables, ils le sont tous. Mais le plus important, c'est qu'ils sont tous à jour. Ce qui, dans l'effervescence législative actuelle, est une gageure. Du bénévolat à la gestion administrative et financière, de l'emploi au mécénat, ces guides couvrent le spectre complet de tous les aspects de la gestion associative. Ce qui n'est pas une mince

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Loi Travail : temps de travail, repos et congés par décret

Notre gouvernement travaille d'arrache-pied. A peine votée, la loi travail voit ses décrets d'application être publiés les uns après les autres. On sent bien la priorité qui lui est donnée. Ah si la loi ESS avait eu droit aux mêmes égards... Il faut dire qu'il y a urgence : dès le 1er janvier 2017, les négociations d'accords d'entreprise,

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Licenciement : le barème des indemnités prud'homales

Le barème publié dans le décret est indicatif et facultatif. Il faut une demande conjointe du salarié et de l'employeur pour l'imposer au juge. Mais déjà certains experts juridiques craignent qu'il ne devienne de fait un vrai plafond… Et cela risque d'affecter de nombreux salariés. C'était de toute façon l'objectif de la loi Macron. Refusé

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La loi ESS assimile-t-elle les volontaires de service civique à des salariés ?

Il reste encore quelques décrets à sortir pour que la loi ESS vive enfin sa vie. En réalité très peu et celui du 24 novembre 2016 est vraiment l'un des tout derniers. En revanche, sous le couvert d'un simple comptage, ce décret invite les entreprises de l'économie sociale et solidaire à comptabiliser dans leur effectif les salariés et les

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Que faire de ces salauds de pauvres ?

Dans le film de Claude Autant-Lara, la Traversée de Paris, Jean Gabin traite les patrons et clients d'un bar qui ressemble au bouge des Thénardier de "Salauds de pauvres" ! Hugo dans ses Misérables en faisait une peinture plus littéraire : "Ces êtres appartenaient à cette classe bâtarde composée de gens grossiers parvenus et de gens intelligents

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Une Saal habitude

Sur le net circule depuis quelques temps une étrange pétition. Elle est le fruit de l'exaspération de grands esprits de la Culture. Des gens de bien(s) qui se révoltent. Contre quoi ? Contre qui ? Le terrorisme ? Le sort fait aux migrants coincés à Calais (1) ? La déchéance de nationalité ? Voire la démission de la "gauchiste" Taubira ? Rien de

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Pourquoi je n'accepte pas la légion d'honneur

Il est de tradition, à l'orée d'une nouvelle année, de publier la liste des nouveaux nominés pour la Légion d'Honneur. Glissons sur le fait que Lassana Bathily, le Malien de l'Hyper Cacher, ne figure pas dans la liste et ignorons le fait que Thomas Piketty l'ait refusée. La lettre que nous vous proposons de découvrir est celle d'un refus

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Que dire à mon fils de 16 ans pour expliquer l’inexplicable ?

L'horreur est là qui s'étale comme une confiture nauséabonde sur toutes les chaînes de télévision qui en font des tartines émotionnelles : ne zappez pas surtout ne zappez pas... Nos enfants regardent et nous avec. Mon fils a 16 ans. Que pense-t-il de ce qu'il voit, lui qui vit dans le quartier meurtri, et dont le café du Bataclan était souvenir de

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Les croyants moins généreux que les non-croyants

On savait que les pauvres étaient plus généreux que les riches. Mais quid des croyants et des non-croyants ? Toutes les religions prônent l'empathie, l'altruisme ou encore la charité envers son prochain. De fait, on pourrait fort logiquement s'attendre à ce que cet idéal se transpose dans la vie réelle. Or, il n'en est rien. C'est en effet la

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Comment calculer le montant de la réduction générale des cotisations patronales

Qui peut bénéficier de la réduction générale des cotisations patronales ? En fait, tous les employeurs soumis à l’obligation d’assurance chômage. Ce qui fait tout de même beaucoup de monde et même sans doute votre association, ami lecteur. Et comment calculer cette réduction ? C'est très simple, selon l'URSSAF la réduction générale des

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Evaluer et comptabiliser les aides en nature reçues par une association

Si vous demandez à un responsable associatif s'il classe une subvention parmi les aides en nature, sa réponse sera 9 fois sur 10 négative, et pourtant... Quelles soient sous la forme de subventions, de contributions, de dons de matériel, de prêts de locaux ou même de mise à disposition de personnel, il faut que l'association sache évaluer puis

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Frais de déplacement, abus de confiance et détournements de subventions

Le versement de subventions, accompagné d'une convention, oblige la structure réceptrice à une tenue de compte au-dessus de tout soupçon. Plus facile à dire qu'à faire... Que ce soit des subventions FSE qui sont retirées avec obligation de remboursement ou bien des subventions régionales dont l'utilisation des fonds est contestée en justice, la

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Statuts et assemblée générale : les piliers de l'association

Voici deux affaires qui prouvent ce que l'on répète à longueur d'articles : les statuts de l'association ne doivent pas être rédigés à la va-vite. De plus, ils doivent faire l'objet de nombreuses mises à jour pour suivre l'évolution de la structure et coller au plus près aux difficultés rencontrées. Hors de cette philosophie, point de salut. Les

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Licenciement : les règles à respecter pour la procédure

La situation financière des associations oblige ces dernières à recourir de plus en plus souvent au licenciement. Dans les plus petites, c'est un moment souvent très difficile à passer. Raison de plus pour respecter scrupuleusement la procédure à mettre en place. Voici détaillées, les étapes à suivre pour que les deux parties ne se sentent pas

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Association et SARL : couple nécessaire ou liaison dangereuse ?

C'est un débat presqu'aussi vieux que la loi de 1901. Derrière l'association, cherchez la SARL. Une version moderne de la chanson de Brassens : ne tirez pas sur l'association adultère, ma société est derrière. Avec l'arrivée du statut de l'autoentrepreneur, la situation ne s'est pas arrangée. Le mélange des genres, comme celui du carnet de

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Le document unique : cet inconnu pourtant obligatoire pour les associations employeurs

Il y a tellement d'obligations à remplir pour un dirigeant associatif qu'on peut lui pardonner de ne pas tout connaître. Certes, mais si la bonne foi peut remplacer la méconnaissance, nul n'est censé ignorer la loi. Ce célèbre adage représente en fait une fiction juridique. C'est un principe dont on sait la réalisation impossible, mais qui est

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Mettre son véhicule personnel au service d'une association : possible ou pas ?

On emmène des enfants jouer au football, on transporte un décor pour une pièce de théâtre, on visite des malades invalides... Bref, nous le faisons tous : utiliser notre véhicule personnel pour les besoins d'une association. Il faut dire qu'elles sont peu nombreuses, celles qui possèdent un parc automobile. Le bénévole et sa voiture, le couple

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Comment trouver des financements pour monter votre projet ESS ?

L'argent est le nerf de la guerre. C'est une expression qui nous viendrait d'un historien du premier siècle, un certain Quinte-Curce. Il décrivit ainsi la défaite de Lacédémone, roi de Sparte face à Antipater roi de Macédoine. Lacédémone se pressa d'engager la bataille par peur que ses soldats ne le quittent faute d'argent pour les payer. Hélas,

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Peut-on être chômeur et bénévole en même temps ?

Rien n'est simple en ce bas monde. Alors que le chômage est une période pendant laquelle un individu peut dégager un peu de temps pour faire autre chose que travailler, la loi se permet d'intervenir et tente par tous les moyens de le maintenir dans le statut peu enviable de "demandeur d'emploi". Situation qui empêche l'intéressé d'être bénévole

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Quels documents associatifs un adhérent a-t-il le droit de consulter ?

Cette question est récurrente sur le Forum. Qu'elle émane d'un dirigeant ou d'un adhérent, elle démontre toujours que le fait de transparence n'est pas , loin s'en faut, un comportement évident. Par exemple, un adhérent peut-il exiger la consultation du livre des comptes et des relevés bancaires ? La réponse ne peut pas être oui ou non. Plusieurs

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L'appel aux dons par les associations, le CER et le référé de la Cour des comptes

Le CER ou compte d’emploi des ressources permet de répondre à l'obligation réglementaire de présentation d'un "compte d'emploi des ressources collectées" lorsqu'une association fait appel à la générosité publique que ce soit sur la voix publique ou par l'intermédiaire d'un site internet. La Cour des comptes a rendu public un référé sur le compte

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Exclure un membre d'une association : pas toujours facile

La rédaction des statuts d'une association est libre. On peut donc prévoir, c'est même préférable, les conditions nécessaires à l'exclusion d'un membre. Mais, il faut compter également avec la jurisprudence, qui sous le contrôle des juges, peut remettre en cause la sanction prise pourtant en accord avec les statuts. Exclure un membre qui porte

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Restructuration des financements du spectacle vivant

On s'y attendait depuis quelques mois. C'est maintenant chose faite. Les financements culturels ont été restructurés pour, officiellement, tenter d'apporter un peu de clarté dans une opacité rayonnante. Le fait du Prince, seul décisionnaire des subventions pendant longtemps, semble avoir pris du plomb dans l'aile. A moins, et c'est ce que nous

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2019

Le RSA doit être versé à tous les bénévoles

J'aide aux Restos du coeur depuis 2000. J'y suis allé parce que j'aimais beaucoup Coluche et que son association, sur Toulouse, aide vraiment les gens. Au début, je n'y allais qu'une fois par semaine. Puis, devant l'ampleur du travail, j'ai donné une soirée de plus. Cette antenne des Restos peut recevoir, en pleine campagne d'hiver, plus de 1500 personnes par Lire la suite et signer la pétition

31 12 2019

Les conséquences de greffes de moelle forcées sur nos filles

En 1995, pour soigner nos jumelles, le corps médical nous pousse à recourir aux greffes de moelle et à faire un cinquième enfant pour qu’il puisse être donneur.   Mais rien ne se passe comme prévu. Nous sommes Eric et Lydie, parents de cinq enfants, dont deux jumelles de 23 ans atteintes d’une anémie de Fanconi. A Lire la suite et signer la pétition

31 12 2019

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2015 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2019

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.

Consultation et/ou dépôt d'offres

Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Que se passe-t-il avec l'Office National des Forêts ?

De très nombreuses associations de défense de l'environnement ou de groupements forestiers ou même d'organisations syndicales des personnels de l'ONF se mobilisent depuis de longs

Le point sur les obligations de sécurité pour les associations sportives

Avec le retour de l'été, les associations sportives sont soumises à rude épreuve. Outre l'accueil de nombre d'adolescents et la gestion des camps de vacances, la question de la

Quel avenir pour les associations d'aide aux familles de personnes disparues ?

Depuis quelques années, le nombre de personnes disparues a tendance à augmenter dangereusement en France. Plus de 68 000 en 2017, dont 49 422 disparitions d'enfants (1), sachant

Chronique d'une mort annoncée : les prud'hommes

Créés le 18 mars 1806 par Napoléon 1er, les conseils de prud'hommes vont-ils disparaître ? Les juges prud'homaux ont le blues. Ils sont en effet convaincus de la "mort programmée"

La refonte du FEAD : quel impact sur les associations ?

Alors qu'elle était encore la ministre des affaires européennes, Nathalie Loiseau avait fait une réponse plutôt positive quant à l'avenir du fonds européen d'aide aux plus

Vers une modification des modalités de dissolution d'une association mise en sommeil ?

Une association n'ayant plus aucune activité est qualifiée d'association mise "en sommeil", alors même que ce terme n'a aucune véritable valeur juridique. De fait, la seule

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Le 12 juin 2019, la circulaire relative à la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'Etat a été publiée par le Premier ministre (1). Elle fait suite à

Associations : quels types de dons sont autorisés ?

Recevoir un don est, pour une association, suffisamment rare pour être apprécié à sa juste valeur. Et la suppression de l'ISF n'a certes pas aidé à encourager les éventuels

Associations : le point sur la taxe sur les salaires

En principe, les associations bénéficient d'un abattement (20 835 euros pour la taxe due au titre de 2019) qui permet à de nombreuses structures de ne pas devoir acquitter la taxe

Exclure un membre d'une association : toute la jurisprudence

Il y a plusieurs façons d'exclure un membre d'une association. Mais même pour des raisons graves et légitimes, ce qui peut constituer une mesure d'urgence, la procédure à mettre

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Le CETA, est l'accord commercial global signé entre le Canada et l'Union Européenne, et qui en anglais se traduit par Canada-EU Trade Agreement. Négocié en douce depuis 2009, il a

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J'arrive à un âge, qui sans être déjà canonique, me permet d'avoir le recul nécessaire sur la société française. J'ai vu passé quelques présidents, quelques partis politiques et

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De très nombreuses associations dont La Quadrature du Net et même le Conseil national du numérique (CNNum) s'inquiètent de la dangereuse dérive que porte en elle la proposition de

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La fête de la musique est née le 21 juin 1982, jour symbolique du solstice d'été, le plus long de l'année dans l'hémisphère Nord. Maurice Fleuret, directeur de la musique et de la

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De très nombreuses associations nous ont demandé de nous prononcer sur la proposition de loi référendaire intitulée : "Proposition de loi visant à affirmer le caractère de service

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Au début, parce qu'il y a toujours un début à tout, les trains ne s'arrêtent presque plus. Un au petit matin, parfois encore un à midi et puis celui du soir. Difficile alors d'y

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Quand on arrive à Vatan (36 150), on peut craindre un accueil polaire. Mais est-ce que la vie est plus drôle à Marans (17 230), plus sexy à Corps Nuds (35 150), plus tendre à

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J'ai l'âge d'avoir assisté à la retransmission du Grand Prix de l'Eurovision qui a vu la française Marie Myriam l'emporter avec sa chanson "L'oiseau et l'enfant" en 1977. Et je

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Dès l'année 2018, de très nombreuses organisations de jeunesse (Fage, Unef, JOC, Animafac, etc.) (1) ont pris position contre le Service National Universel (SNU). Pour ces

Lutte contre l'illettrisme : une urgence absolue dans une société de plus en plus numérique

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Depuis 2009, le site HelloAsso s'est imposé peu à peu dans le paysage associatif français. De la gestion des billetteries à celles des adhésions en passant par le financement

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Comment répondre à la déshumanisation de nos échanges ? Comment contrer les visions destructrices de l'avenir ? Comment échapper au "tous contre tous" pour le profit de quelques

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