L'épistémè de l'été
Sous le printemps pluvieux qui noya la France sous des trombes d'eau, le réchauffement climatique n'avait pas bonne presse. Difficile de croire à une hausse du thermomètre quand les données climatiques visibles démentent les prévisions. Depuis le 20 juillet, il en va autrement. Et nos bistrots bruissent des conversations de nos contemporains
La suite sur le site
La 11ème édition du Forum Mondial Convergences les 3 et 4 septembre à Paris
Depuis sa création en 2008, le Forum Mondial Convergences rassemble chaque année 5000 représentants du monde politique, associatif, économique, académique et bien sûr médiatique pour échanger sur les solutions innovantes de lutte contre la pauvreté et la précarité dans le monde. On peut reprocher, à ce genre de raout, un côté "Dame patronnesse hi
La suite sur le site
Les festivals risquent d'être lourdement taxés en 2018
Depuis la circulaire Collomb du 15 mai 2018 (1) qui vise à obtenir le remboursement des frais de sécurité avancés par l'Etat lors des festivals, certains d'entre eux ont eu des sueurs froides à la lecture de la facture. Pour 4 jours de festivités, les Eurockéennes ont vu la part "remboursement" passer de 30.000 euros en 2017 à 254.000 euros en
La suite sur le site
Versement de transport et exonération bien confuse pour les associations
La taxe dite "versement transport" est la contribution des employeurs, occupant au moins 11 salariés, au financement des dépenses d'investissement et de fonctionnement des transports publics. D'abord instituée en région parisienne, elle s'est aujourd'hui répandue dans les communes ou groupements de communes de plus de 10 000 habitants ayant mis en
La suite sur le site
Nos partenaires
 |
 |
 |
 |
Linky, un ami sincère ?
Voici un petit boitier qui va débarquer dans nos maisons. Il porte le joli nom de Linky dont la racine anglaise Link se traduit par lien. Liés, nous le serons, c'est certain. Pieds et poings même. Mais au delà de la surveillance généralisée de notre consommation, donc de notre façon de vivre, que suppose Linky, il faut lister tout ce qui n'est pas
La suite sur le site
Les noms burlesques et chantants des communes de France
Vivre à Trécon ne doit pas être facile tous les jours. Etre facteur à Arnac-la-Poste non plus. Faire la tête à La Tronche tombe sous le sens et la pratique du naturisme à Monteton semble évidente. Mais plutôt que de subir railleries et sourires en coin, les communes aux noms burlesques ont décidé de se regrouper afin de partager leur autodérision
La suite sur le site
De quoi avoir le bourdon pour longtemps
"Se posant par cent et par mille sur les fleurs qui s'ouvrent à peine, elles butinent leur pistil pour en extraire le pollen, bzz, bzz, bzz, bzz, bzz, bzz les abeilles !" Bourvil se retournerait dans sa tombe s'il savait ce qui arrive aux bzz, bzz, bzz abeilles. A la fin du mois d'avril, à l'ouverture des ruches après la saison hivernale, les
La suite sur le site
Une association peut-elle interdire ses débats internes à une personne non membre ?
Est-il possible, pour une association, d'interdire l'accès à une réunion de bureau, de CA ou même à une assemblée générale, à une personne qui n'est pas membre ? Dans un quiz juridique, cette question générerait sans doute beaucoup de réponses fausses. Si une association peut interdire à un membre qui n'est pas à jour de ses cotisations d'assister
La suite sur le site
Prendre un stagiaire dans une association : ce qu'il faut savoir
Si de très nombreuses associations font appel à des stagiaires tout au long de l'année, les bonnes conditions d'accueil et de formation ne sont pas toujours au rendez-vous, il faut bien le reconnaître. Certes, il y a un progrès notable. Mais la méconnaissance de nos obligations légales et relationnelles reste importante. Et pourtant, de nombreux
La suite sur le site
Du bénévolat de compétences au mécénat de compétences
Le bénévolat de compétences et le mécénat de compétences sont deux termes qui ont fait leur apparition dans l'univers associatif depuis plusieurs années. S'ils partagent le concept d'une mise à disposition de compétences, ils sont trop souvent utilisés à tort et font naître l'idée que l'un ou l'autre sont équivalents. Or, il n'en est rien. Une
La suite sur le site
La fin programmée du CITS en 2019 : et après ?
Si la loi de finances 2017 a instauré le CITS (crédit d'impôt de taxe sur les salaires) au bénéfice des organismes sans but lucratif privés d'accès au CICE, la loi de finance de 2018 le supprime à partir du 1er janvier 2019. Une suppression attendue. Que va-t-il se passer concrètement à partir de l'année prochaine ? Comment organiser ce
La suite sur le site
Panorama des aides à l'embauche pour une association
On l'ignore souvent, mais en matière d'embauche, une association est une entreprise comme les autres. Elle a donc les mêmes devoirs, mais aussi les mêmes droits. Quelles sont les aides auxquelles peut prétendre une association en 2018 ? Voici un panorama complet valable pour la plupart des structures, petites ou grandes. Certaines sont spécifiques
La suite sur le site
Rémunérer les dirigeants d'une petite association
La fonction de dirigeant d'association est en crise. Il est de plus en plus difficile de trouver et conserver un dirigeant au sein de nos structures. Aujourd'hui, un bénévole ne s'inscrit plus dans un temps long et le plus souvent ne souhaite pas prendre de responsabilités au sein du CA. On peut le comprendre tant le travail administratif
La suite sur le site
Comment décentraliser les réunions du conseil d'administration d'une association
Le Conseil d'Administration d'une association n'a pas une existence obligatoire. Mais on retrouve de plus en plus cet organe délibérant au sein de nos structures. Relais bien pratique entre la base et le Bureau, sa mission d'animation est aujourd'hui pleinement reconnue. Mais pour assurer son rôle, ses membres doivent se réunir régulièrement et
La suite sur le site
Comment créer une antenne au sein de votre association ?
Si au plan juridique, créer une antenne ou une section ne présente pas de problèmes particuliers, il en va autrement pour sa gestion. Une association peut tout à fait créer un ou plusieurs établissements secondaires. Bien sûr, ils ne disposent pas de la personnalité juridique et n'ont donc qu'une autonomie limitée par rapport au siège, ce qui est
La suite sur le site
Comment définir juridiquement une majorité dans les statuts d'une association ?
Définir la ou les majorités nécessaires à l'élection du conseil d'administration au sein des statuts n'est pas aussi simple qu'il n'y parait. Faut-il opter pour une majorité simple, une majorité absolue, une majorité qualifiée ou bien une majorité relative ? Que désignent exactement ces termes ? Ainsi, outre qu'il faut bien préciser qui possède le
La suite sur le site
Comment déterminer un délit d'abus de confiance de la part d'un président d'association ?
Selon l'article 314-1 du Code pénal (1), l'abus de confiance est le fait par une personne "de détourner, au préjudice d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu'elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou d'en faire un usage déterminé." C'est une définition assez floue qui ne permet pas
La suite sur le site
Comment déclarer ses revenus Adsense quand on est une association ?
Adsense est la régie publicitaire de Google qui utilise les sites web comme support pour ses annonces. Aujourd'hui, les associations disposent presque toutes d'un site Internet. De même, elles sont nombreuses à mettre un peu de beurre dans les épinards en utilisant les services de Adsense. Souvent, les sommes gagnées sont dérisoires. Mais il
La suite sur le site
Quand les associations se font concurrence
La concurrence entre associations devient de plus en plus féroce. Bien sûr, le cas le plus fréquent reste celui de la pratique restrictive de certaines entreprises vis à vis de nos structures. Il y a aussi des violations de la règle des 4 P (1) de la part d'organismes sans but lucratif face aux sociétés du même secteur d'activité. Mais de plus en
La suite sur le site
Don, reçu fiscal, cercle restreint et intérêt général : la ronde infernale
Les célèbres articles 200 et 238 bis du CGI, bien connus de nos lecteurs, permettent à un contribuable de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu à condition de présenter le reçu délivré par l'association, réceptrice du don, à l’administration fiscale. Rien de plus normal. Mais quid d'un reçu délivré par un organisme dont l'intérêt
La suite sur le site
L'audit et le contrôle d'une association subventionnée
Notre lutte contre le manque de financements en direction des associations nous met à l'abri de tout jugement de complaisance à l'égard du désengagement de l'Etat. Mais nous reconnaissons tout aussi volontiers qu'un audit de l'utilisation des fonds publics versés est une étape obligatoire pour assurer la transparence et rassurer les contribuables
La suite sur le site
Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2020 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.
25-05-2020
L'épidémie du Covid19 a obligé les associations culturelles et sportive à annuler spectacles, festivals et manifestations sportives. Comment ces structures associatives vont-elles
25-05-2020
Si de très nombreuses associations (1) se sont retrouvées dans l'obligation de cesser leurs activités pendant le confinement, d'autres ont pu maintenir le cap et poursuivre leurs
25-05-2020
Le Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD) sera donc intégré dans un Fonds Social Européen (FSE+) perdant ainsi une certaine indépendance budgétaire. Terminé l'instrument
18-05-2020
Comme le précise l'ordonnance 2020-306 du 25 mars 2020 (1) dans son article 4, la période comprise entre le 12 mars 2020 et la fin de l'état d'urgence sanitaire, (plus un mois)
18-05-2020
La loi du 11 mai 2020 (1) qui proroge l'état d'urgence sanitaire apporte son lot de modifications, dont celle liée à la responsabilité pénale du dirigeant en cas de contamination
18-05-2020
Le dispositif d'aide aux entreprises et associations qui subissent la crise liée à l'épidémie de coronavirus a été modifié à plusieurs reprises. Un nouveau décret (1) apporte de
11-05-2020
En principe, les congés payés acquis non pris au 31 mai sont perdus. Est-il possible de les reporter pour cause de pandémie ? Oui, mais à la condition que l'employeur donne son
11-05-2020
Le 25 avril 2020 a eu lieu le vote d'une deuxième loi de finances rectificative qui repose à la fois sur une amélioration des dispositifs déjà en place ces dernières semaines et
11-05-2020
Les violences sexuelles dans le sport amateur ne sont, hélas , pas une vue de l'esprit. Plusieurs enquêtes prouvent que ce sont principalement des dysfonctionnements au sein des
04-05-2020
Alors que le déconfinement arrive, de nombreux employeurs, associatifs ou pas, savent pertinemment qu'ils ne seront pas en mesure d'assurer la protection sanitaire à laquelle ont
19-05-2020
Après l'Arlésienne des masques, voici la fable des tests sérologiques du Covid19. Souvenez-vous de notre premier ministre qui annonçait fièrement que dès le 11 mai, la France
12-05-2020
Alors que s'ouvre une première phase de déconfinement depuis le 11 mai, les Français peuvent-ils à nouveau pratiquer des activités physiques et sportives ? Oui, répond le
05-05-2020
Ils ont été méprisés par la ministre de la Santé et battus par les CRS lors de leurs manifestations. Depuis le début du mois de mars, ils sont devenus des héros. Ils n'en
28-04-2020
Pour lutter contre la pandémie, le gouvernement a pris de très nombreuses mesures dont beaucoup ont eu pour effet de favoriser de graves entorses au Code du Travail, au bénéfice
20-04-2020
C'est par le biais d'un documentaire diffusé par Arte que votre serviteur à découvert l'existence de la Pharmacie centrale des armées (PCA). Lorsque l'on survole cette
14-04-2020
Le plus grand estuaire d'Europe abrite une biodiversité parmi la plus importante au monde. Sauvage et reposante est la Gironde. L'eau circule entre ses îles au gré de ses marées
06-04-2020
Ce ne sont pas moins de 48 associations, et non des moindres, qui ont signé une tribune pour lancer un cri d'alarme sur le devenir des personnes atteintes de handicap lorsqu'elles
30-03-2020
Ainsi, pour aider ceux d'entre nous qui ne savent pas utiliser Internet ou qui ont du mal à naviguer sur les sites Internet gouvernementaux, notre gouvernement vient de mettre en
23-03-2020
Ce titre est-il une provocation à sourire ou une réalité ? Le gouvernement nous demande l'union sacrée. On oublie tout et on respecte les consignes de confinement. Nous ne pouvons
17-03-2020
"Voyage autour de ma chambre" est un beau récit du savoyard Xavier de Maistre. Ecrit en 1794, ce roman nous raconte l'histoire d'un jeune officier (l'auteur a 27 ans), mis aux
25-05-2020
Après le succès de la première enquête "COVID19 : Quels impacts sur votre association" (1) à laquelle plus de 20 000 associations ont répondu, voici la deuxième édition,
18-05-2020
Poser la question, c'est hélas y répondre en grande partie. Le tissu associatif, qui n'était déjà pas au mieux de sa forme avant la pandémie, risque de payer un lourd tribu
11-05-2020
Elle était attendue cette circulaire sur les mesures d'adaptation des règles de procédures et d'exécution des subventions publiques. Nous arrive-t-elle avec tous les espoirs que
04-05-2020
Le mardi 21 avril 2020, a eu lieu à l'assemblée nationale la séance des questions orales au gouvernement. Confinement oblige, le nombre de députés présents était volontairement
27-04-2020
Continuer à maintenir le lien entre les membres d'une association est primordial pour assurer l'avenir de la structure et réussir son redémarrage. Mais comment communiquer et
20-04-2020
Le 30 mars, nous avions annoncé le lancement d'une grande enquête en ligne pour mesurer l'impact de la pandémie sur les associations. Initiée par le Mouvement associatif, menée
13-04-2020
Les 150 membres de la Convention citoyenne pour le climat se sont réunis en visioconférence les 3 et 4 avril pour une session de travail un peu exceptionnelle. Ils ont souhaité
06-04-2020
Tous les soirs à 20h, depuis les balcons ou les jardins, fleurissent des applaudissements aux soignants. Un encouragement autant qu'un hommage. Et ils le méritent bien ces femmes
30-03-2020
Pour préparer l'après épidémie des associations, il est important de connaître l'impact réel et concret que cette crise sanitaire fait peser sur nos structures. Une enquête,
23-03-2020
L'épidémie de Coronavirus, par son intensité, pénalise le pays dans son entier. Et il ne s'agit pas ici de dire qu'un domaine est plus en danger qu'un autre. Nous sommes tous dans