De quoi avoir le bourdon pour longtemps
"Se posant par cent et par mille sur les fleurs qui s'ouvrent à peine, elles butinent leur pistil pour en extraire le pollen, bzz, bzz, bzz, bzz, bzz, bzz les abeilles !" Bourvil se retournerait dans sa tombe s'il savait ce qui arrive aux bzz, bzz, bzz abeilles. A la fin du mois d'avril, à l'ouverture des ruches après la saison hivernale, les
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Les jolies colonies de vacances à la sauce Travel
Nous avons écrit le 16 avril 2018, un article pour faire le point sur la directive européenne "Travel" qui, après sa transposition en loi française (1), a retiré l'exemption d'une dérogation à l'obligation de s'immatriculer et de justifier d'une garantie financière. Les colos sont maintenant des "agences de voyages" comme les autres et les
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L'avenir financier des associations de l'éducation populaire
Si la conception du progrès social, qui sous-tend l'idée d'éducation populaire, repose sur l'émancipation individuelle et collective des individus, alors son avenir devrait être assuré. Mais cette approche est-elle partagée par tous ? Promouvoir, en dehors du système d'enseignement traditionnel, une éducation visant le progrès social et
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Décret d'application relatif au Fonds de développement de la vie associative : du retard
Le 26 mars dernier, nous avons écrit un article intitulé : "Nouvelles modalités d'encadrement du Fonds de développement de la vie associative" (1). Nous annoncions la parution prochaine d'un décret afin d'encadrer les nouvelles modalités régissant l'attribution des crédits de 25 millions d'euros (2) abondés en loi de finances pour 2018 pour
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L'audit et le contrôle d'une association subventionnée
Notre lutte contre le manque de financements en direction des associations nous met à l'abri de tout jugement de complaisance à l'égard du désengagement de l'Etat. Mais nous reconnaissons tout aussi volontiers qu'un audit de l'utilisation des fonds publics versés est une étape obligatoire pour assurer la transparence et rassurer les contribuables
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Jusqu'où peut aller la liberté de parole d'une association subventionnée ?
Ne mords pas la main qui te nourrit dit un vieux dicton français. Mais entre le respect et la servilité, il y a comme une légère différence. Une association peut-elle avoir un avis tranché sur des sujets sociétaux alors même qu'elle reçoit des subventions ? Peut-elle voir ses subventions retirées pour avoir exprimé une opinion, même partagée par
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99 992 abonnés et moi et moi et moi
Oui, après 16 années d'existence, notre lettre d'information associative Lettrasso atteindra bientôt 100 000 abonnés gratuits. Il n'en manque que huit. Quand 99 992 personnes s'abonnent à une lettre, c'est sans doute qu'elle apporte quelque chose. Lettrasso est là, dans le paysage, depuis 2002. Nous étions tous plus jeunes et certains n'étaient
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Allons-nous vers une réforme entrepreneuriale du modèle associatif ?
Poser la question, c'est déjà y répondre disait le philosophe et il avait bien raison. Le rabibochage récent entre une petite partie (mais qui se veut représentative de l'ensemble) du secteur associatif et le gouvernement démontre encore une fois que le modèle associatif gêne nos dirigeants. Comme le disait Zezette dans le Père Noël est une ordure
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Associations : comment faire le prélèvement à la source avec le chèque emploi associatif
Nous avons publié, la semaine dernière (1), le premier volet de notre enquête sur le casse-tête que sera le prélèvement à la source pour les petites associations employeuses. Nous abordons cette semaine un point plus discret et qui, pourtant, ne sera pas plus simple à mettre en place et en pratique : le prélèvement à la source avec le chèque
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Droits et devoirs du président d'une association
Le président d'une association possède les droits que les statuts de cette dernière lui donnent. Autrement dit, l'assemblée générale, qui est l'organe souverain au sein de nos structures, peut parfaitement décider d'imposer des bornes au pouvoir du chef. Mais dans le silence des statuts, celui-ci peut, dans la limite de la loi, faire un peu près
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Les obligations d'une commune face à la fin d'activité d'une association
Une commune a tout à fait le droit d'estimer que le service rendu par une association subventionnée par ses soins n'est pas à la hauteur de l'investissement. Mais rompre une délégation de service public, dont il est utile de rappeler qu'il s'agit d'un "contrat par lequel une personne morale de droit public confie la gestion d'un service public à
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Le prélèvement à la source : un casse-tête de plus pour les associations ?
Le prélèvement à la source, pour une association employeuse, sera une difficulté supplémentaire même si tous les acteurs nous certifient que tout se passera bien. Prenons le cas, hélas courant, d'une structure avec des difficultés de trésorerie. Peut-on imaginer que la banque suivra le découvert lorsqu'il sera temps de faire le chèque au Trésor ?
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Dans le silence des statuts d'une association se glisse de nombreuses erreurs
L'expression juridique "Dans le silence des statuts" cache bien des surprises. De fait, tout ce que les statuts ne prévoient pas laisse le champ libre à l'interprétation et à la prise de pouvoir. En d'autres termes, faute de disposition statutaire, il peut être fait référence à des lois, décrets et Codes qui laissent au président les pouvoirs les
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La voix prépondérante du président est-elle une prérogative légale ?
Cette semaine, nous allons faire une petite plongée dans les arcanes du droit qui ne donne pas tous les droits. Depuis mes débuts en tant que dirigeant associatif, cette voix prépondérante du président est agitée comme une vérité première. A croire que la loi de 1901 a d'abord conçu le rôle du président avant même celui de l'assemblée générale. Et
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Comment s'apprécie le caractère social d'une activité associative ?
Il n'existe pas de définition légale des activités de nature sociale d'une association. C'est un problème qui se pose de plus en plus souvent lorsqu'il s'agit, par exemple, de bénéficier d'exonérations. Comment prouver alors que l'activité de la structure est bien de nature sociale ? En s'appuyant, comme c'est souvent le cas, sur la justice et les
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L'association, le CDD et la Cour de justice de l'Union européenne
Une association peut-elle recourir au CDD, de manière récurrente, voire permanente, afin de pourvoir à des remplacements temporaires de salariés ? Un CDD peut-il être conclu pour le remplacement d'un salarié en cas d'absence ou de suspension d'un contrat de travail au sein d'une association ? La Cour de justice de l'Union européenne, consultée par
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Comment trouver le bon interlocuteur quand on est une petite association ?
C'est effectivement la bonne question. Les lieux d'accompagnements de la vie associative sont assez nombreux, du moins pour le moment, pour trouver un soutien effectif au développement de votre "petite" association. Identifiées et labellisées sur tout le territoire national, ces structures délivrent une information de qualité et favorisent
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
19-09-2023
Le mot "jurisprudence" désignait autrefois tout ce qui avait trait à la science du Droit. De nos jours, le sens de ce mot a changé. Aujourd'hui, le terme de "jurisprudence"
19-09-2023
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
19-09-2023
Pour une association, qu'elle soit sportive ou culturelle pour adultes ou pour les enfants, et après les derniers forums associatifs, la rentrée est synonyme de nouvelles
12-09-2023
Longtemps menacé sous d'autres régimes français beaucoup moins démocratiques que celui que propose la constitution de la cinquième république, le droit d'association s'est
12-09-2023
Le 25 juillet dernier, nous avons commencé un dossier "Recours pour excès de pouvoir" avec un premier article intitulé : "Associations, recours pour excès de pouvoir en droit
12-09-2023
Attention, concernant les associations, c'est l'une des règles fiscales les plus alambiquées. La taxe sur les salaires est à la charge des organismes qui paient des salaires,
05-09-2023
L'administration fiscale possède plus d'un tour dans son sac lorsqu'il s'agit de taxer une association. Nos structures ont en effet la possibilité de n'être pas assujetties aux
05-09-2023
Que ce soit l'entretien annuel d'évaluation, l'entretien professionnel ou encore l'entretien relatif au suivi de la charge de travail et à l'équilibre de la vie privée et
05-09-2023
Nous l'avons déjà longuement expliqué dans nos colonnes. Mais, force est de reconnaître que malgré nos nombreux avertissements, trop d'associations sportives encore ont recours au
29-08-2023
Sur le Forum juridique de Loi1901, parmi toutes les questions posées, il y en a une qui revient très souvent. Comment dénoncer une inégalité de traitement entre associations au
19-09-2023
Le CIRIEC-France est la branche française du CIRIEC-International (Centre International de Recherches et d'Information sur l'Economie Publique, Sociale et Coopérative). Cette
12-09-2023
Dans un monde où les associations jouent un rôle de plus en plus crucial dans le tissu social et économique, il est surprenant de constater que le pilotage financier et le
05-09-2023
C'est durant l'université d'été du Medef à Paris que le ministre du Travail, Olivier Dussopt, a précisé que, sous réserve de l'acceptation de la prochaine loi de finance, 15.000
29-08-2023
Le Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (COJOP) a ouvert, depuis le mois de mars 2023, une grande "campagne de recrutement" de 45 000 bénévoles pour aider à
25-07-2023
Le remaniement a bien eu lieu. La valse des chaises musicales s'est parfaitement déroulée. Le chapiteau est maintenant démonté et les lampions de la fête sont éteints. Avec 16
18-07-2023
C'est dit, il y a l'internet Bisounours qui nous permet d'acheter nos billets de train en toute tranquillité, rencontrer l'âme soeur ou frère et livrer l'essentiel de notre vie
11-07-2023
Le 25 mars 2023, nous étions avec quelques amis à Sainte-Soline. Nous sommes adhérents d'une association qui s'occupe de maintenir une paysannerie de proximité en France. Vaste
04-07-2023
Nous fêtons en ce mois de juillet 2023, les 122 ans de la loi 1901. Une vieille dame très digne qui en a déjà vu beaucoup. Fer de lance de notre démocratie, l'association a été
27-06-2023
Framasoft est une association d'éducation populaire loi 1901 fondée en 2004. Elle est financée grâce aux dons des utilisateurs. Elle fait travailler une dizaine de salariés ainsi
20-06-2023
Nous aurions pu intituler cet article : "L'île des esclaves". Mais le titre est déjà pris par Marivaux qui en fit une comédie en prose jouée en mars 1725. L'histoire que nous
19-09-2023
Comme chaque année, le Conseil d'Etat fait sa rentrée avec un discours de son président ou de son vice-président. Cette année, c'est Didier-Roland Tabuteau, le vice-président du
12-09-2023
Fin juin 2023, la Commission européenne a lancé la "Passerelle de l'économie sociale" ou Guichet unique pour le soutien à l'économie sociale et solidaire au niveau européen. Ce
05-09-2023
L'Économie sociale et solidaire (ESS) a été enfin reconnue officiellement par la Loi du 31 juillet 2014 portée par Benoît Hamon, Ministre délégué à l'Économie sociale et
29-08-2023
Nous l'avons tous constaté, les associations sont bien présentes sur les réseaux sociaux et ce, depuis de nombreuses années déjà. Mais quels sont les réseaux les plus fréquentés
25-07-2023
Recevoir un agrément traduit, pour une association, la reconnaissance par l'État de son engagement dans un domaine particulier comme la défense des consommateurs, la protection de
18-07-2023
Deux baromètres sur la "générosité des Français" sortent en ce début d'été. L'un est publié par "France Générosités" (1) et l'autre par "l'Observatoire de la philanthropie de la
11-07-2023
La question du numérique se pose depuis longtemps au sein des branches professionnelles et des structures de l'économie sociale et solidaire. Un accord (1), signé par l'ensemble
04-07-2023
La 18ème édition du rapport "La France bénévole 2023" publiée chaque année par l'association "Recherches et Solidarités" montre ce qui semble être un nouveau facteur à prendre en
27-06-2023
La dissolution du collectif "Soulèvements de la Terre" le 21 juin 2023 ne peut que nous interroger sur la relation étrange que le pouvoir entretient avec le secteur associatif. De
20-06-2023
Comment vont les associations face à l'inflation ? Le Mouvement associatif a publié récemment une étude réalisée par l'association Recherches et Solidarités afin de prendre le
